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355 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Recherche de fonds.

1 media

Recherche de fonds.

Date

1963-1968

Cote

496W361

Résultat n°2
Fonctionnement.

1 media

Fonctionnement.

Date

1962-1966

Cote

496W349

Résultat n°3
Autres commissions.

1 media

Autres commissions.

Date

1962-1966

Cote

496W348

Résultat n°4
Organisation.

1 media

Organisation.

Date

1962-1967

Cote

496W208

Résultat n°5
Enregistrement par numéros de dossiers.

1 media

Enregistrement par numéros de dossiers.

Date

1964-1967

Cote

496W186

Résultat n°6
n° 1-12405.

1 media

n° 1-12405.

Date

1962-1963

Cote

496W165

Résultat n°7
« Opération rapatriés ».

1 media

« Opération rapatriés ».

Date

1963-1963

Cote

496W163

Résultat n°8
Répertoire alphabétique des secteurs professionnels des rapatriés.

1 media

Répertoire alphabétique des secteurs professionnels des rapatriés.

Date

s.d.

Cote

496W162

Résultat n°9
13e à 18e allocation.

1 media

13e à 18e allocation.

Date

1963-1963

Cote

496W137

Résultat n°10
1963.

1 media

1963.

Date

1963-1963

Cote

496W109

Résultat n°11
128, rue Créqui.

1 media

128, rue Créqui.

Date

1963-1967

Cote

496W102

Résultat n°12
3, place Meissonnier.

1 media

3, place Meissonnier.

Date

1962-1968

Cote

496W101

Résultat n°13
Mouvements sociaux.

1 media

Mouvements sociaux.

Date

1964-1964

Cote

496W97

Résultat n°14
Janvier-décembre 1966.

1 media

Janvier-décembre 1966.

Date

1966-1966

Cote

496W80

Résultat n°15
Janvier 1966-septembre 1967.

1 media

Janvier 1966-septembre 1967.

Date

1966-1967

Cote

496W63

Résultat n°16
Mars-août 1964.

1 media

Mars-août 1964.

Date

1964-1964

Cote

496W47

Résultat n°17
Volume 5 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

1 media

Volume 5 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

Date

1967-1967

Cote

496W41

Résultat n°18
Volume 4 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

1 media

Volume 4 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

Date

1967-1967

Cote

496W40

Résultat n°19
Volume 3 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

1 media

Volume 3 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

Date

1967-1967

Cote

496W39

Résultat n°20
Volume 1 : Rapatriés "avant le 11 mars 1962".

1 media

Volume 1 : Rapatriés "avant le 11 mars 1962".

Date

1967-1967

Cote

496W37

Résultat n°21
Création du Service départemental et gestion du transfert de compétences.

1 media

Création du Service départemental et gestion du transfert de compétences.

Date

1963-1963

Cote

496W29

Résultat n°22
Compression des effectifs.

1 media

Compression des effectifs.

Date

1965-1967

Cote

496W99

Résultat n°23
Affaires particulières.

1 media

Affaires particulières.

Date

1963-1967

Cote

496W98

Résultat n°24
Assurances sociales.

1 media

Assurances sociales.

Date

1963-1966

Cote

496W96

Résultat n°25
Congés.

1 media

Congés.

Date

1964-1967

Cote

496W95

Résultat n°26
Heures supplémentaires.

1 media

Heures supplémentaires.

Date

1963-1967

Cote

496W94

Résultat n°27
Rémunération.

1 media

Rémunération.

Date

1962-1966

Cote

496W93

Résultat n°28
Recrutement.

1 media

Recrutement.

Date

1965-1965

Cote

496W92

Résultat n°29
Gestion.

1 media

Gestion.

Date

1962-1967

Cote

496W91

Résultat n°30
Traitement du régisseur.

1 media

Traitement du régisseur.

Date

1961-1966

Cote

496W90

Résultat n°31
Activités.

1 media

Activités.

Date

1963-1967

Cote

496W89

Résultat n°32
Fonctionnement.

1 media

Fonctionnement.

Date

1966-1967

Cote

496W88

Résultat n°33
Organisation.

1 media

Organisation.

Date

1964-1965

Cote

496W87

Résultat n°34
Avances sur traitements aux fonctionnaires rapatriés d'Algérie.

1 media

Avances sur traitements aux fonctionnaires rapatriés d'Algérie.

Date

1963-1965

Cote

496W86

Résultat n°35
Redevances pour l’emploi obligatoire des mutilés de guerre.

1 media

Redevances pour l’emploi obligatoire des mutilés de guerre.

Date

1965-1966

Cote

496W85

Résultat n°36
Retenues pour les pensions civiles.

1 media

Retenues pour les pensions civiles.

Date

1965-1966

Cote

496W84

Résultat n°37
Recettes accidentelles à différents titres.

1 media

Recettes accidentelles à différents titres.

Date

1965-1967

Cote

496W83

Résultat n°38
Dépenses ordinaires des services civils.

1 media

Dépenses ordinaires des services civils.

Date

1965-1967

Cote

496W82

Résultat n°39
Janvier-avril 1967.

1 media

Janvier-avril 1967.

Date

1967-1967

Cote

496W81

Résultat n°40
Janvier 1965-février 1966.

1 media

Janvier 1965-février 1966.

Date

1965-1966

Cote

496W79

Résultat n°41
Avril-décembre 1963.

1 media

Avril-décembre 1963.

Date

1963-1963

Cote

496W78

Résultat n°42
Chèques n° 2557-327 à 2557-625.

1 media

Chèques n° 2557-327 à 2557-625.

Date

1962-1962

Cote

496W77

Résultat n°43
Chèques n° 2553-101 à 2557-325.

1 media

Chèques n° 2553-101 à 2557-325.

Date

1962-1962

Cote

496W76

Résultat n°44
Mai-août 1962.

1 media

Mai-août 1962.

Date

1962-1962

Cote

496W75

Résultat n°45
Déclaration de crédits sans emploi.

1 media

Déclaration de crédits sans emploi.

Date

1963-1965

Cote

496W74

Résultat n°46
Commissions économiques et sociales régionales.

1 media

Commissions économiques et sociales régionales.

Date

1963-1967

Cote

496W73

Résultat n°47
Secours sociaux.

1 media

Secours sociaux.

Date

1963-1966

Cote

496W72

Résultat n°48
Heures supplémentaires.

1 media

Heures supplémentaires.

Date

1962-1966

Cote

496W71

Résultat n°49
Frais de mission.

1 media

Frais de mission.

Date

1963-1964

Cote

496W70

Résultat n°50
Contractuels.

1 media

Contractuels.

Date

1963-1966

Cote

496W69

Résultat n°51
Vacataires.

1 media

Vacataires.

Date

1963-1966

Cote

496W68

Résultat n°52
Affectation générale.

1 media

Affectation générale.

Date

1963-1966

Cote

496W67

Résultat n°53
Délégation.

1 media

Délégation.

Date

1963-1967

Cote

496W66

Résultat n°54
Budget prévisionnel pour l'année 1964.

1 media

Budget prévisionnel pour l'année 1964.

Date

1963-1963

Cote

496W65

Résultat n°55
Janvier-avril 1967.

1 media

Janvier-avril 1967.

Date

1967-1967

Cote

496W64

Résultat n°56
Janvier 1964-décembre 1965.

1 media

Janvier 1964-décembre 1965.

Date

1964-1965

Cote

496W62

Résultat n°57
Février-décembre 1963.

1 media

Février-décembre 1963.

Date

1963-1963

Cote

496W61

Résultat n°58
Janvier 1962-février 1963.

1 media

Janvier 1962-février 1963.

Date

1962-1963

Cote

496W60

Résultat n°59
Numéros 5285 à 5855 (septembre 1963).

1 media

Numéros 5285 à 5855 (septembre 1963).

Date

1963-1963

Cote

496W59

Résultat n°60
Numéros 4797 à 5284 (septembre 1963).

1 media

Numéros 4797 à 5284 (septembre 1963).

Date

1963-1963

Cote

496W58

Résultat n°61
Numéros 4359 à 4796 (août-septembre 1963).

1 media

Numéros 4359 à 4796 (août-septembre 1963).

Date

1963-1963

Cote

496W57

Résultat n°62
Numéros 3790 à 4358 (août 1963).

1 media

Numéros 3790 à 4358 (août 1963).

Date

1963-1963

Cote

496W56

Résultat n°63
Numéros 3070 à 3788 (juillet-août 1963).

1 media

Numéros 3070 à 3788 (juillet-août 1963).

Date

1963-1963

Cote

496W55

Résultat n°64
Numéros 2376 à 3069 (juin-juillet 1963).

1 media

Numéros 2376 à 3069 (juin-juillet 1963).

Date

1963-1963

Cote

496W54

Résultat n°65
Numéros 1538 à 2375 (juin 1963).

1 media

Numéros 1538 à 2375 (juin 1963).

Date

1963-1963

Cote

496W53

Résultat n°66
Numéros 755 à 1537 (mai-juin 1963).

1 media

Numéros 755 à 1537 (mai-juin 1963).

Date

1963-1963

Cote

496W52

Résultat n°67
Numéros 1 à 755 (avril-mai 1963).

1 media

Numéros 1 à 755 (avril-mai 1963).

Date

1963-1963

Cote

496W51

Résultat n°68
Enregistrement des courriers au départ.

1 media

Enregistrement des courriers au départ.

Date

1962-1963

Cote

496W50

Résultat n°69
Service social.

1 media

Service social.

Date

1964-1966

Cote

496W49

Résultat n°70
Mars 1965-janvier 1966.

1 media

Mars 1965-janvier 1966.

Date

1965-1966

Cote

496W48

Résultat n°71
Juin 1965-avril 1966.

1 media

Juin 1965-avril 1966.

Date

1965-1966

Cote

496W46

Résultat n°72
Décembre 1964-juin 1965.

1 media

Décembre 1964-juin 1965.

Date

1964-1965

Cote

496W45

Résultat n°73
Avril 1963-janvier 1964.

1 media

Avril 1963-janvier 1964.

Date

1963-1964

Cote

496W44

Résultat n°74
Octobre 1962-avril 1963.

1 media

Octobre 1962-avril 1963.

Date

1962-1963

Cote

496W43

Résultat n°75
Répertoire des dossiers " étrangers " .

1 media

Répertoire des dossiers " étrangers " .

Date

1967-1967

Cote

496W42

Résultat n°76
Calcul.

1 media

Calcul.

Date

1963-1967

Cote

496W383

Résultat n°77
Enregistrement des entrées.

1 media

Enregistrement des entrées.

Date

1964-1967

Cote

496W382

Résultat n°78
Locaux.

1 media

Locaux.

Date

1962-1967

Cote

496W381

Résultat n°79
Fermeture.

1 media

Fermeture.

Date

1967-1967

Cote

496W380

Résultat n°80
Volume 2 : Villefranche-sur-Saone, Rapatriés "après le 11 mars 1962".

1 media

Volume 2 : Villefranche-sur-Saone, Rapatriés "après le 11 mars 1962".

Date

1967-1967

Cote

496W38