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  1. Résultat n°1
    Registre d'actes civils publics (ACP).

    1 media

    Registre d'actes civils publics (ACP).

    Date

    An II-An IV

    Cote

    07123, 3Q10/1

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de La Guillotière.
    • Registre d'actes civils publics (ACP).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    1793-1809.

    2 lots 68 medias

    1793-1809.

    Date

    1793-1809

    Cote

    07128, 3Q10/5

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de La Guillotière.
    • Tables alphabétiques des décès.
    • 1793-1809.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    Registre des actes judiciaires.

    1 media

    Registre des actes judiciaires.

    Date

    An II-An IV

    Cote

    07125, 3Q10/3

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de La Guillotière.
    • Registre des actes judiciaires.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    1809-1823.

    2 lots 91 medias

    1809-1823.

    Date

    1809-1823

    Cote

    07129, 3Q10/6

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de La Guillotière.
    • Tables alphabétiques des décès.
    • 1809-1823.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    Table alphabétique des vendeurs.

    2 lots 203 medias

    Table alphabétique des vendeurs.

    Date

    An II-An XI

    Cote

    07126, 3Q10/4

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de La Guillotière.
    • Table alphabétique des vendeurs.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    Registre des déclarations de successions.

    1 media

    Registre des déclarations de successions.

    Date

    An II-An IV

    Cote

    07124, 3Q10/2

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de La Guillotière.
    • Registre des déclarations de successions.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement