Bureau de Saint-Laurent-d'Agny

Résultat n°1

2 lots 106 medias
Janvier 1790-an XIII.

Date

1790-1805

Cote

01567, 10C1450
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Tables alphabétiques des sépultures.
- Janvier 1790-an XIII.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°2

2 lots 64 medias
5 mars 1789-15 germinal an XIII.

Date

1789-1805

Cote

01584, 10C1463
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Tables alphabétiques des baux.
- 5 mars 1789-15 germinal an XIII.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°3

2 lots 29 medias
Table alphabétique des partages.

Date

20 juillet 1741-15 thermidor an XIII

Cote

01572, 10C1454
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Table alphabétique des partages.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°4

2 lots 28 medias
Table alphabétique des co-partageants.

Date

20 juillet 1741-15 thermidor an XIII

Cote

01573, 10C1455
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Table alphabétique des co-partageants.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°5

2 lots 101 medias
1er octobre 1781-1er nivôse an X.

Date

1781-1802

Cote

01571, 10C1453
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Tables alphabétiques des contrats de mariage.
- 1er octobre 1781-1er nivôse an X.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°6

2 lots 203 medias
6 avril 1789-26 germinal an VII.

Date

1789-1799

Cote

01561, 10C1445
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Centième denier.
- 6 avril 1789-26 germinal an VII.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°7

2 lots 96 medias
31 mars 1777-3 fructidor an V.

Date

1777-1797

Cote

01581, 10C1461
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
- 31 mars 1777-3 fructidor an V.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°8

2 lots 44 medias
Table alphabétique des successions acquittées.

Date

1er janvier 1741-26 fructidor an II

Cote

01568, 10C1451
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Table alphabétique des successions acquittées.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°9

2 lots 54 medias
28 février 1785-20 juillet 1793.

Date

1785-1793

Cote

01578, 10C1459
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
- 28 février 1785-20 juillet 1793.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°10

2 lots 29 medias
27 avril 1789-1er février 1791.

Date

1789-1791

Cote

01541, 10C1426
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Insinuation suivant le tarif.
- 27 avril 1789-1er février 1791.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°11

2 lots 208 medias
22 octobre 1788-15 novembre 1791.

Date

1788-1791

Cote

01524, 10C1411
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 22 octobre 1788-15 novembre 1791.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°12

2 lots 16 medias
Droits de greffe : affirmations de voyage.

Date

14 mars 1785-15 janvier 1791

Cote

01563, 10C1447
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Droits de greffe : affirmations de voyage.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°13

2 lots 28 medias
Table des baux des biens des gens de mainmorte.

Date

10 novembre 1741-3 avril 1790

Cote

01585, 10C1464
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Table des baux des biens des gens de mainmorte.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°14

2 lots 104 medias
1er janvier 1742-24 décembre 1789.

Date

1742-1789

Cote

01566, 10C1449
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Tables alphabétiques des sépultures.
- 1er janvier 1742-24 décembre 1789.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°15

2 lots 52 medias
2 janvier 1741-12 décembre 1789.

Date

1741-1789

Cote

01583, 10C1462
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Tables alphabétiques des baux.
- 2 janvier 1741-12 décembre 1789.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°16

2 lots 105 medias
11 novembre 1784-6 avril 1789.

Date

1784-1789

Cote

01560, 10C1444
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Centième denier.
- 11 novembre 1784-6 avril 1789.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°17

2 lots 59 medias
16 août 1785-26 avril 1789.

Date

1785-1789

Cote

01540, 10C1425
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Insinuation suivant le tarif.
- 16 août 1785-26 avril 1789.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°18

2 lots 432 medias
Pièces annexes aux registres du centième denier.

Date

11 février 1730-16 mars 1789

Cote

01562, 10C1446
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Pièces annexes aux registres du centième denier.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°19

2 lots 204 medias
29 août 1785-21 octobre 1788.

Date

1785-1788

Cote

01523, 10C1410
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 29 août 1785-21 octobre 1788.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°20

2 lots 109 medias
2 juin 1777-16 août 1785.

Date

1777-1785

Cote

01539, 10C1424
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Insinuation suivant le tarif.
- 2 juin 1777-16 août 1785.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°21

2 lots 55 medias
11 avril 1777-27 février 1785.

Date

1777-1785

Cote

01577, 10C1458
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
- 11 avril 1777-27 février 1785.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°22

2 lots 204 medias
7 octobre 1782-29 août 1785.

Date

1782-1785

Cote

01522, 10C1409
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 7 octobre 1782-29 août 1785.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°23

2 lots 105 medias
23 octobre 1780-11 novembre 1784.

Date

1780-1784

Cote

01559, 10C1443
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Centième denier.
- 23 octobre 1780-11 novembre 1784.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°24

2 lots 104 medias
10 janvier 1781-7 octobre 1782.

Date

1781-1782

Cote

01521, 10C1408
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 10 janvier 1781-7 octobre 1782.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°25

2 lots 52 medias
2 janvier 1767-28 juillet 1781.

Date

1767-1781

Cote

01570, 10C1452
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Tables alphabétiques des contrats de mariage.
- 2 janvier 1767-28 juillet 1781.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°26

2 lots 105 medias
4 mars 1779-10 janvier 1781.

Date

1779-1781

Cote

01520, 10C1407
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 4 mars 1779-10 janvier 1781.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°27

2 lots 105 medias
10 février 1777-23 octobre 1780.

Date

1777-1780

Cote

01558, 10C1442
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Centième denier.
- 10 février 1777-23 octobre 1780.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°28

2 lots 104 medias
26 avril 1777-4 mars 1779.

Date

1777-1779

Cote

01519, 10C1406
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 26 avril 1777-4 mars 1779.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°29

2 lots 104 medias
4 juillet 1775-26 avril 1777.

Date

1775-1777

Cote

01518, 10C1405
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 4 juillet 1775-26 avril 1777.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°30

2 lots 75 medias
1er janvier 1751-31 mars 1777.

Date

1751-1777

Cote

01580, 10C1460
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
- 1er janvier 1751-31 mars 1777.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°31

2 lots 54 medias
17 avril 1773-1er juin 1777.

Date

1773-1777

Cote

01538, 10C1423
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Insinuation suivant le tarif.
- 17 avril 1773-1er juin 1777.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°32

2 lots 76 medias
1er juin 1764-11 avril 1777.

Date

1764-1777

Cote

01576, 10C1457
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
- 1er juin 1764-11 avril 1777.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°33

2 lots 105 medias
9 août 1773-9 février 1777.

Date

1773-1777

Cote

01557, 10C1441
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Centième denier.
- 9 août 1773-9 février 1777.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°34

2 lots 103 medias
15 juillet 1773-4 juillet 1775.

Date

1773-1775

Cote

01517, 10C1404
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 15 juillet 1773-4 juillet 1775.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°35

2 lots 100 medias
1er janvier 1742-31 décembre 1774.

Date

1742-1774

Cote

01565, 10C1448
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Tables alphabétiques des sépultures.
- 1er janvier 1742-31 décembre 1774.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°36

2 lots 56 medias
24 janvier 1767-16 avril 1773.

Date

1767-1773

Cote

01537, 10C1422
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Insinuation suivant le tarif.
- 24 janvier 1767-16 avril 1773.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°37

2 lots 54 medias
24 décembre 1771-9 août 1773.

Date

1771-1773

Cote

01556, 10C1440
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Centième denier.
- 24 décembre 1771-9 août 1773.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°38

2 lots 104 medias
9 mars 1772-15 juillet 1773.

Date

1772-1773

Cote

01516, 10C1403
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 9 mars 1772-15 juillet 1773.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°39

2 lots 103 medias
22 novembre 1770-9 mars 1772.

Date

1770-1772

Cote

01515, 10C1402
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 22 novembre 1770-9 mars 1772.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°40

2 lots 57 medias
9 février 1769-15 décembre 1771.

Date

1769-1771

Cote

01555, 10C1439
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Centième denier.
- 9 février 1769-15 décembre 1771.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°41

2 lots 104 medias
20 décembre 1768-22 novembre 1770.

Date

1768-1770

Cote

01514, 10C1401
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 20 décembre 1768-22 novembre 1770.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°42

2 lots 55 medias
23 août 1765-9 février 1769.

Date

1765-1769

Cote

01554, 10C1438
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Centième denier.
- 23 août 1765-9 février 1769.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°43

2 lots 104 medias
14 janvier 1767-19 décembre 1768.

Date

1767-1768

Cote

01513, 10C1400
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 14 janvier 1767-19 décembre 1768.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°44

2 lots 54 medias
22 juillet 1760-24 janvier 1767.

Date

1760-1767

Cote

01536, 10C1421
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Insinuation suivant le tarif.
- 22 juillet 1760-24 janvier 1767.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°45

2 lots 104 medias
28 septembre 1764-14 janvier 1767.

Date

1764-1767

Cote

01512, 10C1399
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 28 septembre 1764-14 janvier 1767.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°46

2 lots 55 medias
11 avril 1761-12 août 1765.

Date

1761-1765

Cote

01553, 10C1437
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Centième denier.
- 11 avril 1761-12 août 1765.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°47

2 lots 72 medias
1er janvier 1751-1er juin 1764.

Date

1751-1764

Cote

01575, 10C1456
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
- 1er janvier 1751-1er juin 1764.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°48

2 lots 104 medias
18 février 1763-27 septembre 1764.

Date

1763-1764

Cote

01511, 10C1398
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 18 février 1763-27 septembre 1764.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°49

2 lots 104 medias
27 août 1761-18 février 1763.

Date

1761-1763

Cote

01510, 10C1397
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 27 août 1761-18 février 1763.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°50

2 lots 54 medias
11 août 1757-11 avril 1761.

Date

1757-1761

Cote

01552, 10C1436
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Centième denier.
- 11 août 1757-11 avril 1761.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°51

2 lots 103 medias
11 janvier 1760-20 août 1761.

Date

1760-1761

Cote

01509, 10C1396
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 11 janvier 1760-20 août 1761.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°52

2 lots 53 medias
24 septembre 1754-12 juillet 1760.

Date

1754-1760

Cote

01535, 10C1420
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Insinuation suivant le tarif.
- 24 septembre 1754-12 juillet 1760.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°53

2 lots 105 medias
1er juillet 1758-11 janvier 1760.

Date

1758-1760

Cote

01508, 10C1395
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1er juillet 1758-11 janvier 1760.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°54

2 lots 17 medias
Pièces annexes aux registres d'insinuation.

Date

13 octobre 1746-10 août 1759

Cote

01542, 10C1427
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Pièces annexes aux registres d'insinuation.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°55

2 lots 105 medias
4 février 1757-1er juillet 1758.

Date

1757-1758

Cote

01507, 10C1394
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 4 février 1757-1er juillet 1758.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°56

2 lots 53 medias
14 février 1754-3 août 1757.

Date

1754-1757

Cote

01551, 10C1435
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Centième denier.
- 14 février 1754-3 août 1757.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°57

2 lots 104 medias
9 mai 1755-4 février 1757.

Date

1755-1757

Cote

01506, 10C1393
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 9 mai 1755-4 février 1757.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°58

2 lots 103 medias
10 février 1754-9 mai 1755.

Date

1754-1755

Cote

01505, 10C1392
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 10 février 1754-9 mai 1755.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°59

2 lots 64 medias
1er juillet 1749-20 septembre 1754.

Date

1749-1754

Cote

01534, 10C1419
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Insinuation suivant le tarif.
- 1er juillet 1749-20 septembre 1754.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°60

2 lots 104 medias
1er mars 1752-10 février 1754.

Date

1752-1754

Cote

01504, 10C1391
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1er mars 1752-10 février 1754.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°61

2 lots 54 medias
11 avril 1750-25 janvier 1754.

Date

1750-1754

Cote

01550, 10C1434
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Centième denier.
- 11 avril 1750-25 janvier 1754.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°62

2 lots 104 medias
1er juillet 1750-1er mars 1752.

Date

1750-1752

Cote

01503, 10C1390
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1er juillet 1750-1er mars 1752.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°63

2 lots 105 medias
28 août 1748-30 juin 1750.

Date

1748-1750

Cote

01502, 10C1389
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 28 août 1748-30 juin 1750.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°64

2 lots 54 medias
15 mai 1746-1er avril 1750.

Date

1746-1750

Cote

01548, 10C1432
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Centième denier.
- 15 mai 1746-1er avril 1750.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°65

2 lots 7 medias
1er août 1748-12 mars 1750.

Date

1748-1750

Cote

01549, 10C1433
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Centième denier.
- 1er août 1748-12 mars 1750.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°66

2 lots 55 medias
3 juillet 1742-30 juin 1749.

Date

1742-1749

Cote

01533, 10C1418
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Insinuation suivant le tarif.
- 3 juillet 1742-30 juin 1749.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°67

2 lots 105 medias
20 octobre 1746-27 août 1748.

Date

1746-1748

Cote

01501, 10C1388
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 20 octobre 1746-27 août 1748.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°68

2 lots 54 medias
6 juillet 1742-14 mai 1746.

Date

1742-1746

Cote

01547, 10C1431
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Centième denier.
- 6 juillet 1742-14 mai 1746.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°69

2 lots 104 medias
19 juillet 1744-20 octobre 1746.

Date

1744-1746

Cote

01500, 10C1387
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 19 juillet 1744-20 octobre 1746.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°70

2 lots 104 medias
1er juillet 1742-18 juillet 1744.

Date

1742-1744

Cote

01499, 10C1386
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1er juillet 1742-18 juillet 1744.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°71

2 lots 57 medias
6 février 1739-30 juin 1742.

Date

1739-1742

Cote

01546, 10C1430
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Centième denier.
- 6 février 1739-30 juin 1742.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°72

2 lots 105 medias
24 août 1740-1er juillet 1742.

Date

1740-1742

Cote

01498, 10C1385
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 24 août 1740-1er juillet 1742.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°73

2 lots 54 medias
1er octobre 1735-30 juin 1742.

Date

1735-1742

Cote

01532, 10C1417
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Insinuation suivant le tarif.
- 1er octobre 1735-30 juin 1742.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°74

2 lots 104 medias
3 juin 1738-12 août 1740.

Date

1738-1740

Cote

01497, 10C1384
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 3 juin 1738-12 août 1740.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°75

2 lots 54 medias
22 mai 1734-6 février 1739.

Date

1734-1739

Cote

01545, 10C1429
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Centième denier.
- 22 mai 1734-6 février 1739.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°76

2 lots 105 medias
22 mars 1736-28 mai 1738.

Date

1736-1738

Cote

01496, 10C1383
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 22 mars 1736-28 mai 1738.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°77

2 lots 105 medias
4 septembre 1734-18 mars 1736.

Date

1734-1736

Cote

01495, 10C1382
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 4 septembre 1734-18 mars 1736.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°78

2 lots 55 medias
21 octobre 1732-16 septembre 1735.

Date

1732-1735

Cote

01531, 10C1416
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Insinuation suivant le tarif.
- 21 octobre 1732-16 septembre 1735.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°79

2 lots 54 medias
1er avril 1730-22 mai 1734.

Date

1730-1734

Cote

01544, 10C1428
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Centième denier.
- 1er avril 1730-22 mai 1734.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°80

2 lots 105 medias
1er mars 1733-3 septembre 1734.

Date

1733-1734

Cote

01494, 10C1381
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1er mars 1733-3 septembre 1734.
Producteur :

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Résultats de la recherche

Janvier 1790-an XIII.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

5 mars 1789-15 germinal an XIII.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

Table alphabétique des partages.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

Table alphabétique des co-partageants.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

1er octobre 1781-1er nivôse an X.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

6 avril 1789-26 germinal an VII.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

31 mars 1777-3 fructidor an V.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

Table alphabétique des successions acquittées.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

28 février 1785-20 juillet 1793.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

27 avril 1789-1er février 1791.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

22 octobre 1788-15 novembre 1791.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

Droits de greffe : affirmations de voyage.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

Table des baux des biens des gens de mainmorte.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

1er janvier 1742-24 décembre 1789.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

2 janvier 1741-12 décembre 1789.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

11 novembre 1784-6 avril 1789.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes