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  • 1
    18 avril-6 novembre 1855 (volume 74).

    1 media

    18 avril-6 novembre 1855 (volume 74).

    Date

    1855

    Cote

    26963, 3Q43/74

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 18 avril-6 novembre 1855 (volume 74).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    1er brumaire an X-30 nivôse an XI (volume 5).

    1 media

    1er brumaire an X-30 nivôse an XI (volume 5).

    Date

    An X-An XI

    Cote

    27220, 3Q43/311

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 1er brumaire an X-30 nivôse an XI (volume 5).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    1er janvier 1808-31 décembre 1819. Renvoie à 3Q43/502.

    2 lots 26 medias

    1er janvier 1808-31 décembre 1819. Renvoie à 3Q43/502.

    Date

    1808-1819

    Cote

    27437, 3Q43/505

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Tables alphabétiques des co-partageants : tables de...
    • 1er janvier 1808-31 décembre 1819. Renvoie à 3Q43/502.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    13 septembre 1910-17 mai 1911 (volume 28).

    1 media

    13 septembre 1910-17 mai 1911 (volume 28).

    Date

    1910-1911

    Cote

    27309, 3Q43/400

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 13 septembre 1910-17 mai 1911 (volume 28).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    10 octobre 1898-21 décembre 1900 (volume 6).

    1 media

    10 octobre 1898-21 décembre 1900 (volume 6).

    Date

    1898-1900

    Cote

    27166, 3Q43/272

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 10 octobre 1898-21 décembre 1900 (volume 6).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    16 décembre 1938-13 avril 1939 (volume 230).

    1 media

    16 décembre 1938-13 avril 1939 (volume 230).

    Date

    1938-1939

    Cote

    27119, 3Q43/230

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 16 décembre 1938-13 avril 1939 (volume 230).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 7
    8 février-22 août 1907 (volume 21).

    1 media

    8 février-22 août 1907 (volume 21).

    Date

    1907

    Cote

    27303, 3Q43/394

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 8 février-22 août 1907 (volume 21).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    22 octobre 1806-17 août 1807 (volume 11).

    1 media

    22 octobre 1806-17 août 1807 (volume 11).

    Date

    1806-1807

    Cote

    27226, 3Q43/317

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 22 octobre 1806-17 août 1807 (volume 11).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    1er janvier 1862-31 décembre 1865 (volume 14).

    2 lots 116 medias

    1er janvier 1862-31 décembre 1865 (volume 14).

    Date

    1862-1865

    Cote

    27430, 3Q43/500

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs.
    • Tables principales.
    • 1er janvier 1862-31 décembre 1865 (volume 14).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 10
    6 février 1894-22 juillet 1896 (volume 4).

    1 media

    6 février 1894-22 juillet 1896 (volume 4).

    Date

    1894-1896

    Cote

    27164, 3Q43/270

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 6 février 1894-22 juillet 1896 (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 11
    1er janvier 1849-1er janvier 1856 (volume 12).

    2 lots 190 medias

    1er janvier 1849-1er janvier 1856 (volume 12).

    Date

    1849-1856

    Cote

    27428, 3Q43/498

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs.
    • Tables principales.
    • 1er janvier 1849-1er janvier 1856 (volume 12).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 12
    29 janvier-11 juillet 1892 (volume 127).

    1 media

    29 janvier-11 juillet 1892 (volume 127).

    Date

    1892

    Cote

    27016, 3Q43/127

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 29 janvier-11 juillet 1892 (volume 127).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 13
    20 décembre 1893-19 juin 1894 (volume 131).

    1 media

    20 décembre 1893-19 juin 1894 (volume 131).

    Date

    1893-1894

    Cote

    27020, 3Q43/131

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 20 décembre 1893-19 juin 1894 (volume 131).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 14
    Mai-août 1940 (volume 87).

    1 media

    Mai-août 1940 (volume 87).

    Date

    1940

    Cote

    27366, 3Q43/457

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • Mai-août 1940 (volume 87).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 15
    8 novembre 1851-17 mai 1852 (volume 70).

    1 media

    8 novembre 1851-17 mai 1852 (volume 70).

    Date

    1851-1852

    Cote

    26959, 3Q43/70

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 8 novembre 1851-17 mai 1852 (volume 70).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 16
    Janvier 1825-janvier 1840 (volume 4).

    2 lots 184 medias

    Janvier 1825-janvier 1840 (volume 4).

    Date

    1825-1840

    Cote

    27452, 3Q43/517

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Tables alphabétiques des testaments : testaments, donations...
    • Janvier 1825-janvier 1840 (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 17
    23 juillet 1896-7 octobre 1898 (volume 5).

    1 media

    23 juillet 1896-7 octobre 1898 (volume 5).

    Date

    1896-1898

    Cote

    27165, 3Q43/271

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 23 juillet 1896-7 octobre 1898 (volume 5).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 18
    1936.

    1 media

    1936.

    Date

    1936

    Cote

    27204, 3Q43/297

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1936.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 19
    1938.

    1 media

    1938.

    Date

    1938

    Cote

    27206, 3Q43/299

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1938.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 20
    31 août 1912-1er mai 1913 (volume 31).

    1 media

    31 août 1912-1er mai 1913 (volume 31).

    Date

    1912-1913

    Cote

    27312, 3Q43/403

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 31 août 1912-1er mai 1913 (volume 31).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 21
    19 juin 1839-21 juin 1840 (volume 52).

    1 media

    19 juin 1839-21 juin 1840 (volume 52).

    Date

    1839-1840

    Cote

    26941, 3Q43/52

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 19 juin 1839-21 juin 1840 (volume 52).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 22
    2 août 1865-12 mai 1866 (volume 88).

    1 media

    2 août 1865-12 mai 1866 (volume 88).

    Date

    1865-1866

    Cote

    26977, 3Q43/88

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 2 août 1865-12 mai 1866 (volume 88).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 23
    28 mai 1864-25 juillet 1865 (volume 37).

    1 media

    28 mai 1864-25 juillet 1865 (volume 37).

    Date

    1864-1865

    Cote

    27252, 3Q43/343

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 28 mai 1864-25 juillet 1865 (volume 37).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 24
    23 janvier 1929-29 mars 1932 (volume 46).

    1 media

    23 janvier 1929-29 mars 1932 (volume 46).

    Date

    1929-1932

    Cote

    27396, 3Q43/567

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 23 janvier 1929-29 mars 1932 (volume 46).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 25
    12 avril 1813-7 août 1814 (volume 26).

    1 media

    12 avril 1813-7 août 1814 (volume 26).

    Date

    1813-1814

    Cote

    26915, 3Q43/26

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 12 avril 1813-7 août 1814 (volume 26).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 26
    1er août 1916-25 avril 1917 (volume 37).

    1 media

    1er août 1916-25 avril 1917 (volume 37).

    Date

    1916-1917

    Cote

    27317, 3Q43/408

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 1er août 1916-25 avril 1917 (volume 37).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 27
    1939.

    1 media

    1939.

    Date

    1939

    Cote

    27207, 3Q43/300

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1939.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 28
    22 septembre 1908-12 mai 1909 (volume 24).

    1 media

    22 septembre 1908-12 mai 1909 (volume 24).

    Date

    1908-1909

    Cote

    27306, 3Q43/397

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 22 septembre 1908-12 mai 1909 (volume 24).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 29
    Janvier 1943-décembre 1945.

    2 lots 101 medias

    Janvier 1943-décembre 1945.

    Date

    1943-1945

    Cote

    27480, 3Q43/542

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Janvier 1943-décembre 1945.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 30
    28 octobre 1897-31 juillet 1898 (volume 68).

    1 media

    28 octobre 1897-31 juillet 1898 (volume 68).

    Date

    1897-1898

    Cote

    27283, 3Q43/374

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 28 octobre 1897-31 juillet 1898 (volume 68).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 31
    14 octobre 1862-27 mai 1864 (volume 36).

    1 media

    14 octobre 1862-27 mai 1864 (volume 36).

    Date

    1862-1864

    Cote

    27251, 3Q43/342

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 14 octobre 1862-27 mai 1864 (volume 36).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 32
    9 mars 1876-8 mai 1877 (volume 45).

    1 media

    9 mars 1876-8 mai 1877 (volume 45).

    Date

    1876-1877

    Cote

    27260, 3Q43/351

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 9 mars 1876-8 mai 1877 (volume 45).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 33
    28 mai-12 novembre 1903 (volume 149).

    1 media

    28 mai-12 novembre 1903 (volume 149).

    Date

    1903

    Cote

    27038, 3Q43/149

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 28 mai-12 novembre 1903 (volume 149).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 34
    1er janvier 1820-31 décembre 1824.

    2 lots 41 medias

    1er janvier 1820-31 décembre 1824.

    Date

    1820-1824

    Cote

    27434, 3Q43/503

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Tables alphabétiques des partages.
    • 1er janvier 1820-31 décembre 1824.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 35
    17 décembre 1923-18 avril 1924 (volume 189).

    1 media

    17 décembre 1923-18 avril 1924 (volume 189).

    Date

    1923-1924

    Cote

    27078, 3Q43/189

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 17 décembre 1923-18 avril 1924 (volume 189).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 36
    Janvier-avril 1942 (volume 92).

    1 media

    Janvier-avril 1942 (volume 92).

    Date

    1942

    Cote

    27371, 3Q43/462

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • Janvier-avril 1942 (volume 92).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 37
    Janvier 1899-décembre 1908.

    2 lots 192 medias

    Janvier 1899-décembre 1908.

    Date

    1899-1908

    Cote

    27474, 3Q43/536

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Janvier 1899-décembre 1908.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 38
    3 juillet-24 décembre 1901 (volume 8).

    1 media

    3 juillet-24 décembre 1901 (volume 8).

    Date

    1901

    Cote

    27291, 3Q43/382

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 3 juillet-24 décembre 1901 (volume 8).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 39
    6 mai-18 août 1932 (volume 211).

    1 media

    6 mai-18 août 1932 (volume 211).

    Date

    1932

    Cote

    27100, 3Q43/211

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 6 mai-18 août 1932 (volume 211).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 40
    31 mars-11 septembre 1942 (volume 239-240).

    1 media

    31 mars-11 septembre 1942 (volume 239-240).

    Date

    1942

    Cote

    27128, 3Q43/239

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 31 mars-11 septembre 1942 (volume 239-240).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement