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75 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Registres des actes sous seing privé (ASSP) (volume 1).

    1 media

    Registres des actes sous seing privé (ASSP) (volume 1).

    Date

    2 octobre 1871-12 juillet 1872

    Cote

    15324, 3Q27/1

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 2.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP) (volume...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    Registres des baux sous seing privé (BSSP) (volume 2).

    1 media

    Registres des baux sous seing privé (BSSP) (volume 2).

    Date

    22 juin 1872-22 janvier 1873

    Cote

    15325, 3Q27/2

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 2.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP) (volume...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    7 septembre-15 décembre 1920 (volume 184).

    1 media

    7 septembre-15 décembre 1920 (volume 184).

    Date

    1920

    Cote

    15327, 3Q27/3

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 2.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 7 septembre-15 décembre 1920 (volume 184).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    15 décembre 1920-4 mars 1921 (volume 185).

    1 media

    15 décembre 1920-4 mars 1921 (volume 185).

    Date

    1920-1921

    Cote

    15328, 3Q27/4

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 2.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 15 décembre 1920-4 mars 1921 (volume 185).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    4 mars-24 mai 1921 (volume 186).

    1 media

    4 mars-24 mai 1921 (volume 186).

    Date

    1921

    Cote

    15329, 3Q27/5

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 2.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 4 mars-24 mai 1921 (volume 186).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    24 mai-18 août 1921 (volume 187).

    1 media

    24 mai-18 août 1921 (volume 187).

    Date

    1921

    Cote

    15330, 3Q27/6

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 2.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 24 mai-18 août 1921 (volume 187).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    18 août-22 novembre 1921 (volume 188).

    1 media

    18 août-22 novembre 1921 (volume 188).

    Date

    1921

    Cote

    15331, 3Q27/7

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 2.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 18 août-22 novembre 1921 (volume 188).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    22 novembre 1921-9 février 1922 (volume 189).

    1 media

    22 novembre 1921-9 février 1922 (volume 189).

    Date

    1921-1922

    Cote

    15332, 3Q27/8

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 2.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 22 novembre 1921-9 février 1922 (volume 189).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    9 février-26 avril 1922 (volume 190).

    1 media

    9 février-26 avril 1922 (volume 190).

    Date

    1922

    Cote

    15333, 3Q27/9

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 2.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 9 février-26 avril 1922 (volume 190).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    26 avril-27 juin 1922 (volume 191).

    1 media

    26 avril-27 juin 1922 (volume 191).

    Date

    1922

    Cote

    15334, 3Q27/10

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 2.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 26 avril-27 juin 1922 (volume 191).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    27 juin-5 août 1922 (volume 192).

    1 media

    27 juin-5 août 1922 (volume 192).

    Date

    1922

    Cote

    15335, 3Q27/11

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 2.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 27 juin-5 août 1922 (volume 192).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    5 août-5 octobre 1922 (volume 193).

    1 media

    5 août-5 octobre 1922 (volume 193).

    Date

    1922

    Cote

    15336, 3Q27/12

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 2.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 5 août-5 octobre 1922 (volume 193).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    5 octobre-21 novembre 1922 (volume 194).

    1 media

    5 octobre-21 novembre 1922 (volume 194).

    Date

    1922

    Cote

    15337, 3Q27/13

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 2.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 5 octobre-21 novembre 1922 (volume 194).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    21 novembre 1922-3 janvier 1923 (volume 195).

    1 media

    21 novembre 1922-3 janvier 1923 (volume 195).

    Date

    1922-1923

    Cote

    15338, 3Q27/14

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 2.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 21 novembre 1922-3 janvier 1923 (volume 195).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    3 janvier-16 février 1923 (volume 196).

    1 media

    3 janvier-16 février 1923 (volume 196).

    Date

    1923

    Cote

    15339, 3Q27/15

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 2.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 3 janvier-16 février 1923 (volume 196).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    16 février-10 avril 1923 (volume 197).

    1 media

    16 février-10 avril 1923 (volume 197).

    Date

    1923

    Cote

    15340, 3Q27/16

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 2.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 16 février-10 avril 1923 (volume 197).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    10 avril-2 juin 1923 (volume 198).

    1 media

    10 avril-2 juin 1923 (volume 198).

    Date

    1923

    Cote

    15341, 3Q27/17

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 2.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 10 avril-2 juin 1923 (volume 198).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    2 juin-26 juillet 1923 (volume 199).

    1 media

    2 juin-26 juillet 1923 (volume 199).

    Date

    1923

    Cote

    15342, 3Q27/18

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 2.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 2 juin-26 juillet 1923 (volume 199).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    26 juillet-4 octobre 1923 (volume 200).

    1 media

    26 juillet-4 octobre 1923 (volume 200).

    Date

    1923

    Cote

    15343, 3Q27/19

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 2.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 26 juillet-4 octobre 1923 (volume 200).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    4 octobre-6 décembre 1923 (volume 201).

    1 media

    4 octobre-6 décembre 1923 (volume 201).

    Date

    1923

    Cote

    15344, 3Q27/20

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 2.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 4 octobre-6 décembre 1923 (volume 201).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement