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621 résultats

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  1. Résultat n°1
    7 mai 1693-5 avril 1694.

    2 lots 54 medias

    7 mai 1693-5 avril 1694.

    Date

    1693-1694

    Cote

    00013, 10C8

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 7 mai 1693-5 avril 1694.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  2. Résultat n°2
    16 janvier 1705-28 novembre 1710.

    2 lots 63 medias

    16 janvier 1705-28 novembre 1710.

    Date

    1705-1710

    Cote

    00061, 10C54

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 16 janvier 1705-28 novembre 1710.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  3. Résultat n°3
    9 octobre 1706-30 janvier 1709.

    2 lots 55 medias

    9 octobre 1706-30 janvier 1709.

    Date

    1706-1709

    Cote

    00014, 10C9

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 9 octobre 1706-30 janvier 1709.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  4. Résultat n°4
    1er février 1709-5 août 1710.

    2 lots 53 medias

    1er février 1709-5 août 1710.

    Date

    1709-1710

    Cote

    00015, 10C10

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 1er février 1709-5 août 1710.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  5. Résultat n°5
    5 décembre 1710-13 février 1715.

    2 lots 43 medias

    5 décembre 1710-13 février 1715.

    Date

    1710-1715

    Cote

    00062, 10C55

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 5 décembre 1710-13 février 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  6. Résultat n°6
    5 août 1710-25 août 1714.

    2 lots 107 medias

    5 août 1710-25 août 1714.

    Date

    1710-1714

    Cote

    00016, 10C11

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 5 août 1710-25 août 1714.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  7. Résultat n°7
    Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    2 lots 42 medias

    Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    Date

    12 avril 1711-24 avril 1790

    Cote

    00076, 10C68

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  8. Résultat n°8
    26 août 1714-24 avril 1715.

    2 lots 21 medias

    26 août 1714-24 avril 1715.

    Date

    1714-1715

    Cote

    00017, 10C12

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 26 août 1714-24 avril 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  9. Résultat n°9
    6 décembre 1716-25 juin 1720.

    2 lots 77 medias

    6 décembre 1716-25 juin 1720.

    Date

    1716-1720

    Cote

    00018, 10C13

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 6 décembre 1716-25 juin 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  10. Résultat n°10
    1er juillet 1720-13 septembre 1725.

    2 lots 105 medias

    1er juillet 1720-13 septembre 1725.

    Date

    1720-1725

    Cote

    00019, 10C14

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 1er juillet 1720-13 septembre 1725.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  11. Résultat n°11
    3 juillet 1720-3 novembre 1736.

    2 lots 58 medias

    3 juillet 1720-3 novembre 1736.

    Date

    1720-1736

    Cote

    00064, 10C56

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 3 juillet 1720-3 novembre 1736.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  12. Résultat n°12
    13 septembre 1725-23 janvier 1728.

    2 lots 104 medias

    13 septembre 1725-23 janvier 1728.

    Date

    1725-1728

    Cote

    00020, 10C15

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 13 septembre 1725-23 janvier 1728.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  13. Résultat n°13
    23 janvier 1728-1er avril 1731.

    2 lots 104 medias

    23 janvier 1728-1er avril 1731.

    Date

    1728-1731

    Cote

    00021, 10C16

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 23 janvier 1728-1er avril 1731.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  14. Résultat n°14
    18 décembre 1730-24 janvier 1738.

    2 lots 55 medias

    18 décembre 1730-24 janvier 1738.

    Date

    1730-1738

    Cote

    00078, 10C69

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Centième denier.
    • 18 décembre 1730-24 janvier 1738.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  15. Résultat n°15
    7 avril 1731-29 mai 1733.

    2 lots 104 medias

    7 avril 1731-29 mai 1733.

    Date

    1731-1733

    Cote

    00022, 10C17

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 7 avril 1731-29 mai 1733.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  16. Résultat n°16
    21 février 1731-21 novembre 1791.

    2 lots 432 medias

    21 février 1731-21 novembre 1791.

    Date

    1731-1791

    Cote

    00098, 10C88

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Pièces et registre annexes au centième denier.
    • 21 février 1731-21 novembre 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  17. Résultat n°17
    30 mai 1733-12 août 1735.

    2 lots 104 medias

    30 mai 1733-12 août 1735.

    Date

    1733-1735

    Cote

    00023, 10C18

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 30 mai 1733-12 août 1735.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  18. Résultat n°18
    12 août 1735-22 septembre 1738.

    2 lots 204 medias

    12 août 1735-22 septembre 1738.

    Date

    1735-1738

    Cote

    00024, 10C19

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 12 août 1735-22 septembre 1738.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  19. Résultat n°19
    9 novembre 1736-20 mai 1746.

    2 lots 54 medias

    9 novembre 1736-20 mai 1746.

    Date

    1736-1746

    Cote

    00065, 10C57

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 9 novembre 1736-20 mai 1746.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  20. Résultat n°20
    25 septembre 1738-9 avril 1740.

    2 lots 104 medias

    25 septembre 1738-9 avril 1740.

    Date

    1738-1740

    Cote

    00025, 10C20

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 25 septembre 1738-9 avril 1740.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  21. Résultat n°21
    28 janvier 1738-23 août 1741.

    2 lots 54 medias

    28 janvier 1738-23 août 1741.

    Date

    1738-1741

    Cote

    00079, 10C70

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Centième denier.
    • 28 janvier 1738-23 août 1741.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  22. Résultat n°22
    9 avril 1740-9 septembre 1743.

    2 lots 204 medias

    9 avril 1740-9 septembre 1743.

    Date

    1740-1743

    Cote

    00026, 10C21

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 9 avril 1740-9 septembre 1743.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  23. Résultat n°23
    28 août 1741-23 août 1745.

    2 lots 55 medias

    28 août 1741-23 août 1745.

    Date

    1741-1745

    Cote

    00080, 10C71

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Centième denier.
    • 28 août 1741-23 août 1745.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  24. Résultat n°24
    9 septembre 1743-10 mai 1745.

    2 lots 104 medias

    9 septembre 1743-10 mai 1745.

    Date

    1743-1745

    Cote

    00027, 10C22

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 9 septembre 1743-10 mai 1745.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  25. Résultat n°25
    10 mai 1745-27 novembre 1746.

    2 lots 104 medias

    10 mai 1745-27 novembre 1746.

    Date

    1745-1746

    Cote

    00028, 10C23

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 10 mai 1745-27 novembre 1746.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  26. Résultat n°26
    4 septembre 1745-24 septembre 1748.

    2 lots 54 medias

    4 septembre 1745-24 septembre 1748.

    Date

    1745-1748

    Cote

    00081, 10C72

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Centième denier.
    • 4 septembre 1745-24 septembre 1748.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  27. Résultat n°27
    21 mai 1746-28 décembre 1754.

    2 lots 55 medias

    21 mai 1746-28 décembre 1754.

    Date

    1746-1754

    Cote

    00066, 10C58

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 21 mai 1746-28 décembre 1754.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  28. Résultat n°28
    28 novembre 1746-4 mai 1748.

    2 lots 104 medias

    28 novembre 1746-4 mai 1748.

    Date

    1746-1748

    Cote

    00029, 10C24

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 28 novembre 1746-4 mai 1748.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  29. Résultat n°29
    30 septembre 1748-18 janvier 1752.

    2 lots 55 medias

    30 septembre 1748-18 janvier 1752.

    Date

    1748-1752

    Cote

    00082, 10C73

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Centième denier.
    • 30 septembre 1748-18 janvier 1752.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  30. Résultat n°30
    4 mai 1748-15 décembre 1749.

    2 lots 104 medias

    4 mai 1748-15 décembre 1749.

    Date

    1748-1749

    Cote

    00030, 10C25

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 4 mai 1748-15 décembre 1749.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  31. Résultat n°31
    15 décembre 1749-2 juin 1751.

    2 lots 104 medias

    15 décembre 1749-2 juin 1751.

    Date

    1749-1751

    Cote

    00031, 10C26

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 15 décembre 1749-2 juin 1751.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  32. Résultat n°32
    8 janvier 1750-31 décembre 1777.

    2 lots 46 medias

    8 janvier 1750-31 décembre 1777.

    Date

    1750-1777

    Cote

    00108, 10C95

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Tables alphabétiques des testaments.
    • 8 janvier 1750-31 décembre 1777.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  33. Résultat n°33
    Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    2 lots 20 medias

    Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    Date

    28 décembre 1750-29 mai 1789

    Cote

    00133, 10C117

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  34. Résultat n°34
    1751-1er janvier 1772.

    2 lots 52 medias

    1751-1er janvier 1772.

    Date

    1751-1772

    Cote

    00112, 10C98

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Table alphabétique des contrats de mariage.
    • 1751-1er janvier 1772.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  35. Résultat n°35
    1er janvier 1751-31 décembre 1762.

    2 lots 74 medias

    1er janvier 1751-31 décembre 1762.

    Date

    1751-1762

    Cote

    00119, 10C104

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
    • 1er janvier 1751-31 décembre 1762.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  36. Résultat n°36
    8 mars 1751-vers 1791.

    2 lots 36 medias

    8 mars 1751-vers 1791.

    Date

    1751-1791

    Cote

    00105, 10C93

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Tables alphabétiques des successions acquittées.
    • 8 mars 1751-vers 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  37. Résultat n°37
    2 juin 1751-4 novembre 1752.

    2 lots 104 medias

    2 juin 1751-4 novembre 1752.

    Date

    1751-1752

    Cote

    00032, 10C27

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 2 juin 1751-4 novembre 1752.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  38. Résultat n°38
    1er janvier 1751-31 décembre 1762.

    2 lots 22 medias

    1er janvier 1751-31 décembre 1762.

    Date

    1751-1762

    Cote

    00126, 10C110

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • 1er janvier 1751-31 décembre 1762.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  39. Résultat n°39
    6 novembre 1752-13 avril 1754.

    2 lots 104 medias

    6 novembre 1752-13 avril 1754.

    Date

    1752-1754

    Cote

    00033, 10C28

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 6 novembre 1752-13 avril 1754.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  40. Résultat n°40
    24 janvier 1752-14 août 1755.

    2 lots 55 medias

    24 janvier 1752-14 août 1755.

    Date

    1752-1755

    Cote

    00083, 10C74

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Centième denier.
    • 24 janvier 1752-14 août 1755.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes