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  1. Résultat n°1
    8 mai 1693-6 juin 1694.

    2 lots 46 medias

    8 mai 1693-6 juin 1694.

    Date

    1693-1694

    Cote

    01679, 10C1549

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 8 mai 1693-6 juin 1694.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  2. Résultat n°2
    14 novembre 1719-30 juin 1720.

    2 lots 52 medias

    14 novembre 1719-30 juin 1720.

    Date

    1719-1720

    Cote

    01680, 10C1550

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 14 novembre 1719-30 juin 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  3. Résultat n°3
    29 novembre 1722-27 juillet 1729.

    2 lots 56 medias

    29 novembre 1722-27 juillet 1729.

    Date

    1722-1729

    Cote

    01705, 10C1573

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 29 novembre 1722-27 juillet 1729.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  4. Résultat n°4
    24 novembre 1722-26 février 1725.

    2 lots 104 medias

    24 novembre 1722-26 février 1725.

    Date

    1722-1725

    Cote

    01681, 10C1551

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 24 novembre 1722-26 février 1725.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  5. Résultat n°5
    7 décembre 1722-25 mars 1730

    2 lots 55 medias

    7 décembre 1722-25 mars 1730

    Date

    1722-1730

    Cote

    01715, 10C1582

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Centième denier.
    • 7 décembre 1722-25 mars 1730

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  6. Résultat n°6
    26 février 1725-3 novembre 1726.

    2 lots 104 medias

    26 février 1725-3 novembre 1726.

    Date

    1725-1726

    Cote

    01682, 10C1552

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 26 février 1725-3 novembre 1726.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  7. Résultat n°7
    Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    2 lots 29 medias

    Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    Date

    1er janvier 1741-1er janvier 1790

    Cote

    01744, 10C1607

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  8. Résultat n°8
    Table alphabétique des baux.

    2 lots 54 medias

    Table alphabétique des baux.

    Date

    1er janvier 1741-1er janvier 1790

    Cote

    01743, 10C1606

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Table alphabétique des baux.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  9. Résultat n°9
    17 janvier 1741-23 octobre 1782.

    2 lots 52 medias

    17 janvier 1741-23 octobre 1782.

    Date

    1741-1782

    Cote

    01733, 10C1598

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • 17 janvier 1741-23 octobre 1782.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  10. Résultat n°10
    Table alphabétique des partages.

    2 lots 28 medias

    Table alphabétique des partages.

    Date

    1er janvier 1751-30 septembre 1789

    Cote

    01735, 10C1600

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Table alphabétique des partages.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  11. Résultat n°11
    Table alphabétique des co-partageants.

    2 lots 27 medias

    Table alphabétique des co-partageants.

    Date

    1er janvier 1751-30 septembre 1789

    Cote

    01736, 10C1601

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Table alphabétique des co-partageants.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  12. Résultat n°12
    1er janvier 1753-1er janvier 1788.

    2 lots 100 medias

    1er janvier 1753-1er janvier 1788.

    Date

    1753-1788

    Cote

    01729, 10C1595

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Tables alphabétiques des sépultures.
    • 1er janvier 1753-1er janvier 1788.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  13. Résultat n°13
    19 janvier 1753-30 novembre 1754.

    2 lots 104 medias

    19 janvier 1753-30 novembre 1754.

    Date

    1753-1754

    Cote

    01683, 10C1553

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 19 janvier 1753-30 novembre 1754.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  14. Résultat n°14
    Table alphabétique des successions acquittées.

    2 lots 43 medias

    Table alphabétique des successions acquittées.

    Date

    1er janvier 1753-11 janvier 1790

    Cote

    01731, 10C1597

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Table alphabétique des successions acquittées.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  15. Résultat n°15
    1er janvier 1753-5 novembre 1782.

    2 lots 69 medias

    1er janvier 1753-5 novembre 1782.

    Date

    1753-1782

    Cote

    01738, 10C1602

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
    • 1er janvier 1753-5 novembre 1782.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  16. Résultat n°16
    1er janvier 1753-5 novembre 1782.

    2 lots 55 medias

    1er janvier 1753-5 novembre 1782.

    Date

    1753-1782

    Cote

    01741, 10C1604

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs
    • 1er janvier 1753-5 novembre 1782.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  17. Résultat n°17
    1er juillet 1754-17 juillet 1759.

    2 lots 54 medias

    1er juillet 1754-17 juillet 1759.

    Date

    1754-1759

    Cote

    01706, 10C1574

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 1er juillet 1754-17 juillet 1759.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  18. Résultat n°18
    1er octobre 1754-31 mars 1759

    2 lots 54 medias

    1er octobre 1754-31 mars 1759

    Date

    1754-1759

    Cote

    01716, 10C1583

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Centième denier.
    • 1er octobre 1754-31 mars 1759

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  19. Résultat n°19
    1er décembre 1754-20 décembre 1756.

    2 lots 104 medias

    1er décembre 1754-20 décembre 1756.

    Date

    1754-1756

    Cote

    01684, 10C1554

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1er décembre 1754-20 décembre 1756.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  20. Résultat n°20
    Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    2 lots 27 medias

    Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    Date

    3 septembre 1754-14 février 1779

    Cote

    01713, 10C1581

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  21. Résultat n°21
    Pièces annexes aux registres du centième denier.

    2 lots 265 medias

    Pièces annexes aux registres du centième denier.

    Date

    3 avril 1755-15 décembre 1789

    Cote

    01725, 10C1592

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Pièces annexes aux registres du centième denier.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  22. Résultat n°22
    20 décembre 1756-11 décembre 1758.

    2 lots 104 medias

    20 décembre 1756-11 décembre 1758.

    Date

    1756-1758

    Cote

    01685, 10C1555

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 20 décembre 1756-11 décembre 1758.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  23. Résultat n°23
    11 décembre 1758-28 avril 1760.

    2 lots 107 medias

    11 décembre 1758-28 avril 1760.

    Date

    1758-1760

    Cote

    01686, 10C1556

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 11 décembre 1758-28 avril 1760.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  24. Résultat n°24
    17 juillet 1759-28 février 1763.

    2 lots 53 medias

    17 juillet 1759-28 février 1763.

    Date

    1759-1763

    Cote

    01707, 10C1575

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 17 juillet 1759-28 février 1763.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  25. Résultat n°25
    11 janvier 1759-1er janvier 1790.

    2 lots 74 medias

    11 janvier 1759-1er janvier 1790.

    Date

    1759-1790

    Cote

    01734, 10C1599

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • 11 janvier 1759-1er janvier 1790.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  26. Résultat n°26
    1er avril 1759-30 septembre 1762

    2 lots 55 medias

    1er avril 1759-30 septembre 1762

    Date

    1759-1762

    Cote

    01717, 10C1584

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Centième denier.
    • 1er avril 1759-30 septembre 1762

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  27. Résultat n°27
    28 avril 1760-25 janvier 1762.

    2 lots 108 medias

    28 avril 1760-25 janvier 1762.

    Date

    1760-1762

    Cote

    01687, 10C1557

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 28 avril 1760-25 janvier 1762.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  28. Résultat n°28
    25 janvier 1762-13 septembre 1763.

    2 lots 104 medias

    25 janvier 1762-13 septembre 1763.

    Date

    1762-1763

    Cote

    01688, 10C1558

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 25 janvier 1762-13 septembre 1763.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  29. Résultat n°29
    1er octobre 1762-28 juin 1766

    2 lots 53 medias

    1er octobre 1762-28 juin 1766

    Date

    1762-1766

    Cote

    01718, 10C1585

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Centième denier.
    • 1er octobre 1762-28 juin 1766

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  30. Résultat n°30
    1er mars 1763-30 octobre 1767.

    2 lots 55 medias

    1er mars 1763-30 octobre 1767.

    Date

    1763-1767

    Cote

    01708, 10C1576

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 1er mars 1763-30 octobre 1767.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  31. Résultat n°31
    14 septembre 1763-3 mai 1766.

    2 lots 145 medias

    14 septembre 1763-3 mai 1766.

    Date

    1763-1766

    Cote

    01689, 10C1559

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 14 septembre 1763-3 mai 1766.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  32. Résultat n°32
    Centième denier des biens réputés immeubles ou immeubles fictifs.

    2 lots 7 medias

    Centième denier des biens réputés immeubles ou immeubles fictifs.

    Date

    27 juillet 1763-29 septembre 1763

    Cote

    01726, 10C1593

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Centième denier des biens réputés immeubles ou immeubles...

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  33. Résultat n°33
    3 mai 1766-5 juillet 1768.

    2 lots 104 medias

    3 mai 1766-5 juillet 1768.

    Date

    1766-1768

    Cote

    01690, 10C1560

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 3 mai 1766-5 juillet 1768.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  34. Résultat n°34
    3 juillet 1766-1er septembre 1769

    2 lots 55 medias

    3 juillet 1766-1er septembre 1769

    Date

    1766-1769

    Cote

    01719, 10C1586

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Centième denier.
    • 3 juillet 1766-1er septembre 1769

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  35. Résultat n°35
    30 octobre 1767-2 janvier 1774.

    2 lots 55 medias

    30 octobre 1767-2 janvier 1774.

    Date

    1767-1774

    Cote

    01709, 10C1577

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 30 octobre 1767-2 janvier 1774.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  36. Résultat n°36
    5 juillet 1768-18 août 1770.

    2 lots 104 medias

    5 juillet 1768-18 août 1770.

    Date

    1768-1770

    Cote

    01691, 10C1561

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 5 juillet 1768-18 août 1770.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  37. Résultat n°37
    7 septembre 1769-3 septembre 1776

    2 lots 105 medias

    7 septembre 1769-3 septembre 1776

    Date

    1769-1776

    Cote

    01720, 10C1587

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Centième denier.
    • 7 septembre 1769-3 septembre 1776

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  38. Résultat n°38
    Sommier des découvertes (ou droits douteux).

    2 lots 15 medias

    Sommier des découvertes (ou droits douteux).

    Date

    2 octobre 1769-18 janvier 1780

    Cote

    01745, 10C1608

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Sommier des découvertes (ou droits douteux).

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  39. Résultat n°39
    18 août 1770-6 juin 1772.

    2 lots 103 medias

    18 août 1770-6 juin 1772.

    Date

    1770-1772

    Cote

    01692, 10C1562

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 18 août 1770-6 juin 1772.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  40. Résultat n°40
    6 juin 1772-2 juillet 1774.

    2 lots 106 medias

    6 juin 1772-2 juillet 1774.

    Date

    1772-1774

    Cote

    01693, 10C1563

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 6 juin 1772-2 juillet 1774.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes