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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
12 mai 1693-8 janvier 1694.

2 lots 54 medias

Cote
00138, 10C120
Date
1693-1694
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 12 mai 1693-8 janvier 1694.
Résultat n°2
9 juin 1704-2 janvier 1708.

2 lots 24 medias

Cote
00209, 10C190
Date
1704-1708
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 9 juin 1704-2 janvier 1708.
Résultat n°3
7 octobre 1706-2 janvier 1708.

2 lots 23 medias

Cote
00139, 10C121
Date
1706-1708
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 7 octobre 1706-2 janvier 1708.
Résultat n°4
25 avril 1708-7 avril 1710.

2 lots 53 medias

Cote
00140, 10C122
Date
1708-1710
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 25 avril 1708-7 avril 1710.
Résultat n°5
8 mai 1708-18 avril 1715.

2 lots 38 medias

Cote
00210, 10C191
Date
1708-1715
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 8 mai 1708-18 avril 1715.
Résultat n°6
9 avril 1710-17 août 1711.

2 lots 37 medias

Cote
00141, 10C123
Date
1710-1711
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 9 avril 1710-17 août 1711.
Résultat n°7
17 août 1711-30 avril 1713.

2 lots 54 medias

Cote
00142, 10C124
Date
1711-1713
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 17 août 1711-30 avril 1713.
Résultat n°8
30 avril 1713-18 avril 1715.

2 lots 51 medias

Cote
00143, 10C125
Date
1713-1715
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 30 avril 1713-18 avril 1715.
Résultat n°9
1er avril 1715-28 octobre 1718.

2 lots 18 medias

Cote
00211, 10C192
Date
1715-1718
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 1er avril 1715-28 octobre 1718.
Résultat n°10
1er décembre 1716-27 juin 1720.

2 lots 90 medias

Cote
00144, 10C126
Date
1716-1720
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er décembre 1716-27 juin 1720.
Résultat n°11
9 novembre 1718-27 juin 1720.

2 lots 15 medias

Cote
00212, 10C193
Date
1718-1720
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 9 novembre 1718-27 juin 1720.
Résultat n°12
10 novembre 1722-18 février 1724.

2 lots 104 medias

Cote
00145, 10C127
Date
1722-1724
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 10 novembre 1722-18 février 1724.
Résultat n°13
15 décembre 1722-16 mai 1729.

2 lots 54 medias

Cote
00231, 10C210
Date
1722-1729
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Centième denier.
  • 15 décembre 1722-16 mai 1729.
Résultat n°14
17 juillet 1723-23 juillet 1735.

2 lots 55 medias

Cote
00214, 10C194
Date
1723-1735
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 17 juillet 1723-23 juillet 1735.
Résultat n°15
18 février 1724-3 juin 1725.

2 lots 104 medias

Cote
00146, 10C128
Date
1724-1725
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 18 février 1724-3 juin 1725.
Résultat n°16
4 juin 1725-5 décembre 1726.

2 lots 104 medias

Cote
00147, 10C129
Date
1725-1726
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 4 juin 1725-5 décembre 1726.
Résultat n°17
7 décembre 1726-15 mai 1728.

2 lots 104 medias

Cote
00148, 10C130
Date
1726-1728
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 7 décembre 1726-15 mai 1728.
Résultat n°18
Pièces annexes aux registres du centième denier.

2 lots 432 medias

Cote
00254, 10C233
Date
3 juin 1726-30 janvier 1789
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Pièces annexes aux registres du centième denier.
Résultat n°19
15 mai 1728-1er janvier 1730.

2 lots 104 medias

Cote
00149, 10C131
Date
1728-1730
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 15 mai 1728-1er janvier 1730.
Résultat n°20
25 mai 1729-11 juin 1734.

2 lots 55 medias

Cote
00232, 10C211
Date
1729-1734
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Centième denier.
  • 25 mai 1729-11 juin 1734.