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  • 1
    2 juin 1777-16 août 1785.

    2 lots 109 medias

    2 juin 1777-16 août 1785.

    Date

    1777-1785

    Cote

    01539, 10C1424

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 2 juin 1777-16 août 1785.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 2
    24 septembre 1754-12 juillet 1760.

    2 lots 53 medias

    24 septembre 1754-12 juillet 1760.

    Date

    1754-1760

    Cote

    01535, 10C1420

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 24 septembre 1754-12 juillet 1760.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 3
    2 septembre 1708-8 juin 1711.

    2 lots 103 medias

    2 septembre 1708-8 juin 1711.

    Date

    1708-1711

    Cote

    01489, 10C1376

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 2 septembre 1708-8 juin 1711.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 4
    22 novembre 1770-9 mars 1772.

    2 lots 103 medias

    22 novembre 1770-9 mars 1772.

    Date

    1770-1772

    Cote

    01515, 10C1402

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 22 novembre 1770-9 mars 1772.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 5
    24 mai 1730-28 novembre 1731.

    2 lots 105 medias

    24 mai 1730-28 novembre 1731.

    Date

    1730-1731

    Cote

    01492, 10C1379

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 24 mai 1730-28 novembre 1731.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 6
    11 août 1757-11 avril 1761.

    2 lots 54 medias

    11 août 1757-11 avril 1761.

    Date

    1757-1761

    Cote

    01552, 10C1436

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Centième denier.
    • 11 août 1757-11 avril 1761.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 7
    31 mars 1777-3 fructidor an V.

    2 lots 96 medias

    31 mars 1777-3 fructidor an V.

    Date

    1777-1797

    Cote

    01581, 10C1461

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • 31 mars 1777-3 fructidor an V.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 8
    27 août 1761-18 février 1763.

    2 lots 104 medias

    27 août 1761-18 février 1763.

    Date

    1761-1763

    Cote

    01510, 10C1397

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 27 août 1761-18 février 1763.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 9
    21 octobre 1732-16 septembre 1735.

    2 lots 55 medias

    21 octobre 1732-16 septembre 1735.

    Date

    1732-1735

    Cote

    01531, 10C1416

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 21 octobre 1732-16 septembre 1735.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 10
    14 février 1754-3 août 1757.

    2 lots 53 medias

    14 février 1754-3 août 1757.

    Date

    1754-1757

    Cote

    01551, 10C1435

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Centième denier.
    • 14 février 1754-3 août 1757.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 11
    27 avril 1789-1er février 1791.

    2 lots 29 medias

    27 avril 1789-1er février 1791.

    Date

    1789-1791

    Cote

    01541, 10C1426

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 27 avril 1789-1er février 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 12
    4 février 1757-1er juillet 1758.

    2 lots 105 medias

    4 février 1757-1er juillet 1758.

    Date

    1757-1758

    Cote

    01507, 10C1394

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 4 février 1757-1er juillet 1758.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 13
    23 août 1765-9 février 1769.

    2 lots 55 medias

    23 août 1765-9 février 1769.

    Date

    1765-1769

    Cote

    01554, 10C1438

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Centième denier.
    • 23 août 1765-9 février 1769.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 14
    1er juillet 1749-20 septembre 1754.

    2 lots 64 medias

    1er juillet 1749-20 septembre 1754.

    Date

    1749-1754

    Cote

    01534, 10C1419

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 1er juillet 1749-20 septembre 1754.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 15
    22 mai 1734-6 février 1739.

    2 lots 54 medias

    22 mai 1734-6 février 1739.

    Date

    1734-1739

    Cote

    01545, 10C1429

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Centième denier.
    • 22 mai 1734-6 février 1739.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 16
    29 août 1785-21 octobre 1788.

    2 lots 204 medias

    29 août 1785-21 octobre 1788.

    Date

    1785-1788

    Cote

    01523, 10C1410

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 29 août 1785-21 octobre 1788.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 17
    14 janvier 1767-19 décembre 1768.

    2 lots 104 medias

    14 janvier 1767-19 décembre 1768.

    Date

    1767-1768

    Cote

    01513, 10C1400

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 14 janvier 1767-19 décembre 1768.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 18
    1er janvier 1742-24 décembre 1789.

    2 lots 104 medias

    1er janvier 1742-24 décembre 1789.

    Date

    1742-1789

    Cote

    01566, 10C1449

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Tables alphabétiques des sépultures.
    • 1er janvier 1742-24 décembre 1789.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 19
    2 janvier 1694-3 décembre 1695.

    2 lots 81 medias

    2 janvier 1694-3 décembre 1695.

    Date

    1694-1695

    Cote

    01481, 10C1369

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 2 janvier 1694-3 décembre 1695.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 20
    1er août 1729-31 octobre 1732.

    2 lots 55 medias

    1er août 1729-31 octobre 1732.

    Date

    1729-1732

    Cote

    01530, 10C1415

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 1er août 1729-31 octobre 1732.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 21
    6 février 1739-30 juin 1742.

    2 lots 57 medias

    6 février 1739-30 juin 1742.

    Date

    1739-1742

    Cote

    01546, 10C1430

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Centième denier.
    • 6 février 1739-30 juin 1742.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 22
    Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    2 lots 28 medias

    Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    Date

    10 novembre 1741-3 avril 1790

    Cote

    01585, 10C1464

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 23
    15 juillet 1773-4 juillet 1775.

    2 lots 103 medias

    15 juillet 1773-4 juillet 1775.

    Date

    1773-1775

    Cote

    01517, 10C1404

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 15 juillet 1773-4 juillet 1775.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 24
    22 juillet 1760-24 janvier 1767.

    2 lots 54 medias

    22 juillet 1760-24 janvier 1767.

    Date

    1760-1767

    Cote

    01536, 10C1421

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 22 juillet 1760-24 janvier 1767.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 25
    1er janvier 1751-1er juin 1764.

    2 lots 72 medias

    1er janvier 1751-1er juin 1764.

    Date

    1751-1764

    Cote

    01575, 10C1456

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
    • 1er janvier 1751-1er juin 1764.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 26
    Pièces annexes aux registres du centième denier.

    2 lots 432 medias

    Pièces annexes aux registres du centième denier.

    Date

    11 février 1730-16 mars 1789

    Cote

    01562, 10C1446

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Pièces annexes aux registres du centième denier.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 27
    18 février 1763-27 septembre 1764.

    2 lots 104 medias

    18 février 1763-27 septembre 1764.

    Date

    1763-1764

    Cote

    01511, 10C1398

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 18 février 1763-27 septembre 1764.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 28
    24 janvier 1767-16 avril 1773.

    2 lots 56 medias

    24 janvier 1767-16 avril 1773.

    Date

    1767-1773

    Cote

    01537, 10C1422

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 24 janvier 1767-16 avril 1773.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 29
    29 décembre 1728-12 mai 1730.

    2 lots 105 medias

    29 décembre 1728-12 mai 1730.

    Date

    1728-1730

    Cote

    01491, 10C1378

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 29 décembre 1728-12 mai 1730.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 30
    2 janvier 1741-12 décembre 1789.

    2 lots 52 medias

    2 janvier 1741-12 décembre 1789.

    Date

    1741-1789

    Cote

    01583, 10C1462

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • 2 janvier 1741-12 décembre 1789.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes