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7 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
16 décembre 1884-27 février 1886 (volume 16).

1 media

16 décembre 1884-27 février 1886 (volume 16).
Cote
15128, 3Q24/5
 Date
1884-1886
 Lieu - Type de document
Acte de sociétés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 1er bureau de Lyon Sociétés.
  • Registres des actes de sociétés.
  • 16 décembre 1884-27 février 1886 (volume 16).
Résultat n°2
17 juillet 1883-16 décembre 1884 (volume 15).

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17 juillet 1883-16 décembre 1884 (volume 15).
Cote
15127, 3Q24/4
 Date
1883-1884
 Lieu - Type de document
Acte de sociétés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 1er bureau de Lyon Sociétés.
  • Registres des actes de sociétés.
  • 17 juillet 1883-16 décembre 1884 (volume 15).
Résultat n°3
21 août 1911-31 mai 1913.

1 media

21 août 1911-31 mai 1913.
Cote
15123, 3Q24/1
 Date
1911-1913
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 1er bureau de Lyon Sociétés.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP) et droit...
  • 21 août 1911-31 mai 1913.
Résultat n°4
Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 4e arrondissement (volume 2).

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Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 4e arrondissement (volume 2).
Cote
15130, 3Q24/7
 Date
27 novembre 1871-22 novembre 1872
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 1er bureau de Lyon Sociétés.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 4e arrondissement...
Résultat n°5
31 mai 1913-6 juillet 1915.

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31 mai 1913-6 juillet 1915.
Cote
15124, 3Q24/2
 Date
1913-1915
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 1er bureau de Lyon Sociétés.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP) et droit...
  • 31 mai 1913-6 juillet 1915.
Résultat n°6
22 juillet 1872-3 février 1874 (volume 7).

1 media

22 juillet 1872-3 février 1874 (volume 7).
Cote
15126, 3Q24/3
 Date
1872-1874
 Lieu - Type de document
Acte de sociétés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 1er bureau de Lyon Sociétés.
  • Registres des actes de sociétés.
  • 22 juillet 1872-3 février 1874 (volume 7).
Résultat n°7
28 février 1886-15 juillet 1887 (volume 17).

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28 février 1886-15 juillet 1887 (volume 17).
Cote
15129, 3Q24/6
 Date
1886-1887
 Lieu - Type de document
Acte de sociétés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 1er bureau de Lyon Sociétés.
  • Registres des actes de sociétés.
  • 28 février 1886-15 juillet 1887 (volume 17).