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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
11 mai 1693-16 décembre 1693.

2 lots 54 medias

Cote
00517, 10C463
Date
1693
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 11 mai 1693-16 décembre 1693.
Résultat n°2
18 juin 1709-26 mai 1714.

2 lots 105 medias

Cote
00518, 10C464
Date
1709-1714
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 18 juin 1709-26 mai 1714.
Résultat n°3
14 juin 1711-13 avril 1715.

2 lots 28 medias

Cote
00555, 10C500
Date
1711-1715
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
  • 14 juin 1711-13 avril 1715.
Résultat n°4
26 mai 1714-6 avril 1715.

2 lots 19 medias

Cote
00519, 10C465
Date
1714-1715
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 26 mai 1714-6 avril 1715.
Résultat n°5
1er avril 1715-23 mai 1717.

2 lots 30 medias

Cote
00520, 10C466
Date
1715-1717
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er avril 1715-23 mai 1717.
Résultat n°6
6 avril 1715-28 juin 1717.

2 lots 16 medias

Cote
00556, 10C501
Date
1715-1717
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
  • 6 avril 1715-28 juin 1717.
Résultat n°7
23 mai 1717-8 juillet 1719.

2 lots 54 medias

Cote
00521, 10C467
Date
1717-1719
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 23 mai 1717-8 juillet 1719.
Résultat n°8
6 juillet 1717-31 janvier 1720.

2 lots 25 medias

Cote
00557, 10C502
Date
1717-1720
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
  • 6 juillet 1717-31 janvier 1720.
Résultat n°9
10 juillet 1719-28 juin 1720.

2 lots 26 medias

Cote
00522, 10C468
Date
1719-1720
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 10 juillet 1719-28 juin 1720.
Résultat n°10
7 février 1720-28 juin 1720.

2 lots 7 medias

Cote
00558, 10C503
Date
1720
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
  • 7 février 1720-28 juin 1720.
Résultat n°11
26 novembre 1722-8 octobre 1725.

2 lots 104 medias

Cote
00523, 10C469
Date
1722-1725
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 26 novembre 1722-8 octobre 1725.
Résultat n°12
31 décembre 1722-26 mars 1727.

2 lots 58 medias

Cote
00559, 10C504
Date
1722-1727
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
  • 31 décembre 1722-26 mars 1727.
Résultat n°13
9 octobre 1725-25 octobre 1727.

2 lots 104 medias

Cote
00524, 10C470
Date
1725-1727
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 9 octobre 1725-25 octobre 1727.
Résultat n°14
7 mars 1727-27 janvier 1735.

2 lots 55 medias

Cote
00561, 10C505
Date
1727-1735
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 7 mars 1727-27 janvier 1735.
Résultat n°15
26 octobre 1727-2 mars 1731.

2 lots 104 medias

Cote
00525, 10C471
Date
1727-1731
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 26 octobre 1727-2 mars 1731.
Résultat n°16
27 mars 1727-2 mars 1733.

2 lots 55 medias

Cote
00570, 10C513
Date
1727-1733
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Centième denier.
  • 27 mars 1727-2 mars 1733.
Résultat n°17
3 mars 1731-23 avril 1733.

2 lots 104 medias

Cote
00526, 10C472
Date
1731-1733
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 3 mars 1731-23 avril 1733.
Résultat n°18
2 mars 1733-14 mai 1738.

2 lots 54 medias

Cote
00571, 10C514
Date
1733-1738
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Centième denier.
  • 2 mars 1733-14 mai 1738.
Résultat n°19
24 avril 1733-15 février 1735.

2 lots 104 medias

Cote
00527, 10C473
Date
1733-1735
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 24 avril 1733-15 février 1735.
Résultat n°20
17 février 1735-30 juin 1737.

2 lots 104 medias

Cote
00528, 10C474
Date
1735-1737
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 17 février 1735-30 juin 1737.