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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
15 mai 1693-31 décembre 1693.

2 lots 54 medias

Cote
01480, 10C1368
Date
1693
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 15 mai 1693-31 décembre 1693.
Résultat n°2
2 janvier 1694-3 décembre 1695.

2 lots 81 medias

Cote
01481, 10C1369
Date
1694-1695
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 2 janvier 1694-3 décembre 1695.
Résultat n°3
6 mars 1696-20 décembre 1697.

2 lots 58 medias

Cote
01482, 10C1370
Date
1696-1697
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 6 mars 1696-20 décembre 1697.
Résultat n°4
22 décembre 1697-22 novembre 1698.

2 lots 27 medias

Cote
01483, 10C1371
Date
1697-1698
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 22 décembre 1697-22 novembre 1698.
Résultat n°5
24 novembre 1697-17 février 1700.

2 lots 34 medias

Cote
01484, 10C1372
Date
1697-1700
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 24 novembre 1697-17 février 1700.
Résultat n°6
17 février 1700-17 décembre 1704.

2 lots 104 medias

Cote
01485, 10C1373
Date
1700-1704
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 17 février 1700-17 décembre 1704.
Résultat n°7
17 décembre 1704-19 décembre 1706.

2 lots 67 medias

Cote
01487, 10C1374
Date
1704-1706
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 17 décembre 1704-19 décembre 1706.
Résultat n°8
1er février 1707-2 septembre 1708.

2 lots 70 medias

Cote
01488, 10C1375
Date
1707-1708
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er février 1707-2 septembre 1708.
Résultat n°9
2 septembre 1708-8 juin 1711.

2 lots 103 medias

Cote
01489, 10C1376
Date
1708-1711
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 2 septembre 1708-8 juin 1711.
Résultat n°10
10 novembre 1726-29 décembre 1728.

2 lots 104 medias

Cote
01490, 10C1377
Date
1726-1728
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 10 novembre 1726-29 décembre 1728.
Résultat n°11
29 décembre 1728-12 mai 1730.

2 lots 105 medias

Cote
01491, 10C1378
Date
1728-1730
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 29 décembre 1728-12 mai 1730.
Résultat n°12
24 mai 1730-28 novembre 1731.

2 lots 105 medias

Cote
01492, 10C1379
Date
1730-1731
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 24 mai 1730-28 novembre 1731.
Résultat n°13
28 novembre 1731-28 février 1733.

2 lots 105 medias

Cote
01493, 10C1380
Date
1731-1733
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 28 novembre 1731-28 février 1733.
Résultat n°14
1er mars 1733-3 septembre 1734.

2 lots 105 medias

Cote
01494, 10C1381
Date
1733-1734
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er mars 1733-3 septembre 1734.
Résultat n°15
4 septembre 1734-18 mars 1736.

2 lots 105 medias

Cote
01495, 10C1382
Date
1734-1736
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 4 septembre 1734-18 mars 1736.
Résultat n°16
22 mars 1736-28 mai 1738.

2 lots 105 medias

Cote
01496, 10C1383
Date
1736-1738
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 22 mars 1736-28 mai 1738.
Résultat n°17
3 juin 1738-12 août 1740.

2 lots 104 medias

Cote
01497, 10C1384
Date
1738-1740
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 3 juin 1738-12 août 1740.
Résultat n°18
24 août 1740-1er juillet 1742.

2 lots 105 medias

Cote
01498, 10C1385
Date
1740-1742
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 24 août 1740-1er juillet 1742.
Résultat n°19
1er juillet 1742-18 juillet 1744.

2 lots 104 medias

Cote
01499, 10C1386
Date
1742-1744
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er juillet 1742-18 juillet 1744.
Résultat n°20
19 juillet 1744-20 octobre 1746.

2 lots 104 medias

Cote
01500, 10C1387
Date
1744-1746
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 19 juillet 1744-20 octobre 1746.
Résultat n°21
20 octobre 1746-27 août 1748.

