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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
12 septembre 1731-23 juin 1733.

2 lots 116 medias

Cote
01410, 10C1303
Date
1731-1733
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 12 septembre 1731-23 juin 1733.
Résultat n°2
6 novembre 1761-2 janvier 1763.

2 lots 113 medias

Cote
01435, 10C1328
Date
1761-1763
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 6 novembre 1761-2 janvier 1763.
Résultat n°3
17 novembre 1722-1er juillet 1731.

2 lots 118 medias

Cote
01456, 10C1347
Date
1722-1731
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 17 novembre 1722-1er juillet 1731.
Résultat n°4
1er mars 1745-24 avril 1746.

2 lots 104 medias

Cote
01420, 10C1313
Date
1745-1746
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er mars 1745-24 avril 1746.
Résultat n°5
1er mai 1780-8 février 1785.

2 lots 108 medias

Cote
01469, 10C1360
Date
1780-1785
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 1er mai 1780-8 février 1785.
Résultat n°6
10 février 1781-23 juillet 1783.

2 lots 212 medias

Cote
01449, 10C1342
Date
1781-1783
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 10 février 1781-23 juillet 1783.
Résultat n°7
28 décembre 1770-9 novembre 1777.

2 lots 116 medias

Cote
01467, 10C1358
Date
1770-1777
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 28 décembre 1770-9 novembre 1777.
Résultat n°8
28 janvier 1738-3 août 1739.

2 lots 104 medias

Cote
01414, 10C1307
Date
1738-1739
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 28 janvier 1738-3 août 1739.
Résultat n°9
23 juillet 1783-16 janvier 1786.

2 lots 224 medias

Cote
01450, 10C1343
Date
1783-1786
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 23 juillet 1783-16 janvier 1786.
Résultat n°10
1er décembre 1779-10 février 1781.

2 lots 119 medias

Cote
01448, 10C1341
Date
1779-1781
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er décembre 1779-10 février 1781.
Résultat n°11
26 octobre 1754-16 octobre 1755.

2 lots 108 medias

Cote
01429, 10C1322
Date
1754-1755
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 26 octobre 1754-16 octobre 1755.
Résultat n°12
23 juin 1733-29 janvier 1735.

2 lots 116 medias

Cote
01411, 10C1304
Date
1733-1735
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 23 juin 1733-29 janvier 1735.
Résultat n°13
8 juillet 1765 -12 septembre 1770.

2 lots 57 medias

Cote
01466, 10C1357
Date
1765-1770
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 8 juillet 1765 -12 septembre 1770.
Résultat n°14
14 août 1773-30 janvier 1775.

2 lots 104 medias

Cote
01443, 10C1336
Date
1773-1775
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 14 août 1773-30 janvier 1775.
Résultat n°15
11 juillet 1770-14 février 1772.

2 lots 123 medias

Cote
01441, 10C1334
Date
1770-1772
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 11 juillet 1770-14 février 1772.
Résultat n°16
27 janvier 1758-8 avril 1759.

2 lots 106 medias

Cote
01432, 10C1325
Date
1758-1759
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 27 janvier 1758-8 avril 1759.
Résultat n°17
20 décembre 1756-27 janvier 1758.

2 lots 105 medias

Cote
01431, 10C1324
Date
1756-1758
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 20 décembre 1756-27 janvier 1758.
Résultat n°18
14 décembre 1744-10 novembre 1747.

2 lots 54 medias

Cote
01460, 10C1351
Date
1744-1747
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 14 décembre 1744-10 novembre 1747.
Résultat n°19
2 janvier 1763-29 février 1764.

2 lots 117 medias

Cote
01436, 10C1329
Date
1763-1764
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 2 janvier 1763-29 février 1764.
Résultat n°20
3 août 1739-4 février 1741.

2 lots 104 medias

Cote
01415, 10C1308
Date
1739-1741
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 3 août 1739-4 février 1741.
Résultat n°21
15 octobre 1778-7 juillet 1792.

2 lots 95 medias

Cote
01475, 10C1365
Date
1778-1792
Lieu - Type de document
Table des testaments
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Tables alphabétiques des testaments.
  • 15 octobre 1778-7 juillet 1792.
Résultat n°22
9 février 1785 -22 novembre 1787.

2 lots 62 medias

Cote
01470, 10C1361
Date
1785-1787
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 9 février 1785 -22 novembre 1787.
Résultat n°23
12 avril 1790-2 janvier 1792.

2 lots 204 medias

Cote
01453, 10C1346
Date
1790-1792
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 12 avril 1790-2 janvier 1792.
Résultat n°24
4 juin 1759-7 mai 1765.

2 lots 54 medias

Cote
01465, 10C1356
Date
1759-1765
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 4 juin 1759-7 mai 1765.
Résultat n°25
11 décembre 1724-2 mars 1727.

2 lots 114 medias

Cote
01407, 10C1300
Date
1724-1727
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 11 décembre 1724-2 mars 1727.
Résultat n°26
28 octobre 1765-1er juillet 1767.

2 lots 128 medias

Cote
01438, 10C1331
Date
1765-1767
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 28 octobre 1765-1er juillet 1767.
Résultat n°27
26 avril 1751-19 juin 1752.

2 lots 116 medias

Cote
01426, 10C1319
Date
1751-1752
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 26 avril 1751-19 juin 1752.
Résultat n°28
26 avril 1746-15 mai 1747.

2 lots 104 medias

Cote
01421, 10C1314
Date
1746-1747
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 26 avril 1746-15 mai 1747.
Résultat n°29
5 mars 1742-12 février 1743.

2 lots 104 medias

Cote
01417, 10C1310
Date
1742-1743
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 5 mars 1742-12 février 1743.
Résultat n°30
1er mars 1764-28 octobre 1765.

2 lots 114 medias

Cote
01437, 10C1330
Date
1764-1765
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er mars 1764-28 octobre 1765.
Résultat n°31
16 octobre 1755-20 décembre 1756.

2 lots 107 medias

Cote
01430, 10C1323
Date
1755-1756
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 16 octobre 1755-20 décembre 1756.
Résultat n°32
1er juillet 1731-9 février 1738.

2 lots 56 medias

Cote
01457, 10C1348
Date
1731-1738
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 1er juillet 1731-9 février 1738.
Résultat n°33
5 février 1741-5 mars 1742.

2 lots 104 medias

Cote
01416, 10C1309
Date
1741-1742
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 5 février 1741-5 mars 1742.
Résultat n°34
2 mars 1727-5 novembre 1729.

2 lots 110 medias

Cote
01408, 10C1301
Date
1727-1729
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 2 mars 1727-5 novembre 1729.
Résultat n°35
15 novembre 1778-30 novembre 1779.

2 lots 105 medias

Cote
01447, 10C1340
Date
1778-1779
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 15 novembre 1778-30 novembre 1779.
Résultat n°36
7 février 1744-26 février 1745.

2 lots 104 medias

Cote
01419, 10C1312
Date
1744-1745
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 7 février 1744-26 février 1745.
Résultat n°37
9 novembre 1729-12 septembre 1731.

2 lots 108 medias

Cote
01409, 10C1302
Date
1729-1731
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 9 novembre 1729-12 septembre 1731.
Résultat n°38
13 mai 1748-8 avril 1749.

2 lots 104 medias

Cote
01423, 10C1316
Date
1748-1749
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 13 mai 1748-8 avril 1749.
Résultat n°39
9 avril 1759-10 juin 1760.

2 lots 111 medias

Cote
01433, 10C1326
Date
1759-1760
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 9 avril 1759-10 juin 1760.
Résultat n°40
10 novembre 1747-8 juin 1750.

2 lots 54 medias

Cote
01461, 10C1352
Date
1747-1750
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 10 novembre 1747-8 juin 1750.