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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
18 avril-6 novembre 1855 (volume 74).

1 media

Cote
26963, 3Q43/74
Date
1855
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 18 avril-6 novembre 1855 (volume 74).
Résultat n°2
1er brumaire an X-30 nivôse an XI (volume 5).

1 media

Cote
27220, 3Q43/311
Date
An X-An XI
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 1er brumaire an X-30 nivôse an XI (volume 5).
Résultat n°3
1er janvier 1808-31 décembre 1819. Renvoie à 3Q43/502.

2 lots 26 medias

Cote
27437, 3Q43/505
Date
1808-1819
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Tables alphabétiques des co-partageants : tables de...
  • 1er janvier 1808-31 décembre 1819. Renvoie à 3Q43/502.
Résultat n°4
13 septembre 1910-17 mai 1911 (volume 28).

1 media

Cote
27309, 3Q43/400
Date
1910-1911
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 13 septembre 1910-17 mai 1911 (volume 28).
Résultat n°5
10 octobre 1898-21 décembre 1900 (volume 6).

1 media

Cote
27166, 3Q43/272
Date
1898-1900
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 10 octobre 1898-21 décembre 1900 (volume 6).
Résultat n°6
16 décembre 1938-13 avril 1939 (volume 230).

1 media

Cote
27119, 3Q43/230
Date
1938-1939
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 16 décembre 1938-13 avril 1939 (volume 230).
Résultat n°7
8 février-22 août 1907 (volume 21).

1 media

Cote
27303, 3Q43/394
Date
1907
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 8 février-22 août 1907 (volume 21).
Résultat n°8
22 octobre 1806-17 août 1807 (volume 11).

1 media

Cote
27226, 3Q43/317
Date
1806-1807
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 22 octobre 1806-17 août 1807 (volume 11).
Résultat n°9
1er janvier 1862-31 décembre 1865 (volume 14).

2 lots 116 medias

Cote
27430, 3Q43/500
Date
1862-1865
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs.
  • Tables principales.
  • 1er janvier 1862-31 décembre 1865 (volume 14).
Résultat n°10
6 février 1894-22 juillet 1896 (volume 4).

1 media

Cote
27164, 3Q43/270
Date
1894-1896
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 6 février 1894-22 juillet 1896 (volume 4).
Résultat n°11
1er janvier 1849-1er janvier 1856 (volume 12).

2 lots 190 medias

Cote
27428, 3Q43/498
Date
1849-1856
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs.
  • Tables principales.
  • 1er janvier 1849-1er janvier 1856 (volume 12).
Résultat n°12
29 janvier-11 juillet 1892 (volume 127).

1 media

Cote
27016, 3Q43/127
Date
1892
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 29 janvier-11 juillet 1892 (volume 127).
Résultat n°13
20 décembre 1893-19 juin 1894 (volume 131).

1 media

Cote
27020, 3Q43/131
Date
1893-1894
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 20 décembre 1893-19 juin 1894 (volume 131).
Résultat n°14
Mai-août 1940 (volume 87).

1 media

Cote
27366, 3Q43/457
Date
1940
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • Mai-août 1940 (volume 87).
Résultat n°15
8 novembre 1851-17 mai 1852 (volume 70).

1 media

Cote
26959, 3Q43/70
Date
1851-1852
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 8 novembre 1851-17 mai 1852 (volume 70).
Résultat n°16
Janvier 1825-janvier 1840 (volume 4).

2 lots 184 medias

Cote
27452, 3Q43/517
Date
1825-1840
Lieu - Type de document
Table des testaments
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Tables alphabétiques des testaments : testaments, donations...
  • Janvier 1825-janvier 1840 (volume 4).
Résultat n°17
23 juillet 1896-7 octobre 1898 (volume 5).

1 media

Cote
27165, 3Q43/271
Date
1896-1898
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 23 juillet 1896-7 octobre 1898 (volume 5).
Résultat n°18
1936.

1 media

Cote
27204, 3Q43/297
Date
1936
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1936.
Résultat n°19
1938.

1 media

Cote
27206, 3Q43/299
Date
1938
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1938.
Résultat n°20
31 août 1912-1er mai 1913 (volume 31).

1 media

Cote
27312, 3Q43/403
Date
1912-1913
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 31 août 1912-1er mai 1913 (volume 31).
Résultat n°21
19 juin 1839-21 juin 1840 (volume 52).

1 media

Cote
26941, 3Q43/52
Date
1839-1840
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 19 juin 1839-21 juin 1840 (volume 52).
Résultat n°22
2 août 1865-12 mai 1866 (volume 88).

1 media

Cote
26977, 3Q43/88
Date
1865-1866
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 2 août 1865-12 mai 1866 (volume 88).
Résultat n°23
28 mai 1864-25 juillet 1865 (volume 37).

1 media

Cote
27252, 3Q43/343
Date
1864-1865
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 28 mai 1864-25 juillet 1865 (volume 37).
Résultat n°24
23 janvier 1929-29 mars 1932 (volume 46).

1 media

Cote
27396, 3Q43/567
Date
1929-1932
Lieu - Type de document
Acte judiciaire
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes judiciaires.
  • 23 janvier 1929-29 mars 1932 (volume 46).
Résultat n°25
12 avril 1813-7 août 1814 (volume 26).

1 media

Cote
26915, 3Q43/26
Date
1813-1814
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 12 avril 1813-7 août 1814 (volume 26).
Résultat n°26
1er août 1916-25 avril 1917 (volume 37).

1 media

Cote
27317, 3Q43/408
Date
1916-1917
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 1er août 1916-25 avril 1917 (volume 37).
Résultat n°27
1939.

1 media

Cote
27207, 3Q43/300
Date
1939
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1939.
Résultat n°28
22 septembre 1908-12 mai 1909 (volume 24).

1 media

Cote
27306, 3Q43/397
Date
1908-1909
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 22 septembre 1908-12 mai 1909 (volume 24).
Résultat n°29
Janvier 1943-décembre 1945.

2 lots 101 medias

Cote
27480, 3Q43/542
Date
1943-1945
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Janvier 1943-décembre 1945.
Résultat n°30
28 octobre 1897-31 juillet 1898 (volume 68).

1 media

Cote
27283, 3Q43/374
Date
1897-1898
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 28 octobre 1897-31 juillet 1898 (volume 68).
Résultat n°31
14 octobre 1862-27 mai 1864 (volume 36).

1 media

Cote
27251, 3Q43/342
Date
1862-1864
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 14 octobre 1862-27 mai 1864 (volume 36).
Résultat n°32
9 mars 1876-8 mai 1877 (volume 45).

1 media

Cote
27260, 3Q43/351
Date
1876-1877
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 9 mars 1876-8 mai 1877 (volume 45).
Résultat n°33
28 mai-12 novembre 1903 (volume 149).

1 media

Cote
27038, 3Q43/149
Date
1903
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 28 mai-12 novembre 1903 (volume 149).
Résultat n°34
1er janvier 1820-31 décembre 1824.

2 lots 41 medias

Cote
27434, 3Q43/503
Date
1820-1824
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Tables alphabétiques des partages.
  • 1er janvier 1820-31 décembre 1824.
Résultat n°35
17 décembre 1923-18 avril 1924 (volume 189).

1 media

Cote
27078, 3Q43/189
Date
1923-1924
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 17 décembre 1923-18 avril 1924 (volume 189).
Résultat n°36
Janvier-avril 1942 (volume 92).

1 media

Cote
27371, 3Q43/462
Date
1942
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • Janvier-avril 1942 (volume 92).
Résultat n°37
Janvier 1899-décembre 1908.

2 lots 192 medias

Cote
27474, 3Q43/536
Date
1899-1908
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Janvier 1899-décembre 1908.
Résultat n°38
3 juillet-24 décembre 1901 (volume 8).

1 media

Cote
27291, 3Q43/382
Date
1901
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 3 juillet-24 décembre 1901 (volume 8).
Résultat n°39
6 mai-18 août 1932 (volume 211).

1 media

Cote
27100, 3Q43/211
Date
1932
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 6 mai-18 août 1932 (volume 211).
Résultat n°40
31 mars-11 septembre 1942 (volume 239-240).

1 media

Cote
27128, 3Q43/239
Date
1942
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 31 mars-11 septembre 1942 (volume 239-240).