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61 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
28 octobre 1791-11 août 1792.

2 lots 49 medias

28 octobre 1791-11 août 1792.
Cote
01703, 10C2325
 Date
1791-1792
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 28 octobre 1791-11 août 1792.
Résultat n°2
11 avril 1789-10 août 1792

2 lots 57 medias

11 avril 1789-10 août 1792
Cote
01724, 10C1591
 Date
1789-1792
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Centième denier.
  • 11 avril 1789-10 août 1792
Résultat n°3
3 décembre 1788-28 octobre 1791.

2 lots 204 medias

3 décembre 1788-28 octobre 1791.
Cote
01702, 10C1572
 Date
1788-1791
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 3 décembre 1788-28 octobre 1791.
Résultat n°4
9 octobre 1787-31 janvier 1791.

2 lots 55 medias

9 octobre 1787-31 janvier 1791.
Cote
01712, 10C1580
 Date
1787-1791
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 9 octobre 1787-31 janvier 1791.
Résultat n°5
5 novembre 1782-1er janvier 1790.

2 lots 44 medias

5 novembre 1782-1er janvier 1790.
Cote
01742, 10C1605
 Date
1782-1790
 Lieu - Type de document
Table des acquéreurs

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  • 5 novembre 1782-1er janvier 1790.
Résultat n°6
5 novembre 1782-1er janvier 1790.

2 lots 56 medias

5 novembre 1782-1er janvier 1790.
Cote
01739, 10C1603
 Date
1782-1790
 Lieu - Type de document
Table des vendeurs

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
  • 5 novembre 1782-1er janvier 1790.
Résultat n°7
11 janvier 1759-1er janvier 1790.

2 lots 74 medias

11 janvier 1759-1er janvier 1790.
Cote
01734, 10C1599
 Date
1759-1790
 Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • 11 janvier 1759-1er janvier 1790.
Résultat n°8
Droits de greffe : affirmations de voyage.

2 lots 16 medias

Droits de greffe : affirmations de voyage.
Cote
01727, 10C1594
 Date
1er février 1785-25 janvier 1790
 Lieu - Type de document
Droit de greffe

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Droits de greffe : affirmations de voyage.
Résultat n°9
Table alphabétique des successions acquittées.

2 lots 43 medias

Table alphabétique des successions acquittées.
Cote
01731, 10C1597
 Date
1er janvier 1753-11 janvier 1790
 Lieu - Type de document
Table des successions acquittées

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Table alphabétique des successions acquittées.
Résultat n°10
Table des baux des biens des gens de mainmorte.

2 lots 29 medias

Table des baux des biens des gens de mainmorte.
Cote
01744, 10C1607
 Date
1er janvier 1741-1er janvier 1790
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Table des baux des biens des gens de mainmorte.
Résultat n°11
Table alphabétique des baux.

2 lots 54 medias

Table alphabétique des baux.
Cote
01743, 10C1606
 Date
1er janvier 1741-1er janvier 1790
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Table alphabétique des baux.
Résultat n°12
1er janvier 1788-3 décembre 1789.

2 lots 61 medias

1er janvier 1788-3 décembre 1789.
Cote
01730, 10C1596
 Date
1788-1789
 Lieu - Type de document
Table des décès

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Tables alphabétiques des sépultures.
  • 1er janvier 1788-3 décembre 1789.
Résultat n°13
9 mai 1787-10 avril 1789

2 lots 57 medias

9 mai 1787-10 avril 1789
Cote
01723, 10C1590
 Date
1787-1789
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Centième denier.
  • 9 mai 1787-10 avril 1789
Résultat n°14
Pièces annexes aux registres du centième denier.

2 lots 265 medias

Pièces annexes aux registres du centième denier.
Cote
01725, 10C1592
 Date
3 avril 1755-15 décembre 1789
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Pièces annexes aux registres du centième denier.
Résultat n°15
Table alphabétique des partages.

2 lots 28 medias

Table alphabétique des partages.
Cote
01735, 10C1600
 Date
1er janvier 1751-30 septembre 1789
 Lieu - Type de document
Table des partages

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Table alphabétique des partages.
Résultat n°16
Table alphabétique des co-partageants.

2 lots 27 medias

Table alphabétique des co-partageants.
Cote
01736, 10C1601
 Date
1er janvier 1751-30 septembre 1789
 Lieu - Type de document
Table des co-partageants

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Table alphabétique des co-partageants.
Résultat n°17
17 décembre 1785-3 décembre 1788.

2 lots 216 medias

17 décembre 1785-3 décembre 1788.
Cote
01701, 10C1571
 Date
1785-1788
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 17 décembre 1785-3 décembre 1788.
Résultat n°18
1er janvier 1753-1er janvier 1788.

2 lots 100 medias

1er janvier 1753-1er janvier 1788.
Cote
01729, 10C1595
 Date
1753-1788
 Lieu - Type de document
Table des décès

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Tables alphabétiques des sépultures.
  • 1er janvier 1753-1er janvier 1788.
Résultat n°19
13 mars 1783-9 octobre 1787.

2 lots 55 medias

13 mars 1783-9 octobre 1787.
Cote
01711, 10C1579
 Date
1783-1787
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 13 mars 1783-9 octobre 1787.
Résultat n°20
19 août 1782-3 mai 1787

2 lots 105 medias

19 août 1782-3 mai 1787
Cote
01722, 10C1589
 Date
1782-1787
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Centième denier.
  • 19 août 1782-3 mai 1787