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355 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Recherche de fonds.

1 media

Recherche de fonds.
Cote
496W361
 Date
1963-1968
 Lieu
BRIGNAIS, VOURLES (ROUTE)
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Centres d'hébergement.
  • Centre de Brignais.
  • Recherche de fonds.
Résultat n°2
Fonctionnement.

1 media

Fonctionnement.
Cote
496W349
 Date
1962-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Centres d'hébergement.
  • Administration.
  • Fonctionnement.
Résultat n°3
Autres commissions.

1 media

Autres commissions.
Cote
496W348
 Date
1962-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Autres commissions.
Résultat n°4
Organisation.

1 media

Organisation.
Cote
496W208
 Date
1962-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission économique régionale (CER).
  • Organisation.
Résultat n°5
Enregistrement par numéros de dossiers.

1 media

Enregistrement par numéros de dossiers.
Cote
496W186
 Date
1964-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Prestations.
  • Social.
  • Indemnités particulières.
  • Enregistrement par numéros de dossiers.
Résultat n°6
n° 1-12405.

1 media

n° 1-12405.
Cote
496W165
 Date
1962-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Prestations.
  • Intégration.
  • Subventions d'installation aux actifs.
  • Enregistrement des dossiers.
  • n° 1-12405.
Résultat n°7
« Opération rapatriés ».

1 media

« Opération rapatriés ».
Cote
496W163
 Date
1963-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Prestations.
  • Intégration.
  • Reclassement professionnel.
  • « Opération rapatriés ».
Résultat n°8
Répertoire alphabétique des secteurs professionnels des rapatriés.

1 media

Répertoire alphabétique des secteurs professionnels des rapatriés.
Cote
496W162
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Prestations.
  • Intégration.
  • Reclassement professionnel.
  • Répertoire alphabétique des secteurs professionnels...
Résultat n°9
13e à 18e allocation.

1 media

13e à 18e allocation.
Cote
496W137
 Date
1963-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Prestations.
  • Accueil.
  • Subsistances.
  • 1963.
  • 13e à 18e allocation.
Résultat n°10
1963.

1 media

1963.
Cote
496W109
 Date
1963-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Prestations.
  • Accueil.
  • Aide au retour.
  • Déménagement.
  • 1963.
Résultat n°11
128, rue Créqui.

1 media

128, rue Créqui.
Cote
496W102
 Date
1963-1967
 Lieu
CREQUI (RUE)
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Locaux.
  • Occupation.
  • 128, rue Créqui.
Résultat n°12
3, place Meissonnier.

1 media

3, place Meissonnier.
Cote
496W101
 Date
1962-1968
 Lieu
MEISSONNIER (PLACE)
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Locaux.
  • Occupation.
  • 3, place Meissonnier.
Résultat n°13
Mouvements sociaux.

1 media

Mouvements sociaux.
Cote
496W97
 Date
1964-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Personnel.
  • Mouvements sociaux.
Résultat n°14
Janvier-décembre 1966.

1 media

Janvier-décembre 1966.
Cote
496W80
 Date
1966-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Comptabilité.
  • Reversements de fonds.
  • Registres des ordres de reversement.
  • Janvier-décembre 1966.
Résultat n°15
Janvier 1966-septembre 1967.

1 media

Janvier 1966-septembre 1967.
Cote
496W63
 Date
1966-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Comptabilité.
  • Registres de recettes et de dépenses par chapitre de...
  • Janvier 1966-septembre 1967.
Résultat n°16
Mars-août 1964.

1 media

Mars-août 1964.
Cote
496W47
 Date
1964-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Fonctionnement du service.
  • Correspondance.
  • Registres de réception du courrier.
  • Mars-août 1964.
Résultat n°17
Volume 5 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

1 media

Volume 5 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".
Cote
496W41
 Date
1967-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Fonctionnement du service.
  • Activités.
  • Transfert des dossiers.
  • Registres des bordereaux de transmission des dossiers...
  • Volume 5 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".
Résultat n°18
Volume 4 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

1 media

Volume 4 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".
Cote
496W40
 Date
1967-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Fonctionnement du service.
  • Activités.
  • Transfert des dossiers.
  • Registres des bordereaux de transmission des dossiers...
  • Volume 4 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".
Résultat n°19
Volume 3 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

1 media

Volume 3 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".
Cote
496W39
 Date
1967-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Fonctionnement du service.
  • Activités.
  • Transfert des dossiers.
  • Registres des bordereaux de transmission des dossiers...
  • Volume 3 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".
Résultat n°20
Volume 1 : Rapatriés "avant le 11 mars 1962".

1 media

Volume 1 : Rapatriés "avant le 11 mars 1962".
Cote
496W37
 Date
1967-1967
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Fonctionnement du service.
  • Activités.
  • Transfert des dossiers.
  • Registres des bordereaux de transmission des dossiers...
  • Volume 1 : Rapatriés "avant le 11 mars 1962".
Résultat n°21
Création du Service départemental et gestion du transfert de compétences.

1 media

Création du Service départemental et gestion du transfert de compétences.
Cote
496W29
 Date
1963-1963
 Lieu
CREQUI (RUE)
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Organisation du service.
  • Création du Service départemental et gestion du transfert...
Résultat n°22
Compression des effectifs.

1 media

Compression des effectifs.
Cote
496W99
 Date
1965-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Personnel.
  • Liquidation du Service départemental.
  • Compression des effectifs.
Résultat n°23
Affaires particulières.

1 media

Affaires particulières.
Cote
496W98
 Date
1963-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Personnel.
  • Affaires particulières.
Résultat n°24
Assurances sociales.

1 media

Assurances sociales.
Cote
496W96
 Date
1963-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Personnel.
  • Assurances sociales.
Résultat n°25
Congés.

1 media

Congés.
Cote
496W95
 Date
1964-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Personnel.
  • Congés.
Résultat n°26
Heures supplémentaires.

1 media

Heures supplémentaires.
Cote
496W94
 Date
1963-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Personnel.
  • Traitements.
  • Heures supplémentaires.
Résultat n°27
Rémunération.

1 media

Rémunération.
Cote
496W93
 Date
1962-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Personnel.
  • Traitements.
  • Rémunération.
Résultat n°28
Recrutement.

1 media

Recrutement.
Cote
496W92
 Date
1965-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Personnel.
  • Recrutement.
Résultat n°29
Gestion.

1 media

Gestion.
Cote
496W91
 Date
1962-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Personnel.
  • Gestion.
Résultat n°30
Traitement du régisseur.

1 media

Traitement du régisseur.
Cote
496W90
 Date
1961-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Comptabilité.
  • Régie d'avance.
  • Traitement du régisseur.
Résultat n°31
Activités.

1 media

Activités.
Cote
496W89
 Date
1963-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Comptabilité.
  • Régie d'avance.
  • Activités.
Résultat n°32
Fonctionnement.

1 media

Fonctionnement.
Cote
496W88
 Date
1966-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Comptabilité.
  • Régie d'avance.
  • Fonctionnement.
Résultat n°33
Organisation.

1 media

Organisation.
Cote
496W87
 Date
1964-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Comptabilité.
  • Régie d'avance.
  • Organisation.
Résultat n°34
Avances sur traitements aux fonctionnaires rapatriés d'Algérie.

1 media

Avances sur traitements aux fonctionnaires rapatriés d'Algérie.
Cote
496W86
 Date
1963-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Comptabilité.
  • Reversements de fonds.
  • Recouvrement de sommes versées à tort.
  • Avances sur traitements aux fonctionnaires rapatriés...
Résultat n°35
Redevances pour l’emploi obligatoire des mutilés de guerre.

1 media

Redevances pour l’emploi obligatoire des mutilés de guerre.
Cote
496W85
 Date
1965-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Comptabilité.
  • Reversements de fonds.
  • Recouvrement de sommes versées à tort.
  • Redevances pour l’emploi obligatoire des mutilés de...
Résultat n°36
Retenues pour les pensions civiles.

1 media

Retenues pour les pensions civiles.
Cote
496W84
 Date
1965-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Comptabilité.
  • Reversements de fonds.
  • Recouvrement de sommes versées à tort.
  • Retenues pour les pensions civiles.
Résultat n°37
Recettes accidentelles à différents titres.

1 media

Recettes accidentelles à différents titres.
Cote
496W83
 Date
1965-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Comptabilité.
  • Reversements de fonds.
  • Recouvrement de sommes versées à tort.
  • Recettes accidentelles à différents titres.
Résultat n°38
Dépenses ordinaires des services civils.

1 media

Dépenses ordinaires des services civils.
Cote
496W82
 Date
1965-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Comptabilité.
  • Reversements de fonds.
  • Recouvrement de sommes versées à tort.
  • Dépenses ordinaires des services civils.
Résultat n°39
Janvier-avril 1967.

1 media

Janvier-avril 1967.
Cote
496W81
 Date
1967-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Comptabilité.
  • Reversements de fonds.
  • Registres des ordres de reversement.
  • Janvier-avril 1967.
Résultat n°40
Janvier 1965-février 1966.

1 media

Janvier 1965-février 1966.
Cote
496W79
 Date
1965-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Comptabilité.
  • Reversements de fonds.
  • Registres des ordres de reversement.
  • Janvier 1965-février 1966.