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59 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Sommier des contraintes (ou droits certains).

    2 lots 7 medias

    Sommier des contraintes (ou droits certains).

    Date

    19 novembre 1757-3 janvier 1791

    Cote

    00659, 10C594

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Sommier des contraintes (ou droits certains).

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  2. Résultat n°2
    Pièces annexes aux registres du centième denier.

    2 lots 296 medias

    Pièces annexes aux registres du centième denier.

    Date

    7 décembre 1746-17 novembre 1788

    Cote

    00658, 10C593

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Pièces annexes aux registres du centième denier.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  3. Résultat n°3
    29 janvier 1786-21 décembre 1791.

    2 lots 55 medias

    29 janvier 1786-21 décembre 1791.

    Date

    1786-1791

    Cote

    00657, 10C592

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Centième denier.
    • 29 janvier 1786-21 décembre 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  4. Résultat n°4
    17 janvier 1780-28 janvier 1786.

    2 lots 53 medias

    17 janvier 1780-28 janvier 1786.

    Date

    1780-1786

    Cote

    00656, 10C591

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Centième denier.
    • 17 janvier 1780-28 janvier 1786.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  5. Résultat n°5
    18 août 1774-17 janvier 1780.

    2 lots 53 medias

    18 août 1774-17 janvier 1780.

    Date

    1774-1780

    Cote

    00655, 10C590

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Centième denier.
    • 18 août 1774-17 janvier 1780.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  6. Résultat n°6
    4 avril 1768-18 août 1774.

    2 lots 56 medias

    4 avril 1768-18 août 1774.

    Date

    1768-1774

    Cote

    00654, 10C589

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Centième denier.
    • 4 avril 1768-18 août 1774.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  7. Résultat n°7
    7 mai 1758-1er avril 1768.

    2 lots 53 medias

    7 mai 1758-1er avril 1768.

    Date

    1758-1768

    Cote

    00653, 10C588

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Centième denier.
    • 7 mai 1758-1er avril 1768.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  8. Résultat n°8
    1er février 1746-7 mai 1758.

    2 lots 53 medias

    1er février 1746-7 mai 1758.

    Date

    1746-1758

    Cote

    00652, 10C587

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Centième denier.
    • 1er février 1746-7 mai 1758.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  9. Résultat n°9
    Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    2 lots 160 medias

    Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    Date

    20 septembre 1746-5 janvier 1791

    Cote

    00650, 10C586

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  10. Résultat n°10
    13 août 1784-31 janvier 1791.

    2 lots 44 medias

    13 août 1784-31 janvier 1791.

    Date

    1784-1791

    Cote

    00649, 10C585

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 13 août 1784-31 janvier 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  11. Résultat n°11
    5 mars 1778-13 août 1784.

    2 lots 78 medias

    5 mars 1778-13 août 1784.

    Date

    1778-1784

    Cote

    00648, 10C584

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 5 mars 1778-13 août 1784.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  12. Résultat n°12
    19 mars 1772-4 mars 1778.

    2 lots 53 medias

    19 mars 1772-4 mars 1778.

    Date

    1772-1778

    Cote

    00647, 10C583

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 19 mars 1772-4 mars 1778.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  13. Résultat n°13
    21 février 1758-18 mars 1772.

    2 lots 53 medias

    21 février 1758-18 mars 1772.

    Date

    1758-1772

    Cote

    00646, 10C582

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 21 février 1758-18 mars 1772.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  14. Résultat n°14
    1er juillet 1747-13 février 1758.

    2 lots 53 medias

    1er juillet 1747-13 février 1758.

    Date

    1747-1758

    Cote

    00645, 10C581

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 1er juillet 1747-13 février 1758.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  15. Résultat n°15
    1er juillet 1744-20 juin 1747.

    2 lots 20 medias

    1er juillet 1744-20 juin 1747.

    Date

    1744-1747

    Cote

    00644, 10C580

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 1er juillet 1744-20 juin 1747.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  16. Résultat n°16
    23 juillet 1734-30 juin 1744.

    2 lots 53 medias

    23 juillet 1734-30 juin 1744.

    Date

    1734-1744

    Cote

    00642, 10C579

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 23 juillet 1734-30 juin 1744.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  17. Résultat n°17
    5 mars 1725-2 juillet 1734.

    2 lots 53 medias

    5 mars 1725-2 juillet 1734.

    Date

    1725-1734

    Cote

    00641, 10C578

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 5 mars 1725-2 juillet 1734.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  18. Résultat n°18
    1er février 1724-30 décembre 1724.

    2 lots 10 medias

    1er février 1724-30 décembre 1724.

    Date

    1724-1724

    Cote

    00640, 10C577

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 1er février 1724-30 décembre 1724.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  19. Résultat n°19
    13 janvier 1722-31 janvier 1724.

    2 lots 18 medias

    13 janvier 1722-31 janvier 1724.

    Date

    1722-1724

    Cote

    00639, 10C576

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 13 janvier 1722-31 janvier 1724.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  20. Résultat n°20
    3 avril 1719-28 juin 1720.

    2 lots 9 medias

    3 avril 1719-28 juin 1720.

    Date

    1719-1720

    Cote

    00638, 10C575

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 3 avril 1719-28 juin 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes