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61 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
8 mai 1693-6 juin 1694.

2 lots 46 medias

8 mai 1693-6 juin 1694.
Cote
01679, 10C1549
 Date
1693-1694
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 8 mai 1693-6 juin 1694.
Résultat n°2
14 novembre 1719-30 juin 1720.

2 lots 52 medias

14 novembre 1719-30 juin 1720.
Cote
01680, 10C1550
 Date
1719-1720
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 14 novembre 1719-30 juin 1720.
Résultat n°3
29 novembre 1722-27 juillet 1729.

2 lots 56 medias

29 novembre 1722-27 juillet 1729.
Cote
01705, 10C1573
 Date
1722-1729
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 29 novembre 1722-27 juillet 1729.
Résultat n°4
24 novembre 1722-26 février 1725.

2 lots 104 medias

24 novembre 1722-26 février 1725.
Cote
01681, 10C1551
 Date
1722-1725
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 24 novembre 1722-26 février 1725.
Résultat n°5
7 décembre 1722-25 mars 1730

2 lots 55 medias

7 décembre 1722-25 mars 1730
Cote
01715, 10C1582
 Date
1722-1730
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Centième denier.
  • 7 décembre 1722-25 mars 1730
Résultat n°6
26 février 1725-3 novembre 1726.

2 lots 104 medias

26 février 1725-3 novembre 1726.
Cote
01682, 10C1552
 Date
1725-1726
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 26 février 1725-3 novembre 1726.
Résultat n°7
Table des baux des biens des gens de mainmorte.

2 lots 29 medias

Table des baux des biens des gens de mainmorte.
Cote
01744, 10C1607
 Date
1er janvier 1741-1er janvier 1790
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Table des baux des biens des gens de mainmorte.
Résultat n°8
Table alphabétique des baux.

2 lots 54 medias

Table alphabétique des baux.
Cote
01743, 10C1606
 Date
1er janvier 1741-1er janvier 1790
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Table alphabétique des baux.
Résultat n°9
17 janvier 1741-23 octobre 1782.

2 lots 52 medias

17 janvier 1741-23 octobre 1782.
Cote
01733, 10C1598
 Date
1741-1782
 Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • 17 janvier 1741-23 octobre 1782.
Résultat n°10
Table alphabétique des partages.

2 lots 28 medias

Table alphabétique des partages.
Cote
01735, 10C1600
 Date
1er janvier 1751-30 septembre 1789
 Lieu - Type de document
Table des partages

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Table alphabétique des partages.
Résultat n°11
Table alphabétique des co-partageants.

2 lots 27 medias

Table alphabétique des co-partageants.
Cote
01736, 10C1601
 Date
1er janvier 1751-30 septembre 1789
 Lieu - Type de document
Table des co-partageants

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Table alphabétique des co-partageants.
Résultat n°12
1er janvier 1753-1er janvier 1788.

2 lots 100 medias

1er janvier 1753-1er janvier 1788.
Cote
01729, 10C1595
 Date
1753-1788
 Lieu - Type de document
Table des décès

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Tables alphabétiques des sépultures.
  • 1er janvier 1753-1er janvier 1788.
Résultat n°13
19 janvier 1753-30 novembre 1754.

2 lots 104 medias

19 janvier 1753-30 novembre 1754.
Cote
01683, 10C1553
 Date
1753-1754
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 19 janvier 1753-30 novembre 1754.
Résultat n°14
Table alphabétique des successions acquittées.

2 lots 43 medias

Table alphabétique des successions acquittées.
Cote
01731, 10C1597
 Date
1er janvier 1753-11 janvier 1790
 Lieu - Type de document
Table des successions acquittées

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Table alphabétique des successions acquittées.
Résultat n°15
1er janvier 1753-5 novembre 1782.

2 lots 69 medias

1er janvier 1753-5 novembre 1782.
Cote
01738, 10C1602
 Date
1753-1782
 Lieu - Type de document
Table des vendeurs

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
  • 1er janvier 1753-5 novembre 1782.
Résultat n°16
1er janvier 1753-5 novembre 1782.

2 lots 55 medias

1er janvier 1753-5 novembre 1782.
Cote
01741, 10C1604
 Date
1753-1782
 Lieu - Type de document
Table des acquéreurs

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  • 1er janvier 1753-5 novembre 1782.
Résultat n°17
1er juillet 1754-17 juillet 1759.

2 lots 54 medias

1er juillet 1754-17 juillet 1759.
Cote
01706, 10C1574
 Date
1754-1759
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 1er juillet 1754-17 juillet 1759.
Résultat n°18
1er octobre 1754-31 mars 1759

2 lots 54 medias

1er octobre 1754-31 mars 1759
Cote
01716, 10C1583
 Date
1754-1759
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Centième denier.
  • 1er octobre 1754-31 mars 1759
Résultat n°19
1er décembre 1754-20 décembre 1756.

2 lots 104 medias

1er décembre 1754-20 décembre 1756.
Cote
01684, 10C1554
 Date
1754-1756
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er décembre 1754-20 décembre 1756.
Résultat n°20
Pièces annexes aux registres d'insinuation.

2 lots 27 medias

Pièces annexes aux registres d'insinuation.
Cote
01713, 10C1581
 Date
3 septembre 1754-14 février 1779
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Pièces annexes aux registres d'insinuation.