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  1. Résultat n°1
    15 décembre 1697-27 avril 1698.

    2 lots 9 medias

    15 décembre 1697-27 avril 1698.

    Date

    1697-1698

    Cote

    00935, 10C843

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 15 décembre 1697-27 avril 1698.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  2. Résultat n°2
    11 avril 1699-24 novembre 1700.

    2 lots 23 medias

    11 avril 1699-24 novembre 1700.

    Date

    1699-1700

    Cote

    00936, 10C844

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 11 avril 1699-24 novembre 1700.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  3. Résultat n°3
    Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé.

    2 lots 13 medias

    Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé.

    Date

    5 mai 1705-15 mai 1706

    Cote

    00937, 10C845

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  4. Résultat n°4
    Table alphabétique des baux.

    2 lots 43 medias

    Table alphabétique des baux.

    Date

    11 novembre 1785-31 décembre 1816

    Cote

    00938, 10C846

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
    • Table alphabétique des baux.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  5. Résultat n°5
    30 décembre 1808-23 novembre 1809 (volume 1).

    1 media

    30 décembre 1808-23 novembre 1809 (volume 1).

    Date

    1808-1809

    Cote

    07132, 3Q11/1

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 30 décembre 1808-23 novembre 1809 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    23 novembre 1809-1er février 1812 (volume 2).

    1 media

    23 novembre 1809-1er février 1812 (volume 2).

    Date

    1809-1812

    Cote

    07133, 3Q11/2

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 23 novembre 1809-1er février 1812 (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    1er février 1812-23 janvier 1814 (volume 3).

    1 media

    1er février 1812-23 janvier 1814 (volume 3).

    Date

    1812-1814

    Cote

    07134, 3Q11/3

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er février 1812-23 janvier 1814 (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    24 janvier 1814-19 août 1816 (volume 4).

    1 media

    24 janvier 1814-19 août 1816 (volume 4).

    Date

    1814-1816

    Cote

    07135, 3Q11/4

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 24 janvier 1814-19 août 1816 (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    20 août 1816-3 août 1818 (volume 5).

    1 media

    20 août 1816-3 août 1818 (volume 5).

    Date

    1816-1818

    Cote

    07136, 3Q11/5

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 20 août 1816-3 août 1818 (volume 5).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    3 août 1818-6 février 1819 (volume 6).

    1 media

    3 août 1818-6 février 1819 (volume 6).

    Date

    1818-1819

    Cote

    07137, 3Q11/6

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 3 août 1818-6 février 1819 (volume 6).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    6 février-13 septembre 1819 (volume 7).

    1 media

    6 février-13 septembre 1819 (volume 7).

    Date

    1819

    Cote

    07138, 3Q11/7

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 6 février-13 septembre 1819 (volume 7).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    13 septembre 1819-14 mai 1821 (volume 8).

    1 media

    13 septembre 1819-14 mai 1821 (volume 8).

    Date

    1819-1821

    Cote

    07139, 3Q11/8

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 13 septembre 1819-14 mai 1821 (volume 8).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    14 mai 1821-13 octobre 1822 (volume 9).

    1 media

    14 mai 1821-13 octobre 1822 (volume 9).

    Date

    1821-1822

    Cote

    07140, 3Q11/9

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 14 mai 1821-13 octobre 1822 (volume 9).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    14 octobre 1822-6 mars 1824 (volume 10).

    1 media

    14 octobre 1822-6 mars 1824 (volume 10).

    Date

    1822-1824

    Cote

    07141, 3Q11/10

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 14 octobre 1822-6 mars 1824 (volume 10).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    6 mars 1824-7 septembre 1825 (volume 11).

    1 media

    6 mars 1824-7 septembre 1825 (volume 11).

    Date

    1824-1825

    Cote

    07142, 3Q11/11

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 6 mars 1824-7 septembre 1825 (volume 11).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    8 septembre 1825-27 mai 1827 (volume 12).

    1 media

    8 septembre 1825-27 mai 1827 (volume 12).

    Date

    1825-1827

    Cote

    07143, 3Q11/12

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 8 septembre 1825-27 mai 1827 (volume 12).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    28 mai 1827-4 avril 1829 (volume 13).

    1 media

    28 mai 1827-4 avril 1829 (volume 13).

    Date

    1827-1829

    Cote

    07144, 3Q11/13

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 28 mai 1827-4 avril 1829 (volume 13).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    4 avril-22 décembre 1829 (volume 14).

    1 media

    4 avril-22 décembre 1829 (volume 14).

    Date

    1829

    Cote

    07145, 3Q11/14

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 4 avril-22 décembre 1829 (volume 14).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    22 décembre 1829-9 octobre 1830 (volume 15).

    1 media

    22 décembre 1829-9 octobre 1830 (volume 15).

    Date

    1829-1830

    Cote

    07146, 3Q11/15

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 22 décembre 1829-9 octobre 1830 (volume 15).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    9 octobre 1830-11 juillet 1831 (volume 16).

    1 media

    9 octobre 1830-11 juillet 1831 (volume 16).

    Date

    1830-1831

    Cote

    07147, 3Q11/16

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 9 octobre 1830-11 juillet 1831 (volume 16).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement