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59 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Sommier des contraintes (ou droits certains).

2 lots 7 medias

Sommier des contraintes (ou droits certains).
Cote
00659, 10C594
 Date
19 novembre 1757-3 janvier 1791
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Sommier des contraintes (ou droits certains).
Résultat n°2
Pièces annexes aux registres du centième denier.

2 lots 296 medias

Pièces annexes aux registres du centième denier.
Cote
00658, 10C593
 Date
7 décembre 1746-17 novembre 1788
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Pièces annexes aux registres du centième denier.
Résultat n°3
29 janvier 1786-21 décembre 1791.

2 lots 55 medias

29 janvier 1786-21 décembre 1791.
Cote
00657, 10C592
 Date
1786-1791
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Centième denier.
  • 29 janvier 1786-21 décembre 1791.
Résultat n°4
17 janvier 1780-28 janvier 1786.

2 lots 53 medias

17 janvier 1780-28 janvier 1786.
Cote
00656, 10C591
 Date
1780-1786
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Centième denier.
  • 17 janvier 1780-28 janvier 1786.
Résultat n°5
18 août 1774-17 janvier 1780.

2 lots 53 medias

18 août 1774-17 janvier 1780.
Cote
00655, 10C590
 Date
1774-1780
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Centième denier.
  • 18 août 1774-17 janvier 1780.
Résultat n°6
4 avril 1768-18 août 1774.

2 lots 56 medias

4 avril 1768-18 août 1774.
Cote
00654, 10C589
 Date
1768-1774
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Centième denier.
  • 4 avril 1768-18 août 1774.
Résultat n°7
7 mai 1758-1er avril 1768.

2 lots 53 medias

7 mai 1758-1er avril 1768.
Cote
00653, 10C588
 Date
1758-1768
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Centième denier.
  • 7 mai 1758-1er avril 1768.
Résultat n°8
1er février 1746-7 mai 1758.

2 lots 53 medias

1er février 1746-7 mai 1758.
Cote
00652, 10C587
 Date
1746-1758
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Centième denier.
  • 1er février 1746-7 mai 1758.
Résultat n°9
Pièces annexes aux registres d'insinuation.

2 lots 160 medias

Pièces annexes aux registres d'insinuation.
Cote
00650, 10C586
 Date
20 septembre 1746-5 janvier 1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Pièces annexes aux registres d'insinuation.
Résultat n°10
13 août 1784-31 janvier 1791.

2 lots 44 medias

13 août 1784-31 janvier 1791.
Cote
00649, 10C585
 Date
1784-1791
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 13 août 1784-31 janvier 1791.
Résultat n°11
5 mars 1778-13 août 1784.

2 lots 78 medias

5 mars 1778-13 août 1784.
Cote
00648, 10C584
 Date
1778-1784
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 5 mars 1778-13 août 1784.
Résultat n°12
19 mars 1772-4 mars 1778.

2 lots 53 medias

19 mars 1772-4 mars 1778.
Cote
00647, 10C583
 Date
1772-1778
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 19 mars 1772-4 mars 1778.
Résultat n°13
21 février 1758-18 mars 1772.

2 lots 53 medias

21 février 1758-18 mars 1772.
Cote
00646, 10C582
 Date
1758-1772
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 21 février 1758-18 mars 1772.
Résultat n°14
1er juillet 1747-13 février 1758.

2 lots 53 medias

1er juillet 1747-13 février 1758.
Cote
00645, 10C581
 Date
1747-1758
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 1er juillet 1747-13 février 1758.
Résultat n°15
1er juillet 1744-20 juin 1747.

2 lots 20 medias

1er juillet 1744-20 juin 1747.
Cote
00644, 10C580
 Date
1744-1747
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 1er juillet 1744-20 juin 1747.
Résultat n°16
23 juillet 1734-30 juin 1744.

2 lots 53 medias

23 juillet 1734-30 juin 1744.
Cote
00642, 10C579
 Date
1734-1744
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 23 juillet 1734-30 juin 1744.
Résultat n°17
5 mars 1725-2 juillet 1734.

2 lots 53 medias

5 mars 1725-2 juillet 1734.
Cote
00641, 10C578
 Date
1725-1734
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 5 mars 1725-2 juillet 1734.
Résultat n°18
1er février 1724-30 décembre 1724.

2 lots 10 medias

1er février 1724-30 décembre 1724.
Cote
00640, 10C577
 Date
1724-1724
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 1er février 1724-30 décembre 1724.
Résultat n°19
13 janvier 1722-31 janvier 1724.

2 lots 18 medias

13 janvier 1722-31 janvier 1724.
Cote
00639, 10C576
 Date
1722-1724
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 13 janvier 1722-31 janvier 1724.
Résultat n°20
3 avril 1719-28 juin 1720.

2 lots 9 medias

3 avril 1719-28 juin 1720.
Cote
00638, 10C575
 Date
1719-1720
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 3 avril 1719-28 juin 1720.