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  1. Résultat n°1
    2 juin 1777-16 août 1785.

    2 lots 109 medias

    2 juin 1777-16 août 1785.

    Date

    1777-1785

    Cote

    01539, 10C1424

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 2 juin 1777-16 août 1785.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  2. Résultat n°2
    24 septembre 1754-12 juillet 1760.

    2 lots 53 medias

    24 septembre 1754-12 juillet 1760.

    Date

    1754-1760

    Cote

    01535, 10C1420

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 24 septembre 1754-12 juillet 1760.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  3. Résultat n°3
    2 septembre 1708-8 juin 1711.

    2 lots 103 medias

    2 septembre 1708-8 juin 1711.

    Date

    1708-1711

    Cote

    01489, 10C1376

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 2 septembre 1708-8 juin 1711.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  4. Résultat n°4
    22 novembre 1770-9 mars 1772.

    2 lots 103 medias

    22 novembre 1770-9 mars 1772.

    Date

    1770-1772

    Cote

    01515, 10C1402

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 22 novembre 1770-9 mars 1772.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  5. Résultat n°5
    24 mai 1730-28 novembre 1731.

    2 lots 105 medias

    24 mai 1730-28 novembre 1731.

    Date

    1730-1731

    Cote

    01492, 10C1379

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 24 mai 1730-28 novembre 1731.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  6. Résultat n°6
    11 août 1757-11 avril 1761.

    2 lots 54 medias

    11 août 1757-11 avril 1761.

    Date

    1757-1761

    Cote

    01552, 10C1436

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Centième denier.
    • 11 août 1757-11 avril 1761.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  7. Résultat n°7
    31 mars 1777-3 fructidor an V.

    2 lots 96 medias

    31 mars 1777-3 fructidor an V.

    Date

    1777-1797

    Cote

    01581, 10C1461

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • 31 mars 1777-3 fructidor an V.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  8. Résultat n°8
    27 août 1761-18 février 1763.

    2 lots 104 medias

    27 août 1761-18 février 1763.

    Date

    1761-1763

    Cote

    01510, 10C1397

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 27 août 1761-18 février 1763.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  9. Résultat n°9
    21 octobre 1732-16 septembre 1735.

    2 lots 55 medias

    21 octobre 1732-16 septembre 1735.

    Date

    1732-1735

    Cote

    01531, 10C1416

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 21 octobre 1732-16 septembre 1735.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  10. Résultat n°10
    14 février 1754-3 août 1757.

    2 lots 53 medias

    14 février 1754-3 août 1757.

    Date

    1754-1757

    Cote

    01551, 10C1435

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Centième denier.
    • 14 février 1754-3 août 1757.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  11. Résultat n°11
    27 avril 1789-1er février 1791.

    2 lots 29 medias

    27 avril 1789-1er février 1791.

    Date

    1789-1791

    Cote

    01541, 10C1426

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 27 avril 1789-1er février 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  12. Résultat n°12
    4 février 1757-1er juillet 1758.

    2 lots 105 medias

    4 février 1757-1er juillet 1758.

    Date

    1757-1758

    Cote

    01507, 10C1394

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 4 février 1757-1er juillet 1758.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  13. Résultat n°13
    23 août 1765-9 février 1769.

    2 lots 55 medias

    23 août 1765-9 février 1769.

    Date

    1765-1769

    Cote

    01554, 10C1438

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Centième denier.
    • 23 août 1765-9 février 1769.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  14. Résultat n°14
    1er juillet 1749-20 septembre 1754.

    2 lots 64 medias

    1er juillet 1749-20 septembre 1754.

    Date

    1749-1754

    Cote

    01534, 10C1419

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 1er juillet 1749-20 septembre 1754.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  15. Résultat n°15
    22 mai 1734-6 février 1739.

    2 lots 54 medias

    22 mai 1734-6 février 1739.

    Date

    1734-1739

    Cote

    01545, 10C1429

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Centième denier.
    • 22 mai 1734-6 février 1739.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  16. Résultat n°16
    29 août 1785-21 octobre 1788.

    2 lots 204 medias

    29 août 1785-21 octobre 1788.

    Date

    1785-1788

    Cote

    01523, 10C1410

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 29 août 1785-21 octobre 1788.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  17. Résultat n°17
    14 janvier 1767-19 décembre 1768.

    2 lots 104 medias

    14 janvier 1767-19 décembre 1768.

    Date

    1767-1768

    Cote

    01513, 10C1400

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 14 janvier 1767-19 décembre 1768.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  18. Résultat n°18
    1er janvier 1742-24 décembre 1789.

    2 lots 104 medias

    1er janvier 1742-24 décembre 1789.

    Date

    1742-1789

    Cote

    01566, 10C1449

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Tables alphabétiques des sépultures.
    • 1er janvier 1742-24 décembre 1789.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  19. Résultat n°19
    2 janvier 1694-3 décembre 1695.

    2 lots 81 medias

    2 janvier 1694-3 décembre 1695.

    Date

    1694-1695

    Cote

    01481, 10C1369

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 2 janvier 1694-3 décembre 1695.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  20. Résultat n°20
    1er août 1729-31 octobre 1732.

    2 lots 55 medias

    1er août 1729-31 octobre 1732.

    Date

    1729-1732

    Cote

    01530, 10C1415

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 1er août 1729-31 octobre 1732.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  21. Résultat n°21
    6 février 1739-30 juin 1742.

    2 lots 57 medias

    6 février 1739-30 juin 1742.

    Date

    1739-1742

    Cote

    01546, 10C1430

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Centième denier.
    • 6 février 1739-30 juin 1742.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  22. Résultat n°22
    Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    2 lots 28 medias

    Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    Date

    10 novembre 1741-3 avril 1790

    Cote

    01585, 10C1464

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  23. Résultat n°23
    15 juillet 1773-4 juillet 1775.

    2 lots 103 medias

    15 juillet 1773-4 juillet 1775.

    Date

    1773-1775

    Cote

    01517, 10C1404

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 15 juillet 1773-4 juillet 1775.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  24. Résultat n°24
    22 juillet 1760-24 janvier 1767.

    2 lots 54 medias

    22 juillet 1760-24 janvier 1767.

    Date

    1760-1767

    Cote

    01536, 10C1421

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 22 juillet 1760-24 janvier 1767.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  25. Résultat n°25
    1er janvier 1751-1er juin 1764.

    2 lots 72 medias

    1er janvier 1751-1er juin 1764.

    Date

    1751-1764

    Cote

    01575, 10C1456

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
    • 1er janvier 1751-1er juin 1764.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  26. Résultat n°26
    Pièces annexes aux registres du centième denier.

    2 lots 432 medias

    Pièces annexes aux registres du centième denier.

    Date

    11 février 1730-16 mars 1789

    Cote

    01562, 10C1446

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Pièces annexes aux registres du centième denier.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  27. Résultat n°27
    18 février 1763-27 septembre 1764.

    2 lots 104 medias

    18 février 1763-27 septembre 1764.

    Date

    1763-1764

    Cote

    01511, 10C1398

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 18 février 1763-27 septembre 1764.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  28. Résultat n°28
    24 janvier 1767-16 avril 1773.

    2 lots 56 medias

    24 janvier 1767-16 avril 1773.

    Date

    1767-1773

    Cote

    01537, 10C1422

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 24 janvier 1767-16 avril 1773.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  29. Résultat n°29
    29 décembre 1728-12 mai 1730.

    2 lots 105 medias

    29 décembre 1728-12 mai 1730.

    Date

    1728-1730

    Cote

    01491, 10C1378

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 29 décembre 1728-12 mai 1730.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  30. Résultat n°30
    2 janvier 1741-12 décembre 1789.

    2 lots 52 medias

    2 janvier 1741-12 décembre 1789.

    Date

    1741-1789

    Cote

    01583, 10C1462

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • 2 janvier 1741-12 décembre 1789.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  31. Résultat n°31
    28 septembre 1764-14 janvier 1767.

    2 lots 104 medias

    28 septembre 1764-14 janvier 1767.

    Date

    1764-1767

    Cote

    01512, 10C1399

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 28 septembre 1764-14 janvier 1767.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  32. Résultat n°32
    2 janvier 1767-28 juillet 1781.

    2 lots 52 medias

    2 janvier 1767-28 juillet 1781.

    Date

    1767-1781

    Cote

    01570, 10C1452

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • 2 janvier 1767-28 juillet 1781.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  33. Résultat n°33
    1er février 1707-2 septembre 1708.

    2 lots 70 medias

    1er février 1707-2 septembre 1708.

    Date

    1707-1708

    Cote

    01488, 10C1375

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1er février 1707-2 septembre 1708.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  34. Résultat n°34
    10 février 1754-9 mai 1755.

    2 lots 103 medias

    10 février 1754-9 mai 1755.

    Date

    1754-1755

    Cote

    01505, 10C1392

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 10 février 1754-9 mai 1755.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  35. Résultat n°35
    11 avril 1777-27 février 1785.

    2 lots 55 medias

    11 avril 1777-27 février 1785.

    Date

    1777-1785

    Cote

    01577, 10C1458

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
    • 11 avril 1777-27 février 1785.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  36. Résultat n°36
    28 février 1785-20 juillet 1793.

    2 lots 54 medias

    28 février 1785-20 juillet 1793.

    Date

    1785-1793

    Cote

    01578, 10C1459

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
    • 28 février 1785-20 juillet 1793.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  37. Résultat n°37
    8 juin 1711-16 avril 1715.

    2 lots 57 medias

    8 juin 1711-16 avril 1715.

    Date

    1711-1715

    Cote

    01528, 10C1414

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 8 juin 1711-16 avril 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  38. Résultat n°38
    1er avril 1730-22 mai 1734.

    2 lots 54 medias

    1er avril 1730-22 mai 1734.

    Date

    1730-1734

    Cote

    01544, 10C1428

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Centième denier.
    • 1er avril 1730-22 mai 1734.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  39. Résultat n°39
    17 février 1700-17 décembre 1704.

    2 lots 104 medias

    17 février 1700-17 décembre 1704.

    Date

    1700-1704

    Cote

    01485, 10C1373

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 17 février 1700-17 décembre 1704.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  40. Résultat n°40
    24 août 1740-1er juillet 1742.

    2 lots 105 medias

    24 août 1740-1er juillet 1742.

    Date

    1740-1742

    Cote

    01498, 10C1385

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 24 août 1740-1er juillet 1742.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  41. Résultat n°41
    17 décembre 1704-19 décembre 1706.

    2 lots 67 medias

    17 décembre 1704-19 décembre 1706.

    Date

    1704-1706

    Cote

    01487, 10C1374

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 17 décembre 1704-19 décembre 1706.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  42. Résultat n°42
    4 juillet 1775-26 avril 1777.

    2 lots 104 medias

    4 juillet 1775-26 avril 1777.

    Date

    1775-1777

    Cote

    01518, 10C1405

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 4 juillet 1775-26 avril 1777.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  43. Résultat n°43
    9 mai 1755-4 février 1757.

    2 lots 104 medias

    9 mai 1755-4 février 1757.

    Date

    1755-1757

    Cote

    01506, 10C1393

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 9 mai 1755-4 février 1757.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  44. Résultat n°44
    28 août 1748-30 juin 1750.

    2 lots 105 medias

    28 août 1748-30 juin 1750.

    Date

    1748-1750

    Cote

    01502, 10C1389

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 28 août 1748-30 juin 1750.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  45. Résultat n°45
    Table alphabétique des partages.

    2 lots 29 medias

    Table alphabétique des partages.

    Date

    20 juillet 1741-15 thermidor an XIII

    Cote

    01572, 10C1454

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Table alphabétique des partages.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  46. Résultat n°46
    22 mars 1736-28 mai 1738.

    2 lots 105 medias

    22 mars 1736-28 mai 1738.

    Date

    1736-1738

    Cote

    01496, 10C1383

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 22 mars 1736-28 mai 1738.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  47. Résultat n°47
    1er juillet 1742-18 juillet 1744.

    2 lots 104 medias

    1er juillet 1742-18 juillet 1744.

    Date

    1742-1744

    Cote

    01499, 10C1386

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1er juillet 1742-18 juillet 1744.

    Producteur :

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  48. Résultat n°48
    10 janvier 1781-7 octobre 1782.

    2 lots 104 medias

    10 janvier 1781-7 octobre 1782.

    Date

    1781-1782

    Cote

    01521, 10C1408

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 10 janvier 1781-7 octobre 1782.

    Producteur :

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  49. Résultat n°49
    1er mars 1733-3 septembre 1734.

    2 lots 105 medias

    1er mars 1733-3 septembre 1734.

    Date

    1733-1734

    Cote

    01494, 10C1381

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1er mars 1733-3 septembre 1734.

    Producteur :

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  50. Résultat n°50
    Table alphabétique des co-partageants.

    2 lots 28 medias

    Table alphabétique des co-partageants.

    Date

    20 juillet 1741-15 thermidor an XIII

    Cote

    01573, 10C1455

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Table alphabétique des co-partageants.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  51. Résultat n°51
    23 octobre 1780-11 novembre 1784.

    2 lots 105 medias

    23 octobre 1780-11 novembre 1784.

    Date

    1780-1784

    Cote

    01559, 10C1443

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Centième denier.
    • 23 octobre 1780-11 novembre 1784.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  52. Résultat n°52
    9 février 1769-15 décembre 1771.

    2 lots 57 medias

    9 février 1769-15 décembre 1771.

    Date

    1769-1771

    Cote

    01555, 10C1439

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Centième denier.
    • 9 février 1769-15 décembre 1771.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  53. Résultat n°53
    20 décembre 1768-22 novembre 1770.

    2 lots 104 medias

    20 décembre 1768-22 novembre 1770.

    Date

    1768-1770

    Cote

    01514, 10C1401

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 20 décembre 1768-22 novembre 1770.

    Producteur :

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  54. Résultat n°54
    6 juillet 1742-14 mai 1746.

    2 lots 54 medias

    6 juillet 1742-14 mai 1746.

    Date

    1742-1746

    Cote

    01547, 10C1431

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Centième denier.
    • 6 juillet 1742-14 mai 1746.

    Producteur :

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  55. Résultat n°55
    1er octobre 1781-1er nivôse an X.

    2 lots 101 medias

    1er octobre 1781-1er nivôse an X.

    Date

    1781-1802

    Cote

    01571, 10C1453

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • 1er octobre 1781-1er nivôse an X.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  56. Résultat n°56
    22 décembre 1697-22 novembre 1698.

    2 lots 27 medias

    22 décembre 1697-22 novembre 1698.

    Date

    1697-1698

    Cote

    01483, 10C1371

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 22 décembre 1697-22 novembre 1698.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  57. Résultat n°57
    10 février 1777-23 octobre 1780.

    2 lots 105 medias

    10 février 1777-23 octobre 1780.

    Date

    1777-1780

    Cote

    01558, 10C1442

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Centième denier.
    • 10 février 1777-23 octobre 1780.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  58. Résultat n°58
    1er mars 1752-10 février 1754.

    2 lots 104 medias

    1er mars 1752-10 février 1754.

    Date

    1752-1754

    Cote

    01504, 10C1391

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1er mars 1752-10 février 1754.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  59. Résultat n°59
    Table alphabétique des successions acquittées.

    2 lots 44 medias

    Table alphabétique des successions acquittées.

    Date

    1er janvier 1741-26 fructidor an II

    Cote

    01568, 10C1451

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Table alphabétique des successions acquittées.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  60. Résultat n°60
    1er janvier 1742-31 décembre 1774.

    2 lots 100 medias

    1er janvier 1742-31 décembre 1774.

    Date

    1742-1774

    Cote

    01565, 10C1448

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Tables alphabétiques des sépultures.
    • 1er janvier 1742-31 décembre 1774.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  61. Résultat n°61
    26 avril 1777-4 mars 1779.

    2 lots 104 medias

    26 avril 1777-4 mars 1779.

    Date

    1777-1779

    Cote

    01519, 10C1406

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 26 avril 1777-4 mars 1779.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  62. Résultat n°62
    11 novembre 1784-6 avril 1789.

    2 lots 105 medias

    11 novembre 1784-6 avril 1789.

    Date

    1784-1789

    Cote

    01560, 10C1444

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Centième denier.
    • 11 novembre 1784-6 avril 1789.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  63. Résultat n°63
    7 octobre 1782-29 août 1785.

    2 lots 204 medias

    7 octobre 1782-29 août 1785.

    Date

    1782-1785

    Cote

    01522, 10C1409

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 7 octobre 1782-29 août 1785.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  64. Résultat n°64
    1er janvier 1751-31 mars 1777.

    2 lots 75 medias

    1er janvier 1751-31 mars 1777.

    Date

    1751-1777

    Cote

    01580, 10C1460

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • 1er janvier 1751-31 mars 1777.

    Producteur :

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  65. Résultat n°65
    1er octobre 1735-30 juin 1742.

    2 lots 54 medias

    1er octobre 1735-30 juin 1742.

    Date

    1735-1742

    Cote

    01532, 10C1417

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 1er octobre 1735-30 juin 1742.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  66. Résultat n°66
    17 avril 1773-1er juin 1777.

    2 lots 54 medias

    17 avril 1773-1er juin 1777.

    Date

    1773-1777

    Cote

    01538, 10C1423

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 17 avril 1773-1er juin 1777.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  67. Résultat n°67
    15 mai 1693-31 décembre 1693.

    2 lots 54 medias

    15 mai 1693-31 décembre 1693.

    Date

    1693

    Cote

    01480, 10C1368

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 15 mai 1693-31 décembre 1693.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  68. Résultat n°68
    3 juillet 1742-30 juin 1749.

    2 lots 55 medias

    3 juillet 1742-30 juin 1749.

    Date

    1742-1749

    Cote

    01533, 10C1418

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 3 juillet 1742-30 juin 1749.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  69. Résultat n°69
    19 juillet 1744-20 octobre 1746.

    2 lots 104 medias

    19 juillet 1744-20 octobre 1746.

    Date

    1744-1746

    Cote

    01500, 10C1387

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 19 juillet 1744-20 octobre 1746.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  70. Résultat n°70
    3 juin 1738-12 août 1740.

    2 lots 104 medias

    3 juin 1738-12 août 1740.

    Date

    1738-1740

    Cote

    01497, 10C1384

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 3 juin 1738-12 août 1740.

    Producteur :

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  71. Résultat n°71
    15 mai 1746-1er avril 1750.

    2 lots 54 medias

    15 mai 1746-1er avril 1750.

    Date

    1746-1750

    Cote

    01548, 10C1432

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Centième denier.
    • 15 mai 1746-1er avril 1750.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  72. Résultat n°72
    24 décembre 1771-9 août 1773.

    2 lots 54 medias

    24 décembre 1771-9 août 1773.

    Date

    1771-1773

    Cote

    01556, 10C1440

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Centième denier.
    • 24 décembre 1771-9 août 1773.

    Producteur :

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  73. Résultat n°73
    28 novembre 1731-28 février 1733.

    2 lots 105 medias

    28 novembre 1731-28 février 1733.

    Date

    1731-1733

    Cote

    01493, 10C1380

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 28 novembre 1731-28 février 1733.

    Producteur :

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  74. Résultat n°74
    4 septembre 1734-18 mars 1736.

    2 lots 105 medias

    4 septembre 1734-18 mars 1736.

    Date

    1734-1736

    Cote

    01495, 10C1382

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 4 septembre 1734-18 mars 1736.

    Producteur :

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  75. Résultat n°75
    1er juillet 1705-3 septembre 1708.

    2 lots 63 medias

    1er juillet 1705-3 septembre 1708.

    Date

    1705-1708

    Cote

    01526, 10C1412

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 1er juillet 1705-3 septembre 1708.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  76. Résultat n°76
    9 mars 1772-15 juillet 1773.

    2 lots 104 medias

    9 mars 1772-15 juillet 1773.

    Date

    1772-1773

    Cote

    01516, 10C1403

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 9 mars 1772-15 juillet 1773.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  77. Résultat n°77
    11 avril 1761-12 août 1765.

    2 lots 55 medias

    11 avril 1761-12 août 1765.

    Date

    1761-1765

    Cote

    01553, 10C1437

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Centième denier.
    • 11 avril 1761-12 août 1765.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  78. Résultat n°78
    11 avril 1750-25 janvier 1754.

    2 lots 54 medias

    11 avril 1750-25 janvier 1754.

    Date

    1750-1754

    Cote

    01550, 10C1434

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Centième denier.
    • 11 avril 1750-25 janvier 1754.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  79. Résultat n°79
    Droits de greffe : affirmations de voyage.

    2 lots 16 medias

    Droits de greffe : affirmations de voyage.

    Date

    14 mars 1785-15 janvier 1791

    Cote

    01563, 10C1447

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Droits de greffe : affirmations de voyage.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  80. Résultat n°80
    Janvier 1790-an XIII.

    2 lots 106 medias

    Janvier 1790-an XIII.

    Date

    1790-1805

    Cote

    01567, 10C1450

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Tables alphabétiques des sépultures.
    • Janvier 1790-an XIII.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes