Bureau de Villefranche-sur-Saône

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	1er août-31 décembre 1969 (volume 420).	Cote 33679, 3Q55/59	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Registres des actes civils publics (ACP). 1er août-31 décembre 1969 (volume 420).
Résultat n°2	1 media	2 janvier-20 mars 1969 (volume 272).	Cote 33856, 3Q55/222	Date 1969	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Registres des déclarations de mutations par décès et... 2 janvier-20 mars 1969 (volume 272).
Résultat n°3	1 media	Octobre-décembre 1969.	Cote 33788, 3Q55/155	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Actes et baux sous seing privé déposés. Octobre-décembre 1969.
Résultat n°4	1 media	10 juin-27 août 1969 (volume 81).	Cote 33968, 3Q55/329	Date 1969	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Bordereaux des actes déposés. 10 juin-27 août 1969 (volume 81).
Résultat n°5	1 media	Juillet-septembre 1969.	Cote 33787, 3Q55/154	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Actes et baux sous seing privé déposés. Juillet-septembre 1969.
Résultat n°6	1 media	1er janvier-11 mars 1969 (volume 79).	Cote 33966, 3Q55/327	Date 1969	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Bordereaux des actes déposés. 1er janvier-11 mars 1969 (volume 79).
Résultat n°7	1 media	Mai-juin 1969.	Cote 33786, 3Q55/153	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Actes et baux sous seing privé déposés. Mai-juin 1969.
Résultat n°8	1 media	15 janvier 1968-31 juillet 1969 (volume 419).	Cote 33678, 3Q55/58	Date 1968-1969	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Registres des actes civils publics (ACP). 15 janvier 1968-31 juillet 1969 (volume 419).
Résultat n°9	1 media	12 juin-22 septembre 1969 (volume 274).	Cote 33858, 3Q55/224	Date 1969	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Registres des déclarations de mutations par décès et... 12 juin-22 septembre 1969 (volume 274).
Résultat n°10	2 lots 133 medias	D-G.	Cote 33986, 3Q55/345	Date 1969	Lieu -	Type de document Fiche de décès
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Fiches de décès. D-G.
Résultat n°11	1 media	20 mars-12 juin 1969 (volume 273).	Cote 33857, 3Q55/223	Date 1969	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Registres des déclarations de mutations par décès et... 20 mars-12 juin 1969 (volume 273).
Résultat n°12	2 lots 143 medias	P-Z.	Cote 33988, 3Q55/347	Date 1969	Lieu -	Type de document Fiche de décès
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Fiches de décès. P-Z.
Résultat n°13	1 media	11 mars-10 juin 1969 (volume 80).	Cote 33967, 3Q55/328	Date 1969	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Bordereaux des actes déposés. 11 mars-10 juin 1969 (volume 80).
Résultat n°14	1 media	22 septembre-29 décembre 1969 (volume 275).	Cote 33859, 3Q55/225	Date 1969	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Registres des déclarations de mutations par décès et... 22 septembre-29 décembre 1969 (volume 275).
Résultat n°15	2 lots 114 medias	H-O.	Cote 33987, 3Q55/346	Date 1969	Lieu -	Type de document Fiche de décès
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Fiches de décès. H-O.
Résultat n°16	1 media	Mars-avril 1969.	Cote 33785, 3Q55/152	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Actes et baux sous seing privé déposés. Mars-avril 1969.
Résultat n°17	1 media	Janvier-février 1969.	Cote 33784, 3Q55/151	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Actes et baux sous seing privé déposés. Janvier-février 1969.
Résultat n°18	2 lots 140 medias	A-C.	Cote 33985, 3Q55/344	Date 1969	Lieu -	Type de document Fiche de décès
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Fiches de décès. A-C.
Résultat n°19	1 media	28 août-22 octobre 1969 (volume 82).	Cote 33969, 3Q55/330	Date 1969	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Bordereaux des actes déposés. 28 août-22 octobre 1969 (volume 82).
Résultat n°20	1 media	22 octobre-31 décembre 1969 (volume 83).	Cote 33970, 3Q55/331	Date 1969	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Bordereaux des actes déposés. 22 octobre-31 décembre 1969 (volume 83).
Résultat n°21	1 media	2 janvier-7 mars 1968 (volume 73).	Cote 33962, 3Q55/323	Date 1968	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Bordereaux des actes déposés. 2 janvier-7 mars 1968 (volume 73).
Résultat n°22	1 media	Avril-mai 1968.	Cote 33780, 3Q55/147	Date 1968	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Actes et baux sous seing privé déposés. Avril-mai 1968.
Résultat n°23	1 media	13 novembre-30 décembre 1968 (volume 78).	Cote 33965, 3Q55/326	Date 1968	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Bordereaux des actes déposés. 13 novembre-30 décembre 1968 (volume 78).
Résultat n°24	1 media	Janvier-mars 1968.	Cote 33779, 3Q55/146	Date 1968	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Actes et baux sous seing privé déposés. Janvier-mars 1968.
Résultat n°25	1 media	12 juillet 1966-13 janvier 1968 (volume 418).	Cote 33677, 3Q55/57	Date 1966-1968	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Registres des actes civils publics (ACP). 12 juillet 1966-13 janvier 1968 (volume 418).
Résultat n°26	1 media	16 juillet-3 octobre 1968 (volume 76).	Cote 33963, 3Q55/324	Date 1968	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Bordereaux des actes déposés. 16 juillet-3 octobre 1968 (volume 76).
Résultat n°27	1 media	11 septembre-27 décembre 1968 (volume 271).	Cote 33855, 3Q55/221	Date 1968	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Registres des déclarations de mutations par décès et... 11 septembre-27 décembre 1968 (volume 271).
Résultat n°28	1 media	2 mai-10 septembre 1968 (volume 270).	Cote 33854, 3Q55/220	Date 1968	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Registres des déclarations de mutations par décès et... 2 mai-10 septembre 1968 (volume 270).
Résultat n°29	1 media	Novembre-décembre 1968.	Cote 33783, 3Q55/150	Date 1968	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Actes et baux sous seing privé déposés. Novembre-décembre 1968.
Résultat n°30	2 lots 207 medias	janvier-décembre 1968 (volume 42).	Cote 33982, 3Q55/342	Date 1968	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Tables alphabétiques des successions et absences. janvier-décembre 1968 (volume 42).
Résultat n°31	1 media	2 janvier-2 mai 1968 (volume 269).	Cote 33853, 3Q55/219	Date 1968	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Registres des déclarations de mutations par décès et... 2 janvier-2 mai 1968 (volume 269).
Résultat n°32	1 media	Juin-août 1968.	Cote 33781, 3Q55/148	Date 1968	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Actes et baux sous seing privé déposés. Juin-août 1968.
Résultat n°33	1 media	Septembre-octobre 1968.	Cote 33782, 3Q55/149	Date 1968	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Actes et baux sous seing privé déposés. Septembre-octobre 1968.
Résultat n°34	1 media	2 octobre-13 novembre 1968 (volume 77).	Cote 33964, 3Q55/325	Date 1968	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Bordereaux des actes déposés. 2 octobre-13 novembre 1968 (volume 77).
Résultat n°35	2 lots 206 medias	avril 1965-décembre 1967 (volume 41).	Cote 33981, 3Q55/341	Date 1965-1967	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Tables alphabétiques des successions et absences. avril 1965-décembre 1967 (volume 41).
Résultat n°36	1 media	Notices de décès.	Cote 33983, 3Q55/343	Date 1966-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Notices de décès.
Résultat n°37	1 media	29 septembre-28 décembre 1967 (volume 268).	Cote 33852, 3Q55/218	Date 1967	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Registres des déclarations de mutations par décès et... 29 septembre-28 décembre 1967 (volume 268).
Résultat n°38	1 media	Novembre-décembre 1967.	Cote 33778, 3Q55/145	Date 1967	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Actes et baux sous seing privé déposés. Novembre-décembre 1967.
Résultat n°39	1 media	Septembre-octobre 1967.	Cote 33777, 3Q55/144	Date 1967	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Actes et baux sous seing privé déposés. Septembre-octobre 1967.
Résultat n°40	1 media	8 mars-18 mai 1967 (volume 69).	Cote 33958, 3Q55/319	Date 1967	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Bordereaux des actes déposés. 8 mars-18 mai 1967 (volume 69).
Résultat n°41	1 media	Janvier-février 1967.	Cote 33773, 3Q55/140	Date 1967	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Actes et baux sous seing privé déposés. Janvier-février 1967.
Résultat n°42	1 media	18 mai-24 juillet 1967 (volume 70).	Cote 33959, 3Q55/320	Date 1967	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Bordereaux des actes déposés. 18 mai-24 juillet 1967 (volume 70).
Résultat n°43	1 media	3 mai-29 septembre 1967 (volume 267).	Cote 33851, 3Q55/217	Date 1967	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Registres des déclarations de mutations par décès et... 3 mai-29 septembre 1967 (volume 267).
Résultat n°44	1 media	25 juillet-17 octobre 1967 (volume 71).	Cote 33960, 3Q55/321	Date 1967	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Bordereaux des actes déposés. 25 juillet-17 octobre 1967 (volume 71).
Résultat n°45	1 media	3 janvier-3 mai 1967 (volume 266).	Cote 33850, 3Q55/216	Date 1967	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Registres des déclarations de mutations par décès et... 3 janvier-3 mai 1967 (volume 266).
Résultat n°46	1 media	17 octobre-29 décembre 1967 (volume 72).	Cote 33961, 3Q55/322	Date 1967	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Bordereaux des actes déposés. 17 octobre-29 décembre 1967 (volume 72).
Résultat n°47	1 media	Mai-juin 1967.	Cote 33775, 3Q55/142	Date 1967	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Actes et baux sous seing privé déposés. Mai-juin 1967.
Résultat n°48	1 media	Juillet-août 1967.	Cote 33776, 3Q55/143	Date 1967	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Actes et baux sous seing privé déposés. Juillet-août 1967.
Résultat n°49	1 media	Mars-avril 1967.	Cote 33774, 3Q55/141	Date 1967	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Actes et baux sous seing privé déposés. Mars-avril 1967.
Résultat n°50	1 media	3 janvier-8 mars 1967 (volume 68).	Cote 33957, 3Q55/318	Date 1967	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Bordereaux des actes déposés. 3 janvier-8 mars 1967 (volume 68).
Résultat n°51	1 media	3 janvier-1er mars 1966 (volume 62).	Cote 33951, 3Q55/312	Date 1966	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Bordereaux des actes déposés. 3 janvier-1er mars 1966 (volume 62).
Résultat n°52	1 media	2 mars-4 mai 1966 (volume 63).	Cote 33952, 3Q55/313	Date 1966	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Bordereaux des actes déposés. 2 mars-4 mai 1966 (volume 63).
Résultat n°53	1 media	Mai-juin 1966.	Cote 33769, 3Q55/136	Date 1966	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Actes et baux sous seing privé déposés. Mai-juin 1966.
Résultat n°54	1 media	5 mai-29 août 1966 (volume 264).	Cote 33848, 3Q55/214	Date 1966	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Registres des déclarations de mutations par décès et... 5 mai-29 août 1966 (volume 264).
Résultat n°55	1 media	Mars-avril 1966.	Cote 33768, 3Q55/135	Date 1966	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Actes et baux sous seing privé déposés. Mars-avril 1966.
Résultat n°56	1 media	15 novembre-31 décembre 1966 (volume 67).	Cote 33956, 3Q55/317	Date 1966	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Bordereaux des actes déposés. 15 novembre-31 décembre 1966 (volume 67).
Résultat n°57	1 media	3 janvier-3 mai 1966 (volume 263).	Cote 33847, 3Q55/213	Date 1966	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Registres des déclarations de mutations par décès et... 3 janvier-3 mai 1966 (volume 263).
Résultat n°58	1 media	4 mai-9 juillet 1966 (volume 64).	Cote 33953, 3Q55/314	Date 1966	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Bordereaux des actes déposés. 4 mai-9 juillet 1966 (volume 64).
Résultat n°59	1 media	Septembre-octobre 1966.	Cote 33771, 3Q55/138	Date 1966	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Actes et baux sous seing privé déposés. Septembre-octobre 1966.
Résultat n°60	1 media	30 août-28 décembre 1966 (volume 265).	Cote 33849, 3Q55/215	Date 1966	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Registres des déclarations de mutations par décès et... 30 août-28 décembre 1966 (volume 265).
Résultat n°61	1 media	Novembre-décembre 1966.	Cote 33772, 3Q55/139	Date 1966	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Actes et baux sous seing privé déposés. Novembre-décembre 1966.
Résultat n°62	1 media	21 septembre-15 novembre 1966 (volume 66).	Cote 33955, 3Q55/316	Date 1966	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Bordereaux des actes déposés. 21 septembre-15 novembre 1966 (volume 66).
Résultat n°63	1 media	Janvier-février 1966.	Cote 33767, 3Q55/134	Date 1966	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Actes et baux sous seing privé déposés. Janvier-février 1966.
Résultat n°64	1 media	Juillet-août 1966.	Cote 33770, 3Q55/137	Date 1966	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Actes et baux sous seing privé déposés. Juillet-août 1966.
Résultat n°65	1 media	22 janvier 1965-11 juillet 1966 (volume 417).	Cote 33676, 3Q55/56	Date 1965-1966	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Registres des actes civils publics (ACP). 22 janvier 1965-11 juillet 1966 (volume 417).
Résultat n°66	1 media	11 juillet-21 septembre 1966 (volume 65).	Cote 33954, 3Q55/315	Date 1966	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Bordereaux des actes déposés. 11 juillet-21 septembre 1966 (volume 65).
Résultat n°67	1 media	23 novembre-31 décembre 1965 (volume 61).	Cote 33950, 3Q55/311	Date 1965	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Bordereaux des actes déposés. 23 novembre-31 décembre 1965 (volume 61).
Résultat n°68	1 media	29 avril-2 septembre 1965 (volume 261).	Cote 33845, 3Q55/211	Date 1965	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Registres des déclarations de mutations par décès et... 29 avril-2 septembre 1965 (volume 261).
Résultat n°69	1 media	22 juillet-6 octobre 1965 (volume 59).	Cote 33948, 3Q55/309	Date 1965	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Bordereaux des actes déposés. 22 juillet-6 octobre 1965 (volume 59).
Résultat n°70	1 media	Octobre 1965.	Cote 33765, 3Q55/132	Date 1965	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Actes et baux sous seing privé déposés. Octobre 1965.
Résultat n°71	1 media	1er juin-31 juillet 1965.	Cote 33763, 3Q55/130	Date 1965	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Actes et baux sous seing privé déposés. 1er juin-31 juillet 1965.
Résultat n°72	1 media	20 août 1963-21 janvier 1965 (volume 416).	Cote 33675, 3Q55/55	Date 1963-1965	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Registres des actes civils publics (ACP). 20 août 1963-21 janvier 1965 (volume 416).
Résultat n°73	2 lots 203 medias	avril 1963-décembre 1965 (volume 40).	Cote 33980, 3Q55/340	Date 1963-1965	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Tables alphabétiques des successions et absences. avril 1963-décembre 1965 (volume 40).
Résultat n°74	1 media	1er trimestre 1965.	Cote 33761, 3Q55/128	Date 1965	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Actes et baux sous seing privé déposés. 1er trimestre 1965.
Résultat n°75	1 media	4 janvier-23 avril 1965 (volume 260).	Cote 33844, 3Q55/210	Date 1965	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Registres des déclarations de mutations par décès et... 4 janvier-23 avril 1965 (volume 260).
Résultat n°76	1 media	8 septembre-30 décembre 1965 (volume 262).	Cote 33846, 3Q55/212	Date 1965	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Registres des déclarations de mutations par décès et... 8 septembre-30 décembre 1965 (volume 262).
Résultat n°77	1 media	14 mai-22 juillet 1965 (volume 58).	Cote 33947, 3Q55/308	Date 1965	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Bordereaux des actes déposés. 14 mai-22 juillet 1965 (volume 58).
Résultat n°78	1 media	1er janvier-9 mars 1965 (volume 56).	Cote 33945, 3Q55/306	Date 1965	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Bordereaux des actes déposés. 1er janvier-9 mars 1965 (volume 56).
Résultat n°79	1 media	1er août-30 septembre 1965.	Cote 33764, 3Q55/131	Date 1965	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Actes et baux sous seing privé déposés. 1er août-30 septembre 1965.
Résultat n°80	1 media	1er avril-31 mai 1965.	Cote 33762, 3Q55/129	Date 1965	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Actes et baux sous seing privé déposés. 1er avril-31 mai 1965.

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1er août-31 décembre 1969 (volume 420).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 janvier-20 mars 1969 (volume 272).

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Octobre-décembre 1969.

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10 juin-27 août 1969 (volume 81).

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Juillet-septembre 1969.

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1er janvier-11 mars 1969 (volume 79).

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Mai-juin 1969.

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15 janvier 1968-31 juillet 1969 (volume 419).

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12 juin-22 septembre 1969 (volume 274).

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D-G.

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20 mars-12 juin 1969 (volume 273).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

P-Z.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

11 mars-10 juin 1969 (volume 80).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

22 septembre-29 décembre 1969 (volume 275).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

H-O.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Mars-avril 1969.

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Janvier-février 1969.

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A-C.

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28 août-22 octobre 1969 (volume 82).

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22 octobre-31 décembre 1969 (volume 83).

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2 janvier-7 mars 1968 (volume 73).

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Avril-mai 1968.

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13 novembre-30 décembre 1968 (volume 78).

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Janvier-mars 1968.

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12 juillet 1966-13 janvier 1968 (volume 418).

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16 juillet-3 octobre 1968 (volume 76).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

11 septembre-27 décembre 1968 (volume 271).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 mai-10 septembre 1968 (volume 270).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Novembre-décembre 1968.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

janvier-décembre 1968 (volume 42).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 janvier-2 mai 1968 (volume 269).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Juin-août 1968.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Septembre-octobre 1968.

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2 octobre-13 novembre 1968 (volume 77).

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avril 1965-décembre 1967 (volume 41).

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Notices de décès.

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29 septembre-28 décembre 1967 (volume 268).

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Novembre-décembre 1967.

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Septembre-octobre 1967.

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8 mars-18 mai 1967 (volume 69).