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  • 1
    4 mars-24 mai 1921 (volume 186).

    1 media

    4 mars-24 mai 1921 (volume 186).

    Date

    1921

    Cote

    15329, 3Q27/5

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 2.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 4 mars-24 mai 1921 (volume 186).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    7 octobre-17 décembre 1926 (volume 216).

    1 media

    7 octobre-17 décembre 1926 (volume 216).

    Date

    1926

    Cote

    15359, 3Q27/35

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 2.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 7 octobre-17 décembre 1926 (volume 216).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    8 décembre 1927-9 janvier 1928 (volume 726 A).

    1 media

    8 décembre 1927-9 janvier 1928 (volume 726 A).

    Date

    1927-1928

    Cote

    15379, 3Q27/54

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 2.
    • Registres des actes extrajudiciaires.
    • 8 décembre 1927-9 janvier 1928 (volume 726 A).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    Registres des actes sous seing privé (ASSP) (volume 1).

    1 media

    Registres des actes sous seing privé (ASSP) (volume 1).

    Date

    2 octobre 1871-12 juillet 1872

    Cote

    15324, 3Q27/1

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 2.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP) (volume...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    26 juillet-23 octobre 1924 (volume 206).

    1 media

    26 juillet-23 octobre 1924 (volume 206).

    Date

    1924

    Cote

    15349, 3Q27/25

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 2.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 26 juillet-23 octobre 1924 (volume 206).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    5 août-5 octobre 1922 (volume 193).

    1 media

    5 août-5 octobre 1922 (volume 193).

    Date

    1922

    Cote

    15336, 3Q27/12

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 2.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 5 août-5 octobre 1922 (volume 193).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 7
    19 août-18 novembre 1925 (volume 211).

    1 media

    19 août-18 novembre 1925 (volume 211).

    Date

    1925

    Cote

    15354, 3Q27/30

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 2.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 19 août-18 novembre 1925 (volume 211).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    5 janvier-13 mars 1925 (volume 208).

    1 media

    5 janvier-13 mars 1925 (volume 208).

    Date

    1925

    Cote

    15351, 3Q27/27

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 2.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 5 janvier-13 mars 1925 (volume 208).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    1er avril-27 mai 1924 (volume 204).

    1 media

    1er avril-27 mai 1924 (volume 204).

    Date

    1924

    Cote

    15347, 3Q27/23

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 2.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 1er avril-27 mai 1924 (volume 204).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 10
    11 avril-11 mai 1929 (volume 742 A).

    1 media

    11 avril-11 mai 1929 (volume 742 A).

    Date

    1929

    Cote

    15383, 3Q27/58

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 2.
    • Registres des actes extrajudiciaires.
    • 11 avril-11 mai 1929 (volume 742 A).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 11
    9 juillet-7 octobre 1926 (volume 215).

    1 media

    9 juillet-7 octobre 1926 (volume 215).

    Date

    1926

    Cote

    15358, 3Q27/34

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 2.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 9 juillet-7 octobre 1926 (volume 215).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 12
    7 février-25 avril 1929 (volume 227).

    1 media

    7 février-25 avril 1929 (volume 227).

    Date

    1929

    Cote

    15370, 3Q27/46

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 2.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 7 février-25 avril 1929 (volume 227).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 13
    27 mai-25 juillet 1924 (volume 205).

    1 media

    27 mai-25 juillet 1924 (volume 205).

    Date

    1924

    Cote

    15348, 3Q27/24

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 2.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 27 mai-25 juillet 1924 (volume 205).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 14
    26 avril-27 juin 1922 (volume 191).

    1 media

    26 avril-27 juin 1922 (volume 191).

    Date

    1922

    Cote

    15334, 3Q27/10

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 2.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 26 avril-27 juin 1922 (volume 191).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 15
    22 novembre 1928-7 février 1929 (volume 226).

    1 media

    22 novembre 1928-7 février 1929 (volume 226).

    Date

    1928-1929

    Cote

    15369, 3Q27/45

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 2.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 22 novembre 1928-7 février 1929 (volume 226).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 16
    10 juillet-13 août 1929 (volume 575).

    1 media

    10 juillet-13 août 1929 (volume 575).

    Date

    1929

    Cote

    15394, 3Q27/69

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 2.
    • Registres des actes extrajudiciaires.
    • 10 juillet-13 août 1929 (volume 575).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 17
    26 juillet-4 octobre 1923 (volume 200).

    1 media

    26 juillet-4 octobre 1923 (volume 200).

    Date

    1923

    Cote

    15343, 3Q27/19

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 2.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 26 juillet-4 octobre 1923 (volume 200).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 18
    21 novembre 1922-3 janvier 1923 (volume 195).

    1 media

    21 novembre 1922-3 janvier 1923 (volume 195).

    Date

    1922-1923

    Cote

    15338, 3Q27/14

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 2.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 21 novembre 1922-3 janvier 1923 (volume 195).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 19
    27 avril-9 juillet 1926 (volume 214).

    1 media

    27 avril-9 juillet 1926 (volume 214).

    Date

    1926

    Cote

    15357, 3Q27/33

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 2.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 27 avril-9 juillet 1926 (volume 214).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 20
    5 février-27 avril 1926 (volume 213).

    1 media

    5 février-27 avril 1926 (volume 213).

    Date

    1926

    Cote

    15356, 3Q27/32

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 2.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 5 février-27 avril 1926 (volume 213).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement