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97 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Janvier 1790-an XIII.

2 lots 106 medias

Janvier 1790-an XIII.
Cote
01567, 10C1450
 Date
1790-1805
 Lieu - Type de document
Table des décès

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Tables alphabétiques des sépultures.
  • Janvier 1790-an XIII.
Résultat n°2
5 mars 1789-15 germinal an XIII.

2 lots 64 medias

5 mars 1789-15 germinal an XIII.
Cote
01584, 10C1463
 Date
1789-1805
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • 5 mars 1789-15 germinal an XIII.
Résultat n°3
Table alphabétique des partages.

2 lots 29 medias

Table alphabétique des partages.
Cote
01572, 10C1454
 Date
20 juillet 1741-15 thermidor an XIII
 Lieu - Type de document
Table des partages

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Table alphabétique des partages.
Résultat n°4
Table alphabétique des co-partageants.

2 lots 28 medias

Table alphabétique des co-partageants.
Cote
01573, 10C1455
 Date
20 juillet 1741-15 thermidor an XIII
 Lieu - Type de document
Table des co-partageants

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Table alphabétique des co-partageants.
Résultat n°5
1er octobre 1781-1er nivôse an X.

2 lots 101 medias

1er octobre 1781-1er nivôse an X.
Cote
01571, 10C1453
 Date
1781-1802
 Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • 1er octobre 1781-1er nivôse an X.
Résultat n°6
6 avril 1789-26 germinal an VII.

2 lots 203 medias

6 avril 1789-26 germinal an VII.
Cote
01561, 10C1445
 Date
1789-1799
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Centième denier.
  • 6 avril 1789-26 germinal an VII.
Résultat n°7
31 mars 1777-3 fructidor an V.

2 lots 96 medias

31 mars 1777-3 fructidor an V.
Cote
01581, 10C1461
 Date
1777-1797
 Lieu - Type de document
Table des acquéreurs

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
  • 31 mars 1777-3 fructidor an V.
Résultat n°8
Table alphabétique des successions acquittées.

2 lots 44 medias

Table alphabétique des successions acquittées.
Cote
01568, 10C1451
 Date
1er janvier 1741-26 fructidor an II
 Lieu - Type de document
Table des successions acquittées

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Table alphabétique des successions acquittées.
Résultat n°9
28 février 1785-20 juillet 1793.

2 lots 54 medias

28 février 1785-20 juillet 1793.
Cote
01578, 10C1459
 Date
1785-1793
 Lieu - Type de document
Table des vendeurs

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
  • 28 février 1785-20 juillet 1793.
Résultat n°10
27 avril 1789-1er février 1791.

2 lots 29 medias

27 avril 1789-1er février 1791.
Cote
01541, 10C1426
 Date
1789-1791
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 27 avril 1789-1er février 1791.
Résultat n°11
22 octobre 1788-15 novembre 1791.

2 lots 208 medias

22 octobre 1788-15 novembre 1791.
Cote
01524, 10C1411
 Date
1788-1791
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 22 octobre 1788-15 novembre 1791.
Résultat n°12
Droits de greffe : affirmations de voyage.

2 lots 16 medias

Droits de greffe : affirmations de voyage.
Cote
01563, 10C1447
 Date
14 mars 1785-15 janvier 1791
 Lieu - Type de document
Droit de greffe

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Droits de greffe : affirmations de voyage.
Résultat n°13
Table des baux des biens des gens de mainmorte.

2 lots 28 medias

Table des baux des biens des gens de mainmorte.
Cote
01585, 10C1464
 Date
10 novembre 1741-3 avril 1790
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Table des baux des biens des gens de mainmorte.
Résultat n°14
1er janvier 1742-24 décembre 1789.

2 lots 104 medias

1er janvier 1742-24 décembre 1789.
Cote
01566, 10C1449
 Date
1742-1789
 Lieu - Type de document
Table des décès

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Tables alphabétiques des sépultures.
  • 1er janvier 1742-24 décembre 1789.
Résultat n°15
2 janvier 1741-12 décembre 1789.

2 lots 52 medias

2 janvier 1741-12 décembre 1789.
Cote
01583, 10C1462
 Date
1741-1789
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • 2 janvier 1741-12 décembre 1789.
Résultat n°16
11 novembre 1784-6 avril 1789.

2 lots 105 medias

11 novembre 1784-6 avril 1789.
Cote
01560, 10C1444
 Date
1784-1789
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Centième denier.
  • 11 novembre 1784-6 avril 1789.
Résultat n°17
16 août 1785-26 avril 1789.

2 lots 59 medias

16 août 1785-26 avril 1789.
Cote
01540, 10C1425
 Date
1785-1789
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 16 août 1785-26 avril 1789.
Résultat n°18
Pièces annexes aux registres du centième denier.

2 lots 432 medias

Pièces annexes aux registres du centième denier.
Cote
01562, 10C1446
 Date
11 février 1730-16 mars 1789
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Pièces annexes aux registres du centième denier.
Résultat n°19
29 août 1785-21 octobre 1788.

2 lots 204 medias

29 août 1785-21 octobre 1788.
Cote
01523, 10C1410
 Date
1785-1788
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 29 août 1785-21 octobre 1788.
Résultat n°20
2 juin 1777-16 août 1785.

2 lots 109 medias

2 juin 1777-16 août 1785.
Cote
01539, 10C1424
 Date
1777-1785
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 2 juin 1777-16 août 1785.
Résultat n°21
11 avril 1777-27 février 1785.

2 lots 55 medias

11 avril 1777-27 février 1785.
Cote
01577, 10C1458
 Date
1777-1785
 Lieu - Type de document
Table des vendeurs

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
  • 11 avril 1777-27 février 1785.
Résultat n°22
7 octobre 1782-29 août 1785.

2 lots 204 medias

7 octobre 1782-29 août 1785.
Cote
01522, 10C1409
 Date
1782-1785
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 7 octobre 1782-29 août 1785.
Résultat n°23
23 octobre 1780-11 novembre 1784.

2 lots 105 medias

23 octobre 1780-11 novembre 1784.
Cote
01559, 10C1443
 Date
1780-1784
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Centième denier.
  • 23 octobre 1780-11 novembre 1784.
Résultat n°24
10 janvier 1781-7 octobre 1782.

2 lots 104 medias

10 janvier 1781-7 octobre 1782.
Cote
01521, 10C1408
 Date
1781-1782
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 10 janvier 1781-7 octobre 1782.
Résultat n°25
2 janvier 1767-28 juillet 1781.

2 lots 52 medias

2 janvier 1767-28 juillet 1781.
Cote
01570, 10C1452
 Date
1767-1781
 Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • 2 janvier 1767-28 juillet 1781.
Résultat n°26
4 mars 1779-10 janvier 1781.

2 lots 105 medias

4 mars 1779-10 janvier 1781.
Cote
01520, 10C1407
 Date
1779-1781
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 4 mars 1779-10 janvier 1781.
Résultat n°27
10 février 1777-23 octobre 1780.

2 lots 105 medias

10 février 1777-23 octobre 1780.
Cote
01558, 10C1442
 Date
1777-1780
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Centième denier.
  • 10 février 1777-23 octobre 1780.
Résultat n°28
26 avril 1777-4 mars 1779.

2 lots 104 medias

26 avril 1777-4 mars 1779.
Cote
01519, 10C1406
 Date
1777-1779
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 26 avril 1777-4 mars 1779.
Résultat n°29
4 juillet 1775-26 avril 1777.

2 lots 104 medias

4 juillet 1775-26 avril 1777.
Cote
01518, 10C1405
 Date
1775-1777
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 4 juillet 1775-26 avril 1777.
Résultat n°30
1er janvier 1751-31 mars 1777.

2 lots 75 medias

1er janvier 1751-31 mars 1777.
Cote
01580, 10C1460
 Date
1751-1777
 Lieu - Type de document
Table des acquéreurs

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
  • 1er janvier 1751-31 mars 1777.
Résultat n°31
17 avril 1773-1er juin 1777.

2 lots 54 medias

17 avril 1773-1er juin 1777.
Cote
01538, 10C1423
 Date
1773-1777
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 17 avril 1773-1er juin 1777.
Résultat n°32
1er juin 1764-11 avril 1777.

2 lots 76 medias

1er juin 1764-11 avril 1777.
Cote
01576, 10C1457
 Date
1764-1777
 Lieu - Type de document
Table des vendeurs

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
  • 1er juin 1764-11 avril 1777.
Résultat n°33
9 août 1773-9 février 1777.

2 lots 105 medias

9 août 1773-9 février 1777.
Cote
01557, 10C1441
 Date
1773-1777
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Centième denier.
  • 9 août 1773-9 février 1777.
Résultat n°34
15 juillet 1773-4 juillet 1775.

2 lots 103 medias

15 juillet 1773-4 juillet 1775.
Cote
01517, 10C1404
 Date
1773-1775
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 15 juillet 1773-4 juillet 1775.
Résultat n°35
1er janvier 1742-31 décembre 1774.

2 lots 100 medias

1er janvier 1742-31 décembre 1774.
Cote
01565, 10C1448
 Date
1742-1774
 Lieu - Type de document
Table des décès

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Tables alphabétiques des sépultures.
  • 1er janvier 1742-31 décembre 1774.
Résultat n°36
24 janvier 1767-16 avril 1773.

2 lots 56 medias

24 janvier 1767-16 avril 1773.
Cote
01537, 10C1422
 Date
1767-1773
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 24 janvier 1767-16 avril 1773.
Résultat n°37
24 décembre 1771-9 août 1773.

2 lots 54 medias

24 décembre 1771-9 août 1773.
Cote
01556, 10C1440
 Date
1771-1773
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Centième denier.
  • 24 décembre 1771-9 août 1773.
Résultat n°38
9 mars 1772-15 juillet 1773.

2 lots 104 medias

9 mars 1772-15 juillet 1773.
Cote
01516, 10C1403
 Date
1772-1773
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 9 mars 1772-15 juillet 1773.
Résultat n°39
22 novembre 1770-9 mars 1772.

2 lots 103 medias

22 novembre 1770-9 mars 1772.
Cote
01515, 10C1402
 Date
1770-1772
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 22 novembre 1770-9 mars 1772.
Résultat n°40
9 février 1769-15 décembre 1771.

2 lots 57 medias

9 février 1769-15 décembre 1771.
Cote
01555, 10C1439
 Date
1769-1771
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Centième denier.
  • 9 février 1769-15 décembre 1771.