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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
8 novembre 1742-8 janvier 1743.

2 lots 204 medias

Cote
01064, 10C967
Date
1742-1743
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 8 novembre 1742-8 janvier 1743.
Résultat n°2
13 août 1750-8 octobre 1750.

2 lots 204 medias

Cote
01119, 10C1022
Date
1750
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 13 août 1750-8 octobre 1750.
Résultat n°3
14 octobre 1784-30 décembre 1784.

2 lots 206 medias

Cote
01335, 10C1238
Date
1784
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 14 octobre 1784-30 décembre 1784.
Résultat n°4
22 février 1758-11 avril 1758.

2 lots 203 medias

Cote
01173, 10C1076
Date
1758
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 22 février 1758-11 avril 1758.
Résultat n°5
1770-1786.

2 lots 200 medias

Cote
01373, 10C2329
Date
1770-1786
Lieu - Type de document
Table des décès
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Tables alphabétiques des sépultures.
  • 1770-1786.
Résultat n°6
15 avril 1733-9 juin 1733.

2 lots 204 medias

Cote
00995, 10C898
Date
1733
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 15 avril 1733-9 juin 1733.
Résultat n°7
5 janvier 1729-3 mars 1729.

2 lots 204 medias

Cote
00967, 10C870
Date
1729
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 5 janvier 1729-3 mars 1729.
Résultat n°8
4 décembre 1738-20 janvier 1739.

2 lots 204 medias

Cote
01035, 10C938
Date
1738-1739
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 4 décembre 1738-20 janvier 1739.
Résultat n°9
20 décembre 1759-26 janvier 1760.

2 lots 204 medias

Cote
01187, 10C1090
Date
1759-1760
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 20 décembre 1759-26 janvier 1760.
Résultat n°10
13 octobre 1746-14 décembre 1746.

2 lots 204 medias

Cote
01092, 10C995
Date
1746
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 13 octobre 1746-14 décembre 1746.
Résultat n°11
12 juin 1778-3 août 1778.

2 lots 202 medias

Cote
01295, 10C1198
Date
1778
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 12 juin 1778-3 août 1778.
Résultat n°12
30 mai 1761-13 juillet 1761.

2 lots 204 medias

Cote
01198, 10C1101
Date
1761
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 30 mai 1761-13 juillet 1761.
Résultat n°13
14 juillet 1729-12 septembre 1729.

2 lots 206 medias

Cote
00970, 10C873
Date
1729
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 14 juillet 1729-12 septembre 1729.
Résultat n°14
13 octobre 1789-24 décembre 1789.

2 lots 205 medias

Cote
01364, 10C1267
Date
1789
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 13 octobre 1789-24 décembre 1789.
Résultat n°15
28 juillet 1780-7 octobre 1780.

2 lots 204 medias

Cote
01309, 10C1212
Date
1780
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 28 juillet 1780-7 octobre 1780.
Résultat n°16
5 novembre 1785-12 janvier 1786.

2 lots 208 medias

Cote
01341, 10C1244
Date
1785-1786
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 5 novembre 1785-12 janvier 1786.
Résultat n°17
24 octobre 1759-20 décembre 1759.

2 lots 204 medias

Cote
01186, 10C1089
Date
1759
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 24 octobre 1759-20 décembre 1759.
Résultat n°18
28 septembre 1728-5 janvier 1729.

2 lots 204 medias

Cote
00966, 10C869
Date
1728-1729
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 28 septembre 1728-5 janvier 1729.
Résultat n°19
12 février 1752-4 avril 1752.

2 lots 204 medias

Cote
01130, 10C1033
Date
1752
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 12 février 1752-4 avril 1752.
Résultat n°20
17 juillet 1766-26 septembre 1766.

2 lots 204 medias

Cote
01230, 10C1133
Date
1766
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 17 juillet 1766-26 septembre 1766.
Résultat n°21
Vers 1739-1793.

2 lots 19 medias

Cote
01392, 10C1289
Date
1739-1777
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
  • Vers 1739-1793.
Résultat n°22
19 avril 1774-25 juin 1774.

2 lots 204 medias

Cote
01271, 10C1174
Date
1774
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 19 avril 1774-25 juin 1774.
Résultat n°23
14 août 1779-13 octobre 1779.

2 lots 204 medias

Cote
01303, 10C1206
Date
1779
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 14 août 1779-13 octobre 1779.
Résultat n°24
6 avril 1762-24 mai 1762.

2 lots 204 medias

Cote
01204, 10C1107
Date
1762
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 6 avril 1762-24 mai 1762.
Résultat n°25
13 avril 1728-2 juillet 1728.

2 lots 204 medias

Cote
00964, 10C867
Date
1728
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 13 avril 1728-2 juillet 1728.
Résultat n°26
14 avril 1744-2 juin 1744.

2 lots 204 medias

Cote
01074, 10C977
Date
1744
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 14 avril 1744-2 juin 1744.
Résultat n°27
10 juillet 1765-20 septembre 1765.

2 lots 204 medias

Cote
01225, 10C1128
Date
1765
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 10 juillet 1765-20 septembre 1765.
Résultat n°28
11 avril 1758-27 mai 1758.

2 lots 204 medias

Cote
01174, 10C1077
Date
1758
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 11 avril 1758-27 mai 1758.
Résultat n°29
6 avril 1743-28 mai 1743.

2 lots 203 medias

Cote
01067, 10C970
Date
1743
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 6 avril 1743-28 mai 1743.
Résultat n°30
11 avril 1778-12 juin 1778.

2 lots 202 medias

Cote
01294, 10C1197
Date
1778
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 11 avril 1778-12 juin 1778.
Résultat n°31
14 mai 1736-6 juillet 1736.

2 lots 204 medias

Cote
01016, 10C919
Date
1736
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 14 mai 1736-6 juillet 1736.
Résultat n°32
13 mars 1750-1er mai 1750.

2 lots 204 medias

Cote
01116, 10C1019
Date
1750
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 13 mars 1750-1er mai 1750.
Résultat n°33
21 mai 1788-24 juillet 1788.

2 lots 205 medias

Cote
01356, 10C1259
Date
1788
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 21 mai 1788-24 juillet 1788.
Résultat n°34
25 avril 1767-2 juillet 1767.

2 lots 204 medias

Cote
01234, 10C1137
Date
1767
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 25 avril 1767-2 juillet 1767.
Résultat n°35
16 décembre 1766-21 février 1767.

2 lots 204 medias

Cote
01232, 10C1135
Date
1766-1767
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 16 décembre 1766-21 février 1767.
Résultat n°36
9 avril 1726-4 juillet 1726.

2 lots 207 medias

Cote
00955, 10C858
Date
1726
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 9 avril 1726-4 juillet 1726.
Résultat n°37
23 mai 1787-14 juillet 1787.

2 lots 204 medias

Cote
01350, 10C1253
Date
1787
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 23 mai 1787-14 juillet 1787.
Résultat n°38
4 décembre 1758-15 janvier 1759.

2 lots 204 medias

Cote
01179, 10C1082
Date
1758-1759
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 4 décembre 1758-15 janvier 1759.
Résultat n°39
30 juin 1735-23 août 1735.

2 lots 204 medias

Cote
01010, 10C913
Date
1735
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 30 juin 1735-23 août 1735.
Résultat n°40
10 janvier 1775-4 mars 1775.

2 lots 204 medias

Cote
01275, 10C1178
Date
1775
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 10 janvier 1775-4 mars 1775.
Résultat n°41
26 janvier 1788-28 mars 1788.

2 lots 192 medias

Cote
01354, 10C1257
Date
1788
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 26 janvier 1788-28 mars 1788.
Résultat n°42
9 août 1731-12 octobre 1731.

2 lots 204 medias

Cote
00984, 10C887
Date
1731
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 9 août 1731-12 octobre 1731.
Résultat n°43
9 juin 1789-5 août 1789.

2 lots 205 medias

Cote
01362, 10C1265
Date
1789
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 9 juin 1789-5 août 1789.
Résultat n°44
18 décembre 1737-4 février 1738.

2 lots 204 medias

Cote
01027, 10C930
Date
1737-1738
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 18 décembre 1737-4 février 1738.
Résultat n°45
20 octobre 1736-15 décembre 1736.

2 lots 204 medias

Cote
01019, 10C922
Date
1736
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 20 octobre 1736-15 décembre 1736.
Résultat n°46
11 juin 1770-22 août 1770.

2 lots 206 medias

Cote
01250, 10C1153
Date
1770
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 11 juin 1770-22 août 1770.
Résultat n°47
30 décembre 1773-16 février 1774.

2 lots 202 medias

Cote
01269, 10C1172
Date
1773-1774
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 30 décembre 1773-16 février 1774.
Résultat n°48
9 juillet 1762-janvier 1766.

2 lots 202 medias

Cote
01379, 10C1277
Date
1762-1766
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • 9 juillet 1762-janvier 1766.
Résultat n°49
8 juillet 1732-3 septembre 1732.

2 lots 204 medias

Cote
00990, 10C893
Date
1732
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 8 juillet 1732-3 septembre 1732.
Résultat n°50
17 juin 1739-11 août 1739.

2 lots 204 medias

Cote
01039, 10C942
Date
1739
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 17 juin 1739-11 août 1739.
Résultat n°51
4 janvier 1752-12 février 1752.

2 lots 204 medias

Cote
01129, 10C1032
Date
1752
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 4 janvier 1752-12 février 1752.
Résultat n°52
Table alphabétique des testaments.

2 lots 271 medias

Cote
01375, 10C1274
Date
4 janvier 1740-23 décembre 1789
Lieu - Type de document
Table des testaments
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Table alphabétique des testaments.
Résultat n°53
13 décembre 1747-1er février 1748.

2 lots 204 medias

Cote
01100, 10C1003
Date
1747-1748
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 13 décembre 1747-1er février 1748.
Résultat n°54
16 septembre 1775-28 novembre 1775.

2 lots 203 medias

Cote
01279, 10C1182
Date
1775
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 16 septembre 1775-28 novembre 1775.
Résultat n°55
25 janvier 1731-28 mars 1731.

2 lots 204 medias

Cote
00980, 10C883
Date
1731
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 25 janvier 1731-28 mars 1731.
Résultat n°56
1er février 1732-22 mars 1732.

2 lots 205 medias

Cote
00987, 10C890
Date
1732
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er février 1732-22 mars 1732.
Résultat n°57
25 février 1785-19 avril 1785.

2 lots 192 medias

Cote
01337, 10C1240
Date
1785
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 25 février 1785-19 avril 1785.
Résultat n°58
13 octobre 1777-24 décembre 1777.

2 lots 202 medias

Cote
01291, 10C1194
Date
1777
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 13 octobre 1777-24 décembre 1777.
Résultat n°59
janvier 1775 -juillet 1775.

2 lots 42 medias

Cote
01383, 10C1281
Date
1775
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • janvier 1775 -juillet 1775.
Résultat n°60
Table alphabétique des successions acquittées.

2 lots 129 medias

Cote
01374, 10C2330
Date
31 août 1739-30 fructidor an VII
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Table alphabétique des successions acquittées.
Résultat n°61
13 décembre 1765-26 février 1766.

2 lots 206 medias

Cote
01227, 10C1130
Date
1765-1766
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 13 décembre 1765-26 février 1766.
Résultat n°62
27 août 1785-5 novembre 1785.

2 lots 204 medias

Cote
01340, 10C1243
Date
1785
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 27 août 1785-5 novembre 1785.
Résultat n°63
12 avril 1738-7 mai 1738.

2 lots 104 medias

Cote
01030, 10C933
Date
1738
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 12 avril 1738-7 mai 1738.
Résultat n°64
15 décembre 1736-31 janvier 1737.

2 lots 204 medias

Cote
01020, 10C923
Date
1736-1737
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 15 décembre 1736-31 janvier 1737.
Résultat n°65
25 juin 1774-27 août 1774.

2 lots 204 medias

Cote
01272, 10C1175
Date
1774
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 25 juin 1774-27 août 1774.
Résultat n°66
4 mars 1775-4 mai 1775.

2 lots 204 medias

Cote
01276, 10C1179
Date
1775
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 4 mars 1775-4 mai 1775.
Résultat n°67
5 décembre 1730-25 janvier 1731.

2 lots 184 medias

Cote
00979, 10C882
Date
1730-1731
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 5 décembre 1730-25 janvier 1731.
Résultat n°68
14 décembre 1746-31 janvier 1747.

2 lots 204 medias

Cote
01093, 10C996
Date
1746-1747
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 14 décembre 1746-31 janvier 1747.
Résultat n°69
Janvier 1730-mai 1777.

2 lots 363 medias

Cote
01397, 10C1293
Date
1730-1777
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
  • Janvier 1730-mai 1777.
Résultat n°70
4 février 1780-8 avril 1780.

2 lots 198 medias

Cote
01306, 10C1209
Date
1780
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 4 février 1780-8 avril 1780.
Résultat n°71
3 août 1754-1er octobre 1754.

2 lots 204 medias

Cote
01148, 10C1051
Date
1754
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 3 août 1754-1er octobre 1754.
Résultat n°72
2 octobre 1782-4 décembre 1782.

2 lots 206 medias

Cote
01322, 10C1225
Date
1782
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 2 octobre 1782-4 décembre 1782.
Résultat n°73
18 janvier 1726-9 avril 1726.

2 lots 203 medias

Cote
00954, 10C857
Date
1726
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 18 janvier 1726-9 avril 1726.
Résultat n°74
3 juillet 1728-28 septembre 1728.

2 lots 204 medias

Cote
00965, 10C868
Date
1728
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 3 juillet 1728-28 septembre 1728.
Résultat n°75
16 février 1778-11 avril 1778.

2 lots 202 medias

Cote
01293, 10C1196
Date
1778
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 16 février 1778-11 avril 1778.
Résultat n°76
3 juin 1780-28 juillet 1780.

2 lots 202 medias

Cote
01308, 10C1211
Date
1780
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 3 juin 1780-28 juillet 1780.
Résultat n°77
19 janvier 1773-1er avril 1773.

2 lots 204 medias

Cote
01264, 10C1167
Date
1773
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 19 janvier 1773-1er avril 1773.
Résultat n°78
mai 1769-décembre 1771.

2 lots 168 medias

Cote
01381, 10C1279
Date
1769-1771
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • mai 1769-décembre 1771.
Résultat n°79
18 septembre 1786-29 novembre 1786.

2 lots 202 medias

Cote
01346, 10C1249
Date
1786
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 18 septembre 1786-29 novembre 1786.
Résultat n°80
2 avril 1776-4 juin 1776.

2 lots 204 medias

Cote
01282, 10C1185
Date
1776
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 2 avril 1776-4 juin 1776.