Bureau de Lyon - 1er bureau des actes civils

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2 lots 79 medias	1798-1806.	Cote 08548, 3Q14/185	Date 1798-1806	Lieu -	Type de document Table des testaments
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Tables alphabétiques des testaments. Testaments non enregistrés. 1798-1806.
Résultat n°2	2 lots 69 medias	1er nivôse An VII-25 mars 1809.	Cote 08525, 3Q14/166	Date An VII-1809	Lieu -	Type de document Table des baux
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer. 1er nivôse An VII-25 mars 1809.
Résultat n°3	1 media	1er nivose-30 germinal An VII.	Cote 08483, 3Q14/131	Date An VII	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Registres des déclarations de mutations par décès. 1er nivose-30 germinal An VII.
Résultat n°4	1 media	1er floréal An VII-11 messidor An X.	Cote 08484, 3Q14/132	Date An VII-An X	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Registres des déclarations de mutations par décès. 1er floréal An VII-11 messidor An X.
Résultat n°5	2 lots 21 medias	Table alphabétique des partages.	Cote 08522, 3Q14/164	Date An VII-1825	Lieu -	Type de document Table des partages
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Table alphabétique des partages.
Résultat n°6	1 media	6 brumaire-29 ventôse An VII (volume 1).	Cote 08351, 3Q14/1	Date An VII	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 6 brumaire-29 ventôse An VII (volume 1).
Résultat n°7	2 lots 115 medias	1er nivôse An VII-janvier 1807.	Cote 08531, 3Q14/171	Date An VII-1807	Lieu -	Type de document Table des contrats de mariage
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Tables alphabétiques des contrats de mariage. 1er nivôse An VII-janvier 1807.
Résultat n°8	2 lots 73 medias	1er nivôse An VII-1811. Renvoie au 3Q14/153.	Cote 08515, 3Q14/158	Date An VII-1811	Lieu -	Type de document Table des acquéreurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Tables alphabétiques des acquéreurs. Tables de renvois aux tables des vendeurs. 1er nivôse An VII-1811. Renvoie au 3Q14/153.
Résultat n°9	1 media	1er frimaire-30 ventôse An VII (volume 1).	Cote 08447, 3Q14/96	Date An VII	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 1er frimaire-30 ventôse An VII (volume 1).
Résultat n°10	1 media	15 messidore An VII-6 frimaire An VIII (volume 3).	Cote 08353, 3Q14/3	Date An VII-An VIII	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 15 messidore An VII-6 frimaire An VIII (volume 3).
Résultat n°11	2 lots 75 medias	1er nivôse An VII-septembre 1818.	Cote 08545, 3Q14/183	Date An VII-1818	Lieu -	Type de document Table des testaments
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Tables alphabétiques des testaments. Testaments enregistrés. 1er nivôse An VII-septembre 1818.
Résultat n°12	1 media	1er germinal-15 messidor An VII (volume 2).	Cote 08352, 3Q14/2	Date An VII	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 1er germinal-15 messidor An VII (volume 2).
Résultat n°13	1 media	1er germinal An VII-2 brumaire An VIII (volume 2).	Cote 08448, 3Q14/97	Date An VII-An VIII	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 1er germinal An VII-2 brumaire An VIII (volume 2).
Résultat n°14	2 lots 121 medias	An VII-décembre 1811.	Cote 08507, 3Q14/153	Date An VII-1811	Lieu -	Type de document Table des vendeurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Tables alphabétiques des vendeurs. Tables principales. An VII-décembre 1811.
Résultat n°15	2 lots 21 medias	Table alphabétique des co-partageants : renvoie à la table des partages.	Cote 08523, 3Q14/165	Date Nivôse An VII-1823	Lieu -	Type de document Table des co-partageants
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Table alphabétique des co-partageants : renvoie à la...
Résultat n°16	1 media	26 thermidore An VIII-9 nivôse An IX (volume 6).	Cote 08356, 3Q14/6	Date An VIII-An IX	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 26 thermidore An VIII-9 nivôse An IX (volume 6).
Résultat n°17	1 media	2 brumaire-1er messidor An VIII (volume 3).	Cote 08449, 3Q14/98	Date An VIII	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 2 brumaire-1er messidor An VIII (volume 3).
Résultat n°18	1 media	1er messidor An VIII-7 frimaire An X (volume 4).	Cote 08450, 3Q14/99	Date An VIII-An X	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 1er messidor An VIII-7 frimaire An X (volume 4).
Résultat n°19	1 media	21 germinal-26 thermidor An VIII (volume 5).	Cote 08355, 3Q14/5	Date An VIII	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 21 germinal-26 thermidor An VIII (volume 5).
Résultat n°20	1 media	6 frimaire-21 germinal An VIII (volume 4).	Cote 08354, 3Q14/4	Date An VIII	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 6 frimaire-21 germinal An VIII (volume 4).
Résultat n°21	1 media	10 thermidor An X-3 ventôse An XIII (volume 6).	Cote 08452, 3Q14/101	Date An IX-An XIII	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 10 thermidor An X-3 ventôse An XIII (volume 6).
Résultat n°22	1 media	12 floréal An IX-8 brumaire An X (volume 8).	Cote 08358, 3Q14/8	Date An IX-An X	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 12 floréal An IX-8 brumaire An X (volume 8).
Résultat n°23	1 media	9 nivôse-12 floréal An IX (volume 7).	Cote 08357, 3Q14/7	Date An IX	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 9 nivôse-12 floréal An IX (volume 7).
Résultat n°24	1 media	11 frimaire-10 thermidor An X (volume 5).	Cote 08451, 3Q14/100	Date An X	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 11 frimaire-10 thermidor An X (volume 5).
Résultat n°25	1 media	13 messidor An X-16 pluviôse An XII.	Cote 08485, 3Q14/133	Date An X-An XII	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Registres des déclarations de mutations par décès. 13 messidor An X-16 pluviôse An XII.
Résultat n°26	1 media	8 brumaire-29 germinal An X (volume 9).	Cote 08359, 3Q14/9	Date An X-An XI	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 8 brumaire-29 germinal An X (volume 9).
Résultat n°27	1 media	3 vendémiaire-14 germinal An XI (volume 11).	Cote 08361, 3Q14/11	Date An XI	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 3 vendémiaire-14 germinal An XI (volume 11).
Résultat n°28	1 media	29 germinal An X-3 vendémiaire An XI (volume 10).	Cote 08360, 3Q14/10	Date An XI	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 29 germinal An X-3 vendémiaire An XI (volume 10).
Résultat n°29	2 lots 76 medias	Vendémiaire An XI-septembre 1816.	Cote 08549, 3Q14/186	Date An XI-1816	Lieu -	Type de document Table des testaments
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Tables alphabétiques des testaments. Testaments non enregistrés. Vendémiaire An XI-septembre 1816.
Résultat n°30	1 media	14 germinal An XI-24 brumaire An XII (volume 12).	Cote 08362, 3Q14/12	Date An XI-An XII	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 14 germinal An XI-24 brumaire An XII (volume 12).
Résultat n°31	1 media	16 pluviôse An XII-19 juin 1806.	Cote 08486, 3Q14/134	Date An XII-1806	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Registres des déclarations de mutations par décès. 16 pluviôse An XII-19 juin 1806.
Résultat n°32	1 media	24 brumaire-3 messidor An XII (volume 13).	Cote 08363, 3Q14/13	Date An XII	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 24 brumaire-3 messidor An XII (volume 13).
Résultat n°33	1 media	3 messidor An XII-10 pluviôse An XIII (volume 14).	Cote 08364, 3Q14/14	Date An XII-An XIII	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 3 messidor An XII-10 pluviôse An XIII (volume 14).
Résultat n°34	1 media	3 ventôse An XIII-4 juillet 1806 (volume 7).	Cote 08453, 3Q14/102	Date An XIII-1806	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 3 ventôse An XIII-4 juillet 1806 (volume 7).
Résultat n°35	1 media	20 pluviôse-24 fructidor An XIII (volume 15).	Cote 08365, 3Q14/15	Date An XIII	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 20 pluviôse-24 fructidor An XIII (volume 15).
Résultat n°36	1 media	24 fructidor An XIII-16 avril 1806 (volume 16).	Cote 08366, 3Q14/16	Date An XIII-1806	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 24 fructidor An XIII-16 avril 1806 (volume 16).
Résultat n°37	1 media	16 avril-1er décembre 1806 (volume 17).	Cote 08367, 3Q14/17	Date 1806	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 16 avril-1er décembre 1806 (volume 17).
Résultat n°38	1 media	18 juin 1806-17 novembre 1808.	Cote 08487, 3Q14/135	Date 1806-1808	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Registres des déclarations de mutations par décès. 18 juin 1806-17 novembre 1808.
Résultat n°39	1 media	1er décembre 1806-30 juin 1807 (volume 18).	Cote 08368, 3Q14/18	Date 1806-1807	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 1er décembre 1806-30 juin 1807 (volume 18).
Résultat n°40	1 media	5 juillet 1806-13 décembre 1808 (volume 8).	Cote 08454, 3Q14/103	Date 1806-1808	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 5 juillet 1806-13 décembre 1808 (volume 8).
Résultat n°41	1 media	1er juillet 1807-30 janvier 1808 (volume 19).	Cote 08369, 3Q14/19	Date 1807-1808	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 1er juillet 1807-30 janvier 1808 (volume 19).
Résultat n°42	2 lots 76 medias	Mai 1807-décembre 1812.	Cote 08558, 3Q14/193	Date 1807-1812	Lieu -	Type de document Table des successions acquittées
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Tables alphabétiques des successions acquittées. Mai 1807-décembre 1812.
Résultat n°43	2 lots 89 medias	Février 1807-février 1811.	Cote 08532, 3Q14/172	Date 1807-1811	Lieu -	Type de document Table des contrats de mariage
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Tables alphabétiques des contrats de mariage. Février 1807-février 1811.
Résultat n°44	2 lots 100 medias	Janvier 1807-novembre 1809.	Cote 08552, 3Q14/188	Date 1807-1809	Lieu -	Type de document Table des décès
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Tables alphabétiques des décès. Janvier 1807-novembre 1809.
Résultat n°45	1 media	7 septembre 1808-10 avril 1809 (volume 21).	Cote 08371, 3Q14/21	Date 1808-1809	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 7 septembre 1808-10 avril 1809 (volume 21).
Résultat n°46	1 media	13 décembre 1808-5 mars 1810 (volume 9).	Cote 08455, 3Q14/104	Date 1808-1810	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 13 décembre 1808-5 mars 1810 (volume 9).
Résultat n°47	1 media	17 novembre 1808-30 novembre 1810.	Cote 08488, 3Q14/136	Date 1808-1810	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Registres des déclarations de mutations par décès. 17 novembre 1808-30 novembre 1810.
Résultat n°48	1 media	30 janvier 1808-7 septembre 1808 (volume 20).	Cote 08370, 3Q14/20	Date 1808-1808	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 30 janvier 1808-7 septembre 1808 (volume 20).
Résultat n°49	1 media	28 novembre 1809-24 juillet 1810 (volume 23).	Cote 08373, 3Q14/23	Date 1809-1810	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 28 novembre 1809-24 juillet 1810 (volume 23).
Résultat n°50	2 lots 168 medias	Octobre 1809-septembre 1817.	Cote 08553, 3Q14/189	Date 1809-1817	Lieu -	Type de document Table des décès
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Tables alphabétiques des décès. Octobre 1809-septembre 1817.
Résultat n°51	1 media	10 avril-28 novembre 1809 (volume 22).	Cote 08372, 3Q14/22	Date 1809	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 10 avril-28 novembre 1809 (volume 22).
Résultat n°52	2 lots 67 medias	25 mars 1809-novembre 1819.	Cote 08526, 3Q14/167	Date 1809-1819	Lieu -	Type de document Table des baux
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer. 25 mars 1809-novembre 1819.
Résultat n°53	1 media	5 novembre 1810-12 février 1812 (volume 10).	Cote 08456, 3Q14/105	Date 1810-1812	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 5 novembre 1810-12 février 1812 (volume 10).
Résultat n°54	1 media	17 décembre 1810-3 février 1813.	Cote 08489, 3Q14/137	Date 1810-1813	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Registres des déclarations de mutations par décès. 17 décembre 1810-3 février 1813.
Résultat n°55	1 media	24 juillet 1810-21 janvier 1811 (volume 24).	Cote 08374, 3Q14/24	Date 1810-1811	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 24 juillet 1810-21 janvier 1811 (volume 24).
Résultat n°56	1 media	15 juillet 1811-6 février 1812 (volume 26).	Cote 08376, 3Q14/26	Date 1811-1812	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 15 juillet 1811-6 février 1812 (volume 26).
Résultat n°57	2 lots 180 medias	Mars 1811-mars 1817.	Cote 08533, 3Q14/173	Date 1811-1817	Lieu -	Type de document Table des contrats de mariage
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Tables alphabétiques des contrats de mariage. Mars 1811-mars 1817.
Résultat n°58	1 media	21 janvier-15 juillet 1811 (volume 25).	Cote 08375, 3Q14/25	Date 1811	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 21 janvier-15 juillet 1811 (volume 25).
Résultat n°59	1 media	28 septembre 1812-14 avril 1813 (volume 28).	Cote 08378, 3Q14/28	Date 1812-1813	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 28 septembre 1812-14 avril 1813 (volume 28).
Résultat n°60	2 lots 137 medias	Janvier 1812-janvier 1825.	Cote 08508, 3Q14/154	Date 1812-1825	Lieu -	Type de document Table des vendeurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Tables alphabétiques des vendeurs. Tables principales. Janvier 1812-janvier 1825.
Résultat n°61	2 lots 81 medias	1812-1825. Renvoie au 3Q14/154.	Cote 08516, 3Q14/159	Date 1812-1825	Lieu -	Type de document Table des acquéreurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Tables alphabétiques des acquéreurs. Tables de renvois aux tables des vendeurs. 1812-1825. Renvoie au 3Q14/154.
Résultat n°62	1 media	12 février 1812-19 novembre 1813 (volume 11).	Cote 08457, 3Q14/106	Date 1812-1813	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 12 février 1812-19 novembre 1813 (volume 11).
Résultat n°63	1 media	6 février-28 septembre 1812 (volume 27).	Cote 08377, 3Q14/27	Date 1812	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 6 février-28 septembre 1812 (volume 27).
Résultat n°64	1 media	6 février 1813-20 mai 1816.	Cote 08490, 3Q14/138	Date 1813-1816	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Registres des déclarations de mutations par décès. 6 février 1813-20 mai 1816.
Résultat n°65	2 lots 125 medias	Janvier 1813-novembre 1821.	Cote 08559, 3Q14/194	Date 1813-1821	Lieu -	Type de document Table des successions acquittées
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Tables alphabétiques des successions acquittées. Janvier 1813-novembre 1821.
Résultat n°66	1 media	5 novembre 1813-23 février 1814 (volume 30).	Cote 08380, 3Q14/30	Date 1813-1814	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 5 novembre 1813-23 février 1814 (volume 30).
Résultat n°67	1 media	14 avril-5 novembre 1813 (volume 29).	Cote 08379, 3Q14/29	Date 1813	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 14 avril-5 novembre 1813 (volume 29).
Résultat n°68	1 media	19 novembre 1813-5 mai 1815 (volume 12).	Cote 08458, 3Q14/107	Date 1813-1815	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 19 novembre 1813-5 mai 1815 (volume 12).
Résultat n°69	1 media	22 octobre 1814-2 juin 1815 (volume 32).	Cote 08382, 3Q14/32	Date 1814-1815	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 22 octobre 1814-2 juin 1815 (volume 32).
Résultat n°70	1 media	24 février-22 octobre 1814 (volume 31).	Cote 08381, 3Q14/31	Date 1814	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 24 février-22 octobre 1814 (volume 31).
Résultat n°71	1 media	2 juin 1815-3 février 1816 (volume 33).	Cote 08383, 3Q14/33	Date 1815-1816	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 2 juin 1815-3 février 1816 (volume 33).
Résultat n°72	1 media	5 mai 1815-1er avril 1817 (volume 13).	Cote 08459, 3Q14/108	Date 1815-1817	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 5 mai 1815-1er avril 1817 (volume 13).
Résultat n°73	1 media	20 mai 1816-5 février 1819.	Cote 08491, 3Q14/139	Date 1816-1819	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Registres des déclarations de mutations par décès. 20 mai 1816-5 février 1819.
Résultat n°74	1 media	23 septembre 1816-28 avril 1817 (volume 35).	Cote 08385, 3Q14/35	Date 1816-1817	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 23 septembre 1816-28 avril 1817 (volume 35).
Résultat n°75	2 lots 60 medias	Septembre 1816-décembre 1824.	Cote 08550, 3Q14/187	Date 1816-1824	Lieu -	Type de document Table des testaments
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Tables alphabétiques des testaments. Testaments non enregistrés. Septembre 1816-décembre 1824.
Résultat n°76	2 lots 179 medias	Avril 1816-juin 1820.	Cote 08554, 3Q14/190	Date 1816-1820	Lieu -	Type de document Table des décès
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Tables alphabétiques des décès. Avril 1816-juin 1820.
Résultat n°77	1 media	3 février-21 septembre 1816 (volume 34).	Cote 08384, 3Q14/34	Date 1816	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 3 février-21 septembre 1816 (volume 34).
Résultat n°78	2 lots 166 medias	Janvier 1817-février 1821.	Cote 08534, 3Q14/174	Date 1817-1821	Lieu -	Type de document Table des contrats de mariage
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Tables alphabétiques des contrats de mariage. Janvier 1817-février 1821.
Résultat n°79	1 media	28 avril-15 décembre 1817 (volume 36).	Cote 08386, 3Q14/36	Date 1817	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 28 avril-15 décembre 1817 (volume 36).
Résultat n°80	1 media	15 décembre 1817-23 juillet 1818 (volume 37).	Cote 08387, 3Q14/37	Date 1817-1818	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon, 1er bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 15 décembre 1817-23 juillet 1818 (volume 37).

Résultats de la recherche

1798-1806.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er nivôse An VII-25 mars 1809.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er nivose-30 germinal An VII.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er floréal An VII-11 messidor An X.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Table alphabétique des partages.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

6 brumaire-29 ventôse An VII (volume 1).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er nivôse An VII-janvier 1807.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er nivôse An VII-1811. Renvoie au 3Q14/153.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er frimaire-30 ventôse An VII (volume 1).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

15 messidore An VII-6 frimaire An VIII (volume 3).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er nivôse An VII-septembre 1818.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er germinal-15 messidor An VII (volume 2).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er germinal An VII-2 brumaire An VIII (volume 2).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

An VII-décembre 1811.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Table alphabétique des co-partageants : renvoie à la table des partages.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

26 thermidore An VIII-9 nivôse An IX (volume 6).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 brumaire-1er messidor An VIII (volume 3).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er messidor An VIII-7 frimaire An X (volume 4).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

21 germinal-26 thermidor An VIII (volume 5).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

6 frimaire-21 germinal An VIII (volume 4).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

10 thermidor An X-3 ventôse An XIII (volume 6).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

12 floréal An IX-8 brumaire An X (volume 8).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

9 nivôse-12 floréal An IX (volume 7).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

11 frimaire-10 thermidor An X (volume 5).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

13 messidor An X-16 pluviôse An XII.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

8 brumaire-29 germinal An X (volume 9).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

3 vendémiaire-14 germinal An XI (volume 11).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

29 germinal An X-3 vendémiaire An XI (volume 10).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Vendémiaire An XI-septembre 1816.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

14 germinal An XI-24 brumaire An XII (volume 12).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

16 pluviôse An XII-19 juin 1806.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

24 brumaire-3 messidor An XII (volume 13).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

3 messidor An XII-10 pluviôse An XIII (volume 14).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

3 ventôse An XIII-4 juillet 1806 (volume 7).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

20 pluviôse-24 fructidor An XIII (volume 15).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

24 fructidor An XIII-16 avril 1806 (volume 16).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

16 avril-1er décembre 1806 (volume 17).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

18 juin 1806-17 novembre 1808.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er décembre 1806-30 juin 1807 (volume 18).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

5 juillet 1806-13 décembre 1808 (volume 8).