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142 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Propriétés foncières.

    1 media

    Propriétés foncières.

    Date

    s.d.

    Cote

    EDEPOT2/34

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Cadastre.
    • Matrices générales.
    • Propriétés foncières.

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  2. Résultat n°2
    Chasse.

    1 media

    Chasse.

    Date

    1860-1938

    Cote

    EDEPOT2/63

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Police.
    • Chasse.

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  3. Résultat n°3
    1793-1832

    1 media

    1793-1832

    Date

    1793-1832

    Cote

    EDEPOT2/15

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • État civil : registres des actes.
    • Naissances.
    • 1793-1832

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  4. Résultat n°4
    Présidentielles.

    1 media

    Présidentielles.

    Date

    1965-1969

    Cote

    EDEPOT2/77

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Élections.
    • Politiques.
    • Scrutin.
    • Présidentielles.

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  5. Résultat n°5
    Commission administrative, nomination des membres.

    1 media

    Commission administrative, nomination des membres.

    Date

    1920-1925

    Cote

    EDEPOT2/114

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Commission administrative, nomination des membres.

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  6. Résultat n°6
    Statistiques agricoles.

    1 media

    Statistiques agricoles.

    Date

    1858-1965

    Cote

    EDEPOT2/26

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Agriculture et commerce.
    • Statistiques agricoles.

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  7. Résultat n°7
    Mobilier scolaire.

    1 media

    Mobilier scolaire.

    Date

    1861-1981

    Cote

    EDEPOT2/133

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Instruction publique.
    • Mobilier scolaire.

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  8. Résultat n°8
    École de filles.

    1 media

    École de filles.

    Date

    1876-1912

    Cote

    EDEPOT2/102

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Édifices communaux.
    • Écoles.
    • École de filles.

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  9. Résultat n°9
    Archives et objets mobiliers.

    1 media

    Archives et objets mobiliers.

    Date

    1851, 1858

    Cote

    EDEPOT2/10

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Administration générale.
    • Administration communale.
    • Archives et objets mobiliers.

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  10. Résultat n°10
    Comptes administratifs.

    1 media

    Comptes administratifs.

    Date

    1941-1964

    Cote

    EDEPOT2/86

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Finances.
    • Comptes et budgets.
    • Comptes administratifs.

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  11. Résultat n°11
    1-400.

    1 media

    1-400.

    Date

    1914, s.d.

    Cote

    EDEPOT2/36

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Cadastre.
    • Matrices générales.
    • Propriétés non bâties.
    • 1-400.

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  12. Résultat n°12
    Propriétés bâties.

    1 media

    Propriétés bâties.

    Date

    1910, s.d.

    Cote

    EDEPOT2/35

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Cadastre.
    • Matrices générales.
    • Propriétés bâties.

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  13. Résultat n°13
    Service vicinal.

    1 media

    Service vicinal.

    Date

    1916-1958

    Cote

    EDEPOT2/105

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Voirie, travaux publics, électricité, transports.
    • Service vicinal.

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  14. Résultat n°14
    Législatives.

    1 media

    Législatives.

    Date

    1956-1967

    Cote

    EDEPOT2/75

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Élections.
    • Politiques.
    • Scrutin.
    • Législatives.

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  15. Résultat n°15
    1940

    1 media

    1940

    Date

    1940

    Cote

    EDEPOT2/60

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Affaires militaires.
    • Faits de guerre.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • 1940

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  16. Résultat n°16
    Classes, recensement.

    1 media

    Classes, recensement.

    Date

    1874, 1901-1973

    Cote

    EDEPOT2/50

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Affaires militaires.
    • Recrutement.
    • Classes, recensement.

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  17. Résultat n°17
    Instruction primaire.

    1 media

    Instruction primaire.

    Date

    1904-1954

    Cote

    EDEPOT2/131

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Instruction publique.
    • Instruction primaire.

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  18. Résultat n°18
    Contributions directes.

    1 media

    Contributions directes.

    Date

    1893-1931

    Cote

    EDEPOT2/41

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Contributions et relations avec les administrations...
    • Contributions directes.

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  19. Résultat n°19
    Exemptés et réformés.

    1 media

    Exemptés et réformés.

    Date

    1875-1914

    Cote

    EDEPOT2/51

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Affaires militaires.
    • Recrutement.
    • Exemptés et réformés.

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  20. Résultat n°20
    Chambre d’agriculture.

    1 media

    Chambre d’agriculture.

    Date

    1958-1959

    Cote

    EDEPOT2/79

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Élections.
    • Socioprofessionnelles.
    • Chambre d’agriculture.

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  21. Résultat n°21
    1793-1832

    1 media

    1793-1832

    Date

    1793-1832

    Cote

    EDEPOT2/22

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • État civil : registres des actes.
    • Décès.
    • 1793-1832

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  22. Résultat n°22
    Levées d’infection.

    1 media

    Levées d’infection.

    Date

    1951-1957

    Cote

    EDEPOT2/71

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Hygiène.
    • Épizooties, suivi.
    • Maladies contagieuses.
    • Levées d’infection.

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  23. Résultat n°23
    Toutes écoles publiques.

    1 media

    Toutes écoles publiques.

    Date

    1930-1933

    Cote

    EDEPOT2/100

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Édifices communaux.
    • Écoles.
    • Toutes écoles publiques.

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  24. Résultat n°24
    Commerce.

    1 media

    Commerce.

    Date

    1901-1943

    Cote

    EDEPOT2/31

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Agriculture et commerce.
    • Commerce.

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  25. Résultat n°25
    Enregistrement, copies de lettres.

    1 media

    Enregistrement, copies de lettres.

    Date

    1890-1910

    Cote

    EDEPOT2/12

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Administration générale.
    • Administration communale.
    • Correspondance générale.
    • Enregistrement, copies de lettres.

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  26. Résultat n°26
    Conseil général.

    1 media

    Conseil général.

    Date

    1958-1970

    Cote

    EDEPOT2/74

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Élections.
    • Politiques.
    • Scrutin.
    • Conseil général.

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  27. Résultat n°27
    1940-1943

    1 media

    1940-1943

    Date

    1940-1943

    Cote

    EDEPOT2/94

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Mandats, enregistrement.
    • 1940-1943

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  28. Résultat n°28
    Chemins de grande communication.

    1 media

    Chemins de grande communication.

    Date

    1852-1933

    Cote

    EDEPOT2/110

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Voirie, travaux publics, électricité, transports.
    • Routes et chemins.
    • Chemins de grande communication.

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  29. Résultat n°29
    Tous chemins.

    1 media

    Tous chemins.

    Date

    1907-1937

    Cote

    EDEPOT2/106

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Voirie, travaux publics, électricité, transports.
    • Routes et chemins.
    • Tous chemins.

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  30. Résultat n°30
    Déclarations.

    1 media

    Déclarations.

    Date

    1938-1952

    Cote

    EDEPOT2/70

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Hygiène.
    • Épizooties, suivi.
    • Maladies contagieuses.
    • Déclarations.

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  31. Résultat n°31
    Permis n°74062, 74050, 74031, 74047, 74030, 74023, 74029, 74026, 77148, 74045, 74039, 74013, 74028, 67662, 67333, 67180, 64415, 62404, 57612, 67241, 65216, 67062, 61209, 65306, 61361, 62496, 69232, 67805, 65439, 61772, 70041 et 69640.

    1 media

    Permis n°74062, 74050, 74031, 74047, 74030, 74023, 74029, 74026, 77148, 74045, 74039, 74013, 74028, 67662, 67333, 67180, 64415, 62404, 57612, 67241, 65216, 67062, 61209, 65306, 61361, 62496, 69232, 67805, 65439, 61772, 70041 et 69640.

    Date

    1981-1983

    Cote

    4047W3

    • Contexte : 4047W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°74062, 74050, 74031, 74047, 74030, 74023,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  32. Résultat n°32
    Permis n°83631, 83754, 82190, 85771, 83536, 85538, 84161, 82439, 85278, 86121, 93066, 88037, 89487, 92805, 89660, 89027, 96371, 97160, 96738, 96679, 97188, 95291, 94080, 95700, 97024, 95566, 96609, 96222, 94231, 98953, 98668, 97954, 05439, 00949, 05505, 04149, 02426, 04152, 08188, 02380, 02193, 05997, 14816, 14815, 14775, 14643, 10884, 11527, 09582, 13528, 12253, 10607, 11575, 11187, 11305, 08271, 08400, 07550, 13468, 11458, 13848 et 10279.

    1 media

    Permis n°83631, 83754, 82190, 85771, 83536, 85538, 84161, 82439, 85278, 86121, 93066, 88037, 89487, 92805, 89660, 89027, 96371, 97160, 96738, 96679, 97188, 95291, 94080, 95700, 97024, 95566, 96609, 96222, 94231, 98953, 98668, 97954, 05439, 00949, 05505, 04149, 02426, 04152, 08188, 02380, 02193, 05997, 14816, 14815, 14775, 14643, 10884, 11527, 09582, 13528, 12253, 10607, 11575, 11187, 11305, 08271, 08400, 07550, 13468, 11458, 13848 et 10279.

    Date

    1971-1975

    Cote

    4047W1

    • Contexte : 4047W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°83631, 83754, 82190, 85771, 83536, 85538,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  33. Résultat n°33
    Chambre et tribunal de commerce.

    1 media

    Chambre et tribunal de commerce.

    Date

    1933-1958

    Cote

    EDEPOT2/81

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Élections.
    • Socioprofessionnelles.
    • Chambre et tribunal de commerce.

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  34. Résultat n°34
    Budgets supplémentaires.

    1 media

    Budgets supplémentaires.

    Date

    1942-1964

    Cote

    EDEPOT2/85

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Finances.
    • Comptes et budgets.
    • Budgets supplémentaires.

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  35. Résultat n°35
    1841-1905

    1 media

    1841-1905

    Date

    1841-1905

    Cote

    EDEPOT2/115

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Registres des délibérations.
    • 1841-1905

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  36. Résultat n°36
    Tribunaux des baux ruraux.

    1 media

    Tribunaux des baux ruraux.

    Date

    1948-1960

    Cote

    EDEPOT2/80

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Élections.
    • Socioprofessionnelles.
    • Tribunaux des baux ruraux.

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  37. Résultat n°37
    Base de la croix du XVe siècle.

    1 media

    Base de la croix du XVe siècle.

    Date

    1926

    Cote

    EDEPOT2/98

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Édifices communaux.
    • Base de la croix du XVe siècle.

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  38. Résultat n°38
    Placement des enfants.

    1 media

    Placement des enfants.

    Date

    1890-1916

    Cote

    EDEPOT2/126

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Assistance et prévoyance.
    • Applications des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Placement des enfants.

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  39. Résultat n°39
    Borne de l’institut géographique national.

    1 media

    Borne de l’institut géographique national.

    Date

    1948

    Cote

    EDEPOT2/14

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Administration générale.
    • Administration communale.
    • Borne de l’institut géographique national.

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  40. Résultat n°40
    1957-1970

    2 lots 78 medias

    1957-1970

    Date

    1957-1970

    Cote

    EDEPOT2/9

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Administration générale.
    • Registres des délibérations du conseil municipal.
    • 1957-1970

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  41. Résultat n°41
    1938-1939

    1 media

    1938-1939

    Date

    1938-1939

    Cote

    EDEPOT2/93

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Mandats, enregistrement.
    • 1938-1939

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  42. Résultat n°42
    1833-1862

    1 media

    1833-1862

    Date

    1833-1862

    Cote

    EDEPOT2/23

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • État civil : registres des actes.
    • Décès.
    • 1833-1862

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  43. Résultat n°43
    Instituteurs.

    1 media

    Instituteurs.

    Date

    1884-1932

    Cote

    EDEPOT2/132

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Instruction publique.
    • Instituteurs.

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  44. Résultat n°44
    Référendums.

    1 media

    Référendums.

    Date

    1958-1969

    Cote

    EDEPOT2/78

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Élections.
    • Politiques.
    • Scrutin.
    • Référendums.

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  45. Résultat n°45
    Mise en activités des classes.

    1 media

    Mise en activités des classes.

    Date

    1851-1912

    Cote

    EDEPOT2/52

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Affaires militaires.
    • Recrutement.
    • Mise en activités des classes.

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  46. Résultat n°46
    Factures, mémoires et devis.

    1 media

    Factures, mémoires et devis.

    Date

    1929-1936

    Cote

    EDEPOT2/90

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Recettes et dépenses, suivi.
    • Factures, mémoires et devis.

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  47. Résultat n°47
    Affoux-Ancy.

    1 media

    Affoux-Ancy.

    Date

    1903-1935

    Cote

    5Q95

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Affoux-Ancy.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  48. Résultat n°48
    Atlas parcellaire dit « napoléonien ».

    1 media

    Atlas parcellaire dit « napoléonien ».

    Date

    1826

    Cote

    EDEPOT2/32

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Cadastre.
    • Atlas parcellaire dit « napoléonien ».

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  49. Résultat n°49
    Population.

    1 media

    Population.

    Date

    1881-1975

    Cote

    EDEPOT2/25

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Population.

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  50. Résultat n°50
    1863-1882

    1 media

    1863-1882

    Date

    1863-1882

    Cote

    EDEPOT2/17

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • État civil : registres des actes.
    • Naissances.
    • 1863-1882

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  51. Résultat n°51
    31 mars 1935-1956

    2 lots 104 medias

    31 mars 1935-1956

    Date

    31 mars 1935-1956

    Cote

    EDEPOT2/8

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Administration générale.
    • Registres des délibérations du conseil municipal.
    • 31 mars 1935-1956

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  52. Résultat n°52
    Chemin d’intérêt commun n° 16.

    1 media

    Chemin d’intérêt commun n° 16.

    Date

    1852-1936

    Cote

    EDEPOT2/109

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Voirie, travaux publics, électricité, transports.
    • Routes et chemins.
    • Chemin d’intérêt commun n° 16.

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  53. Résultat n°53
    Indigents.

    1 media

    Indigents.

    Date

    1927-1932

    Cote

    EDEPOT2/123

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Assistance et prévoyance.
    • Indigents.

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  54. Résultat n°54
    Santé.

    1 media

    Santé.

    Date

    1858, 1905

    Cote

    EDEPOT2/66

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Hygiène.
    • Santé.

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  55. Résultat n°55
    Assistance aux familles nombreuses.

    1 media

    Assistance aux familles nombreuses.

    Date

    1915-1916

    Cote

    EDEPOT2/128

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Assistance et prévoyance.
    • Applications des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Assistance aux familles nombreuses.

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  56. Résultat n°56
    Livres de détails et relevé des additions du livre de détails.

    1 media

    Livres de détails et relevé des additions du livre de détails.

    Date

    1918-1933

    Cote

    EDEPOT2/89

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Recettes et dépenses, suivi.
    • Livres de détails et relevé des additions du livre...

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  57. Résultat n°57
    Militaires en activité.

    1 media

    Militaires en activité.

    Date

    1829-1913

    Cote

    EDEPOT2/55

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Affaires militaires.
    • Militaires en activité.

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  58. Résultat n°58
    Bois communaux.

    1 media

    Bois communaux.

    Date

    1863-1960

    Cote

    EDEPOT2/104

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Biens communaux.
    • Bois communaux.

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  59. Résultat n°59
    Permis n°31483, 028882, 033407, 033168, 33146, 032078, 040441, 38910, 37181, 35959, 035696, 33544, 041168, 041126 et 42625.

    1 media

    Permis n°31483, 028882, 033407, 033168, 33146, 032078, 040441, 38910, 37181, 35959, 035696, 33544, 041168, 041126 et 42625.

    Date

    1978-1979

    Cote

    4047W5

    • Contexte : 4047W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°31483, 028882, 033407, 033168, 33146, 032078,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  60. Résultat n°60
    1833-1862

    1 media

    1833-1862

    Date

    1833-1862

    Cote

    EDEPOT2/16

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • État civil : registres des actes.
    • Naissances.
    • 1833-1862

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  61. Résultat n°61
    1793-1832

    1 media

    1793-1832

    Date

    1793-1832

    Cote

    EDEPOT2/19

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • État civil : registres des actes.
    • Mariages.
    • 1793-1832

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  62. Résultat n°62
    1700-1736

    1 media

    1700-1736

    Date

    1700-1736

    Cote

    EDEPOT2/2

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Cultes : registres paroissiaux.
    • 1700-1736

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  63. Résultat n°63
    Débits de boissons.

    1 media

    Débits de boissons.

    Date

    1851-1938

    Cote

    EDEPOT2/62

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Police.
    • Débits de boissons.

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  64. Résultat n°64
    Église et presbytère.

    1 media

    Église et presbytère.

    Date

    1858-1937

    Cote

    EDEPOT2/99

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Édifices communaux.
    • Église et presbytère.

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  65. Résultat n°65
    Dégrèvements d’impôts.

    1 media

    Dégrèvements d’impôts.

    Date

    1888-1894

    Cote

    EDEPOT2/40

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Contributions et relations avec les administrations...
    • Dégrèvements d’impôts.

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  66. Résultat n°66
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  67. Résultat n°67
    Établissement téléphonique et télégraphique.

    1 media

    Établissement téléphonique et télégraphique.

    Date

    1900-1907

    Cote

    EDEPOT2/49

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Contributions et relations avec les administrations...
    • Établissement téléphonique et télégraphique.

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  68. Résultat n°68
    Habitants de la commune.

    1 media

    Habitants de la commune.

    Date

    1857-1930

    Cote

    EDEPOT2/64

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Police.
    • Habitants de la commune.

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  69. Résultat n°69
    Étrangers.

    1 media

    Étrangers.

    Date

    1952-1961

    Cote

    EDEPOT2/65

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Police.
    • Étrangers.

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  70. Résultat n°70
    Parcelles de terrains.

    1 media

    Parcelles de terrains.

    Date

    1913-1926

    Cote

    EDEPOT2/103

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Biens communaux.
    • Parcelles de terrains.

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  71. Résultat n°71
    Budgets primitifs et chapitres additionnels au budget.

    1 media

    Budgets primitifs et chapitres additionnels au budget.

    Date

    1902-1964

    Cote

    EDEPOT2/84

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Finances.
    • Comptes et budgets.
    • Budgets primitifs et chapitres additionnels au budget.

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  72. Résultat n°72
    1941-1944

    1 media

    1941-1944

    Date

    1941-1944

    Cote

    EDEPOT2/61

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Affaires militaires.
    • Faits de guerre.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • 1941-1944

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  73. Résultat n°73
    États de sections.

    1 media

    États de sections.

    Date

    s.d.

    Cote

    EDEPOT2/33

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Cadastre.
    • États de sections.

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  74. Résultat n°74
    Chemins vicinaux ordinaires.

    1 media

    Chemins vicinaux ordinaires.

    Date

    1907-1926

    Cote

    EDEPOT2/108

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Voirie, travaux publics, électricité, transports.
    • Routes et chemins.
    • Chemins vicinaux ordinaires.

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  75. Résultat n°75
    Aigueperse.

    1 media

    Aigueperse.

    Date

    1906-1910

    Cote

    5Q415

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Aigueperse.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  76. Résultat n°76
    1906-1995

    1 media

    1906-1995

    Date

    1906-1995

    Cote

    EDEPOT2/116

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Registres des délibérations.
    • 1906-1995

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  77. Résultat n°77
    1755-1774

    1 media

    1755-1774

    Date

    1755-1774

    Cote

    EDEPOT2/4

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Cultes : registres paroissiaux.
    • 1755-1774

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  78. Résultat n°78
    Tableaux récapitulatifs.

    1 media

    Tableaux récapitulatifs.

    Date

    1896-1964

    Cote

    EDEPOT2/45

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Contributions et relations avec les administrations...
    • Contributions foncières, mobilières et des portes et...
    • Tableaux récapitulatifs.

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  79. Résultat n°79
    Tous bâtiments.

    1 media

    Tous bâtiments.

    Date

    1904-1926

    Cote

    EDEPOT2/96

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Édifices communaux.
    • Tous bâtiments.

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  80. Résultat n°80
    mai 1906-10 mars 1935

    2 lots 305 medias

    mai 1906-10 mars 1935

    Date

    mai 1906-10 mars 1935

    Cote

    EDEPOT2/7

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Administration générale.
    • Registres des délibérations du conseil municipal.
    • mai 1906-10 mars 1935

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse