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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
11 juillet-18 novembre 1946 (volume 387 bis).

1 media

Cote
33626, 3Q55/6
Date
1946
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 11 juillet-18 novembre 1946 (volume 387 bis).
Résultat n°2
23 février-11 mai 1847 (volume 169).

1 media

Cote
32561, 3Q52/351
Date
1847
Lieu - Type de document
Acte judiciaire
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Registres des actes judiciaires.
  • Actes des justices de paix et des tribunaux.
  • 23 février-11 mai 1847 (volume 169).
Résultat n°3
14 juin-1er octobre 1867 (volume 259).

1 media

Cote
32651, 3Q52/440
Date
1867
Lieu - Type de document
Acte judiciaire
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Registres des actes judiciaires.
  • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
  • 14 juin-1er octobre 1867 (volume 259).
Résultat n°4
23 novembre-31 décembre 1965 (volume 61).

1 media

Cote
33950, 3Q55/311
Date
1965
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 23 novembre-31 décembre 1965 (volume 61).
Résultat n°5
8 mai-10 août 1833 (volume 111).

1 media

Cote
32505, 3Q52/295
Date
1833
Lieu - Type de document
Acte judiciaire
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Registres des actes judiciaires.
  • Actes des justices de paix et des tribunaux.
  • 8 mai-10 août 1833 (volume 111).
Résultat n°6
Volume 70.

1 media

Cote
33881, 3Q55/243
Date
1950
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Répertoire général.
  • Volume 70.
Résultat n°7
janvier 1948-septembre 1951 (volume 35).

2 lots 204 medias

Cote
33974, 3Q55/334
Date
1948-1951
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • janvier 1948-septembre 1951 (volume 35).
Résultat n°8
4 janvier 1862-28 avril 1863 (volume 37).

1 media

Cote
32362, 3Q52/156
Date
1862-1863
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 4 janvier 1862-28 avril 1863 (volume 37).
Résultat n°9
1er juin-26 octobre 1950 (volume 398 bis).

1 media

Cote
33647, 3Q55/27
Date
1950
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 1er juin-26 octobre 1950 (volume 398 bis).
Résultat n°10
3 janvier-1er mars 1966 (volume 62).

1 media

Cote
33951, 3Q55/312
Date
1966
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 3 janvier-1er mars 1966 (volume 62).
Résultat n°11
14 août-5 novembre 1856 (volume 210).

1 media

Cote
32601, 3Q52/391
Date
1856
Lieu - Type de document
Acte judiciaire
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Registres des actes judiciaires.
  • Actes des justices de paix et des tribunaux.
  • 14 août-5 novembre 1856 (volume 210).
Résultat n°12
1er décembre 1854-13 février 1855 (volume 202).

1 media

Cote
32593, 3Q52/383
Date
1854-1855
Lieu - Type de document
Acte judiciaire
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Registres des actes judiciaires.
  • Actes des justices de paix et des tribunaux.
  • 1er décembre 1854-13 février 1855 (volume 202).
Résultat n°13
17 juin-9 octobre 1952 (volume 229).

1 media

Cote
33812, 3Q55/178
Date
1952
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 17 juin-9 octobre 1952 (volume 229).
Résultat n°14
2 mars-4 mai 1966 (volume 63).

1 media

Cote
33952, 3Q55/313
Date
1966
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 2 mars-4 mai 1966 (volume 63).
Résultat n°15
19 juillet-21 octobre 1848 (volume 175).

1 media

Cote
32567, 3Q52/357
Date
1848
Lieu - Type de document
Acte judiciaire
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Registres des actes judiciaires.
  • Actes des justices de paix et des tribunaux.
  • 19 juillet-21 octobre 1848 (volume 175).
Résultat n°16
1er trimestre 1961.

1 media

Cote
33746, 3Q55/113
Date
1961
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er trimestre 1961.
Résultat n°17
1825-1831 (volume [11]. Renvoie au volume 7 qui est manquant).

2 lots 101 medias

Cote
32682, 3Q52/468
Date
1825-1831
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des vendeurs.
  • Tables de renvois aux tables des acquéreurs.
  • 1825-1831 (volume [11]. Renvoie au volume 7 qui est...
Résultat n°18
25 août-22 novembre 1843 (volume 153).

1 media

Cote
32545, 3Q52/335
Date
1843
Lieu - Type de document
Acte judiciaire
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Registres des actes judiciaires.
  • Actes des justices de paix et des tribunaux.
  • 25 août-22 novembre 1843 (volume 153).
Résultat n°19
17 mai 1793-8 frimaire an II (volume 61).

1 media

Cote
32209, 3Q52/4
Date
1793-An II
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 17 mai 1793-8 frimaire an II (volume 61).
Résultat n°20
3 janvier-3 mars 1961 (volume 33).

1 media

Cote
33922, 3Q55/283
Date
1961
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 3 janvier-3 mars 1961 (volume 33).
Résultat n°21
28 août-18 novembre 1871 (volume 169).

1 media

Cote
32316, 3Q52/111
Date
1871
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 28 août-18 novembre 1871 (volume 169).
Résultat n°22
1er août-31 décembre 1969 (volume 420).

1 media

Cote
33679, 3Q55/59
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 1er août-31 décembre 1969 (volume 420).
Résultat n°23
6 février 1775-11 août 1777.

2 lots 53 medias

Cote
02488, 10C2274
Date
1775-1777
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Centième denier.
  • 6 février 1775-11 août 1777.
Résultat n°24
31 août 1812-12 février 1813 (volume 49).

1 media

Cote
32443, 3Q52/233
Date
1812-1813
Lieu - Type de document
Acte judiciaire
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Registres des actes judiciaires.
  • Actes des justices de paix et des tribunaux.
  • 31 août 1812-12 février 1813 (volume 49).
Résultat n°25
octobre 1954-septembre 1958 (volume 37).

2 lots 207 medias

Cote
33977, 3Q55/337
Date
1954-1958
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • octobre 1954-septembre 1958 (volume 37).
Résultat n°26
G.

1 media

Cote
32775, 3Q52/548
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • G.
Résultat n°27
Tables alphabétiques des donations.

2 lots 68 medias

Cote
32727, 3Q52/505
Date
Octobre 1817-1824
Lieu - Type de document
Table des donations
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des donations.
Résultat n°28
11 mai-31 août 1959 (volume 245).

1 media

Cote
33829, 3Q55/195
Date
1959
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 11 mai-31 août 1959 (volume 245).
Résultat n°29
2 décembre 1864-24 février 1865 (volume 249).

1 media

Cote
32640, 3Q52/430
Date
1864-1865
Lieu - Type de document
Acte judiciaire
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Registres des actes judiciaires.
  • Actes des justices de paix et des tribunaux.
  • 2 décembre 1864-24 février 1865 (volume 249).
Résultat n°30
1er octobre 1857-1er juin 1858 (volume 33).

1 media

Cote
32358, 3Q52/152
Date
1857-1858
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 1er octobre 1857-1er juin 1858 (volume 33).
Résultat n°31
2 août-14 novembre 1873 (volume 281).

1 media

Cote
32673, 3Q52/462
Date
1873
Lieu - Type de document
Acte judiciaire
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Registres des actes judiciaires.
  • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
  • 2 août-14 novembre 1873 (volume 281).
Résultat n°32
An II-1817 (volume 2).

2 lots 44 medias

Cote
32704, 3Q52/486
Date
An II-1817
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des co-partageants : tables de...
  • An II-1817 (volume 2).
Résultat n°33
25 brumaire-10 messidor an X (volume 32).

1 media

Cote
32425, 3Q52/216
Date
An X
Lieu - Type de document
Acte judiciaire
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Registres des actes judiciaires.
  • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
  • 25 brumaire-10 messidor an X (volume 32).
Résultat n°34
29 avril-2 septembre 1965 (volume 261).

1 media

Cote
33845, 3Q55/211
Date
1965
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 29 avril-2 septembre 1965 (volume 261).
Résultat n°35
Volume 19.

1 media

Cote
32757, 3Q52/531
Date
1870
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Répertoire général.
  • Volume 19.
Résultat n°36
12 septembre 1759-8 mars 1764.

2 lots 53 medias

Cote
02472, 10C2259
Date
1759-1764
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 12 septembre 1759-8 mars 1764.
Résultat n°37
16 juillet 1732-21 juillet 1733.

2 lots 104 medias

Cote
02415, 10C2203
Date
1732-1733
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 16 juillet 1732-21 juillet 1733.
Résultat n°38
Actes sous seing privé.

1 media

Cote
33701, 3Q55/77
Date
1948
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1948.
  • Actes sous seing privé.
Résultat n°39
5 septembre-1er décembre 1854 (volume 201).

1 media

Cote
32592, 3Q52/382
Date
1854
Lieu - Type de document
Acte judiciaire
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Registres des actes judiciaires.
  • Actes des justices de paix et des tribunaux.
  • 5 septembre-1er décembre 1854 (volume 201).
Résultat n°40
28 octobre 1698-7 juillet 1699.

2 lots 110 medias

Cote
02400, 10C2189
Date
1698-1699
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 28 octobre 1698-7 juillet 1699.