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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
27 septembre 1879-16 mars 1880.

1 media

Cote
4Q8/5799
Date
1879-1880
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • 27 septembre 1879-16 mars 1880.
Résultat n°2
13 novembre 1832-9 décembre 1833.

1 media

Cote
4Q8/5798
Date
1832-1833
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Dénonciations des saisies immobilières.
  • 13 novembre 1832-9 décembre 1833.
Résultat n°3
29 août 1831-13 novembre 1832.

1 media

Cote
4Q8/5797
Date
1831-1832
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Dénonciations des saisies immobilières.
  • 29 août 1831-13 novembre 1832.
Résultat n°4
10 novembre 1830-19 août 1831.

1 media

Cote
4Q8/5796
Date
1830-1831
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Dénonciations des saisies immobilières.
  • 10 novembre 1830-19 août 1831.
Résultat n°5
23 avril 1829-10 novembre 1830.

1 media

Cote
4Q8/5795
Date
1829-1830
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Dénonciations des saisies immobilières.
  • 23 avril 1829-10 novembre 1830.
Résultat n°6
11 janvier 1828-6 avril 1829.

1 media

Cote
4Q8/5794
Date
1828-1829
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Dénonciations des saisies immobilières.
  • 11 janvier 1828-6 avril 1829.
Résultat n°7
10 novembre 1825-9 janvier 1828.

1 media

Cote
4Q8/5793
Date
1825-1828
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Dénonciations des saisies immobilières.
  • 10 novembre 1825-9 janvier 1828.
Résultat n°8
15 avril 1824-10 novembre 1825.

1 media

Cote
4Q8/5792
Date
1824-1825
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Dénonciations des saisies immobilières.
  • 15 avril 1824-10 novembre 1825.
Résultat n°9
31 octobre 1821-15 avril 1824.

1 media

Cote
4Q8/5791
Date
1821-1824
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Dénonciations des saisies immobilières.
  • 31 octobre 1821-15 avril 1824.
Résultat n°10
3 mars 1820-15 octobre 1821.

1 media

Cote
4Q8/5790
Date
1820-1821
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Dénonciations des saisies immobilières.
  • 3 mars 1820-15 octobre 1821.
Résultat n°11
30 mai 1818-10 février 1820.

1 media

Cote
4Q8/5789
Date
1818-1820
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Dénonciations des saisies immobilières.
  • 30 mai 1818-10 février 1820.
Résultat n°12
16 juillet 1816-29 mai 1818.

1 media

Cote
4Q8/5788
Date
1816-1818
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Dénonciations des saisies immobilières.
  • 16 juillet 1816-29 mai 1818.
Résultat n°13
3 décembre 1813-16 juillet 1816.

1 media

Cote
4Q8/5787
Date
1813-1816
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Dénonciations des saisies immobilières.
  • 3 décembre 1813-16 juillet 1816.
Résultat n°14
15 octobre 1810-3 décembre 1813.

1 media

Cote
4Q8/5786
Date
1810-1813
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Dénonciations des saisies immobilières.
  • 15 octobre 1810-3 décembre 1813.
Résultat n°15
7 décembre 1809-20 août 1810.

1 media

Cote
4Q8/5785
Date
1809-1810
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Dénonciations des saisies immobilières.
  • 7 décembre 1809-20 août 1810.
Résultat n°16
14 janvier-1er décembre 1809.

1 media

Cote
4Q8/5784
Date
1809
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Dénonciations des saisies immobilières.
  • 14 janvier-1er décembre 1809.
Résultat n°17
2 mai 1807-7 janvier 1809.

1 media

Cote
4Q8/5783
Date
1807-1809
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Dénonciations des saisies immobilières.
  • 2 mai 1807-7 janvier 1809.
Résultat n°18
27 avril-8 décembre 1905.

1 media

Cote
4Q8/5782
Date
1905
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • 27 avril-8 décembre 1905.
Résultat n°19
28 octobre 1904-27 avril 1905.

1 media

Cote
4Q8/5781
Date
1904-1905
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • 28 octobre 1904-27 avril 1905.
Résultat n°20
27 février-28 octobre 1904.

1 media

Cote
4Q8/5780
Date
1904
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • 27 février-28 octobre 1904.