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  1. Résultat n°1
    7 octobre 1706-26 février 1707.

    2 lots 55 medias

    7 octobre 1706-26 février 1707.

    Date

    1706-1707

    Cote

    02326, 10C2121

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 7 octobre 1706-26 février 1707.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  2. Résultat n°2
    12 décembre 1732-8 septembre 1735.

    2 lots 104 medias

    12 décembre 1732-8 septembre 1735.

    Date

    1732-1735

    Cote

    02327, 10C2122

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 12 décembre 1732-8 septembre 1735.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  3. Résultat n°3
    8 septembre 1735-9 mai 1741.

    2 lots 203 medias

    8 septembre 1735-9 mai 1741.

    Date

    1735-1741

    Cote

    02328, 10C2123

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 8 septembre 1735-9 mai 1741.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  4. Résultat n°4
    9 mai 1741-13 juin 1743.

    2 lots 104 medias

    9 mai 1741-13 juin 1743.

    Date

    1741-1743

    Cote

    02329, 10C2124

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 9 mai 1741-13 juin 1743.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  5. Résultat n°5
    13 juin 1743-14 janvier 1746.

    2 lots 119 medias

    13 juin 1743-14 janvier 1746.

    Date

    1743-1746

    Cote

    02330, 10C2125

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 13 juin 1743-14 janvier 1746.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  6. Résultat n°6
    16 mai 1748-23 novembre 1750.

    2 lots 103 medias

    16 mai 1748-23 novembre 1750.

    Date

    1748-1750

    Cote

    02331, 10C2126

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 16 mai 1748-23 novembre 1750.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  7. Résultat n°7
    23 novembre 1750-11 novembre 1752.

    2 lots 103 medias

    23 novembre 1750-11 novembre 1752.

    Date

    1750-1752

    Cote

    02332, 10C2127

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 23 novembre 1750-11 novembre 1752.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  8. Résultat n°8
    11 novembre 1752-1er janvier 1755.

    2 lots 104 medias

    11 novembre 1752-1er janvier 1755.

    Date

    1752-1755

    Cote

    02333, 10C2128

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 11 novembre 1752-1er janvier 1755.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  9. Résultat n°9
    2 janvier 1755-14 décembre 1758.

    2 lots 217 medias

    2 janvier 1755-14 décembre 1758.

    Date

    1755-1758

    Cote

    02334, 10C2129

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 2 janvier 1755-14 décembre 1758.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  10. Résultat n°10
    15 décembre 1758-20 mai 1761.

    2 lots 102 medias

    15 décembre 1758-20 mai 1761.

    Date

    1758-1761

    Cote

    02335, 10C2130

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 15 décembre 1758-20 mai 1761.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  11. Résultat n°11
    21 mai 1761-30 janvier 1764.

    2 lots 103 medias

    21 mai 1761-30 janvier 1764.

    Date

    1761-1764

    Cote

    02336, 10C2131

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 21 mai 1761-30 janvier 1764.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  12. Résultat n°12
    30 janvier 1764-26 janvier 1767.

    2 lots 103 medias

    30 janvier 1764-26 janvier 1767.

    Date

    1764-1767

    Cote

    02337, 10C2132

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 30 janvier 1764-26 janvier 1767.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  13. Résultat n°13
    26 janvier 1767-22 février 1769.

    2 lots 103 medias

    26 janvier 1767-22 février 1769.

    Date

    1767-1769

    Cote

    02338, 10C2133

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 26 janvier 1767-22 février 1769.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  14. Résultat n°14
    22 février 1769-8 décembre 1770.

    2 lots 104 medias

    22 février 1769-8 décembre 1770.

    Date

    1769-1770

    Cote

    02339, 10C2134

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 22 février 1769-8 décembre 1770.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  15. Résultat n°15
    8 décembre 1770-28 mars 1772.

    2 lots 105 medias

    8 décembre 1770-28 mars 1772.

    Date

    1770-1772

    Cote

    02340, 10C2135

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 8 décembre 1770-28 mars 1772.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  16. Résultat n°16
    29 mars 1772-1er juillet 1773.

    2 lots 105 medias

    29 mars 1772-1er juillet 1773.

    Date

    1772-1773

    Cote

    02341, 10C2136

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 29 mars 1772-1er juillet 1773.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  17. Résultat n°17
    1er juillet 1773-12 novembre 1774.

    2 lots 104 medias

    1er juillet 1773-12 novembre 1774.

    Date

    1773-1774

    Cote

    02342, 10C2137

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1er juillet 1773-12 novembre 1774.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  18. Résultat n°18
    12 novembre 1774-31 janvier 1776.

    2 lots 104 medias

    12 novembre 1774-31 janvier 1776.

    Date

    1774-1776

    Cote

    02343, 10C2138

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 12 novembre 1774-31 janvier 1776.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  19. Résultat n°19
    1er février 1776-9 mai 1777.

    2 lots 105 medias

    1er février 1776-9 mai 1777.

    Date

    1776-1777

    Cote

    02344, 10C2139

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1er février 1776-9 mai 1777.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  20. Résultat n°20
    10 mai 1777-4 octobre 1778.

    2 lots 105 medias

    10 mai 1777-4 octobre 1778.

    Date

    1777-1778

    Cote

    02345, 10C2140

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 10 mai 1777-4 octobre 1778.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  21. Résultat n°21
    4 octobre 1778-31 décembre 1779.

    2 lots 104 medias

    4 octobre 1778-31 décembre 1779.

    Date

    1778-1779

    Cote

    02346, 10C2141

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 4 octobre 1778-31 décembre 1779.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  22. Résultat n°22
    1er janvier 1780-31 mars 1781.

    2 lots 105 medias

    1er janvier 1780-31 mars 1781.

    Date

    1780-1781

    Cote

    02347, 10C2142

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1er janvier 1780-31 mars 1781.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  23. Résultat n°23
    1er avril 1781-2 juin 1782.

    2 lots 108 medias

    1er avril 1781-2 juin 1782.

    Date

    1781-1782

    Cote

    02348, 10C2143

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1er avril 1781-2 juin 1782.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  24. Résultat n°24
    6 juin 1782-10 février 1785.

    2 lots 219 medias

    6 juin 1782-10 février 1785.

    Date

    1782-1785

    Cote

    02349, 10C2144

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 6 juin 1782-10 février 1785.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  25. Résultat n°25
    17 février 1785-31 décembre 1787.

    2 lots 225 medias

    17 février 1785-31 décembre 1787.

    Date

    1785-1787

    Cote

    02350, 10C2145

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 17 février 1785-31 décembre 1787.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  26. Résultat n°26
    1er janvier 1788-26 avril 1790.

    2 lots 204 medias

    1er janvier 1788-26 avril 1790.

    Date

    1788-1790

    Cote

    02351, 10C2146

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1er janvier 1788-26 avril 1790.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  27. Résultat n°27
    27 avril 1790-6 avril 1792.

    2 lots 207 medias

    27 avril 1790-6 avril 1792.

    Date

    1790-1792

    Cote

    02352, 10C2147

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 27 avril 1790-6 avril 1792.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  28. Résultat n°28
    7 avril 1792-24 août 1792.

    2 lots 46 medias

    7 avril 1792-24 août 1792.

    Date

    1792

    Cote

    02353, 10C2321

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 7 avril 1792-24 août 1792.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  29. Résultat n°29
    Insinuation suivant le tarif et centième denier.

    2 lots 15 medias

    Insinuation suivant le tarif et centième denier.

    Date

    22 août 1705-12 février 1707

    Cote

    02354, 10C2148

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  30. Résultat n°30
    30 mai 1734-26 octobre 1750.

    2 lots 56 medias

    30 mai 1734-26 octobre 1750.

    Date

    1734-1750

    Cote

    02356, 10C2149

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 30 mai 1734-26 octobre 1750.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  31. Résultat n°31
    9 novembre 1750-17 mars 1763.

    2 lots 54 medias

    9 novembre 1750-17 mars 1763.

    Date

    1750-1763

    Cote

    02357, 10C2150

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 9 novembre 1750-17 mars 1763.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  32. Résultat n°32
    24 mars 1763-21 février 1772.

    2 lots 54 medias

    24 mars 1763-21 février 1772.

    Date

    1763-1772

    Cote

    02358, 10C2151

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 24 mars 1763-21 février 1772.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  33. Résultat n°33
    21 février 1772-24 mai 1775.

    2 lots 52 medias

    21 février 1772-24 mai 1775.

    Date

    1772-1775

    Cote

    02359, 10C2152

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 21 février 1772-24 mai 1775.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  34. Résultat n°34
    24 mai 1775-15 décembre 1778.

    2 lots 55 medias

    24 mai 1775-15 décembre 1778.

    Date

    1775-1778

    Cote

    02360, 10C2153

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 24 mai 1775-15 décembre 1778.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  35. Résultat n°35
    16 décembre 1778-31 mars 1782.

    2 lots 54 medias

    16 décembre 1778-31 mars 1782.

    Date

    1778-1782

    Cote

    02361, 10C2154

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 16 décembre 1778-31 mars 1782.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  36. Résultat n°36
    1er avril 1782-9 août 1786.

    2 lots 56 medias

    1er avril 1782-9 août 1786.

    Date

    1782-1786

    Cote

    02362, 10C2155

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 1er avril 1782-9 août 1786.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  37. Résultat n°37
    10 août 1786-28 août 1790.

    2 lots 55 medias

    10 août 1786-28 août 1790.

    Date

    1786-1790

    Cote

    02363, 10C2156

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 10 août 1786-28 août 1790.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  38. Résultat n°38
    28 août 1790-31 janvier 1791.

    2 lots 12 medias

    28 août 1790-31 janvier 1791.

    Date

    1790-1791

    Cote

    02364, 10C2157

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 28 août 1790-31 janvier 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  39. Résultat n°39
    Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    2 lots 148 medias

    Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    Date

    28 décembre 1746-26 novembre 1790

    Cote

    02365, 10C2158

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  40. Résultat n°40
    30 décembre 1741-27 avril 1747.

    2 lots 54 medias

    30 décembre 1741-27 avril 1747.

    Date

    1741-1747

    Cote

    02367, 10C2159

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Centième denier.
    • 30 décembre 1741-27 avril 1747.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes