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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
6 août-4 septembre1969 (volume 101).

1 media

Cote
19264, 3Q31/1624
Date
1969
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • 6 août-4 septembre1969 (volume 101).
Résultat n°2
BUATOIS-CHAPROMIS - volume 63 : 2e semestre 1969.

2 lots 156 medias

Cote
19624, 3Q31/1962
Date
1969
Lieu - Type de document
Fiche de décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Fiches de décès.
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • BUATOIS-CHAPROMIS - volume 63 : 2e semestre 1969.
Résultat n°3
1er-11 avril 1969.

1 media

Cote
18485, 3Q31/855
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • 1er-11 avril 1969.
Résultat n°4
1er-10 décembre 1969.

1 media

Cote
18501, 3Q31/871
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • 1er-10 décembre 1969.
Résultat n°5
18-27 novembre 1969.

1 media

Cote
18500, 3Q31/870
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • 18-27 novembre 1969.
Résultat n°6
1er-9 janvier 1969.

1 media

Cote
18478, 3Q31/848
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • 1er-9 janvier 1969.
Résultat n°7
8-28 mai 1969 (volume 97).

1 media

Cote
19260, 3Q31/1620
Date
1969
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • 8-28 mai 1969 (volume 97).
Résultat n°8
PERDRIX-PRAT - volume 55 : 1er semestre 1969.

2 lots 177 medias

Cote
19616, 3Q31/1954
Date
1969
Lieu - Type de document
Fiche de décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Fiches de décès.
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • PERDRIX-PRAT - volume 55 : 1er semestre 1969.
Résultat n°9
11-26 décembre 1969.

1 media

Cote
18502, 3Q31/872
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • 11-26 décembre 1969.
Résultat n°10
VACHER-Z - volume 79 : 2e semestre 1969.

2 lots 168 medias

Cote
19640, 3Q31/1978
Date
1969
Lieu - Type de document
Fiche de décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Fiches de décès.
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • VACHER-Z - volume 79 : 2e semestre 1969.
Résultat n°11
VACHER-Z - volume 59 : 1er semestre 1969.

2 lots 156 medias

Cote
19620, 3Q31/1958
Date
1969
Lieu - Type de document
Fiche de décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Fiches de décès.
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • VACHER-Z - volume 59 : 1er semestre 1969.
Résultat n°12
4-17 novembre 1969.

1 media

Cote
18499, 3Q31/869
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • 4-17 novembre 1969.
Résultat n°13
MAS-MORAS - volume 73 : 2e semestre 1969.

2 lots 158 medias

Cote
19634, 3Q31/1972
Date
1969
Lieu - Type de document
Fiche de décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Fiches de décès.
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • MAS-MORAS - volume 73 : 2e semestre 1969.
Résultat n°14
CHATEL-CAZETTE - volume 45 : 1er semestre 1969.

2 lots 177 medias

Cote
19606, 3Q31/1944
Date
1969
Lieu - Type de document
Fiche de décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Fiches de décès.
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • CHATEL-CAZETTE - volume 45 : 1er semestre 1969.
Résultat n°15
14-27 février 1969.

1 media

Cote
18482, 3Q31/852
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • 14-27 février 1969.
Résultat n°16
28 mars-18 avril 1969 (volume 95).

1 media

Cote
19258, 3Q31/1618
Date
1969
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • 28 mars-18 avril 1969 (volume 95).
Résultat n°17
PRE-RIVAL - volume 56 : 1er semestre 1969.

2 lots 152 medias

Cote
19617, 3Q31/1955
Date
1969
Lieu - Type de document
Fiche de décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Fiches de décès.
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • PRE-RIVAL - volume 56 : 1er semestre 1969.
Résultat n°18
GABET-GLORIEUX - volume 49 : 1er semestre 1969.

2 lots 163 medias

Cote
19610, 3Q31/1948
Date
1969
Lieu - Type de document
Fiche de décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Fiches de décès.
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • GABET-GLORIEUX - volume 49 : 1er semestre 1969.
Résultat n°19
17 février-7 mars 1969 (volume 93).

1 media

Cote
19256, 3Q31/1616
Date
1969
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • 17 février-7 mars 1969 (volume 93).
Résultat n°20
1er-8 août 1969.

1 media

Cote
18493, 3Q31/863
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • 1er-8 août 1969.
Résultat n°21
IAFRATE-LAMURE - volume 51 : 1er semestre 1969.

2 lots 152 medias

Cote
19612, 3Q31/1950
Date
1969
Lieu - Type de document
Fiche de décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Fiches de décès.
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • IAFRATE-LAMURE - volume 51 : 1er semestre 1969.
Résultat n°22
2-13 juin 1969.

1 media

Cote
18489, 3Q31/859
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • 2-13 juin 1969.
Résultat n°23
A-BARTHELEY - volume 60 : 2e semestre 1969.

2 lots 148 medias

Cote
19621, 3Q31/1959
Date
1969
Lieu - Type de document
Fiche de décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Fiches de décès.
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • A-BARTHELEY - volume 60 : 2e semestre 1969.
Résultat n°24
FABRE-FUZ - volume 48 : 1er semestre 1969.

2 lots 156 medias

Cote
19609, 3Q31/1947
Date
1969
Lieu - Type de document
Fiche de décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Fiches de décès.
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • FABRE-FUZ - volume 48 : 1er semestre 1969.
Résultat n°25
1er-15 octobre 1969.

1 media

Cote
18497, 3Q31/867
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • 1er-15 octobre 1969.
Résultat n°26
16-29 mai 1969.

1 media

Cote
18488, 3Q31/858
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • 16-29 mai 1969.
Résultat n°27
22-31 décembre 1969, 16 septembre 1968-9 décembre 1969 (volume 108)

1 media

Cote
19271, 3Q31/1631
Date
1968-1969
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • 22-31 décembre 1969, 16 septembre 1968-9 décembre 1969...
Résultat n°28
LEAUTIER-MARZE - volume 72 : 2e semestre 1969.

2 lots 175 medias

Cote
19633, 3Q31/1971
Date
1969
Lieu - Type de document
Fiche de décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Fiches de décès.
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • LEAUTIER-MARZE - volume 72 : 2e semestre 1969.
Résultat n°29
10-27 mars 1969 (volume 94).

1 media

Cote
19257, 3Q31/1617
Date
1969
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • 10-27 mars 1969 (volume 94).
Résultat n°30
15 octobre-5 novembre 1969 (volume 104).

1 media

Cote
19267, 3Q31/1627
Date
1969
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • 15 octobre-5 novembre 1969 (volume 104).
Résultat n°31
1er-12 septembre 1969.

1 media

Cote
18495, 3Q31/865
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • 1er-12 septembre 1969.
Résultat n°32
1er-16 juillet 1969.

1 media

Cote
18491, 3Q31/861
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • 1er-16 juillet 1969.
Résultat n°33
ROBADEY-SEPTFONDS - volume 77 : 2e semestre 1969.

2 lots 192 medias

Cote
19638, 3Q31/1976
Date
1969
Lieu - Type de document
Fiche de décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Fiches de décès.
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • ROBADEY-SEPTFONDS - volume 77 : 2e semestre 1969.
Résultat n°34
PECLIER-POZZOLO - volume 75 : 2e semestre 1969.

2 lots 167 medias

Cote
19636, 3Q31/1974
Date
1969
Lieu - Type de document
Fiche de décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Fiches de décès.
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • PECLIER-POZZOLO - volume 75 : 2e semestre 1969.
Résultat n°35
DUBOST-FAYOLLE - volume 67 : 2e semestre 1969.

2 lots 166 medias

Cote
19628, 3Q31/1966
Date
1969
Lieu - Type de document
Fiche de décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Fiches de décès.
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • DUBOST-FAYOLLE - volume 67 : 2e semestre 1969.
Résultat n°36
2-23 juin 1969 (volume 98).

1 media

Cote
19261, 3Q31/1621
Date
1969
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • 2-23 juin 1969 (volume 98).
Résultat n°37
MONTAGNE-PENET - volume 54 : 1er semestre 1969.

2 lots 170 medias

Cote
19615, 3Q31/1953
Date
1969
Lieu - Type de document
Fiche de décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Fiches de décès.
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • MONTAGNE-PENET - volume 54 : 1er semestre 1969.
Résultat n°38
GDULA-GROUAZEL - volume 69 : 2e semestre 1969.

2 lots 146 medias

Cote
19630, 3Q31/1968
Date
1969
Lieu - Type de document
Fiche de décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Fiches de décès.
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • GDULA-GROUAZEL - volume 69 : 2e semestre 1969.
Résultat n°39
11 juillet-5 août 1969 (volume 100).

1 media

Cote
19263, 3Q31/1623
Date
1969
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • 11 juillet-5 août 1969 (volume 100).
Résultat n°40
DIAMANT-ESTRUCH - volume 47 : 1er semestre 1969.

2 lots 155 medias

Cote
19608, 3Q31/1946
Date
1969
Lieu - Type de document
Fiche de décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Fiches de décès.
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • DIAMANT-ESTRUCH - volume 47 : 1er semestre 1969.
Résultat n°41
2-22 janvier 1969 (volume 91).

1 media

Cote
19254, 3Q31/1614
Date
1969
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • 2-22 janvier 1969 (volume 91).
Résultat n°42
C-CHATARD - volume 44 : 1er semestre 1969.

2 lots 159 medias

Cote
19605, 3Q31/1943
Date
1969
Lieu - Type de document
Fiche de décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Fiches de décès.
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • C-CHATARD - volume 44 : 1er semestre 1969.
Résultat n°43
BEAUD-BOLAND - volume 42 : 1er semestre 1969.

2 lots 188 medias

Cote
19603, 3Q31/1941
Date
1969
Lieu - Type de document
Fiche de décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Fiches de décès.
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • BEAUD-BOLAND - volume 42 : 1er semestre 1969.
Résultat n°44
GUBICSAK-JEUNE - volume 70 : 2e semestre 1969.

2 lots 151 medias

Cote
19631, 3Q31/1969
Date
1969
Lieu - Type de document
Fiche de décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Fiches de décès.
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • GUBICSAK-JEUNE - volume 70 : 2e semestre 1969.
Résultat n°45
8-19 décembre 1969 (volume 107).

1 media

Cote
19270, 3Q31/1630
Date
1969
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • 8-19 décembre 1969 (volume 107).
Résultat n°46
ROBELIN-SAYNE - volume 57 : 1er semestre 1969.

2 lots 141 medias

Cote
19618, 3Q31/1956
Date
1969
Lieu - Type de document
Fiche de décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Fiches de décès.
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • ROBELIN-SAYNE - volume 57 : 1er semestre 1969.
Résultat n°47
MARGOT-MONROE - volume 53 : 1er semestre 1969.

2 lots 175 medias

Cote
19614, 3Q31/1952
Date
1969
Lieu - Type de document
Fiche de décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Fiches de décès.
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • MARGOT-MONROE - volume 53 : 1er semestre 1969.
Résultat n°48
25 septembre-14 octobre 1969 (volume 103).

1 media

Cote
19266, 3Q31/1626
Date
1969
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • 25 septembre-14 octobre 1969 (volume 103).
Résultat n°49
CRAUET-DHERS - volume 46 : 1er semestre 1969.

2 lots 169 medias

Cote
19607, 3Q31/1945
Date
1969
Lieu - Type de document
Fiche de décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Fiches de décès.
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • CRAUET-DHERS - volume 46 : 1er semestre 1969.
Résultat n°50
17-28 mars 1969.

1 media

Cote
18484, 3Q31/854
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • 17-28 mars 1969.
Résultat n°51
10-20 janvier 1969.

1 media

Cote
18479, 3Q31/849
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • 10-20 janvier 1969.
Résultat n°52
CHANAL-CLOZEL - volume 64 : 2e semestre 1969.

2 lots 144 medias

Cote
19625, 3Q31/1963
Date
1969
Lieu - Type de document
Fiche de décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Fiches de décès.
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • CHANAL-CLOZEL - volume 64 : 2e semestre 1969.
Résultat n°53
17-30 juillet 1969.

1 media

Cote
18492, 3Q31/862
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • 17-30 juillet 1969.
Résultat n°54
MOREAU-PAYET - volume 74 : 2e semestre 1969.

2 lots 171 medias

Cote
19635, 3Q31/1973
Date
1969
Lieu - Type de document
Fiche de décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Fiches de décès.
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • MOREAU-PAYET - volume 74 : 2e semestre 1969.
Résultat n°55
5-24 septembre 1969 (volume 102).

1 media

Cote
19265, 3Q31/1625
Date
1969
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • 5-24 septembre 1969 (volume 102).
Résultat n°56
21-30 janvier 1969.

1 media

Cote
18480, 3Q31/850
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • 21-30 janvier 1969.
Résultat n°57
6-26 novembre 1969 (volume 105).

1 media

Cote
19268, 3Q31/1628
Date
1969
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • 6-26 novembre 1969 (volume 105).
Résultat n°58
23 janvier-16 février 1969 (volume 92).

1 media

Cote
19255, 3Q31/1615
Date
1969
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • 23 janvier-16 février 1969 (volume 92).
Résultat n°59
3-13 février 1969.

1 media

Cote
18481, 3Q31/851
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • 3-13 février 1969.
Résultat n°60
BOMBRUN-BUZAT - volume 43 : 1er semestre 1969.

2 lots 185 medias

Cote
19604, 3Q31/1942
Date
1969
Lieu - Type de document
Fiche de décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Fiches de décès.
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • BOMBRUN-BUZAT - volume 43 : 1er semestre 1969.
Résultat n°61
LANGARD-MARECHAL - volume 52 : 1er semestre 1969.

2 lots 175 medias

Cote
19613, 3Q31/1951
Date
1969
Lieu - Type de document
Fiche de décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Fiches de décès.
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • LANGARD-MARECHAL - volume 52 : 1er semestre 1969.
Résultat n°62
BOBICHON-BRUYERE - volume 62 : 2e semestre 1969.

2 lots 181 medias

Cote
19623, 3Q31/1961
Date
1969
Lieu - Type de document
Fiche de décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Fiches de décès.
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • BOBICHON-BRUYERE - volume 62 : 2e semestre 1969.
Résultat n°63
SCELLOS-USCLAD - volume 58 : 1er semestre 1969.

2 lots 173 medias

Cote
19619, 3Q31/1957
Date
1969
Lieu - Type de document
Fiche de décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Fiches de décès.
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • SCELLOS-USCLAD - volume 58 : 1er semestre 1969.
Résultat n°64
3-14 mars 1969.

1 media

Cote
18483, 3Q31/853
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • 3-14 mars 1969.
Résultat n°65
A-BAZIN - volume 41 : 1er semestre 1969.

2 lots 161 medias

Cote
19602, 3Q31/1940
Date
1969
Lieu - Type de document
Fiche de décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Fiches de décès.
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • A-BAZIN - volume 41 : 1er semestre 1969.
Résultat n°66
2-14 mai 1969.

1 media

Cote
18487, 3Q31/857
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • 2-14 mai 1969.
Résultat n°67
21 avril-7 mai 1969 (volume 96).

1 media

Cote
19259, 3Q31/1619
Date
1969
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • 21 avril-7 mai 1969 (volume 96).
Résultat n°68
GOBET-HUTTEE - volume 50 : 1er semestre 1969.

2 lots 184 medias

Cote
19611, 3Q31/1949
Date
1969
Lieu - Type de document
Fiche de décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Fiches de décès.
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • GOBET-HUTTEE - volume 50 : 1er semestre 1969.
Résultat n°69
FEDREICI-GAY - volume 68 : 2e semestre 1969.

2 lots 179 medias

Cote
19629, 3Q31/1967
Date
1969
Lieu - Type de document
Fiche de décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Fiches de décès.
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • FEDREICI-GAY - volume 68 : 2e semestre 1969.
Résultat n°70
PRA-RIVOLLIER - volume 76 : 2e semestre 1969.

2 lots 158 medias

Cote
19637, 3Q31/1975
Date
1969
Lieu - Type de document
Fiche de décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Fiches de décès.
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • PRA-RIVOLLIER - volume 76 : 2e semestre 1969.
Résultat n°71
DEBARD-DUBOST - volume 66 : 2e semestre 1969.

2 lots 144 medias

Cote
19627, 3Q31/1965
Date
1969
Lieu - Type de document
Fiche de décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Fiches de décès.
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • DEBARD-DUBOST - volume 66 : 2e semestre 1969.
Résultat n°72
27 novembre-5 décembre 1969 (volume 106).

1 media

Cote
19269, 3Q31/1629
Date
1969
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • 27 novembre-5 décembre 1969 (volume 106).
Résultat n°73
SCRAFINI-TRUFFIE - volume 78 : 2e semestre 1969.

2 lots 184 medias

Cote
19639, 3Q31/1977
Date
1969
Lieu - Type de document
Fiche de décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Fiches de décès.
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • SCRAFINI-TRUFFIE - volume 78 : 2e semestre 1969.
Résultat n°74
COBARRO-DAVIOT - volume 65 : 2e semestre 1969.

2 lots 148 medias

Cote
19626, 3Q31/1964
Date
1969
Lieu - Type de document
Fiche de décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Fiches de décès.
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • COBARRO-DAVIOT - volume 65 : 2e semestre 1969.
Résultat n°75
16-27 juin 1969.

1 media

Cote
18490, 3Q31/860
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • 16-27 juin 1969.
Résultat n°76
15-29 septembre 1969.

1 media

Cote
18496, 3Q31/866
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • 15-29 septembre 1969.
Résultat n°77
16-30 octobre 1969.

1 media

Cote
18498, 3Q31/868
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • 16-30 octobre 1969.
Résultat n°78
24 juin-10 juillet 1969 (volume 99).

1 media

Cote
19262, 3Q31/1622
Date
1969
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • 24 juin-10 juillet 1969 (volume 99).
Résultat n°79
14-29 avril 1969.

1 media

Cote
18486, 3Q31/856
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • 14-29 avril 1969.
Résultat n°80
BAS-BLIN - volume 61 : 2e semestre 1969.

2 lots 187 medias

Cote
19622, 3Q31/1960
Date
1969
Lieu - Type de document
Fiche de décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Fiches de décès.
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • BAS-BLIN - volume 61 : 2e semestre 1969.