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  • 1
    Janvier 1821-décembre 1824.

    2 lots 78 medias

    Janvier 1821-décembre 1824.

    Date

    1821-1824

    Cote

    12434, 3Q20/171

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des vendeurs.
    • Tables principales.
    • Janvier 1821-décembre 1824.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    1er nivôse an VII-1er juillet 1806.

    2 lots 40 medias

    1er nivôse an VII-1er juillet 1806.

    Date

    An VII-1806

    Cote

    12448, 3Q20/181

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
    • 1er nivôse an VII-1er juillet 1806.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    26 septembre 1829-12 février 1830 (volume 52).

    1 media

    26 septembre 1829-12 février 1830 (volume 52).

    Date

    1829-1830

    Cote

    12311, 3Q20/52

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 26 septembre 1829-12 février 1830 (volume 52).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    4 janvier-1er avril 1831 (volume 54).

    1 media

    4 janvier-1er avril 1831 (volume 54).

    Date

    1831

    Cote

    12391, 3Q20/131

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 4 janvier-1er avril 1831 (volume 54).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    14 mars-5 août 1833 (volume 60).

    1 media

    14 mars-5 août 1833 (volume 60).

    Date

    1833

    Cote

    12397, 3Q20/137

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 14 mars-5 août 1833 (volume 60).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    20 août 1812-20 juillet 1813 (volume 16).

    1 media

    20 août 1812-20 juillet 1813 (volume 16).

    Date

    1812-1813

    Cote

    12353, 3Q20/93

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 20 août 1812-20 juillet 1813 (volume 16).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 7
    3 juillet 1811-2 avril 1812 (volume 20).

    1 media

    3 juillet 1811-2 avril 1812 (volume 20).

    Date

    1811-1812

    Cote

    12279, 3Q20/20

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 3 juillet 1811-2 avril 1812 (volume 20).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    6 juin-1er octobre 1825 (volume 35).

    1 media

    6 juin-1er octobre 1825 (volume 35).

    Date

    1825

    Cote

    12372, 3Q20/112

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 6 juin-1er octobre 1825 (volume 35).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    17 mai-17 octobre 1832 (volume 58).

    1 media

    17 mai-17 octobre 1832 (volume 58).

    Date

    1832

    Cote

    12395, 3Q20/135

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 17 mai-17 octobre 1832 (volume 58).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 10
    30 avril-19 septembre 1832 (volume 59).

    1 media

    30 avril-19 septembre 1832 (volume 59).

    Date

    1832

    Cote

    12318, 3Q20/59

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 30 avril-19 septembre 1832 (volume 59).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 11
    22 avril-1er septembre 1834 (volume 63).

    1 media

    22 avril-1er septembre 1834 (volume 63).

    Date

    1834

    Cote

    12400, 3Q20/140

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 22 avril-1er septembre 1834 (volume 63).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 12
    1830-1836.

    2 lots 194 medias

    1830-1836.

    Date

    1830-1836

    Cote

    12476, 3Q20/204

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des testaments.
    • Testaments, donations et dispositions éventuelles.
    • 1830-1836.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 13
    28 mai 1809-3 avril 1810 (volume 12).

    1 media

    28 mai 1809-3 avril 1810 (volume 12).

    Date

    1809-1810

    Cote

    12349, 3Q20/89

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 28 mai 1809-3 avril 1810 (volume 12).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 14
    An VII-1811.

    2 lots 67 medias

    An VII-1811.

    Date

    An VII-1811

    Cote

    12465, 3Q20/195

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des testaments.
    • Testaments enregistrés.
    • An VII-1811.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 15
    3 juillet-5 octobre 1827 (volume 42).

    1 media

    3 juillet-5 octobre 1827 (volume 42).

    Date

    1827

    Cote

    12379, 3Q20/119

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 3 juillet-5 octobre 1827 (volume 42).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 16
    Décembre 1817-1824.

    2 lots 82 medias

    Décembre 1817-1824.

    Date

    1817-1824

    Cote

    12473, 3Q20/202

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des testaments.
    • Testaments non enregistrés.
    • Décembre 1817-1824.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 17
    15 févier 1814-2 décembre 1816.

    1 media

    15 févier 1814-2 décembre 1816.

    Date

    1814-1816

    Cote

    12422, 3Q20/161

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • 15 févier 1814-2 décembre 1816.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 18
    26 novembre 1818-10 novembre 1819 (volume 28).

    1 media

    26 novembre 1818-10 novembre 1819 (volume 28).

    Date

    1818-1819

    Cote

    12287, 3Q20/28

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 26 novembre 1818-10 novembre 1819 (volume 28).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 19
    1er septembre 1834-6 janvier 1835 (volume 64).

    1 media

    1er septembre 1834-6 janvier 1835 (volume 64).

    Date

    1834-1835

    Cote

    12401, 3Q20/141

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 1er septembre 1834-6 janvier 1835 (volume 64).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 20
    Germinal an XIII-mars 1806.

    2 lots 97 medias

    Germinal an XIII-mars 1806.

    Date

    An XIII-1806

    Cote

    12479, 3Q20/206

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des décès.
    • Germinal an XIII-mars 1806.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement