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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Table alphabétique des donations et autres dispositions éventuelles.

2 lots 46 medias

Cote
01476, 10C1366
Date
27 janvier 1732-18 mars 1791
Lieu - Type de document
Table des donations
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Table alphabétique des donations et autres dispositions...
Résultat n°2
15 octobre 1778-7 juillet 1792.

2 lots 95 medias

Cote
01475, 10C1365
Date
1778-1792
Lieu - Type de document
Table des testaments
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Tables alphabétiques des testaments.
  • 15 octobre 1778-7 juillet 1792.
Résultat n°3
1er janvier 1751-20 avril 1780.

2 lots 55 medias

Cote
01474, 10C1364
Date
1751-1780
Lieu - Type de document
Table des testaments
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Tables alphabétiques des testaments.
  • 1er janvier 1751-20 avril 1780.
Résultat n°4
Pièces annexes aux registres d'insinuation.

2 lots 71 medias

Cote
01472, 10C1363
Date
9 novembre 1743-15 février 1782
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Pièces annexes aux registres d'insinuation.
Résultat n°5
22 novembre 1787-31 janvier 1791.

2 lots 70 medias

Cote
01471, 10C1362
Date
1787-1791
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 22 novembre 1787-31 janvier 1791.
Résultat n°6
9 février 1785 -22 novembre 1787.

2 lots 62 medias

Cote
01470, 10C1361
Date
1785-1787
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 9 février 1785 -22 novembre 1787.
Résultat n°7
1er mai 1780-8 février 1785.

2 lots 108 medias

Cote
01469, 10C1360
Date
1780-1785
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 1er mai 1780-8 février 1785.
Résultat n°8
10 novembre 1777-30 avril 1780.

2 lots 51 medias

Cote
01468, 10C1359
Date
1777-1780
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 10 novembre 1777-30 avril 1780.
Résultat n°9
28 décembre 1770-9 novembre 1777.

2 lots 116 medias

Cote
01467, 10C1358
Date
1770-1777
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 28 décembre 1770-9 novembre 1777.
Résultat n°10
8 juillet 1765 -12 septembre 1770.

2 lots 57 medias

Cote
01466, 10C1357
Date
1765-1770
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 8 juillet 1765 -12 septembre 1770.
Résultat n°11
4 juin 1759-7 mai 1765.

2 lots 54 medias

Cote
01465, 10C1356
Date
1759-1765
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 4 juin 1759-7 mai 1765.
Résultat n°12
26 juin 1755-26 mai 1759.

2 lots 57 medias

Cote
01464, 10C1355
Date
1755-1759
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 26 juin 1755-26 mai 1759.
Résultat n°13
25 janvier 1753-24 juin 1755.

2 lots 54 medias

Cote
01463, 10C1354
Date
1753-1755
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 25 janvier 1753-24 juin 1755.
Résultat n°14
8 juin 1750-27 janvier 1753.

2 lots 54 medias

Cote
01462, 10C1353
Date
1750-1753
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 8 juin 1750-27 janvier 1753.
Résultat n°15
10 novembre 1747-8 juin 1750.

2 lots 54 medias

Cote
01461, 10C1352
Date
1747-1750
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 10 novembre 1747-8 juin 1750.
Résultat n°16
14 décembre 1744-10 novembre 1747.

2 lots 54 medias

Cote
01460, 10C1351
Date
1744-1747
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 14 décembre 1744-10 novembre 1747.
Résultat n°17
19 mars 1742-13 décembre 1744.

2 lots 54 medias

Cote
01459, 10C1350
Date
1742-1744
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 19 mars 1742-13 décembre 1744.
Résultat n°18
9 février 1738 -18 mars 1742.

2 lots 54 medias

Cote
01458, 10C1349
Date
1738-1742
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 9 février 1738 -18 mars 1742.
Résultat n°19
1er juillet 1731-9 février 1738.

2 lots 56 medias

Cote
01457, 10C1348
Date
1731-1738
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 1er juillet 1731-9 février 1738.
Résultat n°20
17 novembre 1722-1er juillet 1731.

2 lots 118 medias

Cote
01456, 10C1347
Date
1722-1731
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 17 novembre 1722-1er juillet 1731.
Résultat n°21
2 janvier-26 août 1792.

2 lots 94 medias

Cote
01454, 10C2323
Date
1792
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 2 janvier-26 août 1792.
Résultat n°22
12 avril 1790-2 janvier 1792.

2 lots 204 medias

Cote
01453, 10C1346
Date
1790-1792
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 12 avril 1790-2 janvier 1792.
Résultat n°23
26 mai 1788-12 avril 1790.

2 lots 206 medias

Cote
01452, 10C1345
Date
1788-1790
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 26 mai 1788-12 avril 1790.
Résultat n°24
17 janvier 1786-26 mai 1788.

2 lots 214 medias

Cote
01451, 10C1344
Date
1786-1788
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 17 janvier 1786-26 mai 1788.
Résultat n°25
23 juillet 1783-16 janvier 1786.

2 lots 224 medias

Cote
01450, 10C1343
Date
1783-1786
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 23 juillet 1783-16 janvier 1786.
Résultat n°26
10 février 1781-23 juillet 1783.

2 lots 212 medias

Cote
01449, 10C1342
Date
1781-1783
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 10 février 1781-23 juillet 1783.
Résultat n°27
1er décembre 1779-10 février 1781.

2 lots 119 medias

Cote
01448, 10C1341
Date
1779-1781
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er décembre 1779-10 février 1781.
Résultat n°28
15 novembre 1778-30 novembre 1779.

2 lots 105 medias

Cote
01447, 10C1340
Date
1778-1779
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 15 novembre 1778-30 novembre 1779.
Résultat n°29
26 septembre 1777-15 novembre 1778.

2 lots 107 medias

Cote
01446, 10C1339
Date
1777-1778
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 26 septembre 1777-15 novembre 1778.
Résultat n°30
30 mai 1776-26 septembre 1777.

2 lots 104 medias

Cote
01445, 10C1338
Date
1776-1777
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 30 mai 1776-26 septembre 1777.
Résultat n°31
30 janvier 1775-30 mai 1776.

2 lots 105 medias

Cote
01444, 10C1337
Date
1775-1776
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 30 janvier 1775-30 mai 1776.
Résultat n°32
14 août 1773-30 janvier 1775.

2 lots 104 medias

Cote
01443, 10C1336
Date
1773-1775
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 14 août 1773-30 janvier 1775.
Résultat n°33
14 février 1772-14 août 1773.

2 lots 118 medias

Cote
01442, 10C1335
Date
1772-1773
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 14 février 1772-14 août 1773.
Résultat n°34
11 juillet 1770-14 février 1772.

2 lots 123 medias

Cote
01441, 10C1334
Date
1770-1772
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 11 juillet 1770-14 février 1772.
Résultat n°35
15 janvier 1769-11 juillet 1770.

2 lots 119 medias

Cote
01440, 10C1333
Date
1769-1770
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 15 janvier 1769-11 juillet 1770.
Résultat n°36
1er juillet 1767-15 janvier 1769.

2 lots 113 medias

Cote
01439, 10C1332
Date
1767-1769
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er juillet 1767-15 janvier 1769.
Résultat n°37
28 octobre 1765-1er juillet 1767.

2 lots 128 medias

Cote
01438, 10C1331
Date
1765-1767
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 28 octobre 1765-1er juillet 1767.
Résultat n°38
1er mars 1764-28 octobre 1765.

2 lots 114 medias

Cote
01437, 10C1330
Date
1764-1765
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er mars 1764-28 octobre 1765.
Résultat n°39
2 janvier 1763-29 février 1764.

2 lots 117 medias

Cote
01436, 10C1329
Date
1763-1764
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 2 janvier 1763-29 février 1764.
Résultat n°40
6 novembre 1761-2 janvier 1763.

2 lots 113 medias

Cote
01435, 10C1328
Date
1761-1763
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 6 novembre 1761-2 janvier 1763.