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  1. Résultat n°1
    11 août-2 novembre 1871 (numéro de volume non indiqué).

    1 media

    11 août-2 novembre 1871 (numéro de volume non indiqué).

    Date

    1871

    Cote

    12636, 3Q22/1

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 11 août-2 novembre 1871 (numéro de volume non indiqué).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    2 novembre 1871-12 août 1872 (numéro de volume non indiqué).

    1 media

    2 novembre 1871-12 août 1872 (numéro de volume non indiqué).

    Date

    1871-1872

    Cote

    12637, 3Q22/2

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 2 novembre 1871-12 août 1872 (numéro de volume non...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    5 septembre 1871-15 janvier 1873 (numéro de volume non indiqué).

    1 media

    5 septembre 1871-15 janvier 1873 (numéro de volume non indiqué).

    Date

    1871-1873

    Cote

    12638, 3Q22/3

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 5 septembre 1871-15 janvier 1873 (numéro de volume...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    6 octobre 1941-26 mars 1943 (volume 62).

    1 media

    6 octobre 1941-26 mars 1943 (volume 62).

    Date

    1941-1943

    Cote

    12639, 3Q22/4

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 6 octobre 1941-26 mars 1943 (volume 62).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    26 mars 1943-8 août 1944 (volume 63).

    1 media

    26 mars 1943-8 août 1944 (volume 63).

    Date

    1943-1944

    Cote

    12640, 3Q22/5

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 26 mars 1943-8 août 1944 (volume 63).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    8 août 1944-16 mai 1946 (volume 64).

    1 media

    8 août 1944-16 mai 1946 (volume 64).

    Date

    1944-1946

    Cote

    12641, 3Q22/6

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 8 août 1944-16 mai 1946 (volume 64).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    16 mai 1946-22 juillet 1947 (volume 65).

    1 media

    16 mai 1946-22 juillet 1947 (volume 65).

    Date

    1946-1947

    Cote

    12642, 3Q22/7

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 16 mai 1946-22 juillet 1947 (volume 65).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    23 juillet 1947-1er mars 1951 (volume 66).

    1 media

    23 juillet 1947-1er mars 1951 (volume 66).

    Date

    1947-1951

    Cote

    12643, 3Q22/8

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 23 juillet 1947-1er mars 1951 (volume 66).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    Registre des baux sous seing privé (BSSP) [volume 4].

    1 media

    Registre des baux sous seing privé (BSSP) [volume 4].

    Date

    14 novembre 1871-30 décembre 1872

    Cote

    12644, 3Q22/9

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registre des baux sous seing privé (BSSP) [volume 4].

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    1er février-23 mai 1791 (volume 1).

    1 media

    1er février-23 mai 1791 (volume 1).

    Date

    1791

    Cote

    12647, 3Q22/10

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 1er février-23 mai 1791 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    23 mai-25 juillet 1791 (volume 2).

    1 media

    23 mai-25 juillet 1791 (volume 2).

    Date

    1791

    Cote

    12648, 3Q22/11

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 23 mai-25 juillet 1791 (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    25 juillet-14 octobre 1791 (volume 3).

    1 media

    25 juillet-14 octobre 1791 (volume 3).

    Date

    1791

    Cote

    12649, 3Q22/12

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 25 juillet-14 octobre 1791 (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    15 octobre 1791-17 avril 1792 (volume 4).

    1 media

    15 octobre 1791-17 avril 1792 (volume 4).

    Date

    1791-1792

    Cote

    12650, 3Q22/13

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 15 octobre 1791-17 avril 1792 (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    17 avril-7 décembre 1792 (volume 5).

    1 media

    17 avril-7 décembre 1792 (volume 5).

    Date

    1792

    Cote

    12651, 3Q22/14

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 17 avril-7 décembre 1792 (volume 5).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    7 décembre 1792-29 janvier 1793 (volume 6).

    1 media

    7 décembre 1792-29 janvier 1793 (volume 6).

    Date

    1792-1793

    Cote

    12652, 3Q22/15

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 7 décembre 1792-29 janvier 1793 (volume 6).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    29 janvier-6 mai 1793 (volume 7).

    1 media

    29 janvier-6 mai 1793 (volume 7).

    Date

    1793

    Cote

    12653, 3Q22/16

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 29 janvier-6 mai 1793 (volume 7).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    7 mai 1793-19 frimaire an II (volume 8).

    1 media

    7 mai 1793-19 frimaire an II (volume 8).

    Date

    1793-An II

    Cote

    12654, 3Q22/17

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 7 mai 1793-19 frimaire an II (volume 8).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    19 frimaire-19 messidor an II (volume 9).

    1 media

    19 frimaire-19 messidor an II (volume 9).

    Date

    An II

    Cote

    12655, 3Q22/18

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 19 frimaire-19 messidor an II (volume 9).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    19 messidor an II-7 ventôse an III (volume 10).

    1 media

    19 messidor an II-7 ventôse an III (volume 10).

    Date

    An II-An III

    Cote

    12656, 3Q22/19

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 19 messidor an II-7 ventôse an III (volume 10).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    7 ventôse-19 messidor an III (volume 11).

    1 media

    7 ventôse-19 messidor an III (volume 11).

    Date

    An III

    Cote

    12657, 3Q22/20

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 7 ventôse-19 messidor an III (volume 11).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  21. Résultat n°21
    19 messidor an III-8 frimaire an IV (volume 12).

    1 media

    19 messidor an III-8 frimaire an IV (volume 12).

    Date

    An III-An IV

    Cote

    12658, 3Q22/21

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 19 messidor an III-8 frimaire an IV (volume 12).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  22. Résultat n°22
    9 frimaire-7 floréal an IV (volume 13).

    1 media

    9 frimaire-7 floréal an IV (volume 13).

    Date

    An IV

    Cote

    12659, 3Q22/22

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 9 frimaire-7 floréal an IV (volume 13).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  23. Résultat n°23
    7 floréal an IV-24 vendémiaire an V (volume 14).

    1 media

    7 floréal an IV-24 vendémiaire an V (volume 14).

    Date

    An IV-An V

    Cote

    12660, 3Q22/23

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 7 floréal an IV-24 vendémiaire an V (volume 14).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  24. Résultat n°24
    24 vendémiaire-21 germinal an V (volume 15).

    1 media

    24 vendémiaire-21 germinal an V (volume 15).

    Date

    An V

    Cote

    12661, 3Q22/24

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 24 vendémiaire-21 germinal an V (volume 15).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  25. Résultat n°25
    21 germinal-29 thermidor an V (volume 16).

    1 media

    21 germinal-29 thermidor an V (volume 16).

    Date

    An V

    Cote

    12662, 3Q22/25

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 21 germinal-29 thermidor an V (volume 16).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  26. Résultat n°26
    1er fructidor an V-19 frimaire an VI (volume 17).

    1 media

    1er fructidor an V-19 frimaire an VI (volume 17).

    Date

    An V-An VI

    Cote

    12663, 3Q22/26

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 1er fructidor an V-19 frimaire an VI (volume 17).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  27. Résultat n°27
    19 frimaire-18 pluviôse an VI (volume 18).

    1 media

    19 frimaire-18 pluviôse an VI (volume 18).

    Date

    An VI

    Cote

    12664, 3Q22/27

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 19 frimaire-18 pluviôse an VI (volume 18).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  28. Résultat n°28
    19 pluviôse-8 germinal an VI (volume 19).

    1 media

    19 pluviôse-8 germinal an VI (volume 19).

    Date

    An VI

    Cote

    12665, 3Q22/28

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 19 pluviôse-8 germinal an VI (volume 19).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  29. Résultat n°29
    8 germinal-4 prairial an VI (volume 20).

    1 media

    8 germinal-4 prairial an VI (volume 20).

    Date

    An VI

    Cote

    12666, 3Q22/29

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 8 germinal-4 prairial an VI (volume 20).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  30. Résultat n°30
    4 prairial-7 thermidor an VI (volume 21).

    1 media

    4 prairial-7 thermidor an VI (volume 21).

    Date

    An VI

    Cote

    12667, 3Q22/30

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 4 prairial-7 thermidor an VI (volume 21).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  31. Résultat n°31
    7 thermidor an VI-7 vendémiaire an VII (volume 22).

    1 media

    7 thermidor an VI-7 vendémiaire an VII (volume 22).

    Date

    An VI-An VII

    Cote

    12668, 3Q22/31

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 7 thermidor an VI-7 vendémiaire an VII (volume 22).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  32. Résultat n°32
    7 vendémiaire-23 frimaire an VII (volume 23).

    1 media

    7 vendémiaire-23 frimaire an VII (volume 23).

    Date

    An VII

    Cote

    12669, 3Q22/32

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 7 vendémiaire-23 frimaire an VII (volume 23).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  33. Résultat n°33
    23 frimaire-23 pluviôse an VII (volume 24).

    1 media

    23 frimaire-23 pluviôse an VII (volume 24).

    Date

    An VII

    Cote

    12670, 3Q22/33

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 23 frimaire-23 pluviôse an VII (volume 24).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  34. Résultat n°34
    23 pluviôse-29 ventôse an VII (volume 25).

    1 media

    23 pluviôse-29 ventôse an VII (volume 25).

    Date

    An VII

    Cote

    12671, 3Q22/34

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 23 pluviôse-29 ventôse an VII (volume 25).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  35. Résultat n°35
    1er germinal-4 prairial an VII (volume 26).

    1 media

    1er germinal-4 prairial an VII (volume 26).

    Date

    An VII

    Cote

    12672, 3Q22/35

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 1er germinal-4 prairial an VII (volume 26).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  36. Résultat n°36
    4 prairial-5 thermidor an VII (volume 27).

    1 media

    4 prairial-5 thermidor an VII (volume 27).

    Date

    An VII

    Cote

    12673, 3Q22/36

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 4 prairial-5 thermidor an VII (volume 27).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  37. Résultat n°37
    5 thermidor an VII-11 vendémiaire an VIII (volume 28).

    1 media

    5 thermidor an VII-11 vendémiaire an VIII (volume 28).

    Date

    An VII-An VIII

    Cote

    12674, 3Q22/37

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 5 thermidor an VII-11 vendémiaire an VIII (volume 28).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  38. Résultat n°38
    11 vendémiaire-28 frimaire an VIII (volume 29).

    1 media

    11 vendémiaire-28 frimaire an VIII (volume 29).

    Date

    An VIII

    Cote

    12675, 3Q22/38

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 11 vendémiaire-28 frimaire an VIII (volume 29).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  39. Résultat n°39
    28 frimaire-9 ventôse an VIII (volume 30).

    1 media

    28 frimaire-9 ventôse an VIII (volume 30).

    Date

    An VIII

    Cote

    12676, 3Q22/39

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 28 frimaire-9 ventôse an VIII (volume 30).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  40. Résultat n°40
    9 ventôse-22 floréal an VIII (volume 31).

    1 media

    9 ventôse-22 floréal an VIII (volume 31).

    Date

    An VIII

    Cote

    12677, 3Q22/40

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 9 ventôse-22 floréal an VIII (volume 31).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement