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  1. Résultat n°1
    Testaments enregistrés.

    2 lots 107 medias

    Testaments enregistrés.

    Date

    Janvier 1790-thermidor An XII

    Cote

    08340, 3Q13/60

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Tables alphabétiques des testaments.
    • Testaments enregistrés.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    26 mars-16 mai 1791.

    1 media

    26 mars-16 mai 1791.

    Date

    1791

    Cote

    08278, 3Q13/2

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 26 mars-16 mai 1791.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    20 septembre-19 novembre 1791.

    1 media

    20 septembre-19 novembre 1791.

    Date

    1791

    Cote

    08281, 3Q13/5

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 20 septembre-19 novembre 1791.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    16 mai-11 juillet 1791.

    1 media

    16 mai-11 juillet 1791.

    Date

    1791

    Cote

    08279, 3Q13/3

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 16 mai-11 juillet 1791.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    1er février-26 mars 1791.

    1 media

    1er février-26 mars 1791.

    Date

    1791

    Cote

    08277, 3Q13/1

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er février-26 mars 1791.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    11 juillet-20 septembre 1791.

    1 media

    11 juillet-20 septembre 1791.

    Date

    1791

    Cote

    08280, 3Q13/4

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 11 juillet-20 septembre 1791.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    21 janvier-16 mars 1792.

    1 media

    21 janvier-16 mars 1792.

    Date

    1792

    Cote

    08283, 3Q13/7

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 21 janvier-16 mars 1792.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    17 mars-2 mai 1792.

    1 media

    17 mars-2 mai 1792.

    Date

    1792

    Cote

    08284, 3Q13/8

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 17 mars-2 mai 1792.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    15 septembre-15 novembre 1792.

    1 media

    15 septembre-15 novembre 1792.

    Date

    1792

    Cote

    08287, 3Q13/11

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 15 septembre-15 novembre 1792.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    19 novembre 1791-21 janvier 1792.

    1 media

    19 novembre 1791-21 janvier 1792.

    Date

    1792

    Cote

    08282, 3Q13/6

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 19 novembre 1791-21 janvier 1792.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    10 mai-9 juillet 1792.

    1 media

    10 mai-9 juillet 1792.

    Date

    1792

    Cote

    08285, 3Q13/9

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 10 mai-9 juillet 1792.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    9 juillet-15 septembre 1792.

    1 media

    9 juillet-15 septembre 1792.

    Date

    1792

    Cote

    08286, 3Q13/10

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 9 juillet-15 septembre 1792.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    4 janvier-21 février 1793.

    1 media

    4 janvier-21 février 1793.

    Date

    1793

    Cote

    08289, 3Q13/13

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 4 janvier-21 février 1793.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    1er janvier 1793-fructidor An II.

    2 lots 129 medias

    1er janvier 1793-fructidor An II.

    Date

    1793-An II

    Cote

    08343, 3Q13/62

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Tables alphabétiques des décès.
    • 1er janvier 1793-fructidor An II.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    24 avril-5 juin 1793.

    1 media

    24 avril-5 juin 1793.

    Date

    1793

    Cote

    08292, 3Q13/16

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 24 avril-5 juin 1793.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    16 novembre 1792-4 janvier 1793.

    1 media

    16 novembre 1792-4 janvier 1793.

    Date

    1793

    Cote

    08288, 3Q13/12

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 16 novembre 1792-4 janvier 1793.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    11 juillet 1791-3 août 1793.

    2 lots 90 medias

    11 juillet 1791-3 août 1793.

    Date

    1793

    Cote

    08335, 3Q13/56

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • 11 juillet 1791-3 août 1793.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    29 mars-24 avril 1793.

    1 media

    29 mars-24 avril 1793.

    Date

    1793

    Cote

    08291, 3Q13/15

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 29 mars-24 avril 1793.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    1er janvier 1793-1er vendémiaire An XIII.

    2 lots 75 medias

    1er janvier 1793-1er vendémiaire An XIII.

    Date

    1793-An XIII

    Cote

    08332, 3Q13/54

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
    • 1er janvier 1793-1er vendémiaire An XIII.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    21 février-29 mars 1793.

    1 media

    21 février-29 mars 1793.

    Date

    1793

    Cote

    08290, 3Q13/14

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 21 février-29 mars 1793.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  21. Résultat n°21
    1er août 1793-1er vendémiaire An IV.

    2 lots 97 medias

    1er août 1793-1er vendémiaire An IV.

    Date

    1793-An IV

    Cote

    08336, 3Q13/57

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • 1er août 1793-1er vendémiaire An IV.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  22. Résultat n°22
    5 juin-13 juillet 1793.

    1 media

    5 juin-13 juillet 1793.

    Date

    1793

    Cote

    08293, 3Q13/17

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 5 juin-13 juillet 1793.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  23. Résultat n°23
    30 octobre 1793-19 pluviôse An II.

    1 media

    30 octobre 1793-19 pluviôse An II.

    Date

    1793-An II

    Cote

    08295, 3Q13/19

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 30 octobre 1793-19 pluviôse An II.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  24. Résultat n°24
    13 juillet-30 octobre 1793.

    1 media

    13 juillet-30 octobre 1793.

    Date

    1793

    Cote

    08294, 3Q13/18

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 13 juillet-30 octobre 1793.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  25. Résultat n°25
    Testaments non enregistrés.

    2 lots 80 medias

    Testaments non enregistrés.

    Date

    Février 1793-septembre 1811

    Cote

    08341, 3Q13/61

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Tables alphabétiques des testaments.
    • Testaments non enregistrés.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  26. Résultat n°26
    1er prairial An II-30 frimaire An III.

    2 lots 18 medias

    1er prairial An II-30 frimaire An III.

    Date

    An II-An III

    Cote

    08333, 3Q13/55

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
    • 1er prairial An II-30 frimaire An III.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  27. Résultat n°27
    13 vendémiaire An II-7 pluviôse An III.

    1 media

    13 vendémiaire An II-7 pluviôse An III.

    Date

    An II-An III

    Cote

    08315, 3Q13/38

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 13 vendémiaire An II-7 pluviôse An III.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  28. Résultat n°28
    20 pluviôse-27 floréal An II.

    1 media

    20 pluviôse-27 floréal An II.

    Date

    An II

    Cote

    08296, 3Q13/20

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 20 pluviôse-27 floréal An II.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  29. Résultat n°29
    25 fructidor-14 brumaire An II.

    1 media

    25 fructidor-14 brumaire An II.

    Date

    An II

    Cote

    08299, 3Q13/23

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 25 fructidor-14 brumaire An II.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  30. Résultat n°30
    Table alphabétique des acquéreurs : renvoie à la table des vendeurs.

    2 lots 77 medias

    Table alphabétique des acquéreurs : renvoie à la table des vendeurs.

    Date

    An II

    Cote

    08330, 3Q13/53

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Table alphabétique des acquéreurs : renvoie à la table...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  31. Résultat n°31
    13 floréal-13 vendémiaire An II.

    1 media

    13 floréal-13 vendémiaire An II.

    Date

    An II

    Cote

    08314, 3Q13/37

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 13 floréal-13 vendémiaire An II.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  32. Résultat n°32
    1er thermidor-25 fructidor An II.

    1 media

    1er thermidor-25 fructidor An II.

    Date

    An II

    Cote

    08298, 3Q13/22

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er thermidor-25 fructidor An II.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  33. Résultat n°33
    27 floréal-1er thermidor An II.

    1 media

    27 floréal-1er thermidor An II.

    Date

    An II

    Cote

    08297, 3Q13/21

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 27 floréal-1er thermidor An II.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  34. Résultat n°34
    14 brumaire An II-21 frimaire An III.

    1 media

    14 brumaire An II-21 frimaire An III.

    Date

    An II-An III

    Cote

    08300, 3Q13/24

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 14 brumaire An II-21 frimaire An III.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  35. Résultat n°35
    Table alphabétique des vendeurs.

    2 lots 64 medias

    Table alphabétique des vendeurs.

    Date

    1er nivôse-30 messidor An II

    Cote

    08329, 3Q13/52

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Table alphabétique des vendeurs.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  36. Résultat n°36
    1er ventôse-7 prairial An III.

    1 media

    1er ventôse-7 prairial An III.

    Date

    An III

    Cote

    08302, 3Q13/26

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er ventôse-7 prairial An III.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  37. Résultat n°37
    7 pluviôse-26 ventôse An III.

    1 media

    7 pluviôse-26 ventôse An III.

    Date

    An III

    Cote

    08316, 3Q13/39

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 7 pluviôse-26 ventôse An III.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  38. Résultat n°38
    26 ventôse-23 floréal An III.

    1 media

    26 ventôse-23 floréal An III.

    Date

    An III

    Cote

    08317, 3Q13/40

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 26 ventôse-23 floréal An III.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  39. Résultat n°39
    1er vendémaire An III-1er germinal An IV.

    2 lots 48 medias

    1er vendémaire An III-1er germinal An IV.

    Date

    An III-An IV

    Cote

    08344, 3Q13/63

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Tables alphabétiques des décès.
    • 1er vendémaire An III-1er germinal An IV.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  40. Résultat n°40
    23 floréal-3 thermidor An III.

    1 media

    23 floréal-3 thermidor An III.

    Date

    An III

    Cote

    08318, 3Q13/41

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 23 floréal-3 thermidor An III.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement