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  • 1
    26 mars-16 mai 1791.

    1 media

    26 mars-16 mai 1791.

    Date

    1791

    Cote

    08278, 3Q13/2

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 26 mars-16 mai 1791.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    4 janvier-21 février 1793.

    1 media

    4 janvier-21 février 1793.

    Date

    1793

    Cote

    08289, 3Q13/13

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 4 janvier-21 février 1793.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    1er janvier 1793-fructidor An II.

    2 lots 129 medias

    1er janvier 1793-fructidor An II.

    Date

    1793-An II

    Cote

    08343, 3Q13/62

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Tables alphabétiques des décès.
    • 1er janvier 1793-fructidor An II.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    24 avril-5 juin 1793.

    1 media

    24 avril-5 juin 1793.

    Date

    1793

    Cote

    08292, 3Q13/16

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 24 avril-5 juin 1793.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    1er prairial An II-30 frimaire An III.

    2 lots 18 medias

    1er prairial An II-30 frimaire An III.

    Date

    An II-An III

    Cote

    08333, 3Q13/55

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
    • 1er prairial An II-30 frimaire An III.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    1er vendémiaire An IV-18 messidor An V.

    2 lots 89 medias

    1er vendémiaire An IV-18 messidor An V.

    Date

    An IV-An V

    Cote

    08337, 3Q13/58

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • 1er vendémiaire An IV-18 messidor An V.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 7
    13 vendémiaire An II-7 pluviôse An III.

    1 media

    13 vendémiaire An II-7 pluviôse An III.

    Date

    An II-An III

    Cote

    08315, 3Q13/38

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 13 vendémiaire An II-7 pluviôse An III.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    3 prairial-26 fructidor An V.

    1 media

    3 prairial-26 fructidor An V.

    Date

    An V

    Cote

    08324, 3Q13/47

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 3 prairial-26 fructidor An V.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    20 pluviôse-27 floréal An II.

    1 media

    20 pluviôse-27 floréal An II.

    Date

    An II

    Cote

    08296, 3Q13/20

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 20 pluviôse-27 floréal An II.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 10
    20 septembre-19 novembre 1791.

    1 media

    20 septembre-19 novembre 1791.

    Date

    1791

    Cote

    08281, 3Q13/5

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 20 septembre-19 novembre 1791.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 11
    26 messidor An IV-2 nivôse An V.

    1 media

    26 messidor An IV-2 nivôse An V.

    Date

    An IV-An V

    Cote

    08306, 3Q13/30

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 26 messidor An IV-2 nivôse An V.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 12
    6 brumaire-30 frimaire An VII.

    1 media

    6 brumaire-30 frimaire An VII.

    Date

    An VII

    Cote

    08312, 3Q13/36

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 6 brumaire-30 frimaire An VII.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 13
    1er ventôse-7 prairial An III.

    1 media

    1er ventôse-7 prairial An III.

    Date

    An III

    Cote

    08302, 3Q13/26

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er ventôse-7 prairial An III.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 14
    7 pluviôse-26 ventôse An III.

    1 media

    7 pluviôse-26 ventôse An III.

    Date

    An III

    Cote

    08316, 3Q13/39

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 7 pluviôse-26 ventôse An III.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 15
    An V-1807.

    2 lots 84 medias

    An V-1807.

    Date

    An V-1807

    Cote

    08347, 3Q13/65

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Tables alphabétiques des successions acquittées.
    • An V-1807.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 16
    26 ventôse-23 floréal An III.

    1 media

    26 ventôse-23 floréal An III.

    Date

    An III

    Cote

    08317, 3Q13/40

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 26 ventôse-23 floréal An III.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 17
    16 novembre 1792-4 janvier 1793.

    1 media

    16 novembre 1792-4 janvier 1793.

    Date

    1793

    Cote

    08288, 3Q13/12

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 16 novembre 1792-4 janvier 1793.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 18
    11 juillet 1791-3 août 1793.

    2 lots 90 medias

    11 juillet 1791-3 août 1793.

    Date

    1793

    Cote

    08335, 3Q13/56

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • 11 juillet 1791-3 août 1793.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 19
    24 nivôse-24 germinal An VI.

    1 media

    24 nivôse-24 germinal An VI.

    Date

    An VI

    Cote

    08326, 3Q13/49

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 24 nivôse-24 germinal An VI.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 20
    25 germinal-7 thermidor An VI.

    1 media

    25 germinal-7 thermidor An VI.

    Date

    An VI

    Cote

    08327, 3Q13/50

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 25 germinal-7 thermidor An VI.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement