Bureau de Villefranche-sur-Saône

Résultat n°1

1 media
1er août-31 décembre 1969 (volume 420).

Date

1969

Cote

33679, 3Q55/59
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 1er août-31 décembre 1969 (volume 420).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°2

1 media
2 janvier-20 mars 1969 (volume 272).

Date

1969

Cote

33856, 3Q55/222
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 2 janvier-20 mars 1969 (volume 272).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°3

1 media
Octobre-décembre 1969.

Date

1969

Cote

33788, 3Q55/155
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Octobre-décembre 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°4

1 media
10 juin-27 août 1969 (volume 81).

Date

1969

Cote

33968, 3Q55/329
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 10 juin-27 août 1969 (volume 81).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°5

1 media
Juillet-septembre 1969.

Date

1969

Cote

33787, 3Q55/154
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Juillet-septembre 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°6

1 media
1er janvier-11 mars 1969 (volume 79).

Date

1969

Cote

33966, 3Q55/327
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 1er janvier-11 mars 1969 (volume 79).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°7

1 media
Mai-juin 1969.

Date

1969

Cote

33786, 3Q55/153
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Mai-juin 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°8

1 media
15 janvier 1968-31 juillet 1969 (volume 419).

Date

1968-1969

Cote

33678, 3Q55/58
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 15 janvier 1968-31 juillet 1969 (volume 419).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°9

1 media
12 juin-22 septembre 1969 (volume 274).

Date

1969

Cote

33858, 3Q55/224
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 12 juin-22 septembre 1969 (volume 274).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°10

2 lots 133 medias
D-G.

Date

1969

Cote

33986, 3Q55/345
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Fiches de décès.
- D-G.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°11

1 media
20 mars-12 juin 1969 (volume 273).

Date

1969

Cote

33857, 3Q55/223
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 20 mars-12 juin 1969 (volume 273).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°12

2 lots 143 medias
P-Z.

Date

1969

Cote

33988, 3Q55/347
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Fiches de décès.
- P-Z.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°13

1 media
11 mars-10 juin 1969 (volume 80).

Date

1969

Cote

33967, 3Q55/328
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 11 mars-10 juin 1969 (volume 80).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°14

1 media
22 septembre-29 décembre 1969 (volume 275).

Date

1969

Cote

33859, 3Q55/225
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 22 septembre-29 décembre 1969 (volume 275).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°15

2 lots 114 medias
H-O.

Date

1969

Cote

33987, 3Q55/346
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Fiches de décès.
- H-O.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°16

1 media
Mars-avril 1969.

Date

1969

Cote

33785, 3Q55/152
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Mars-avril 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°17

1 media
Janvier-février 1969.

Date

1969

Cote

33784, 3Q55/151
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Janvier-février 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°18

2 lots 140 medias
A-C.

Date

1969

Cote

33985, 3Q55/344
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Fiches de décès.
- A-C.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°19

1 media
28 août-22 octobre 1969 (volume 82).

Date

1969

Cote

33969, 3Q55/330
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 28 août-22 octobre 1969 (volume 82).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°20

1 media
22 octobre-31 décembre 1969 (volume 83).

Date

1969

Cote

33970, 3Q55/331
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 22 octobre-31 décembre 1969 (volume 83).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°21

1 media
2 janvier-7 mars 1968 (volume 73).

Date

1968

Cote

33962, 3Q55/323
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 2 janvier-7 mars 1968 (volume 73).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°22

1 media
Avril-mai 1968.

Date

1968

Cote

33780, 3Q55/147
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Avril-mai 1968.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°23

1 media
13 novembre-30 décembre 1968 (volume 78).

Date

1968

Cote

33965, 3Q55/326
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 13 novembre-30 décembre 1968 (volume 78).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°24

1 media
Janvier-mars 1968.

Date

1968

Cote

33779, 3Q55/146
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Janvier-mars 1968.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°25

1 media
12 juillet 1966-13 janvier 1968 (volume 418).

Date

1966-1968

Cote

33677, 3Q55/57
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 12 juillet 1966-13 janvier 1968 (volume 418).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°26

1 media
16 juillet-3 octobre 1968 (volume 76).

Date

1968

Cote

33963, 3Q55/324
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 16 juillet-3 octobre 1968 (volume 76).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°27

1 media
11 septembre-27 décembre 1968 (volume 271).

Date

1968

Cote

33855, 3Q55/221
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 11 septembre-27 décembre 1968 (volume 271).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°28

1 media
2 mai-10 septembre 1968 (volume 270).

Date

1968

Cote

33854, 3Q55/220
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 2 mai-10 septembre 1968 (volume 270).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°29

1 media
Novembre-décembre 1968.

Date

1968

Cote

33783, 3Q55/150
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Novembre-décembre 1968.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°30

2 lots 207 medias
janvier-décembre 1968 (volume 42).

Date

1968

Cote

33982, 3Q55/342
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Tables alphabétiques des successions et absences.
- janvier-décembre 1968 (volume 42).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°31

1 media
2 janvier-2 mai 1968 (volume 269).

Date

1968

Cote

33853, 3Q55/219
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 2 janvier-2 mai 1968 (volume 269).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°32

1 media
Juin-août 1968.

Date

1968

Cote

33781, 3Q55/148
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Juin-août 1968.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°33

1 media
Septembre-octobre 1968.

Date

1968

Cote

33782, 3Q55/149
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Septembre-octobre 1968.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°34

1 media
2 octobre-13 novembre 1968 (volume 77).

Date

1968

Cote

33964, 3Q55/325
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 2 octobre-13 novembre 1968 (volume 77).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°35

2 lots 206 medias
avril 1965-décembre 1967 (volume 41).

Date

1965-1967

Cote

33981, 3Q55/341
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Tables alphabétiques des successions et absences.
- avril 1965-décembre 1967 (volume 41).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°36

1 media
Notices de décès.

Date

1966-1967

Cote

33983, 3Q55/343
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Notices de décès.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°37

1 media
29 septembre-28 décembre 1967 (volume 268).

Date

1967

Cote

33852, 3Q55/218
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 29 septembre-28 décembre 1967 (volume 268).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°38

1 media
Novembre-décembre 1967.

Date

1967

Cote

33778, 3Q55/145
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Novembre-décembre 1967.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°39

1 media
Septembre-octobre 1967.

Date

1967

Cote

33777, 3Q55/144
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Septembre-octobre 1967.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°40

1 media
8 mars-18 mai 1967 (volume 69).

Date

1967

Cote

33958, 3Q55/319
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 8 mars-18 mai 1967 (volume 69).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°41

1 media
Janvier-février 1967.

Date

1967

Cote

33773, 3Q55/140
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Janvier-février 1967.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°42

1 media
18 mai-24 juillet 1967 (volume 70).

Date

1967

Cote

33959, 3Q55/320
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 18 mai-24 juillet 1967 (volume 70).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°43

1 media
3 mai-29 septembre 1967 (volume 267).

Date

1967

Cote

33851, 3Q55/217
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 3 mai-29 septembre 1967 (volume 267).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°44

1 media
25 juillet-17 octobre 1967 (volume 71).

Date

1967

Cote

33960, 3Q55/321
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 25 juillet-17 octobre 1967 (volume 71).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°45

1 media
3 janvier-3 mai 1967 (volume 266).

Date

1967

Cote

33850, 3Q55/216
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 3 janvier-3 mai 1967 (volume 266).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°46

1 media
17 octobre-29 décembre 1967 (volume 72).

Date

1967

Cote

33961, 3Q55/322
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 17 octobre-29 décembre 1967 (volume 72).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°47

1 media
Mai-juin 1967.

Date

1967

Cote

33775, 3Q55/142
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Mai-juin 1967.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°48

1 media
Juillet-août 1967.

Date

1967

Cote

33776, 3Q55/143
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Juillet-août 1967.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°49

1 media
Mars-avril 1967.

Date

1967

Cote

33774, 3Q55/141
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Mars-avril 1967.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°50

1 media
3 janvier-8 mars 1967 (volume 68).

Date

1967

Cote

33957, 3Q55/318
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 3 janvier-8 mars 1967 (volume 68).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°51

1 media
3 janvier-1er mars 1966 (volume 62).

Date

1966

Cote

33951, 3Q55/312
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 3 janvier-1er mars 1966 (volume 62).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°52

1 media
2 mars-4 mai 1966 (volume 63).

Date

1966

Cote

33952, 3Q55/313
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 2 mars-4 mai 1966 (volume 63).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°53

1 media
Mai-juin 1966.

Date

1966

Cote

33769, 3Q55/136
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Mai-juin 1966.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°54

1 media
5 mai-29 août 1966 (volume 264).

Date

1966

Cote

33848, 3Q55/214
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 5 mai-29 août 1966 (volume 264).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°55

1 media
Mars-avril 1966.

Date

1966

Cote

33768, 3Q55/135
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Mars-avril 1966.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°56

1 media
15 novembre-31 décembre 1966 (volume 67).

Date

1966

Cote

33956, 3Q55/317
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 15 novembre-31 décembre 1966 (volume 67).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°57

1 media
3 janvier-3 mai 1966 (volume 263).

Date

1966

Cote

33847, 3Q55/213
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 3 janvier-3 mai 1966 (volume 263).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°58

1 media
4 mai-9 juillet 1966 (volume 64).

Date

1966

Cote

33953, 3Q55/314
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 4 mai-9 juillet 1966 (volume 64).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°59

1 media
Septembre-octobre 1966.

Date

1966

Cote

33771, 3Q55/138
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Septembre-octobre 1966.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°60

1 media
30 août-28 décembre 1966 (volume 265).

Date

1966

Cote

33849, 3Q55/215
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 30 août-28 décembre 1966 (volume 265).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°61

1 media
Novembre-décembre 1966.

Date

1966

Cote

33772, 3Q55/139
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Novembre-décembre 1966.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°62

1 media
21 septembre-15 novembre 1966 (volume 66).

Date

1966

Cote

33955, 3Q55/316
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 21 septembre-15 novembre 1966 (volume 66).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°63

1 media
Janvier-février 1966.

Date

1966

Cote

33767, 3Q55/134
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Janvier-février 1966.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°64

1 media
Juillet-août 1966.

Date

1966

Cote

33770, 3Q55/137
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Juillet-août 1966.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°65

1 media
22 janvier 1965-11 juillet 1966 (volume 417).

Date

1965-1966

Cote

33676, 3Q55/56
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 22 janvier 1965-11 juillet 1966 (volume 417).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°66

1 media
11 juillet-21 septembre 1966 (volume 65).

Date

1966

Cote

33954, 3Q55/315
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 11 juillet-21 septembre 1966 (volume 65).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°67

1 media
23 novembre-31 décembre 1965 (volume 61).

Date

1965

Cote

33950, 3Q55/311
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 23 novembre-31 décembre 1965 (volume 61).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°68

1 media
29 avril-2 septembre 1965 (volume 261).

Date

1965

Cote

33845, 3Q55/211
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 29 avril-2 septembre 1965 (volume 261).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°69

1 media
22 juillet-6 octobre 1965 (volume 59).

Date

1965

Cote

33948, 3Q55/309
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 22 juillet-6 octobre 1965 (volume 59).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°70

1 media
Octobre 1965.

Date

1965

Cote

33765, 3Q55/132
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Octobre 1965.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°71

1 media
1er juin-31 juillet 1965.

Date

1965

Cote

33763, 3Q55/130
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1er juin-31 juillet 1965.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°72

1 media
20 août 1963-21 janvier 1965 (volume 416).

Date

1963-1965

Cote

33675, 3Q55/55
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 20 août 1963-21 janvier 1965 (volume 416).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°73

2 lots 203 medias
avril 1963-décembre 1965 (volume 40).

Date

1963-1965

Cote

33980, 3Q55/340
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Tables alphabétiques des successions et absences.
- avril 1963-décembre 1965 (volume 40).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°74

1 media
1er trimestre 1965.

Date

1965

Cote

33761, 3Q55/128
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1er trimestre 1965.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°75

1 media
4 janvier-23 avril 1965 (volume 260).

Date

1965

Cote

33844, 3Q55/210
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 4 janvier-23 avril 1965 (volume 260).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°76

1 media
8 septembre-30 décembre 1965 (volume 262).

Date

1965

Cote

33846, 3Q55/212
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 8 septembre-30 décembre 1965 (volume 262).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°77

1 media
14 mai-22 juillet 1965 (volume 58).

Date

1965

Cote

33947, 3Q55/308
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 14 mai-22 juillet 1965 (volume 58).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°78

1 media
1er janvier-9 mars 1965 (volume 56).

Date

1965

Cote

33945, 3Q55/306
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 1er janvier-9 mars 1965 (volume 56).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°79

1 media
1er août-30 septembre 1965.

Date

1965

Cote

33764, 3Q55/131
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1er août-30 septembre 1965.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°80

1 media
1er avril-31 mai 1965.

Date

1965

Cote

33762, 3Q55/129
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1er avril-31 mai 1965.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement

Résultats de la recherche

1er août-31 décembre 1969 (volume 420).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

2 janvier-20 mars 1969 (volume 272).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Octobre-décembre 1969.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

10 juin-27 août 1969 (volume 81).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Juillet-septembre 1969.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

1er janvier-11 mars 1969 (volume 79).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Mai-juin 1969.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

15 janvier 1968-31 juillet 1969 (volume 419).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

12 juin-22 septembre 1969 (volume 274).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

D-G.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

20 mars-12 juin 1969 (volume 273).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

P-Z.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

11 mars-10 juin 1969 (volume 80).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

22 septembre-29 décembre 1969 (volume 275).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

H-O.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Mars-avril 1969.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre