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  1. Résultat n°1
    1er juillet-30 décembre 1903 (volume 14).

    1 media

    1er juillet-30 décembre 1903 (volume 14).

    Date

    1903

    Cote

    04853, 3Q6/509

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er juillet-30 décembre 1903 (volume 14).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    25 mai 1903-12 janvier 1910 (volume 32).

    1 media

    25 mai 1903-12 janvier 1910 (volume 32).

    Date

    1903-1910

    Cote

    04660, 3Q6/324

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 25 mai 1903-12 janvier 1910 (volume 32).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    5 octobre 1762-22 juin 1764.

    2 lots 104 medias

    5 octobre 1762-22 juin 1764.

    Date

    1762-1764

    Cote

    00453, 10C410

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Belleville.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 5 octobre 1762-22 juin 1764.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  4. Résultat n°4
    1er janvier-25 juin 1967.

    1 media

    1er janvier-25 juin 1967.

    Date

    1967

    Cote

    05133, 3Q6/770

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1er janvier-25 juin 1967.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    3 octobre 1933-29 juin 1934 (volume 61).

    1 media

    3 octobre 1933-29 juin 1934 (volume 61).

    Date

    1933-1934

    Cote

    04900, 3Q6/556

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 3 octobre 1933-29 juin 1934 (volume 61).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    P-Z + sociétés + décédés Beaujeu et Belleville.

    1 media

    P-Z sociétés décédés Beaujeu et Belleville.

    Cote

    05142, 3Q6/778

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Renseignements patrimoniaux.
    • P-Z + sociétés + décédés Beaujeu et Belleville.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    Janvier 1926-décembre 1933.

    2 lots 168 medias

    Janvier 1926-décembre 1933.

    Date

    1926-1933

    Cote

    05171, 3Q6/804

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Tables alphabétique des successions et absences.
    • Janvier 1926-décembre 1933.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    14 avril-1er septembre 1920 (volume 39).

    1 media

    14 avril-1er septembre 1920 (volume 39).

    Date

    1920

    Cote

    04878, 3Q6/534

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 14 avril-1er septembre 1920 (volume 39).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    Centième denier des donations et legs.

    2 lots 9 medias

    Centième denier des donations et legs.

    Date

    3 octobre 1749-19 février 1750

    Cote

    00489, 10C444

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Belleville.
    • Centième denier des donations et legs.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  10. Résultat n°10
    27 décembre 1910-2 juin 1911 (volume 222).

    1 media

    27 décembre 1910-2 juin 1911 (volume 222).

    Date

    1910-1911

    Cote

    04524, 3Q6/189

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 27 décembre 1910-2 juin 1911 (volume 222).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    30 août 1901-24 mai 1905 (volume 1).

    1 media

    30 août 1901-24 mai 1905 (volume 1).

    Date

    1901-1905

    Cote

    04948, 3Q6/603

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations extérieures de successions.
    • 30 août 1901-24 mai 1905 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    13 octobre 1806-21 août 1807 (volume 14).

    1 media

    13 octobre 1806-21 août 1807 (volume 14).

    Date

    1806-1807

    Cote

    04761, 3Q6/417

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 13 octobre 1806-21 août 1807 (volume 14).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    A-D.

    1 media

    A-D.

    Cote

    05140, 3Q6/776

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Renseignements patrimoniaux.
    • A-D.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    15 octobre 1738-3 octobre 1749.

    2 lots 65 medias

    15 octobre 1738-3 octobre 1749.

    Date

    1738-1749

    Cote

    00472, 10C428

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Belleville.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 15 octobre 1738-3 octobre 1749.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  15. Résultat n°15
    13 janvier 1915-24 février 1920 (volume 4).

    1 media

    13 janvier 1915-24 février 1920 (volume 4).

    Date

    1915-1920

    Cote

    04951, 3Q6/606

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations extérieures de successions.
    • 13 janvier 1915-24 février 1920 (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    27 juillet-27 décembre 1910 (volume 221).

    1 media

    27 juillet-27 décembre 1910 (volume 221).

    Date

    1910

    Cote

    04523, 3Q6/188

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 27 juillet-27 décembre 1910 (volume 221).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    Volume 44.

    1 media

    Volume 44.

    Date

    1906

    Cote

    05049, 3Q6/688

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Répertoire général.
    • Volume 44.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    6 février-10 juillet 1923 (volume 248).

    1 media

    6 février-10 juillet 1923 (volume 248).

    Date

    1923

    Cote

    04550, 3Q6/215

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 6 février-10 juillet 1923 (volume 248).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    1951.

    1 media

    1951.

    Date

    1951

    Cote

    04733, 3Q6/391

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Actes et baux sous seing privé.
    • 1951.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    1926.

    1 media

    1926.

    Date

    1926

    Cote

    04707, 3Q6/366

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux sous seing privé.
    • 1926.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  21. Résultat n°21
    28 mars-21 juillet 1925 (volume 253).

    1 media

    28 mars-21 juillet 1925 (volume 253).

    Date

    1925

    Cote

    04555, 3Q6/220

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 28 mars-21 juillet 1925 (volume 253).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  22. Résultat n°22
    1er janvier-15 octobre 1807 (volume 52).

    1 media

    1er janvier-15 octobre 1807 (volume 52).

    Date

    1807

    Cote

    04354, 3Q6/19

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er janvier-15 octobre 1807 (volume 52).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  23. Résultat n°23
    1962.

    1 media

    1962.

    Date

    1962

    Cote

    04744, 3Q6/402

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Actes et baux sous seing privé.
    • 1962.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  24. Résultat n°24
    Novembre 1856-décembre 1865.

    2 lots 203 medias

    Novembre 1856-décembre 1865.

    Date

    1856-1865

    Cote

    04996, 3Q6/639

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • Novembre 1856-décembre 1865.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  25. Résultat n°25
    Volume 4.

    1 media

    Volume 4.

    Date

    1866

    Cote

    05009, 3Q6/648

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Répertoire général.
    • Volume 4.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  26. Résultat n°26
    Janvier 1847-octobre1854.

    2 lots 177 medias

    Janvier 1847-octobre1854.

    Date

    1847-1854

    Cote

    05162, 3Q6/795

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Tables alphabétique des successions et absences.
    • Janvier 1847-octobre1854.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  27. Résultat n°27
    1er août 1916-23 mai 1917 (volume 33).

    1 media

    1er août 1916-23 mai 1917 (volume 33).

    Date

    1916-1917

    Cote

    04872, 3Q6/528

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er août 1916-23 mai 1917 (volume 33).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  28. Résultat n°28
    RU.

    1 media

    RU.

    Cote

    05111, 3Q6/749

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Bulletin mobile : fichier.
    • RU.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  29. Résultat n°29
    4 octobre 1926-12 avril 1927 (volume 49).

    1 media

    4 octobre 1926-12 avril 1927 (volume 49).

    Date

    1926-1927

    Cote

    04888, 3Q6/544

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 4 octobre 1926-12 avril 1927 (volume 49).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  30. Résultat n°30
    12 mai-13 novembre 1862 (volume 109).

    1 media

    12 mai-13 novembre 1862 (volume 109).

    Date

    1862

    Cote

    04411, 3Q6/76

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 12 mai-13 novembre 1862 (volume 109).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  31. Résultat n°31
    23 novembre 1896-3 février 1899 (volume 5).

    1 media

    23 novembre 1896-3 février 1899 (volume 5).

    Date

    1896-1899

    Cote

    04676, 3Q6/338

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 23 novembre 1896-3 février 1899 (volume 5).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  32. Résultat n°32
    29 juillet 1948-1er mars 1949 (volume 82).

    1 media

    29 juillet 1948-1er mars 1949 (volume 82).

    Date

    1948-1949

    Cote

    04921, 3Q6/577

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 29 juillet 1948-1er mars 1949 (volume 82).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  33. Résultat n°33
    11 août 1837-6 novembre 1838 (volume 74).

    1 media

    11 août 1837-6 novembre 1838 (volume 74).

    Date

    1837-1838

    Cote

    04376, 3Q6/41

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 11 août 1837-6 novembre 1838 (volume 74).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  34. Résultat n°34
    1er mai-10 novembre 1928 (volume 52).

    1 media

    1er mai-10 novembre 1928 (volume 52).

    Date

    1928

    Cote

    04891, 3Q6/547

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er mai-10 novembre 1928 (volume 52).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  35. Résultat n°35
    4 janvier-13 avril 1870 (volume 129).

    1 media

    4 janvier-13 avril 1870 (volume 129).

    Date

    1870

    Cote

    04431, 3Q6/96

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 4 janvier-13 avril 1870 (volume 129).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  36. Résultat n°36
    2 janvier-26 septembre 1945 (volume 78).

    1 media

    2 janvier-26 septembre 1945 (volume 78).

    Date

    1945

    Cote

    04917, 3Q6/573

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 2 janvier-26 septembre 1945 (volume 78).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  37. Résultat n°37
    3 mars-31 décembre 1806 (volume 51).

    1 media

    3 mars-31 décembre 1806 (volume 51).

    Date

    1806

    Cote

    04353, 3Q6/18

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 3 mars-31 décembre 1806 (volume 51).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  38. Résultat n°38
    17 juin 1921-24 janvier 1922 (volume 41).

    1 media

    17 juin 1921-24 janvier 1922 (volume 41).

    Date

    1921-1922

    Cote

    04880, 3Q6/536

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 17 juin 1921-24 janvier 1922 (volume 41).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  39. Résultat n°39
    Volume 29.

    1 media

    Volume 29.

    Date

    1881

    Cote

    05034, 3Q6/673

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Répertoire général.
    • Volume 29.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  40. Résultat n°40
    1964 (volume 99).

    1 media

    1964 (volume 99).

    Date

    1964

    Cote

    04938, 3Q6/594

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1964 (volume 99).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  41. Résultat n°41
    1954-1958.

    1 media

    1954-1958.

    Date

    1954-1958

    Cote

    04989, 3Q6/633

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux écrits.
    • 1954-1958.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  42. Résultat n°42
    1944.

    1 media

    1944.

    Date

    1944

    Cote

    04726, 3Q6/384

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Actes et baux sous seing privé.
    • 1944.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  43. Résultat n°43
    28 février 1837-4 novembre 1839 (volume 26).

    1 media

    28 février 1837-4 novembre 1839 (volume 26).

    Date

    1837-1839

    Cote

    04773, 3Q6/429

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 28 février 1837-4 novembre 1839 (volume 26).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  44. Résultat n°44
    23 août 1893-21 février 1894 (volume 183).

    1 media

    23 août 1893-21 février 1894 (volume 183).

    Date

    1893-1894

    Cote

    04485, 3Q6/150

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 23 août 1893-21 février 1894 (volume 183).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  45. Résultat n°45
    4 septembre 1773-13 octobre 1778.

    2 lots 57 medias

    4 septembre 1773-13 octobre 1778.

    Date

    1773-1778

    Cote

    00485, 10C440

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Belleville.
    • Centième denier.
    • 4 septembre 1773-13 octobre 1778.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  46. Résultat n°46
    Volume 5.

    1 media

    Volume 5.

    Date

    1866

    Cote

    05010, 3Q6/649

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Répertoire général.
    • Volume 5.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  47. Résultat n°47
    4 décembre 1719-2 octobre 1725.

    2 lots 104 medias

    4 décembre 1719-2 octobre 1725.

    Date

    1719-1725

    Cote

    00437, 10C394

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Belleville.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 4 décembre 1719-2 octobre 1725.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  48. Résultat n°48
    6 juillet 1925-29 octobre 1928 (volume 35).

    1 media

    6 juillet 1925-29 octobre 1928 (volume 35).

    Date

    1925-1928

    Cote

    04663, 3Q6/327

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 6 juillet 1925-29 octobre 1928 (volume 35).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  49. Résultat n°49
    2 mars-28 septembre 1904 (volume 206).

    1 media

    2 mars-28 septembre 1904 (volume 206).

    Date

    1904

    Cote

    04508, 3Q6/173

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 2 mars-28 septembre 1904 (volume 206).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  50. Résultat n°50
    17 mars 1964-11 octobre 1968 (volume 325).

    1 media

    17 mars 1964-11 octobre 1968 (volume 325).

    Date

    1964-1968

    Cote

    04626, 3Q6/291

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 17 mars 1964-11 octobre 1968 (volume 325).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  51. Résultat n°51
    1748-31 décembre 1812.

    2 lots 29 medias

    1748-31 décembre 1812.

    Date

    1748-1812

    Cote

    04976, 3Q6/624

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Tables alphabétiques des partages.
    • 1748-31 décembre 1812.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  52. Résultat n°52
    16 janvier 1840-1er avril 1841 (volume 76).

    1 media

    16 janvier 1840-1er avril 1841 (volume 76).

    Date

    1840-1841

    Cote

    04378, 3Q6/43

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 16 janvier 1840-1er avril 1841 (volume 76).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  53. Résultat n°53
    8 avril-10 novembre 1891 (volume 179).

    1 media

    8 avril-10 novembre 1891 (volume 179).

    Date

    1891

    Cote

    04481, 3Q6/146

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 8 avril-10 novembre 1891 (volume 179).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  54. Résultat n°54
    1er avril 1753-22 septembre 1756.

    2 lots 204 medias

    1er avril 1753-22 septembre 1756.

    Date

    1753-1756

    Cote

    00450, 10C407

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Belleville.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1er avril 1753-22 septembre 1756.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  55. Résultat n°55
    24 septembre 1890-8 avril 1891 (volume 178).

    1 media

    24 septembre 1890-8 avril 1891 (volume 178).

    Date

    1890-1891

    Cote

    04480, 3Q6/145

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 24 septembre 1890-8 avril 1891 (volume 178).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  56. Résultat n°56
    2 janvier-29 décembre 1953 (volume 89).

    1 media

    2 janvier-29 décembre 1953 (volume 89).

    Date

    1953

    Cote

    04928, 3Q6/584

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 2 janvier-29 décembre 1953 (volume 89).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  57. Résultat n°57
    1934.

    1 media

    1934.

    Date

    1934

    Cote

    04716, 3Q6/374

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Actes et baux sous seing privé.
    • 1934.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  58. Résultat n°58
    5 mars-27 novembre 1885 (volume 74).

    1 media

    5 mars-27 novembre 1885 (volume 74).

    Date

    1885

    Cote

    04821, 3Q6/477

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 5 mars-27 novembre 1885 (volume 74).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  59. Résultat n°59
    19 mai-5 octobre 1931 (volume 269).

    1 media

    19 mai-5 octobre 1931 (volume 269).

    Date

    1931

    Cote

    04571, 3Q6/236

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 19 mai-5 octobre 1931 (volume 269).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  60. Résultat n°60
    3 novembre 1937-29 juin 1938 (volume 67).

    1 media

    3 novembre 1937-29 juin 1938 (volume 67).

    Date

    1937-1938

    Cote

    04906, 3Q6/562

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 3 novembre 1937-29 juin 1938 (volume 67).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  61. Résultat n°61
    23 juin 1764-28 mars 1767.

    2 lots 104 medias

    23 juin 1764-28 mars 1767.

    Date

    1764-1767

    Cote

    00454, 10C411

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Belleville.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 23 juin 1764-28 mars 1767.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  62. Résultat n°62
    1965.

    1 media

    1965.

    Date

    1965

    Cote

    04747, 3Q6/405

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Actes et baux sous seing privé.
    • 1965.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  63. Résultat n°63
    7 novembre 1864-26 septembre 1865 (volume 46).

    1 media

    7 novembre 1864-26 septembre 1865 (volume 46).

    Date

    1864-1865

    Cote

    04793, 3Q6/449

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 7 novembre 1864-26 septembre 1865 (volume 46).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  64. Résultat n°64
    4 juin 1771-octobre 1786.

    2 lots 102 medias

    4 juin 1771-octobre 1786.

    Date

    1771-1786

    Cote

    00512, 10C460

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Belleville.
    • Sommiers d'ordres de régie.
    • 4 juin 1771-octobre 1786.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  65. Résultat n°65
    11 juillet-22 décembre 1939 (volume 292).

    1 media

    11 juillet-22 décembre 1939 (volume 292).

    Date

    1939

    Cote

    04594, 3Q6/259

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 11 juillet-22 décembre 1939 (volume 292).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  66. Résultat n°66
    18 mai 1887-20 janvier 1888 (volume 77).

    1 media

    18 mai 1887-20 janvier 1888 (volume 77).

    Date

    1887-1888

    Cote

    04824, 3Q6/480

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 18 mai 1887-20 janvier 1888 (volume 77).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  67. Résultat n°67
    10 février-21 juin 1900 (volume 5).

    1 media

    10 février-21 juin 1900 (volume 5).

    Date

    1900

    Cote

    04844, 3Q6/500

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 10 février-21 juin 1900 (volume 5).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  68. Résultat n°68
    1er janvier-31 octobre 1960.

    1 media

    1er janvier-31 octobre 1960.

    Date

    1960

    Cote

    05125, 3Q6/762

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1er janvier-31 octobre 1960.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  69. Résultat n°69
    5 janvier-17 mai 1853 (volume 90).

    1 media

    5 janvier-17 mai 1853 (volume 90).

    Date

    1853

    Cote

    04392, 3Q6/57

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 5 janvier-17 mai 1853 (volume 90).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  70. Résultat n°70
    7 octobre 1919-14 avril 1920 (volume 38).

    1 media

    7 octobre 1919-14 avril 1920 (volume 38).

    Date

    1919-1920

    Cote

    04877, 3Q6/533

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 7 octobre 1919-14 avril 1920 (volume 38).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  71. Résultat n°71
    27 juin 1779-13 février 1781.

    2 lots 105 medias

    27 juin 1779-13 février 1781.

    Date

    1779-1781

    Cote

    00460, 10C417

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Belleville.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 27 juin 1779-13 février 1781.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  72. Résultat n°72
    1959.

    1 media

    1959.

    Date

    1959

    Cote

    04741, 3Q6/399

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Actes et baux sous seing privé.
    • 1959.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  73. Résultat n°73
    19 octobre 1888-4 septembre 1889 (volume 79).

    1 media

    19 octobre 1888-4 septembre 1889 (volume 79).

    Date

    1888-1889

    Cote

    04826, 3Q6/482

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 19 octobre 1888-4 septembre 1889 (volume 79).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  74. Résultat n°74
    14 août 1883-3 mai 1884 (volume 72).

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    14 août 1883-3 mai 1884 (volume 72).

    Date

    1883-1884

    Cote

    04819, 3Q6/475

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 14 août 1883-3 mai 1884 (volume 72).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  75. Résultat n°75
    26 mars-23 décembre 1914 (volume 229).

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    26 mars-23 décembre 1914 (volume 229).

    Date

    1914

    Cote

    04531, 3Q6/196

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 26 mars-23 décembre 1914 (volume 229).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  76. Résultat n°76
    MA.

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    MA.

    Cote

    05099, 3Q6/737

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Bulletin mobile : fichier.
    • MA.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  77. Résultat n°77
    25 septembre 1861-29 juillet 1862 (volume 42).

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    25 septembre 1861-29 juillet 1862 (volume 42).

    Date

    1861-1862

    Cote

    04789, 3Q6/445

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 25 septembre 1861-29 juillet 1862 (volume 42).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  78. Résultat n°78
    1943.

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    1943.

    Date

    1943

    Cote

    04725, 3Q6/383

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Actes et baux sous seing privé.
    • 1943.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  79. Résultat n°79
    CHAR-CHAZ.

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    CHAR-CHAZ.

    Cote

    05072, 3Q6/710

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Bulletin mobile : fichier.
    • CHAR-CHAZ.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  80. Résultat n°80
    25 novembre 1876-26 avril 1877 (volume 148).

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    25 novembre 1876-26 avril 1877 (volume 148).

    Date

    1876-1877

    Cote

    04450, 3Q6/115

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 25 novembre 1876-26 avril 1877 (volume 148).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement