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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
12 mars 1821-7 février 1823.

1 media

Cote
08493, 3Q14/141
Date
1821-1823
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • 12 mars 1821-7 février 1823.
Résultat n°2
Janvier 1825-juillet 1826.

2 lots 173 medias

Cote
08562, 3Q14/196
Date
1825-1826
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Tables alphabétique des successions et absences.
  • Janvier 1825-juillet 1826.
Résultat n°3
Janvier-décembre 1825.

2 lots 113 medias

Cote
08536, 3Q14/176
Date
1825
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • Janvier-décembre 1825.
Résultat n°4
Mai 1818-novembre 1825.

2 lots 55 medias

Cote
08546, 3Q14/184
Date
1818-1825
Lieu - Type de document
Table des testaments
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des testaments.
  • Testaments enregistrés.
  • Mai 1818-novembre 1825.
Résultat n°5
Juillet 1833-décembre 1834.

2 lots 177 medias

Cote
08540, 3Q14/180
Date
1833-1834
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • Juillet 1833-décembre 1834.
Résultat n°6
18 janvier 1820-28 août 1821 (volume 16).

1 media

Cote
08462, 3Q14/111
Date
1820-1821
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 18 janvier 1820-28 août 1821 (volume 16).
Résultat n°7
5 novembre 1810-12 février 1812 (volume 10).

1 media

Cote
08456, 3Q14/105
Date
1810-1812
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 5 novembre 1810-12 février 1812 (volume 10).
Résultat n°8
Lyon 2e arrondissement et la Guillotière. Janvier-mars 1838.

2 lots 62 medias

Cote
08573, 3Q14/207
Date
1838
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Tables alphabétique des successions et absences.
  • Lyon 2e arrondissement et la Guillotière. Janvier-mars...
Résultat n°9
26 thermidore An VIII-9 nivôse An IX (volume 6).

1 media

Cote
08356, 3Q14/6
Date
An VIII-An IX
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 26 thermidore An VIII-9 nivôse An IX (volume 6).
Résultat n°10
4 janvier 1823-7 février 1825.

1 media

Cote
08494, 3Q14/142
Date
1823-1825
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • 4 janvier 1823-7 février 1825.
Résultat n°11
3 octobre 1834-27 août 1835 (volume 31).

1 media

Cote
08477, 3Q14/126
Date
1834-1835
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 3 octobre 1834-27 août 1835 (volume 31).
Résultat n°12
8 février 1825-29 mars 1827.

1 media

Cote
08495, 3Q14/143
Date
1825-1827
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • 8 février 1825-29 mars 1827.
Résultat n°13
15 juillet 1811-6 février 1812 (volume 26).

1 media

Cote
08376, 3Q14/26
Date
1811-1812
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 15 juillet 1811-6 février 1812 (volume 26).
Résultat n°14
6 février 1813-20 mai 1816.

1 media

Cote
08490, 3Q14/138
Date
1813-1816
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • 6 février 1813-20 mai 1816.
Résultat n°15
1er nivôse An VII-25 mars 1809.

2 lots 69 medias

Cote
08525, 3Q14/166
Date
An VII-1809
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • 1er nivôse An VII-25 mars 1809.
Résultat n°16
Juillet 1820-mars 1823.

2 lots 189 medias

Cote
08555, 3Q14/191
Date
1820-1823
Lieu - Type de document
Table des décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des décès.
  • Juillet 1820-mars 1823.
Résultat n°17
14 novembre 1834-7 mars 1835 (volume 84).

1 media

Cote
08434, 3Q14/84
Date
1834-1835
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 14 novembre 1834-7 mars 1835 (volume 84).
Résultat n°18
2 brumaire-1er messidor An VIII (volume 3).

1 media

Cote
08449, 3Q14/98
Date
An VIII
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 2 brumaire-1er messidor An VIII (volume 3).
Résultat n°19
Juin 1826-septembre 1827.

2 lots 155 medias

Cote
08563, 3Q14/197
Date
1826-1827
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Tables alphabétique des successions et absences.
  • Juin 1826-septembre 1827.
Résultat n°20
4 octobre 1820-9 avril 1821 (volume 42).

1 media

Cote
08392, 3Q14/42
Date
1820-1821
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 4 octobre 1820-9 avril 1821 (volume 42).
Résultat n°21
Lyon et La Guillotière. Octobre 1835-septembre 1836.

2 lots 161 medias

Cote
08569, 3Q14/203
Date
1835-1836
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Tables alphabétique des successions et absences.
  • Lyon et La Guillotière. Octobre 1835-septembre 1836.
Résultat n°22
19 janvier-14 mai 1829 (volume 66).

1 media

Cote
08416, 3Q14/66
Date
1829
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 19 janvier-14 mai 1829 (volume 66).
Résultat n°23
25 mars 1837-18 janvier 1838.

1 media

Cote
08503, 3Q14/151
Date
1837-1838
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • 25 mars 1837-18 janvier 1838.
Résultat n°24
16 février-1er décembre 1827 (volume 22).

1 media

Cote
08468, 3Q14/117
Date
1827
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 16 février-1er décembre 1827 (volume 22).
Résultat n°25
22 octobre 1814-2 juin 1815 (volume 32).

1 media

Cote
08382, 3Q14/32
Date
1814-1815
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 22 octobre 1814-2 juin 1815 (volume 32).
Résultat n°26
Janvier 1813-novembre 1821.

2 lots 125 medias

Cote
08559, 3Q14/194
Date
1813-1821
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Janvier 1813-novembre 1821.
Résultat n°27
28 septembre 1812-14 avril 1813 (volume 28).

1 media

Cote
08378, 3Q14/28
Date
1812-1813
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 28 septembre 1812-14 avril 1813 (volume 28).
Résultat n°28
7 mars-16 juillet 1835 (volume 85).

1 media

Cote
08435, 3Q14/85
Date
1835
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 7 mars-16 juillet 1835 (volume 85).
Résultat n°29
10 thermidor An X-3 ventôse An XIII (volume 6).

1 media

Cote
08452, 3Q14/101
Date
An IX-An XIII
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 10 thermidor An X-3 ventôse An XIII (volume 6).
Résultat n°30
Février 1827-mai 1830.

2 lots 175 medias

Cote
08538, 3Q14/178
Date
1827-1830
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • Février 1827-mai 1830.
Résultat n°31
17 décembre 1810-3 février 1813.

1 media

Cote
08489, 3Q14/137
Date
1810-1813
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • 17 décembre 1810-3 février 1813.
Résultat n°32
9 juin-29 septembre 1826 (volume 57).

1 media

Cote
08407, 3Q14/57
Date
1826
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 9 juin-29 septembre 1826 (volume 57).
Résultat n°33
19 mars 1836-25 mars 1837.

1 media

Cote
08502, 3Q14/150
Date
1836-1837
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • 19 mars 1836-25 mars 1837.
Résultat n°34
29 septembre 1826-9 janvier 1827 (volume 58).

1 media

Cote
08408, 3Q14/58
Date
1826-1827
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 29 septembre 1826-9 janvier 1827 (volume 58).
Résultat n°35
11 juillet 1834-26 mai 1835.

1 media

Cote
08500, 3Q14/148
Date
1834-1835
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • 11 juillet 1834-26 mai 1835.
Résultat n°36
21 août-4 décembre 1837 (volume 93).

1 media

Cote
08443, 3Q14/93
Date
1837
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 21 août-4 décembre 1837 (volume 93).
Résultat n°37
18 novembre 1825-21 février 1826 (volume 55).

1 media

Cote
08405, 3Q14/55
Date
1825-1826
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 18 novembre 1825-21 février 1826 (volume 55).
Résultat n°38
29 mars 1827-31 juillet 1829.

1 media

Cote
08496, 3Q14/144
Date
1827-1829
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • 29 mars 1827-31 juillet 1829.
Résultat n°39
16 août-23 décembre 1823 (volume 48).

1 media

Cote
08398, 3Q14/48
Date
1823
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 16 août-23 décembre 1823 (volume 48).
Résultat n°40
19 janvier-30 juin 1838.

1 media

Cote
08504, 3Q14/152
Date
1838
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • 19 janvier-30 juin 1838.
Résultat n°41
9 avril-17 octobre 1821 (volume 43).

1 media

Cote
08393, 3Q14/43
Date
1821
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 9 avril-17 octobre 1821 (volume 43).
Résultat n°42
22 juin 1836-3 avril 1837 (volume 33).

1 media

Cote
08479, 3Q14/128
Date
1836-1837
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 22 juin 1836-3 avril 1837 (volume 33).
Résultat n°43
1er nivose-30 germinal An VII.

1 media

Cote
08483, 3Q14/131
Date
An VII
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • 1er nivose-30 germinal An VII.
Résultat n°44
1er floréal An VII-11 messidor An X.

1 media

Cote
08484, 3Q14/132
Date
An VII-An X
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • 1er floréal An VII-11 messidor An X.
Résultat n°45
1er juillet 1807-30 janvier 1808 (volume 19).

1 media

Cote
08369, 3Q14/19
Date
1807-1808
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 1er juillet 1807-30 janvier 1808 (volume 19).
Résultat n°46
6 mars 1823-17 avril 1824 (volume 18).

1 media

Cote
08464, 3Q14/113
Date
1823-1824
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 6 mars 1823-17 avril 1824 (volume 18).
Résultat n°47
14 mai-17 septembre 1829 (volume 67).

1 media

Cote
08417, 3Q14/67
Date
1829
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 14 mai-17 septembre 1829 (volume 67).
Résultat n°48
Mai 1807-décembre 1812.

2 lots 76 medias

Cote
08558, 3Q14/193
Date
1807-1812
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Mai 1807-décembre 1812.
Résultat n°49
23 janvier-22 mai 1830 (volume 69).

1 media

Cote
08419, 3Q14/69
Date
1830
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 23 janvier-22 mai 1830 (volume 69).
Résultat n°50
16 avril-1er décembre 1806 (volume 17).

1 media

Cote
08367, 3Q14/17
Date
1806
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 16 avril-1er décembre 1806 (volume 17).
Résultat n°51
9 mars-30 juin 1838 (volume 95).

1 media

Cote
08445, 3Q14/95
Date
1838
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 9 mars-30 juin 1838 (volume 95).
Résultat n°52
10 juillet-13 novembre 1834 (volume 83).

1 media

Cote
08433, 3Q14/83
Date
1834
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 10 juillet-13 novembre 1834 (volume 83).
Résultat n°53
Table alphabétique des partages.

2 lots 21 medias

Cote
08522, 3Q14/164
Date
An VII-1825
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Table alphabétique des partages.
Résultat n°54
28 novembre 1809-24 juillet 1810 (volume 23).

1 media

Cote
08373, 3Q14/23
Date
1809-1810
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 28 novembre 1809-24 juillet 1810 (volume 23).
Résultat n°55
5 novembre 1813-23 février 1814 (volume 30).

1 media

Cote
08380, 3Q14/30
Date
1813-1814
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 5 novembre 1813-23 février 1814 (volume 30).
Résultat n°56
3 avril-20 décembre 1837 (volume 34).

1 media

Cote
08480, 3Q14/129
Date
1837
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 3 avril-20 décembre 1837 (volume 34).
Résultat n°57
3 vendémiaire-14 germinal An XI (volume 11).

1 media

Cote
08361, 3Q14/11
Date
An XI
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 3 vendémiaire-14 germinal An XI (volume 11).
Résultat n°58
21 février-9 juin 1826 (volume 56).

1 media

Cote
08406, 3Q14/56
Date
1826
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 21 février-9 juin 1826 (volume 56).
Résultat n°59
4 août-29 novembre 1833 (volume 80).

1 media

Cote
08430, 3Q14/80
Date
1833
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 4 août-29 novembre 1833 (volume 80).
Résultat n°60
4 décembre 1837-9 mars 1838 (volume 94).

1 media

Cote
08444, 3Q14/94
Date
1837-1838
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 4 décembre 1837-9 mars 1838 (volume 94).
Résultat n°61
2 juin 1815-3 février 1816 (volume 33).

1 media

Cote
08383, 3Q14/33
Date
1815-1816
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 2 juin 1815-3 février 1816 (volume 33).
Résultat n°62
16 juillet-18 novembre 1835 (volume 86).

1 media

Cote
08436, 3Q14/86
Date
1835
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 16 juillet-18 novembre 1835 (volume 86).
Résultat n°63
16 pluviôse An XII-19 juin 1806.

1 media

Cote
08486, 3Q14/134
Date
An XII-1806
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • 16 pluviôse An XII-19 juin 1806.
Résultat n°64
Table alphabétique des co-partageants : renvoie à la table des partages.

2 lots 21 medias

Cote
08523, 3Q14/165
Date
Nivôse An VII-1823
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Table alphabétique des co-partageants : renvoie à la...
Résultat n°65
Octobre 1809-septembre 1817.

2 lots 168 medias

Cote
08553, 3Q14/189
Date
1809-1817
Lieu - Type de document
Table des décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des décès.
  • Octobre 1809-septembre 1817.
Résultat n°66
27 janvier-5 mai 1837 (volume 91).

1 media

Cote
08441, 3Q14/91
Date
1837
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 27 janvier-5 mai 1837 (volume 91).
Résultat n°67
Janvier 1817-février 1821.

2 lots 166 medias

Cote
08534, 3Q14/174
Date
1817-1821
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • Janvier 1817-février 1821.
Résultat n°68
12 floréal An IX-8 brumaire An X (volume 8).

1 media

Cote
08358, 3Q14/8
Date
An IX-An X
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 12 floréal An IX-8 brumaire An X (volume 8).
Résultat n°69
4 octobre 1831-13 novembre 1832 (volume 28).

1 media

Cote
08474, 3Q14/123
Date
1831-1832
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 4 octobre 1831-13 novembre 1832 (volume 28).
Résultat n°70
14 avril-5 novembre 1813 (volume 29).

1 media

Cote
08379, 3Q14/29
Date
1813
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 14 avril-5 novembre 1813 (volume 29).
Résultat n°71
5 août 1828-12 mai 1829 (volume 24).

1 media

Cote
08470, 3Q14/119
Date
1828-1829
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 5 août 1828-12 mai 1829 (volume 24).
Résultat n°72
24 juin-1er octobre 1828 (volume 64).

1 media

Cote
08414, 3Q14/64
Date
1828
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 24 juin-1er octobre 1828 (volume 64).
Résultat n°73
Février 1821-janvier 1825.

2 lots 189 medias

Cote
08535, 3Q14/175
Date
1821-1825
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • Février 1821-janvier 1825.
Résultat n°74
1er août-18 novembre 1825 (volume 54).

1 media

Cote
08404, 3Q14/54
Date
1825
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 1er août-18 novembre 1825 (volume 54).
Résultat n°75
26 décembre 1832-17 avril 1833 (volume 78).

1 media

Cote
08428, 3Q14/78
Date
1832-1833
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 26 décembre 1832-17 avril 1833 (volume 78).
Résultat n°76
1er messidor An VIII-7 frimaire An X (volume 4).

1 media

Cote
08450, 3Q14/99
Date
An VIII-An X
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 1er messidor An VIII-7 frimaire An X (volume 4).
Résultat n°77
12 mai 1829-17 avril 1830 (volume 25).

1 media

Cote
08471, 3Q14/120
Date
1829-1830
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 12 mai 1829-17 avril 1830 (volume 25).
Résultat n°78
17 septembre 1829-23 janvier 1830 (volume 68).

1 media

Cote
08418, 3Q14/68
Date
1829-1830
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 17 septembre 1829-23 janvier 1830 (volume 68).
Résultat n°79
7 septembre 1808-10 avril 1809 (volume 21).

1 media

Cote
08371, 3Q14/21
Date
1808-1809
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 7 septembre 1808-10 avril 1809 (volume 21).
Résultat n°80
Janvier 1835-juin 1838.

2 lots 84 medias

Cote
08529, 3Q14/170
Date
1835-1838
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • Janvier 1835-juin 1838.