Bureau de Belleville

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	1er juillet-30 décembre 1903 (volume 14).	Cote 04853, 3Q6/509	Date 1903	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er juillet-30 décembre 1903 (volume 14).
Résultat n°2	1 media	25 mai 1903-12 janvier 1910 (volume 32).	Cote 04660, 3Q6/324	Date 1903-1910	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 25 mai 1903-12 janvier 1910 (volume 32).
Résultat n°3	2 lots 104 medias	5 octobre 1762-22 juin 1764.	Cote 00453, 10C410	Date 1762-1764	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Belleville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 5 octobre 1762-22 juin 1764.
Résultat n°4	1 media	1er janvier-25 juin 1967.	Cote 05133, 3Q6/770	Date 1967	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bordereaux des actes déposés. 1er janvier-25 juin 1967.
Résultat n°5	1 media	3 octobre 1933-29 juin 1934 (volume 61).	Cote 04900, 3Q6/556	Date 1933-1934	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 3 octobre 1933-29 juin 1934 (volume 61).
Résultat n°6	1 media	P-Z sociétés décédés Beaujeu et Belleville.	Cote 05142, 3Q6/778	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Renseignements patrimoniaux. P-Z + sociétés + décédés Beaujeu et Belleville.
Résultat n°7	2 lots 168 medias	Janvier 1926-décembre 1933.	Cote 05171, 3Q6/804	Date 1926-1933	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Tables alphabétique des successions et absences. Janvier 1926-décembre 1933.
Résultat n°8	1 media	14 avril-1er septembre 1920 (volume 39).	Cote 04878, 3Q6/534	Date 1920	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 14 avril-1er septembre 1920 (volume 39).
Résultat n°9	2 lots 9 medias	Centième denier des donations et legs.	Cote 00489, 10C444	Date 3 octobre 1749-19 février 1750	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Belleville. Centième denier des donations et legs.
Résultat n°10	1 media	27 décembre 1910-2 juin 1911 (volume 222).	Cote 04524, 3Q6/189	Date 1910-1911	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des actes civils publics (ACP). 27 décembre 1910-2 juin 1911 (volume 222).
Résultat n°11	1 media	30 août 1901-24 mai 1905 (volume 1).	Cote 04948, 3Q6/603	Date 1901-1905	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations extérieures de successions. 30 août 1901-24 mai 1905 (volume 1).
Résultat n°12	1 media	13 octobre 1806-21 août 1807 (volume 14).	Cote 04761, 3Q6/417	Date 1806-1807	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 13 octobre 1806-21 août 1807 (volume 14).
Résultat n°13	1 media	A-D.	Cote 05140, 3Q6/776	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Renseignements patrimoniaux. A-D.
Résultat n°14	2 lots 65 medias	15 octobre 1738-3 octobre 1749.	Cote 00472, 10C428	Date 1738-1749	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Belleville. Insinuation suivant le tarif. 15 octobre 1738-3 octobre 1749.
Résultat n°15	1 media	13 janvier 1915-24 février 1920 (volume 4).	Cote 04951, 3Q6/606	Date 1915-1920	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations extérieures de successions. 13 janvier 1915-24 février 1920 (volume 4).
Résultat n°16	1 media	27 juillet-27 décembre 1910 (volume 221).	Cote 04523, 3Q6/188	Date 1910	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des actes civils publics (ACP). 27 juillet-27 décembre 1910 (volume 221).
Résultat n°17	1 media	Volume 44.	Cote 05049, 3Q6/688	Date 1906	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Répertoire général. Volume 44.
Résultat n°18	1 media	6 février-10 juillet 1923 (volume 248).	Cote 04550, 3Q6/215	Date 1923	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des actes civils publics (ACP). 6 février-10 juillet 1923 (volume 248).
Résultat n°19	1 media	1951.	Cote 04733, 3Q6/391	Date 1951	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Actes et baux sous seing privé déposés. Actes et baux sous seing privé. 1951.
Résultat n°20	1 media	1926.	Cote 04707, 3Q6/366	Date 1926	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux sous seing privé. 1926.
Résultat n°21	1 media	28 mars-21 juillet 1925 (volume 253).	Cote 04555, 3Q6/220	Date 1925	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des actes civils publics (ACP). 28 mars-21 juillet 1925 (volume 253).
Résultat n°22	1 media	1er janvier-15 octobre 1807 (volume 52).	Cote 04354, 3Q6/19	Date 1807	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des actes civils publics (ACP). 1er janvier-15 octobre 1807 (volume 52).
Résultat n°23	1 media	1962.	Cote 04744, 3Q6/402	Date 1962	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Actes et baux sous seing privé déposés. Actes et baux sous seing privé. 1962.
Résultat n°24	2 lots 203 medias	Novembre 1856-décembre 1865.	Cote 04996, 3Q6/639	Date 1856-1865	Lieu -	Type de document Table des contrats de mariage
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Tables alphabétiques des contrats de mariage. Novembre 1856-décembre 1865.
Résultat n°25	1 media	Volume 4.	Cote 05009, 3Q6/648	Date 1866	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Répertoire général. Volume 4.
Résultat n°26	2 lots 177 medias	Janvier 1847-octobre1854.	Cote 05162, 3Q6/795	Date 1847-1854	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Tables alphabétique des successions et absences. Janvier 1847-octobre1854.
Résultat n°27	1 media	1er août 1916-23 mai 1917 (volume 33).	Cote 04872, 3Q6/528	Date 1916-1917	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er août 1916-23 mai 1917 (volume 33).
Résultat n°28	1 media	RU.	Cote 05111, 3Q6/749	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. RU.
Résultat n°29	1 media	4 octobre 1926-12 avril 1927 (volume 49).	Cote 04888, 3Q6/544	Date 1926-1927	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 4 octobre 1926-12 avril 1927 (volume 49).
Résultat n°30	1 media	12 mai-13 novembre 1862 (volume 109).	Cote 04411, 3Q6/76	Date 1862	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des actes civils publics (ACP). 12 mai-13 novembre 1862 (volume 109).
Résultat n°31	1 media	23 novembre 1896-3 février 1899 (volume 5).	Cote 04676, 3Q6/338	Date 1896-1899	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 23 novembre 1896-3 février 1899 (volume 5).
Résultat n°32	1 media	29 juillet 1948-1er mars 1949 (volume 82).	Cote 04921, 3Q6/577	Date 1948-1949	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 29 juillet 1948-1er mars 1949 (volume 82).
Résultat n°33	1 media	11 août 1837-6 novembre 1838 (volume 74).	Cote 04376, 3Q6/41	Date 1837-1838	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des actes civils publics (ACP). 11 août 1837-6 novembre 1838 (volume 74).
Résultat n°34	1 media	1er mai-10 novembre 1928 (volume 52).	Cote 04891, 3Q6/547	Date 1928	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er mai-10 novembre 1928 (volume 52).
Résultat n°35	1 media	4 janvier-13 avril 1870 (volume 129).	Cote 04431, 3Q6/96	Date 1870	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des actes civils publics (ACP). 4 janvier-13 avril 1870 (volume 129).
Résultat n°36	1 media	2 janvier-26 septembre 1945 (volume 78).	Cote 04917, 3Q6/573	Date 1945	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 2 janvier-26 septembre 1945 (volume 78).
Résultat n°37	1 media	3 mars-31 décembre 1806 (volume 51).	Cote 04353, 3Q6/18	Date 1806	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des actes civils publics (ACP). 3 mars-31 décembre 1806 (volume 51).
Résultat n°38	1 media	17 juin 1921-24 janvier 1922 (volume 41).	Cote 04880, 3Q6/536	Date 1921-1922	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 17 juin 1921-24 janvier 1922 (volume 41).
Résultat n°39	1 media	Volume 29.	Cote 05034, 3Q6/673	Date 1881	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Répertoire général. Volume 29.
Résultat n°40	1 media	1964 (volume 99).	Cote 04938, 3Q6/594	Date 1964	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1964 (volume 99).
Résultat n°41	1 media	1954-1958.	Cote 04989, 3Q6/633	Date 1954-1958	Lieu -	Type de document Table des baux
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Tables alphabétiques des baux. Baux écrits. 1954-1958.
Résultat n°42	1 media	1944.	Cote 04726, 3Q6/384	Date 1944	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Actes et baux sous seing privé déposés. Actes et baux sous seing privé. 1944.
Résultat n°43	1 media	28 février 1837-4 novembre 1839 (volume 26).	Cote 04773, 3Q6/429	Date 1837-1839	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 28 février 1837-4 novembre 1839 (volume 26).
Résultat n°44	1 media	23 août 1893-21 février 1894 (volume 183).	Cote 04485, 3Q6/150	Date 1893-1894	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des actes civils publics (ACP). 23 août 1893-21 février 1894 (volume 183).
Résultat n°45	2 lots 57 medias	4 septembre 1773-13 octobre 1778.	Cote 00485, 10C440	Date 1773-1778	Lieu -	Type de document Centième denier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Belleville. Centième denier. 4 septembre 1773-13 octobre 1778.
Résultat n°46	1 media	Volume 5.	Cote 05010, 3Q6/649	Date 1866	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Répertoire général. Volume 5.
Résultat n°47	2 lots 104 medias	4 décembre 1719-2 octobre 1725.	Cote 00437, 10C394	Date 1719-1725	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Belleville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 4 décembre 1719-2 octobre 1725.
Résultat n°48	1 media	6 juillet 1925-29 octobre 1928 (volume 35).	Cote 04663, 3Q6/327	Date 1925-1928	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 6 juillet 1925-29 octobre 1928 (volume 35).
Résultat n°49	1 media	2 mars-28 septembre 1904 (volume 206).	Cote 04508, 3Q6/173	Date 1904	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des actes civils publics (ACP). 2 mars-28 septembre 1904 (volume 206).
Résultat n°50	1 media	17 mars 1964-11 octobre 1968 (volume 325).	Cote 04626, 3Q6/291	Date 1964-1968	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des actes civils publics (ACP). 17 mars 1964-11 octobre 1968 (volume 325).
Résultat n°51	2 lots 29 medias	1748-31 décembre 1812.	Cote 04976, 3Q6/624	Date 1748-1812	Lieu -	Type de document Table des partages
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Tables alphabétiques des partages. 1748-31 décembre 1812.
Résultat n°52	1 media	16 janvier 1840-1er avril 1841 (volume 76).	Cote 04378, 3Q6/43	Date 1840-1841	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des actes civils publics (ACP). 16 janvier 1840-1er avril 1841 (volume 76).
Résultat n°53	1 media	8 avril-10 novembre 1891 (volume 179).	Cote 04481, 3Q6/146	Date 1891	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des actes civils publics (ACP). 8 avril-10 novembre 1891 (volume 179).
Résultat n°54	2 lots 204 medias	1er avril 1753-22 septembre 1756.	Cote 00450, 10C407	Date 1753-1756	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Belleville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 1er avril 1753-22 septembre 1756.
Résultat n°55	1 media	24 septembre 1890-8 avril 1891 (volume 178).	Cote 04480, 3Q6/145	Date 1890-1891	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des actes civils publics (ACP). 24 septembre 1890-8 avril 1891 (volume 178).
Résultat n°56	1 media	2 janvier-29 décembre 1953 (volume 89).	Cote 04928, 3Q6/584	Date 1953	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 2 janvier-29 décembre 1953 (volume 89).
Résultat n°57	1 media	1934.	Cote 04716, 3Q6/374	Date 1934	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Actes et baux sous seing privé déposés. Actes et baux sous seing privé. 1934.
Résultat n°58	1 media	5 mars-27 novembre 1885 (volume 74).	Cote 04821, 3Q6/477	Date 1885	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 5 mars-27 novembre 1885 (volume 74).
Résultat n°59	1 media	19 mai-5 octobre 1931 (volume 269).	Cote 04571, 3Q6/236	Date 1931	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des actes civils publics (ACP). 19 mai-5 octobre 1931 (volume 269).
Résultat n°60	1 media	3 novembre 1937-29 juin 1938 (volume 67).	Cote 04906, 3Q6/562	Date 1937-1938	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 3 novembre 1937-29 juin 1938 (volume 67).
Résultat n°61	2 lots 104 medias	23 juin 1764-28 mars 1767.	Cote 00454, 10C411	Date 1764-1767	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Belleville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 23 juin 1764-28 mars 1767.
Résultat n°62	1 media	1965.	Cote 04747, 3Q6/405	Date 1965	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Actes et baux sous seing privé déposés. Actes et baux sous seing privé. 1965.
Résultat n°63	1 media	7 novembre 1864-26 septembre 1865 (volume 46).	Cote 04793, 3Q6/449	Date 1864-1865	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 7 novembre 1864-26 septembre 1865 (volume 46).
Résultat n°64	2 lots 102 medias	4 juin 1771-octobre 1786.	Cote 00512, 10C460	Date 1771-1786	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Belleville. Sommiers d'ordres de régie. 4 juin 1771-octobre 1786.
Résultat n°65	1 media	11 juillet-22 décembre 1939 (volume 292).	Cote 04594, 3Q6/259	Date 1939	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des actes civils publics (ACP). 11 juillet-22 décembre 1939 (volume 292).
Résultat n°66	1 media	18 mai 1887-20 janvier 1888 (volume 77).	Cote 04824, 3Q6/480	Date 1887-1888	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 18 mai 1887-20 janvier 1888 (volume 77).
Résultat n°67	1 media	10 février-21 juin 1900 (volume 5).	Cote 04844, 3Q6/500	Date 1900	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 10 février-21 juin 1900 (volume 5).
Résultat n°68	1 media	1er janvier-31 octobre 1960.	Cote 05125, 3Q6/762	Date 1960	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bordereaux des actes déposés. 1er janvier-31 octobre 1960.
Résultat n°69	1 media	5 janvier-17 mai 1853 (volume 90).	Cote 04392, 3Q6/57	Date 1853	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des actes civils publics (ACP). 5 janvier-17 mai 1853 (volume 90).
Résultat n°70	1 media	7 octobre 1919-14 avril 1920 (volume 38).	Cote 04877, 3Q6/533	Date 1919-1920	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 7 octobre 1919-14 avril 1920 (volume 38).
Résultat n°71	2 lots 105 medias	27 juin 1779-13 février 1781.	Cote 00460, 10C417	Date 1779-1781	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Belleville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 27 juin 1779-13 février 1781.
Résultat n°72	1 media	1959.	Cote 04741, 3Q6/399	Date 1959	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Actes et baux sous seing privé déposés. Actes et baux sous seing privé. 1959.
Résultat n°73	1 media	19 octobre 1888-4 septembre 1889 (volume 79).	Cote 04826, 3Q6/482	Date 1888-1889	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 19 octobre 1888-4 septembre 1889 (volume 79).
Résultat n°74	1 media	14 août 1883-3 mai 1884 (volume 72).	Cote 04819, 3Q6/475	Date 1883-1884	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 14 août 1883-3 mai 1884 (volume 72).
Résultat n°75	1 media	26 mars-23 décembre 1914 (volume 229).	Cote 04531, 3Q6/196	Date 1914	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des actes civils publics (ACP). 26 mars-23 décembre 1914 (volume 229).
Résultat n°76	1 media	MA.	Cote 05099, 3Q6/737	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. MA.
Résultat n°77	1 media	25 septembre 1861-29 juillet 1862 (volume 42).	Cote 04789, 3Q6/445	Date 1861-1862	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 25 septembre 1861-29 juillet 1862 (volume 42).
Résultat n°78	1 media	1943.	Cote 04725, 3Q6/383	Date 1943	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Actes et baux sous seing privé déposés. Actes et baux sous seing privé. 1943.
Résultat n°79	1 media	CHAR-CHAZ.	Cote 05072, 3Q6/710	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. CHAR-CHAZ.
Résultat n°80	1 media	25 novembre 1876-26 avril 1877 (volume 148).	Cote 04450, 3Q6/115	Date 1876-1877	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des actes civils publics (ACP). 25 novembre 1876-26 avril 1877 (volume 148).

Résultats de la recherche

1er juillet-30 décembre 1903 (volume 14).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

25 mai 1903-12 janvier 1910 (volume 32).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

5 octobre 1762-22 juin 1764.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

1er janvier-25 juin 1967.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

3 octobre 1933-29 juin 1934 (volume 61).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

P-Z sociétés décédés Beaujeu et Belleville.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Janvier 1926-décembre 1933.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

14 avril-1er septembre 1920 (volume 39).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Centième denier des donations et legs.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

27 décembre 1910-2 juin 1911 (volume 222).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

30 août 1901-24 mai 1905 (volume 1).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

13 octobre 1806-21 août 1807 (volume 14).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

A-D.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

15 octobre 1738-3 octobre 1749.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

13 janvier 1915-24 février 1920 (volume 4).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

27 juillet-27 décembre 1910 (volume 221).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Volume 44.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

6 février-10 juillet 1923 (volume 248).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1951.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1926.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

28 mars-21 juillet 1925 (volume 253).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er janvier-15 octobre 1807 (volume 52).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1962.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Novembre 1856-décembre 1865.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Volume 4.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Janvier 1847-octobre1854.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er août 1916-23 mai 1917 (volume 33).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

RU.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

4 octobre 1926-12 avril 1927 (volume 49).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

12 mai-13 novembre 1862 (volume 109).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

23 novembre 1896-3 février 1899 (volume 5).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

29 juillet 1948-1er mars 1949 (volume 82).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

11 août 1837-6 novembre 1838 (volume 74).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er mai-10 novembre 1928 (volume 52).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

4 janvier-13 avril 1870 (volume 129).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 janvier-26 septembre 1945 (volume 78).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

3 mars-31 décembre 1806 (volume 51).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

17 juin 1921-24 janvier 1922 (volume 41).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Volume 29.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1964 (volume 99).