Bureau de Lyon - Bureau des actes civils et des actes sous seing privé

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	26 mars-16 mai 1791.	Cote 08278, 3Q13/2	Date 1791	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes civils publics (ACP). 26 mars-16 mai 1791.
Résultat n°2	1 media	4 janvier-21 février 1793.	Cote 08289, 3Q13/13	Date 1793	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes civils publics (ACP). 4 janvier-21 février 1793.
Résultat n°3	2 lots 129 medias	1er janvier 1793-fructidor An II.	Cote 08343, 3Q13/62	Date 1793-An II	Lieu -	Type de document Table des décès
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Tables alphabétiques des décès. 1er janvier 1793-fructidor An II.
Résultat n°4	1 media	24 avril-5 juin 1793.	Cote 08292, 3Q13/16	Date 1793	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes civils publics (ACP). 24 avril-5 juin 1793.
Résultat n°5	2 lots 18 medias	1er prairial An II-30 frimaire An III.	Cote 08333, 3Q13/55	Date An II-An III	Lieu -	Type de document Table des baux
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer. 1er prairial An II-30 frimaire An III.
Résultat n°6	2 lots 89 medias	1er vendémiaire An IV-18 messidor An V.	Cote 08337, 3Q13/58	Date An IV-An V	Lieu -	Type de document Table des contrats de mariage
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Tables alphabétiques des contrats de mariage. 1er vendémiaire An IV-18 messidor An V.
Résultat n°7	1 media	13 vendémiaire An II-7 pluviôse An III.	Cote 08315, 3Q13/38	Date An II-An III	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 13 vendémiaire An II-7 pluviôse An III.
Résultat n°8	1 media	3 prairial-26 fructidor An V.	Cote 08324, 3Q13/47	Date An V	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 3 prairial-26 fructidor An V.
Résultat n°9	1 media	20 pluviôse-27 floréal An II.	Cote 08296, 3Q13/20	Date An II	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes civils publics (ACP). 20 pluviôse-27 floréal An II.
Résultat n°10	1 media	20 septembre-19 novembre 1791.	Cote 08281, 3Q13/5	Date 1791	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes civils publics (ACP). 20 septembre-19 novembre 1791.
Résultat n°11	1 media	26 messidor An IV-2 nivôse An V.	Cote 08306, 3Q13/30	Date An IV-An V	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes civils publics (ACP). 26 messidor An IV-2 nivôse An V.
Résultat n°12	1 media	6 brumaire-30 frimaire An VII.	Cote 08312, 3Q13/36	Date An VII	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes civils publics (ACP). 6 brumaire-30 frimaire An VII.
Résultat n°13	1 media	1er ventôse-7 prairial An III.	Cote 08302, 3Q13/26	Date An III	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes civils publics (ACP). 1er ventôse-7 prairial An III.
Résultat n°14	1 media	7 pluviôse-26 ventôse An III.	Cote 08316, 3Q13/39	Date An III	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 7 pluviôse-26 ventôse An III.
Résultat n°15	2 lots 84 medias	An V-1807.	Cote 08347, 3Q13/65	Date An V-1807	Lieu -	Type de document Table des successions acquittées
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Tables alphabétiques des successions acquittées. An V-1807.
Résultat n°16	1 media	26 ventôse-23 floréal An III.	Cote 08317, 3Q13/40	Date An III	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 26 ventôse-23 floréal An III.
Résultat n°17	1 media	16 novembre 1792-4 janvier 1793.	Cote 08288, 3Q13/12	Date 1793	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes civils publics (ACP). 16 novembre 1792-4 janvier 1793.
Résultat n°18	2 lots 90 medias	11 juillet 1791-3 août 1793.	Cote 08335, 3Q13/56	Date 1793	Lieu -	Type de document Table des contrats de mariage
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Tables alphabétiques des contrats de mariage. 11 juillet 1791-3 août 1793.
Résultat n°19	1 media	24 nivôse-24 germinal An VI.	Cote 08326, 3Q13/49	Date An VI	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 24 nivôse-24 germinal An VI.
Résultat n°20	1 media	25 germinal-7 thermidor An VI.	Cote 08327, 3Q13/50	Date An VI	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 25 germinal-7 thermidor An VI.
Résultat n°21	1 media	25 fructidor-14 brumaire An II.	Cote 08299, 3Q13/23	Date An II	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes civils publics (ACP). 25 fructidor-14 brumaire An II.
Résultat n°22	1 media	29 mars-24 avril 1793.	Cote 08291, 3Q13/15	Date 1793	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes civils publics (ACP). 29 mars-24 avril 1793.
Résultat n°23	1 media	21 pluviôse-17 prairial An VI.	Cote 08310, 3Q13/34	Date An VI	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes civils publics (ACP). 21 pluviôse-17 prairial An VI.
Résultat n°24	1 media	21 janvier-16 mars 1792.	Cote 08283, 3Q13/7	Date 1792	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes civils publics (ACP). 21 janvier-16 mars 1792.
Résultat n°25	1 media	17 mars-2 mai 1792.	Cote 08284, 3Q13/8	Date 1792	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes civils publics (ACP). 17 mars-2 mai 1792.
Résultat n°26	2 lots 48 medias	1er vendémaire An III-1er germinal An IV.	Cote 08344, 3Q13/63	Date An III-An IV	Lieu -	Type de document Table des décès
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Tables alphabétiques des décès. 1er vendémaire An III-1er germinal An IV.
Résultat n°27	1 media	4 nivôse-3 prairial An V.	Cote 08323, 3Q13/46	Date An V	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 4 nivôse-3 prairial An V.
Résultat n°28	1 media	7 thermidor-1er frimaire An VI.	Cote 08328, 3Q13/51	Date An VI	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 7 thermidor-1er frimaire An VI.
Résultat n°29	2 lots 77 medias	Table alphabétique des acquéreurs : renvoie à la table des vendeurs.	Cote 08330, 3Q13/53	Date An II	Lieu -	Type de document Table des acquéreurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Table alphabétique des acquéreurs : renvoie à la table...
Résultat n°30	2 lots 75 medias	1er janvier 1793-1er vendémiaire An XIII.	Cote 08332, 3Q13/54	Date 1793-An XIII	Lieu -	Type de document Table des baux
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer. 1er janvier 1793-1er vendémiaire An XIII.
Résultat n°31	1 media	15 septembre-15 novembre 1792.	Cote 08287, 3Q13/11	Date 1792	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes civils publics (ACP). 15 septembre-15 novembre 1792.
Résultat n°32	1 media	13 floréal-13 vendémiaire An II.	Cote 08314, 3Q13/37	Date An II	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 13 floréal-13 vendémiaire An II.
Résultat n°33	2 lots 107 medias	Testaments enregistrés.	Cote 08340, 3Q13/60	Date Janvier 1790-thermidor An XII	Lieu -	Type de document Table des testaments
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Tables alphabétiques des testaments. Testaments enregistrés.
Résultat n°34	1 media	19 novembre 1791-21 janvier 1792.	Cote 08282, 3Q13/6	Date 1792	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes civils publics (ACP). 19 novembre 1791-21 janvier 1792.
Résultat n°35	1 media	16 mai-11 juillet 1791.	Cote 08279, 3Q13/3	Date 1791	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes civils publics (ACP). 16 mai-11 juillet 1791.
Résultat n°36	1 media	23 floréal-3 thermidor An III.	Cote 08318, 3Q13/41	Date An III	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 23 floréal-3 thermidor An III.
Résultat n°37	1 media	7 prairial-22 fructidor An III.	Cote 08303, 3Q13/27	Date An III	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes civils publics (ACP). 7 prairial-22 fructidor An III.
Résultat n°38	1 media	21 février-29 mars 1793.	Cote 08290, 3Q13/14	Date 1793	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes civils publics (ACP). 21 février-29 mars 1793.
Résultat n°39	2 lots 98 medias	1er germinal An IV-frimaire An XI.	Cote 08345, 3Q13/64	Date An IV-An IX	Lieu -	Type de document Table des décès
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Tables alphabétiques des décès. 1er germinal An IV-frimaire An XI.
Résultat n°40	2 lots 97 medias	1er août 1793-1er vendémiaire An IV.	Cote 08336, 3Q13/57	Date 1793-An IV	Lieu -	Type de document Table des contrats de mariage
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Tables alphabétiques des contrats de mariage. 1er août 1793-1er vendémiaire An IV.
Résultat n°41	1 media	1er thermidor-25 fructidor An II.	Cote 08298, 3Q13/22	Date An II	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes civils publics (ACP). 1er thermidor-25 fructidor An II.
Résultat n°42	1 media	23 fructidor An III-6 pluviôse An IV.	Cote 08304, 3Q13/28	Date An III-An IV	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes civils publics (ACP). 23 fructidor An III-6 pluviôse An IV.
Résultat n°43	1 media	9 vendémiaire-21 pluviôse An VI.	Cote 08309, 3Q13/33	Date An VI	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes civils publics (ACP). 9 vendémiaire-21 pluviôse An VI.
Résultat n°44	1 media	5 juin-13 juillet 1793.	Cote 08293, 3Q13/17	Date 1793	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes civils publics (ACP). 5 juin-13 juillet 1793.
Résultat n°45	1 media	30 octobre 1793-19 pluviôse An II.	Cote 08295, 3Q13/19	Date 1793-An II	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes civils publics (ACP). 30 octobre 1793-19 pluviôse An II.
Résultat n°46	1 media	13 juillet-30 octobre 1793.	Cote 08294, 3Q13/18	Date 1793	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes civils publics (ACP). 13 juillet-30 octobre 1793.
Résultat n°47	1 media	2 nivôse-15 floréal An V.	Cote 08307, 3Q13/31	Date An V	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes civils publics (ACP). 2 nivôse-15 floréal An V.
Résultat n°48	1 media	7 pluviôse-26 messidor An IV.	Cote 08305, 3Q13/29	Date An IV	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes civils publics (ACP). 7 pluviôse-26 messidor An IV.
Résultat n°49	1 media	28 vendémiaire-21 ventôse An IV.	Cote 08320, 3Q13/43	Date An IV	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 28 vendémiaire-21 ventôse An IV.
Résultat n°50	2 lots 93 medias	16 messidor An V-12 vendémiaire An IX.	Cote 08338, 3Q13/59	Date An V-An IX	Lieu -	Type de document Table des contrats de mariage
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Tables alphabétiques des contrats de mariage. 16 messidor An V-12 vendémiaire An IX.
Résultat n°51	1 media	27 floréal-1er thermidor An II.	Cote 08297, 3Q13/21	Date An II	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes civils publics (ACP). 27 floréal-1er thermidor An II.
Résultat n°52	2 lots 101 medias	An V-[thermidor] an XIII.	Cote 08348, 3Q13/66	Date An V-An XIII	Lieu -	Type de document Table des successions acquittées
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Tables alphabétiques des successions acquittées. An V-[thermidor] an XIII.
Résultat n°53	1 media	3 thermidor An III-28 vendémiaire An IV.	Cote 08319, 3Q13/42	Date An III-An IV	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 3 thermidor An III-28 vendémiaire An IV.
Résultat n°54	1 media	21 frimaire-29 pluviôse An III.	Cote 08301, 3Q13/25	Date An III	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes civils publics (ACP). 21 frimaire-29 pluviôse An III.
Résultat n°55	1 media	21 ventôse-1er thermidor An IV.	Cote 08321, 3Q13/44	Date An IV	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 21 ventôse-1er thermidor An IV.
Résultat n°56	1 media	16 floréal An V-9 vendémiaire An VI.	Cote 08308, 3Q13/32	Date An V-An VI	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes civils publics (ACP). 16 floréal An V-9 vendémiaire An VI.
Résultat n°57	1 media	10 mai-9 juillet 1792.	Cote 08285, 3Q13/9	Date 1792	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes civils publics (ACP). 10 mai-9 juillet 1792.
Résultat n°58	1 media	14 brumaire An II-21 frimaire An III.	Cote 08300, 3Q13/24	Date An II-An III	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes civils publics (ACP). 14 brumaire An II-21 frimaire An III.
Résultat n°59	1 media	2 thermidor An IV-4 nivôse An V.	Cote 08322, 3Q13/45	Date An IV-An V	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 2 thermidor An IV-4 nivôse An V.
Résultat n°60	1 media	1er février-26 mars 1791.	Cote 08277, 3Q13/1	Date 1791	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes civils publics (ACP). 1er février-26 mars 1791.
Résultat n°61	2 lots 64 medias	Table alphabétique des vendeurs.	Cote 08329, 3Q13/52	Date 1er nivôse-30 messidor An II	Lieu -	Type de document Table des vendeurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Table alphabétique des vendeurs.
Résultat n°62	1 media	26 fructidor An V-24 nivôse An VI.	Cote 08325, 3Q13/48	Date An V-An VI	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 26 fructidor An V-24 nivôse An VI.
Résultat n°63	1 media	17 prairial An VI-6 brumaire An VII.	Cote 08311, 3Q13/35	Date An VI-An VII	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes civils publics (ACP). 17 prairial An VI-6 brumaire An VII.
Résultat n°64	1 media	11 juillet-20 septembre 1791.	Cote 08280, 3Q13/4	Date 1791	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes civils publics (ACP). 11 juillet-20 septembre 1791.
Résultat n°65	2 lots 80 medias	Testaments non enregistrés.	Cote 08341, 3Q13/61	Date Février 1793-septembre 1811	Lieu -	Type de document Table des testaments
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Tables alphabétiques des testaments. Testaments non enregistrés.
Résultat n°66	1 media	9 juillet-15 septembre 1792.	Cote 08286, 3Q13/10	Date 1792	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes civils publics (ACP). 9 juillet-15 septembre 1792.

Résultats de la recherche

26 mars-16 mai 1791.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

4 janvier-21 février 1793.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er janvier 1793-fructidor An II.

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24 avril-5 juin 1793.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er prairial An II-30 frimaire An III.

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1er vendémiaire An IV-18 messidor An V.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

13 vendémiaire An II-7 pluviôse An III.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

3 prairial-26 fructidor An V.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

20 pluviôse-27 floréal An II.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

20 septembre-19 novembre 1791.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

26 messidor An IV-2 nivôse An V.

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6 brumaire-30 frimaire An VII.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er ventôse-7 prairial An III.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

7 pluviôse-26 ventôse An III.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

An V-1807.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

26 ventôse-23 floréal An III.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

16 novembre 1792-4 janvier 1793.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

11 juillet 1791-3 août 1793.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

24 nivôse-24 germinal An VI.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

25 germinal-7 thermidor An VI.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

25 fructidor-14 brumaire An II.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

29 mars-24 avril 1793.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

21 pluviôse-17 prairial An VI.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

21 janvier-16 mars 1792.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

17 mars-2 mai 1792.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er vendémaire An III-1er germinal An IV.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

4 nivôse-3 prairial An V.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

7 thermidor-1er frimaire An VI.

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Table alphabétique des acquéreurs : renvoie à la table des vendeurs.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er janvier 1793-1er vendémiaire An XIII.

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15 septembre-15 novembre 1792.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

13 floréal-13 vendémiaire An II.

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Testaments enregistrés.

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19 novembre 1791-21 janvier 1792.

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16 mai-11 juillet 1791.

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23 floréal-3 thermidor An III.

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7 prairial-22 fructidor An III.

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21 février-29 mars 1793.

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1er germinal An IV-frimaire An XI.

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1er août 1793-1er vendémiaire An IV.