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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Table alphabétique des partages.

2 lots 54 medias

Cote
01389, 10C1287
Date
1779-1825
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Table alphabétique des partages.
Résultat n°2
Table alphabétique des co-partageants.

2 lots 36 medias

Cote
01390, 10C1288
Date
1779-1825
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Table alphabétique des co-partageants.
Résultat n°3
Table alphabétique des successions acquittées.

2 lots 129 medias

Cote
01374, 10C2330
Date
31 août 1739-30 fructidor an VII
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Table alphabétique des successions acquittées.
Résultat n°4
Novembre 1783-janvier 1793.

2 lots 203 medias

Cote
01400, 10C1296
Date
1783-1793
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
  • Novembre 1783-janvier 1793.
Résultat n°5
Janvier 1769-janvier 1777.

2 lots 267 medias

Cote
01393, 10C1290
Date
1769-1792
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
  • Janvier 1769-janvier 1777.
Résultat n°6
Février 1785-juillet 1788.

2 lots 49 medias

Cote
01395, 10C1292
Date
1785-1777
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
  • Février 1785-juillet 1788.
Résultat n°7
janvier 1790-septembre 1791.

2 lots 99 medias

Cote
01388, 10C1286
Date
1790-1791
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • janvier 1790-septembre 1791.
Résultat n°8
16 décembre 1790-1er février 1791.

2 lots 163 medias

Cote
01370, 10C1273
Date
1790-1791
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 16 décembre 1790-1er février 1791.
Résultat n°9
24 avril 1790-10 juillet 1790.

2 lots 204 medias

Cote
01367, 10C1270
Date
1790
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 24 avril 1790-10 juillet 1790.
Résultat n°10
24 décembre 1789-16 février 1790.

2 lots 202 medias

Cote
01365, 10C1268
Date
1789-1790
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 24 décembre 1789-16 février 1790.
Résultat n°11
30 septembre 1790-16 décembre 1790.

2 lots 205 medias

Cote
01369, 10C1272
Date
1790
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 30 septembre 1790-16 décembre 1790.
Résultat n°12
mai 1788 -janvier 1790.

2 lots 153 medias

Cote
01387, 10C1285
Date
1788-1790
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • mai 1788 -janvier 1790.
Résultat n°13
16 février 1790-24 avril 1790.

2 lots 204 medias

Cote
01366, 10C1269
Date
1790
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 16 février 1790-24 avril 1790.
Résultat n°14
10 juillet 1790-30 septembre 1790.

2 lots 205 medias

Cote
01368, 10C1271
Date
1790
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 10 juillet 1790-30 septembre 1790.
Résultat n°15
13 octobre 1789-24 décembre 1789.

2 lots 205 medias

Cote
01364, 10C1267
Date
1789
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 13 octobre 1789-24 décembre 1789.
Résultat n°16
9 juin 1789-5 août 1789.

2 lots 205 medias

Cote
01362, 10C1265
Date
1789
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 9 juin 1789-5 août 1789.
Résultat n°17
11 avril 1789-9 juin 1789.

2 lots 204 medias

Cote
01361, 10C1264
Date
1789
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 11 avril 1789-9 juin 1789.
Résultat n°18
15 décembre 1788-11 février 1789.

2 lots 206 medias

Cote
01359, 10C1262
Date
1788-1789
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 15 décembre 1788-11 février 1789.
Résultat n°19
5 août 1789-13 octobre 1789.

2 lots 206 medias

Cote
01363, 10C1266
Date
1789
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 5 août 1789-13 octobre 1789.
Résultat n°20
11 février 1789-11 avril 1789.

2 lots 202 medias

Cote
01360, 10C1263
Date
1789
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 11 février 1789-11 avril 1789.