2 lots 105 medias

Cote
01501, 10C1388
Date
1746-1748
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 20 octobre 1746-27 août 1748.
Résultat n°22
28 août 1748-30 juin 1750.

2 lots 105 medias

Cote
01502, 10C1389
Date
1748-1750
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 28 août 1748-30 juin 1750.
Résultat n°23
1er juillet 1750-1er mars 1752.

2 lots 104 medias

Cote
01503, 10C1390
Date
1750-1752
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er juillet 1750-1er mars 1752.
Résultat n°24
1er mars 1752-10 février 1754.

2 lots 104 medias

Cote
01504, 10C1391
Date
1752-1754
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er mars 1752-10 février 1754.
Résultat n°25
10 février 1754-9 mai 1755.

2 lots 103 medias

Cote
01505, 10C1392
Date
1754-1755
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 10 février 1754-9 mai 1755.
Résultat n°26
9 mai 1755-4 février 1757.

2 lots 104 medias

Cote
01506, 10C1393
Date
1755-1757
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 9 mai 1755-4 février 1757.
Résultat n°27
4 février 1757-1er juillet 1758.

2 lots 105 medias

Cote
01507, 10C1394
Date
1757-1758
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 4 février 1757-1er juillet 1758.
Résultat n°28
1er juillet 1758-11 janvier 1760.

2 lots 105 medias

Cote
01508, 10C1395
Date
1758-1760
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er juillet 1758-11 janvier 1760.
Résultat n°29
11 janvier 1760-20 août 1761.

2 lots 103 medias

Cote
01509, 10C1396
Date
1760-1761
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 11 janvier 1760-20 août 1761.
Résultat n°30
27 août 1761-18 février 1763.

2 lots 104 medias

Cote
01510, 10C1397
Date
1761-1763
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 27 août 1761-18 février 1763.
Résultat n°31
18 février 1763-27 septembre 1764.

2 lots 104 medias

Cote
01511, 10C1398
Date
1763-1764
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 18 février 1763-27 septembre 1764.
Résultat n°32
28 septembre 1764-14 janvier 1767.

2 lots 104 medias

Cote
01512, 10C1399
Date
1764-1767
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 28 septembre 1764-14 janvier 1767.
Résultat n°33
14 janvier 1767-19 décembre 1768.

2 lots 104 medias

Cote
01513, 10C1400
Date
1767-1768
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 14 janvier 1767-19 décembre 1768.
Résultat n°34
20 décembre 1768-22 novembre 1770.

2 lots 104 medias

Cote
01514, 10C1401
Date
1768-1770
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 20 décembre 1768-22 novembre 1770.
Résultat n°35
22 novembre 1770-9 mars 1772.

2 lots 103 medias

Cote
01515, 10C1402
Date
1770-1772
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 22 novembre 1770-9 mars 1772.
Résultat n°36
9 mars 1772-15 juillet 1773.

2 lots 104 medias

Cote
01516, 10C1403
Date
1772-1773
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 9 mars 1772-15 juillet 1773.
Résultat n°37
15 juillet 1773-4 juillet 1775.

2 lots 103 medias

Cote
01517, 10C1404
Date
1773-1775
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 15 juillet 1773-4 juillet 1775.
Résultat n°38
4 juillet 1775-26 avril 1777.

2 lots 104 medias

Cote
01518, 10C1405
Date
1775-1777
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 4 juillet 1775-26 avril 1777.
Résultat n°39
26 avril 1777-4 mars 1779.

2 lots 104 medias

Cote
01519, 10C1406
Date
1777-1779
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 26 avril 1777-4 mars 1779.
Résultat n°40
4 mars 1779-10 janvier 1781.

2 lots 105 medias

Cote
01520, 10C1407
Date
1779-1781
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 4 mars 1779-10 janvier 1781.
Résultat n°41
10 janvier 1781-7 octobre 1782.

2 lots 104 medias

Cote
01521, 10C1408
Date
1781-1782
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 10 janvier 1781-7 octobre 1782.
Résultat n°42
7 octobre 1782-29 août 1785.

2 lots 204 medias

Cote
01522, 10C1409
Date
1782-1785
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 7 octobre 1782-29 août 1785.
Résultat n°43
29 août 1785-21 octobre 1788.

2 lots 204 medias

Cote
01523, 10C1410
Date
1785-1788
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 29 août 1785-21 octobre 1788.
Résultat n°44
22 octobre 1788-15 novembre 1791.

2 lots 208 medias

Cote
01524, 10C1411
Date
1788-1791
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 22 octobre 1788-15 novembre 1791.
Résultat n°45
1er juillet 1705-3 septembre 1708.

2 lots 63 medias

Cote
01526, 10C1412
Date
1705-1708
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 1er juillet 1705-3 septembre 1708.
Résultat n°46
3 septembre 1708-8 juin 1711.

2 lots 53 medias

Cote
01527, 10C1413
Date
1708-1711
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 3 septembre 1708-8 juin 1711.
Résultat n°47
8 juin 1711-16 avril 1715.

2 lots 57 medias

Cote
01528, 10C1414
Date
1711-1715
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 8 juin 1711-16 avril 1715.
Résultat n°48
1er août 1729-31 octobre 1732.

2 lots 55 medias

Cote
01530, 10C1415
Date
1729-1732
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 1er août 1729-31 octobre 1732.
Résultat n°49
21 octobre 1732-16 septembre 1735.

2 lots 55 medias

Cote
01531, 10C1416
Date
1732-1735
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 21 octobre 1732-16 septembre 1735.
Résultat n°50
1er octobre 1735-30 juin 1742.

2 lots 54 medias

Cote
01532, 10C1417
Date
1735-1742
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 1er octobre 1735-30 juin 1742.
Résultat n°51
3 juillet 1742-30 juin 1749.

2 lots 55 medias

Cote
01533, 10C1418
Date
1742-1749
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 3 juillet 1742-30 juin 1749.
Résultat n°52
1er juillet 1749-20 septembre 1754.

2 lots 64 medias

Cote
01534, 10C1419
Date
1749-1754
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 1er juillet 1749-20 septembre 1754.
Résultat n°53
24 septembre 1754-12 juillet 1760.

2 lots 53 medias

Cote
01535, 10C1420
Date
1754-1760
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 24 septembre 1754-12 juillet 1760.
Résultat n°54
22 juillet 1760-24 janvier 1767.

2 lots 54 medias

Cote
01536, 10C1421
Date
1760-1767
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 22 juillet 1760-24 janvier 1767.
Résultat n°55
24 janvier 1767-16 avril 1773.

2 lots 56 medias

Cote
01537, 10C1422
Date
1767-1773
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 24 janvier 1767-16 avril 1773.
Résultat n°56
17 avril 1773-1er juin 1777.

2 lots 54 medias

Cote
01538, 10C1423
Date
1773-1777
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 17 avril 1773-1er juin 1777.
Résultat n°57
2 juin 1777-16 août 1785.

2 lots 109 medias

Cote
01539, 10C1424
Date
1777-1785
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 2 juin 1777-16 août 1785.
Résultat n°58
16 août 1785-26 avril 1789.

2 lots 59 medias

Cote
01540, 10C1425
Date
1785-1789
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 16 août 1785-26 avril 1789.
Résultat n°59
27 avril 1789-1er février 1791.

2 lots 29 medias

Cote
01541, 10C1426
Date
1789-1791
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 27 avril 1789-1er février 1791.
Résultat n°60
Pièces annexes aux registres d'insinuation.

2 lots 17 medias

Cote
01542, 10C1427
Date
13 octobre 1746-10 août 1759
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Pièces annexes aux registres d'insinuation.
Résultat n°61
1er avril 1730-22 mai 1734.

2 lots 54 medias

Cote
01544, 10C1428
Date
1730-1734
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Centième denier.
  • 1er avril 1730-22 mai 1734.
Résultat n°62
22 mai 1734-6 février 1739.

2 lots 54 medias

Cote
01545, 10C1429
Date
1734-1739
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Centième denier.
  • 22 mai 1734-6 février 1739.
Résultat n°63
6 février 1739-30 juin 1742.

2 lots 57 medias

Cote
01546, 10C1430
Date
1739-1742
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Centième denier.
  • 6 février 1739-30 juin 1742.
Résultat n°64
6 juillet 1742-14 mai 1746.

2 lots 54 medias

Cote
01547, 10C1431
Date
1742-1746
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Centième denier.
  • 6 juillet 1742-14 mai 1746.
Résultat n°65
15 mai 1746-1er avril 1750.

2 lots 54 medias

Cote
01548, 10C1432
Date
1746-1750
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Centième denier.
  • 15 mai 1746-1er avril 1750.
Résultat n°66
1er août 1748-12 mars 1750.

2 lots 7 medias

Cote
01549, 10C1433
Date
1748-1750
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Centième denier.
  • 1er août 1748-12 mars 1750.
Résultat n°67
11 avril 1750-25 janvier 1754.

2 lots 54 medias

Cote
01550, 10C1434
Date
1750-1754
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Centième denier.
  • 11 avril 1750-25 janvier 1754.
Résultat n°68
14 février 1754-3 août 1757.

2 lots 53 medias

Cote
01551, 10C1435
Date
1754-1757
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Centième denier.
  • 14 février 1754-3 août 1757.
Résultat n°69
11 août 1757-11 avril 1761.

2 lots 54 medias

Cote
01552, 10C1436
Date
1757-1761
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Centième denier.
  • 11 août 1757-11 avril 1761.
Résultat n°70
11 avril 1761-12 août 1765.

2 lots 55 medias

Cote
01553, 10C1437
Date
1761-1765
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Centième denier.
  • 11 avril 1761-12 août 1765.
Résultat n°71
23 août 1765-9 février 1769.

2 lots 55 medias

Cote
01554, 10C1438
Date
1765-1769
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Centième denier.
  • 23 août 1765-9 février 1769.
Résultat n°72
9 février 1769-15 décembre 1771.

2 lots 57 medias

Cote
01555, 10C1439
Date
1769-1771
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Centième denier.
  • 9 février 1769-15 décembre 1771.
Résultat n°73
24 décembre 1771-9 août 1773.

2 lots 54 medias

Cote
01556, 10C1440
Date
1771-1773
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Centième denier.
  • 24 décembre 1771-9 août 1773.
Résultat n°74
9 août 1773-9 février 1777.

2 lots 105 medias

Cote
01557, 10C1441
Date
1773-1777
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Centième denier.
  • 9 août 1773-9 février 1777.
Résultat n°75
10 février 1777-23 octobre 1780.

2 lots 105 medias

Cote
01558, 10C1442
Date
1777-1780
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Centième denier.
  • 10 février 1777-23 octobre 1780.
Résultat n°76
23 octobre 1780-11 novembre 1784.

2 lots 105 medias

Cote
01559, 10C1443
Date
1780-1784
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Centième denier.
  • 23 octobre 1780-11 novembre 1784.
Résultat n°77
11 novembre 1784-6 avril 1789.

2 lots 105 medias

Cote
01560, 10C1444
Date
1784-1789
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Centième denier.
  • 11 novembre 1784-6 avril 1789.
Résultat n°78
6 avril 1789-26 germinal an VII.

2 lots 203 medias

Cote
01561, 10C1445
Date
1789-1799
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Centième denier.
  • 6 avril 1789-26 germinal an VII.
Résultat n°79
Pièces annexes aux registres du centième denier.

2 lots 432 medias

Cote
01562, 10C1446
Date
11 février 1730-16 mars 1789
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Pièces annexes aux registres du centième denier.
Résultat n°80
Droits de greffe : affirmations de voyage.

2 lots 16 medias

Cote
01563, 10C1447
Date
14 mars 1785-15 janvier 1791
Lieu - Type de document
Droit de greffe
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Droits de greffe : affirmations de voyage.