Bureau de Lyon - Bureau des actes administratifs et des Domaines

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	2 janvier-28 mars 1969 : actes n° 1-494 (volume 20).	Cote 24379, 3Q37/149	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Extraits d'actes. Rive droite (1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements). 2 janvier-28 mars 1969 : actes n° 1-494 (volume 20).
Résultat n°2	1 media	1er juillet-22 septembre 1969 : actes n° 893-1351 (volume 22).	Cote 24381, 3Q37/151	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Extraits d'actes. Rive droite (1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements). 1er juillet-22 septembre 1969 : actes n° 893-1351 (volume...
Résultat n°3	1 media	25 juin-6 août 1969 (volume 19).	Cote 24402, 3Q37/171	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Extraits d'actes. Rive gauche (3e,6e, 7e, 8e arrondissements). 25 juin-6 août 1969 (volume 19).
Résultat n°4	1 media	23 septembre-30 décembre 1969 : actes n° 1352-1817 (volume 23).	Cote 24382, 3Q37/152	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Extraits d'actes. Rive droite (1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements). 23 septembre-30 décembre 1969 : actes n° 1352-1817...
Résultat n°5	1 media	4 novembre-24 janvier 1969 (volume 16).	Cote 24399, 3Q37/168	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Extraits d'actes. Rive gauche (3e,6e, 7e, 8e arrondissements). 4 novembre-24 janvier 1969 (volume 16).
Résultat n°6	1 media	7 août-30 octobre 1969 (volume 20).	Cote 24403, 3Q37/172	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Extraits d'actes. Rive gauche (3e,6e, 7e, 8e arrondissements). 7 août-30 octobre 1969 (volume 20).
Résultat n°7	1 media	27 janvier-28 mars 1969 (volume 17).	Cote 24400, 3Q37/169	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Extraits d'actes. Rive gauche (3e,6e, 7e, 8e arrondissements). 27 janvier-28 mars 1969 (volume 17).
Résultat n°8	1 media	3 novembre-30 décembre 1969 (volume 21).	Cote 24404, 3Q37/173	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Extraits d'actes. Rive gauche (3e,6e, 7e, 8e arrondissements). 3 novembre-30 décembre 1969 (volume 21).
Résultat n°9	1 media	1er avril-23 juin 1969 (volume 18).	Cote 24401, 3Q37/170	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Extraits d'actes. Rive gauche (3e,6e, 7e, 8e arrondissements). 1er avril-23 juin 1969 (volume 18).
Résultat n°10	1 media	1er avril-27 juin 1969 : actes n° 495-892 (volume 21).	Cote 24380, 3Q37/150	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Extraits d'actes. Rive droite (1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements). 1er avril-27 juin 1969 : actes n° 495-892 (volume 21).
Résultat n°11	1 media	16 août-30 octobre 1968 (volume 15).	Cote 24398, 3Q37/167	Date 1968	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Extraits d'actes. Rive gauche (3e,6e, 7e, 8e arrondissements). 16 août-30 octobre 1968 (volume 15).
Résultat n°12	1 media	1er juillet-27 septembre 1968 : actes n° 896-1326 (volume 18).	Cote 24377, 3Q37/147	Date 1968	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Extraits d'actes. Rive droite (1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements). 1er juillet-27 septembre 1968 : actes n° 896-1326 (volume...
Résultat n°13	1 media	2 janvier-28 mars 1968 (volume 13).	Cote 24396, 3Q37/165	Date 1968	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Extraits d'actes. Rive gauche (3e,6e, 7e, 8e arrondissements). 2 janvier-28 mars 1968 (volume 13).
Résultat n°14	1 media	2 janvier-14 mars 1968 : actes n° 1-474 (volume 16).	Cote 24375, 3Q37/145	Date 1968	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Extraits d'actes. Rive droite (1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements). 2 janvier-14 mars 1968 : actes n° 1-474 (volume 16).
Résultat n°15	1 media	15 mars-27 juin 1968 : actes n° 475-895 (volume 17).	Cote 24376, 3Q37/146	Date 1968	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Extraits d'actes. Rive droite (1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements). 15 mars-27 juin 1968 : actes n° 475-895 (volume 17).
Résultat n°16	1 media	1er avril-13 août 1968 (volume 14).	Cote 24397, 3Q37/166	Date 1968	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Extraits d'actes. Rive gauche (3e,6e, 7e, 8e arrondissements). 1er avril-13 août 1968 (volume 14).
Résultat n°17	1 media	18 octobre-26 décembre 1968 : actes n° 1327-1789 (volume 19).	Cote 24378, 3Q37/148	Date 1968	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Extraits d'actes. Rive droite (1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements). 18 octobre-26 décembre 1968 : actes n° 1327-1789 (volume...
Résultat n°18	1 media	27 novembre-29 décembre 1967 (volume 12).	Cote 24395, 3Q37/164	Date 1967	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Extraits d'actes. Rive gauche (3e,6e, 7e, 8e arrondissements). 27 novembre-29 décembre 1967 (volume 12).
Résultat n°19	1 media	4 août-24 novembre 1967 (volume 11).	Cote 24394, 3Q37/163	Date 1967	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Extraits d'actes. Rive gauche (3e,6e, 7e, 8e arrondissements). 4 août-24 novembre 1967 (volume 11).
Résultat n°20	1 media	26 octobre-29 décembre 1967 : actes n° 1513-1821 (volume 15).	Cote 24374, 3Q37/144	Date 1967	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Extraits d'actes. Rive droite (1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements). 26 octobre-29 décembre 1967 : actes n° 1513-1821 (volume...
Résultat n°21	1 media	29 mars-2 août 1967 (volume 10).	Cote 24393, 3Q37/162	Date 1967	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Extraits d'actes. Rive gauche (3e,6e, 7e, 8e arrondissements). 29 mars-2 août 1967 (volume 10).
Résultat n°22	1 media	26 octobre 1966-17 janvier 1967 : actes n° 1193-1419 et 1-188 (volume 11).	Cote 24371, 3Q37/140	Date 1966-1967	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Extraits d'actes. Rive droite (1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements). 26 octobre 1966-17 janvier 1967 : actes n° 1193-1419...
Résultat n°23	1 media	18 janvier-13 mars 1967 : actes n° 628-1080 (volume 13).	Cote 24372, 3Q37/142	Date 1967	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Extraits d'actes. Rive droite (1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements). 18 janvier-13 mars 1967 : actes n° 628-1080 (volume...
Résultat n°24	1 media	27 juin-23 octobre 1967 : actes n° 1081-1512 (volume 14).	Cote 24373, 3Q37/143	Date 1967	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Extraits d'actes. Rive droite (1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements). 27 juin-23 octobre 1967 : actes n° 1081-1512 (volume...
Résultat n°25	1 media	3 janvier-24 mars 1967 (volume 9).	Cote 24392, 3Q37/161	Date 1967	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Extraits d'actes. Rive gauche (3e,6e, 7e, 8e arrondissements). 3 janvier-24 mars 1967 (volume 9).
Résultat n°26	1 media	14 octobre 1965-20 janvier 1966 (volume 5).	Cote 24388, 3Q37/157	Date 1965-1966	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Extraits d'actes. Rive gauche (3e,6e, 7e, 8e arrondissements). 14 octobre 1965-20 janvier 1966 (volume 5).
Résultat n°27	1 media	27 octobre-27 décembre 1966 (volume 8).	Cote 24391, 3Q37/160	Date 1966	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Extraits d'actes. Rive gauche (3e,6e, 7e, 8e arrondissements). 27 octobre-27 décembre 1966 (volume 8).
Résultat n°28	1 media	27 juin-24 octobre 1966 : actes n° 727-1192 (volume 10).	Cote 24370, 3Q37/139	Date 1966	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Extraits d'actes. Rive droite (1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements). 27 juin-24 octobre 1966 : actes n° 727-1192 (volume...
Résultat n°29	1 media	26 février-24 juin 1966 : actes n° 347-726 (volume 9).	Cote 24369, 3Q37/138	Date 1966	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Extraits d'actes. Rive droite (1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements). 26 février-24 juin 1966 : actes n° 347-726 (volume...
Résultat n°30	1 media	29 juin-24 octobre 1966 (volume 7).	Cote 24390, 3Q37/159	Date 1966	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Extraits d'actes. Rive gauche (3e,6e, 7e, 8e arrondissements). 29 juin-24 octobre 1966 (volume 7).
Résultat n°31	1 media	15 décembre 1965-23 février 1966 : actes n° 2209-2314, 1-346 (volume 8).	Cote 24368, 3Q37/137	Date 1965-1966	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Extraits d'actes. Rive droite (1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements). 15 décembre 1965-23 février 1966 : actes n° 2209-2314,...
Résultat n°32	1 media	26 janvier-23 juin 1966 (volume 6).	Cote 24389, 3Q37/158	Date 1966	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Extraits d'actes. Rive gauche (3e,6e, 7e, 8e arrondissements). 26 janvier-23 juin 1966 (volume 6).
Résultat n°33	1 media	4 janvier-9 mars 1965 : actes n° 1-437 (volume 3).	Cote 24363, 3Q37/132	Date 1965	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Extraits d'actes. Rive droite (1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements). 4 janvier-9 mars 1965 : actes n° 1-437 (volume 3).
Résultat n°34	1 media	26 mai-23 juillet 1965 : actes n° 908-1324 (volume 5).	Cote 24365, 3Q37/134	Date 1965	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Extraits d'actes. Rive droite (1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements). 26 mai-23 juillet 1965 : actes n° 908-1324 (volume...
Résultat n°35	1 media	6 janvier-24 mai 1965 (volume 3).	Cote 24386, 3Q37/155	Date 1965	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Extraits d'actes. Rive gauche (3e,6e, 7e, 8e arrondissements). 6 janvier-24 mai 1965 (volume 3).
Résultat n°36	1 media	26 juillet-5 octobre 1965 : actes n° 1325-1771 (volume 6).	Cote 24366, 3Q37/135	Date 1965	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Extraits d'actes. Rive droite (1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements). 26 juillet-5 octobre 1965 : actes n° 1325-1771 (volume...
Résultat n°37	1 media	6 octobre-15 décembre 1965 : actes n° 1772-2208 (volume 7).	Cote 24367, 3Q37/136	Date 1965	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Extraits d'actes. Rive droite (1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements). 6 octobre-15 décembre 1965 : actes n° 1772-2208 (volume...
Résultat n°38	1 media	28 mai-11 octobre 1965 (volume 4).	Cote 24387, 3Q37/156	Date 1965	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Extraits d'actes. Rive gauche (3e,6e, 7e, 8e arrondissements). 28 mai-11 octobre 1965 (volume 4).
Résultat n°39	1 media	11 mars-24 mai 1965 : actes n° 438-907 (volume 4).	Cote 24364, 3Q37/133	Date 1965	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Extraits d'actes. Rive droite (1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements). 11 mars-24 mai 1965 : actes n° 438-907 (volume 4).
Résultat n°40	1 media	26 août-22 décembre 1964 (volume 2).	Cote 24385, 3Q37/154	Date 1964	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Extraits d'actes. Rive gauche (3e,6e, 7e, 8e arrondissements). 26 août-22 décembre 1964 (volume 2).
Résultat n°41	1 media	26 août-24 novembre 1964 : actes n° 464-915 (volume 2).	Cote 24361, 3Q37/130	Date 1964	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Extraits d'actes. Rive droite (1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements). 26 août-24 novembre 1964 : actes n° 464-915 (volume...
Résultat n°42	1 media	1er juin-20 août 1964 : actes n° 1-463 (volume 1).	Cote 24360, 3Q37/129	Date 1964	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Extraits d'actes. Rive droite (1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements). 1er juin-20 août 1964 : actes n° 1-463 (volume 1).
Résultat n°43	1 media	1 juin-30 décembre 1964 : actes n° 916-1054 et 1-198 (volume 2 bis).	Cote 24362, 3Q37/131	Date 1964	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Extraits d'actes. Rive droite (1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements). 1 juin-30 décembre 1964 : actes n° 916-1054 et 1-198...
Résultat n°44	1 media	1er juin-24 août 1964 (volume 1).	Cote 24384, 3Q37/153	Date 1964	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Extraits d'actes. Rive gauche (3e,6e, 7e, 8e arrondissements). 1er juin-24 août 1964 (volume 1).
Résultat n°45	1 media	Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles.	Cote 24411, 3Q37/179	Date Mai 1951-juin 1952	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles.
Résultat n°46	1 media	28 septembre-24 novembre 1948 (volume 706 B).	Cote 24232, 3Q37/6	Date 1948	Lieu -	Type de document Acte extrajudiciaire
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes extrajudiciaires : tous arrondissements. 28 septembre-24 novembre 1948 (volume 706 B).
Résultat n°47	1 media	7 juin-7 juillet 1948 (volume 936 A).	Cote 24227, 3Q37/1	Date 1948	Lieu -	Type de document Acte extrajudiciaire
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes extrajudiciaires : tous arrondissements. 7 juin-7 juillet 1948 (volume 936 A).
Résultat n°48	1 media	30 juin-28 septembre 1948 (volume 705 B).	Cote 24231, 3Q37/5	Date 1948	Lieu -	Type de document Acte extrajudiciaire
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes extrajudiciaires : tous arrondissements. 30 juin-28 septembre 1948 (volume 705 B).
Résultat n°49	1 media	10 septembre-5 novembre 1948 (volume 938 A).	Cote 24229, 3Q37/3	Date 1948	Lieu -	Type de document Acte extrajudiciaire
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes extrajudiciaires : tous arrondissements. 10 septembre-5 novembre 1948 (volume 938 A).
Résultat n°50	1 media	14 mai-30 juin 1948 (volume 704 B).	Cote 24230, 3Q37/4	Date 1948	Lieu -	Type de document Acte extrajudiciaire
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes extrajudiciaires : tous arrondissements. 14 mai-30 juin 1948 (volume 704 B).
Résultat n°51	1 media	7 juillet-10 septembre 1948 (volume 937 A).	Cote 24228, 3Q37/2	Date 1948	Lieu -	Type de document Acte extrajudiciaire
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes extrajudiciaires : tous arrondissements. 7 juillet-10 septembre 1948 (volume 937 A).
Résultat n°52	1 media	10 juillet-27 novembre 1919.	Cote 24356, 3Q37/127	Date 1919	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Actes administratifs : tous arrondissements. 10 juillet-27 novembre 1919.
Résultat n°53	1 media	27 décembre 1918-27 mars 1919.	Cote 24352, 3Q37/123	Date 1918-1919	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Actes administratifs : tous arrondissements. 27 décembre 1918-27 mars 1919.
Résultat n°54	1 media	27 décembre 1918-27 mars 1919.	Cote 24353, 3Q37/124	Date 1918-1919	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Actes administratifs : tous arrondissements. 27 décembre 1918-27 mars 1919.
Résultat n°55	1 media	10 juillet-26 novembre 1919.	Cote 24357, 3Q37/128	Date 1919	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Actes administratifs : tous arrondissements. 10 juillet-26 novembre 1919.
Résultat n°56	1 media	27 mars-10 juillet 1919.	Cote 24354, 3Q37/125	Date 1919	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Actes administratifs : tous arrondissements. 27 mars-10 juillet 1919.
Résultat n°57	1 media	27 mars-10 juillet 1919.	Cote 24355, 3Q37/126	Date 1919	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Actes administratifs : tous arrondissements. 27 mars-10 juillet 1919.
Résultat n°58	1 media	3 octobre-27 décembre 1918.	Cote 24351, 3Q37/122	Date 1918	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Actes administratifs : tous arrondissements. 3 octobre-27 décembre 1918.
Résultat n°59	1 media	28 novembre 1917-12 février 1918.	Cote 24342, 3Q37/113	Date 1917-1918	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Actes administratifs : tous arrondissements. 28 novembre 1917-12 février 1918.
Résultat n°60	1 media	19 juillet-3 octobre 1918.	Cote 24348, 3Q37/119	Date 1918	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Actes administratifs : tous arrondissements. 19 juillet-3 octobre 1918.
Résultat n°61	1 media	12 février-3 mai 1918.	Cote 24345, 3Q37/116	Date 1918	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Actes administratifs : tous arrondissements. 12 février-3 mai 1918.
Résultat n°62	1 media	19 juillet-2 octobre 1918.	Cote 24349, 3Q37/120	Date 1918	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Actes administratifs : tous arrondissements. 19 juillet-2 octobre 1918.
Résultat n°63	1 media	3 octobre-27 décembre 1918.	Cote 24350, 3Q37/121	Date 1918	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Actes administratifs : tous arrondissements. 3 octobre-27 décembre 1918.
Résultat n°64	1 media	12 février-27 avril 1918.	Cote 24344, 3Q37/115	Date 1918	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Actes administratifs : tous arrondissements. 12 février-27 avril 1918.
Résultat n°65	1 media	3 mai-19 juillet 1918.	Cote 24347, 3Q37/118	Date 1918	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Actes administratifs : tous arrondissements. 3 mai-19 juillet 1918.
Résultat n°66	1 media	29 avril-19 juillet 1918.	Cote 24346, 3Q37/117	Date 1918	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Actes administratifs : tous arrondissements. 29 avril-19 juillet 1918.
Résultat n°67	1 media	29 novembre 1917-12 février 1918.	Cote 24343, 3Q37/114	Date 1917-1918	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Actes administratifs : tous arrondissements. 29 novembre 1917-12 février 1918.
Résultat n°68	1 media	27 juin-10 septembre 1917.	Cote 24338, 3Q37/109	Date 1917	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Actes administratifs : tous arrondissements. 27 juin-10 septembre 1917.
Résultat n°69	1 media	15 novembre 1916-31 janvier 1917.	Cote 24332, 3Q37/103	Date 1916-1917	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Actes administratifs : tous arrondissements. 15 novembre 1916-31 janvier 1917.
Résultat n°70	1 media	11 septembre-28 novembre 1917.	Cote 24341, 3Q37/112	Date 1917	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Actes administratifs : tous arrondissements. 11 septembre-28 novembre 1917.
Résultat n°71	1 media	20 octobre 1916-10 janvier 1917.	Cote 24333, 3Q37/104	Date 1916-1917	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Actes administratifs : tous arrondissements. 20 octobre 1916-10 janvier 1917.
Résultat n°72	1 media	11 septembre-28 novembre 1917.	Cote 24340, 3Q37/111	Date 1917	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Actes administratifs : tous arrondissements. 11 septembre-28 novembre 1917.
Résultat n°73	1 media	26 juin-11 septembre 1917.	Cote 24339, 3Q37/110	Date 1917	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Actes administratifs : tous arrondissements. 26 juin-11 septembre 1917.
Résultat n°74	1 media	10 janvier-3 avril 1917.	Cote 24335, 3Q37/106	Date 1917	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Actes administratifs : tous arrondissements. 10 janvier-3 avril 1917.
Résultat n°75	1 media	31 janvier-14 avril 1917.	Cote 24334, 3Q37/105	Date 1917	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Actes administratifs : tous arrondissements. 31 janvier-14 avril 1917.
Résultat n°76	1 media	4 avril-26 juin 1917.	Cote 24337, 3Q37/108	Date 1917	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Actes administratifs : tous arrondissements. 4 avril-26 juin 1917.
Résultat n°77	1 media	14 avril-27 juin 1917.	Cote 24336, 3Q37/107	Date 1917	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Actes administratifs : tous arrondissements. 14 avril-27 juin 1917.
Résultat n°78	1 media	4 août-14 novembre 1916.	Cote 24330, 3Q37/101	Date 1916	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Actes administratifs : tous arrondissements. 4 août-14 novembre 1916.
Résultat n°79	1 media	8 mai-4 août 1916.	Cote 24328, 3Q37/99	Date 1916	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Actes administratifs : tous arrondissements. 8 mai-4 août 1916.
Résultat n°80	1 media	4 août-19 octobre 1916.	Cote 24331, 3Q37/102	Date 1916	Lieu -	Type de document Acte administratif
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines. Registres des actes administratifs et extraits d'actes... Actes administratifs : tous arrondissements. 4 août-19 octobre 1916.

Résultats de la recherche

2 janvier-28 mars 1969 : actes n° 1-494 (volume 20).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er juillet-22 septembre 1969 : actes n° 893-1351 (volume 22).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

25 juin-6 août 1969 (volume 19).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

23 septembre-30 décembre 1969 : actes n° 1352-1817 (volume 23).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

4 novembre-24 janvier 1969 (volume 16).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

7 août-30 octobre 1969 (volume 20).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

27 janvier-28 mars 1969 (volume 17).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

3 novembre-30 décembre 1969 (volume 21).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er avril-23 juin 1969 (volume 18).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er avril-27 juin 1969 : actes n° 495-892 (volume 21).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

16 août-30 octobre 1968 (volume 15).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er juillet-27 septembre 1968 : actes n° 896-1326 (volume 18).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 janvier-28 mars 1968 (volume 13).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 janvier-14 mars 1968 : actes n° 1-474 (volume 16).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

15 mars-27 juin 1968 : actes n° 475-895 (volume 17).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er avril-13 août 1968 (volume 14).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

18 octobre-26 décembre 1968 : actes n° 1327-1789 (volume 19).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

27 novembre-29 décembre 1967 (volume 12).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

4 août-24 novembre 1967 (volume 11).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

26 octobre-29 décembre 1967 : actes n° 1513-1821 (volume 15).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

29 mars-2 août 1967 (volume 10).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

26 octobre 1966-17 janvier 1967 : actes n° 1193-1419 et 1-188 (volume 11).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

18 janvier-13 mars 1967 : actes n° 628-1080 (volume 13).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

27 juin-23 octobre 1967 : actes n° 1081-1512 (volume 14).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

3 janvier-24 mars 1967 (volume 9).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

14 octobre 1965-20 janvier 1966 (volume 5).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

27 octobre-27 décembre 1966 (volume 8).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

27 juin-24 octobre 1966 : actes n° 727-1192 (volume 10).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

26 février-24 juin 1966 : actes n° 347-726 (volume 9).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

29 juin-24 octobre 1966 (volume 7).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

15 décembre 1965-23 février 1966 : actes n° 2209-2314, 1-346 (volume 8).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

26 janvier-23 juin 1966 (volume 6).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

4 janvier-9 mars 1965 : actes n° 1-437 (volume 3).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

26 mai-23 juillet 1965 : actes n° 908-1324 (volume 5).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

6 janvier-24 mai 1965 (volume 3).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

26 juillet-5 octobre 1965 : actes n° 1325-1771 (volume 6).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

6 octobre-15 décembre 1965 : actes n° 1772-2208 (volume 7).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

28 mai-11 octobre 1965 (volume 4).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

11 mars-24 mai 1965 : actes n° 438-907 (volume 4).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

26 août-22 décembre 1964 (volume 2).