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61 résultats

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  1. Résultat n°1
    8 mai 1693-6 juin 1694.

    2 lots 46 medias

    8 mai 1693-6 juin 1694.

    Date

    1693-1694

    Cote

    01679, 10C1549

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 8 mai 1693-6 juin 1694.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  2. Résultat n°2
    14 novembre 1719-30 juin 1720.

    2 lots 52 medias

    14 novembre 1719-30 juin 1720.

    Date

    1719-1720

    Cote

    01680, 10C1550

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 14 novembre 1719-30 juin 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  3. Résultat n°3
    29 novembre 1722-27 juillet 1729.

    2 lots 56 medias

    29 novembre 1722-27 juillet 1729.

    Date

    1722-1729

    Cote

    01705, 10C1573

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 29 novembre 1722-27 juillet 1729.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  4. Résultat n°4
    24 novembre 1722-26 février 1725.

    2 lots 104 medias

    24 novembre 1722-26 février 1725.

    Date

    1722-1725

    Cote

    01681, 10C1551

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 24 novembre 1722-26 février 1725.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  5. Résultat n°5
    7 décembre 1722-25 mars 1730

    2 lots 55 medias

    7 décembre 1722-25 mars 1730

    Date

    1722-1730

    Cote

    01715, 10C1582

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Centième denier.
    • 7 décembre 1722-25 mars 1730

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  6. Résultat n°6
    26 février 1725-3 novembre 1726.

    2 lots 104 medias

    26 février 1725-3 novembre 1726.

    Date

    1725-1726

    Cote

    01682, 10C1552

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 26 février 1725-3 novembre 1726.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  7. Résultat n°7
    Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    2 lots 29 medias

    Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    Date

    1er janvier 1741-1er janvier 1790

    Cote

    01744, 10C1607

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  8. Résultat n°8
    Table alphabétique des baux.

    2 lots 54 medias

    Table alphabétique des baux.

    Date

    1er janvier 1741-1er janvier 1790

    Cote

    01743, 10C1606

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Table alphabétique des baux.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  9. Résultat n°9
    17 janvier 1741-23 octobre 1782.

    2 lots 52 medias

    17 janvier 1741-23 octobre 1782.

    Date

    1741-1782

    Cote

    01733, 10C1598

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • 17 janvier 1741-23 octobre 1782.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  10. Résultat n°10
    Table alphabétique des partages.

    2 lots 28 medias

    Table alphabétique des partages.

    Date

    1er janvier 1751-30 septembre 1789

    Cote

    01735, 10C1600

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Table alphabétique des partages.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  11. Résultat n°11
    Table alphabétique des co-partageants.

    2 lots 27 medias

    Table alphabétique des co-partageants.

    Date

    1er janvier 1751-30 septembre 1789

    Cote

    01736, 10C1601

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Table alphabétique des co-partageants.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  12. Résultat n°12
    1er janvier 1753-1er janvier 1788.

    2 lots 100 medias

    1er janvier 1753-1er janvier 1788.

    Date

    1753-1788

    Cote

    01729, 10C1595

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Tables alphabétiques des sépultures.
    • 1er janvier 1753-1er janvier 1788.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  13. Résultat n°13
    19 janvier 1753-30 novembre 1754.

    2 lots 104 medias

    19 janvier 1753-30 novembre 1754.

    Date

    1753-1754

    Cote

    01683, 10C1553

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 19 janvier 1753-30 novembre 1754.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  14. Résultat n°14
    Table alphabétique des successions acquittées.

    2 lots 43 medias

    Table alphabétique des successions acquittées.

    Date

    1er janvier 1753-11 janvier 1790

    Cote

    01731, 10C1597

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Table alphabétique des successions acquittées.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  15. Résultat n°15
    1er janvier 1753-5 novembre 1782.

    2 lots 69 medias

    1er janvier 1753-5 novembre 1782.

    Date

    1753-1782

    Cote

    01738, 10C1602

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
    • 1er janvier 1753-5 novembre 1782.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  16. Résultat n°16
    1er janvier 1753-5 novembre 1782.

    2 lots 55 medias

    1er janvier 1753-5 novembre 1782.

    Date

    1753-1782

    Cote

    01741, 10C1604

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs
    • 1er janvier 1753-5 novembre 1782.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  17. Résultat n°17
    1er juillet 1754-17 juillet 1759.

    2 lots 54 medias

    1er juillet 1754-17 juillet 1759.

    Date

    1754-1759

    Cote

    01706, 10C1574

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 1er juillet 1754-17 juillet 1759.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  18. Résultat n°18
    1er octobre 1754-31 mars 1759

    2 lots 54 medias

    1er octobre 1754-31 mars 1759

    Date

    1754-1759

    Cote

    01716, 10C1583

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Centième denier.
    • 1er octobre 1754-31 mars 1759

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  19. Résultat n°19
    1er décembre 1754-20 décembre 1756.

    2 lots 104 medias

    1er décembre 1754-20 décembre 1756.

    Date

    1754-1756

    Cote

    01684, 10C1554

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1er décembre 1754-20 décembre 1756.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  20. Résultat n°20
    Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    2 lots 27 medias

    Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    Date

    3 septembre 1754-14 février 1779

    Cote

    01713, 10C1581

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes