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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Arnas, Aveize, Avenas, Bagnols, Belleville, Belmont-d'Azergues.

    Date

    1984-2003

    Cote

    6155W4

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Arnas, Aveize, Avenas, Bagnols, Belleville, Belmont-d'Azergues.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  3. Résultat n°3

    Aveize, Beaujeu, Belleville-en-Beaujolais.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W2

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Aveize, Beaujeu, Belleville-en-Beaujolais.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  4. Résultat n°4
    Permis n°PC72153, PC72154, PC72156, PC72167 et PC72179.

    1 media

    Permis n°PC72153, PC72154, PC72156, PC72167 et PC72179.

    Date

    1983

    Cote

    4569W2

    • Contexte : 4569W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC72153, PC72154, PC72156, PC72167 et PC72179.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5
    Permis n°PC72000, PC72020, PC72040, PC72050, PC72067, PC72070, PC72074, PC72076, PC72088, PC72091, PC72098, PC72103, PC72108, PC72111, PC72128, PC72140 et PC7215.

    1 media

    Permis n°PC72000, PC72020, PC72040, PC72050, PC72067, PC72070, PC72074, PC72076, PC72088, PC72091, PC72098, PC72103, PC72108, PC72111, PC72128, PC72140 et PC7215.

    Date

    1983

    Cote

    4569W1

    • Contexte : 4569W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC72000, PC72020, PC72040, PC72050, PC72067,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement

  6. Résultat n°6

    Marchés 88309 à 88354.

    Date

    1988

    Cote

    3679W54

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1988.
    • Marchés 88309 à 88354.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7

    Marchés 88169 à 88282.

    Date

    1988

    Cote

    3679W53

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1988.
    • Marchés 88169 à 88282.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  8. Résultat n°8
    Permis n°08513, 10359 et 10377.

    1 media

    Permis n°08513, 10359 et 10377.

    Date

    1975-1977

    Cote

    3610W17

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°08513, 10359 et 10377.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  9. Résultat n°9
    Permis n°54509, 54614, 54621, 54703, 54952 et 55041.

    1 media

    Permis n°54509, 54614, 54621, 54703, 54952 et 55041.

    Date

    1965-1966

    Cote

    2617W15

    • Contexte : 2617W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°54509, 54614, 54621, 54703, 54952 et 55041.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  10. Résultat n°10
    Construction de l'église : mémoire des travaux.

    1 media

    Construction de l'église : mémoire des travaux.

    Date

    1883-1885

    Cote

    5Q242

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Aveize.
    • Construction de l'église : mémoire des travaux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  11. Résultat n°11
    Budgets (1875-1891), comptes administratifs et de gestion (1892-1905).

    1 media

    Budgets (1875-1891), comptes administratifs et de gestion (1892-1905).

    Date

    1875-1905

    Cote

    5Q241

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Aveize.
    • Budgets (1875-1891), comptes administratifs et de gestion...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  12. Résultat n°12
    Registre des procès-verbaux des séances de la fabrique.

    1 media

    Registre des procès-verbaux des séances de la fabrique.

    Date

    1880-1906

    Cote

    5Q240

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Aveize.
    • Registre des procès-verbaux des séances de la fabrique.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  13. Résultat n°13
    Anse-Azolette.

    1 media

    Anse-Azolette.

    Date

    1869-1923

    Cote

    5Q96

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Anse-Azolette.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  14. Résultat n°14
    Sommier des biens de première origine et des rentes.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens de première origine et des rentes.

    Date

    1791-an IV

    Cote

    2Q415

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Sommier des biens de première origine et des rentes.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  15. Résultat n°15
    Etablissements ecclésiastiques réguliers de femmes.

    2 lots 2 medias

    Etablissements ecclésiastiques réguliers de femmes.

    Date

    1790-an VII

    Cote

    1Q1055

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Créances nationales.
    • Biens de première origine.
    • Liquidation des créances sur les établissements ecclésiastiques.
    • Etablissements ecclésiastiques réguliers de femmes.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  16. Résultat n°16
    1940.

    1 media

    1940.

    Date

    1940

    Cote

    6M2997

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1940.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  17. Résultat n°17
    1939.

    1 media

    1939.

    Date

    1939

    Cote

    6M2996

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1939.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  18. Résultat n°18
    1938.

    1 media

    1938.

    Date

    1938

    Cote

    6M2995

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1938.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  19. Résultat n°19
    1933.

    1 media

    1933.

    Date

    1933

    Cote

    6M2994

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1933.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  20. Résultat n°20
    1932.

    1 media

    1932.

    Date

    1932

    Cote

    6M2993

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1932.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  21. Résultat n°21
    1931.

    1 media

    1931.

    Date

    1931

    Cote

    6M2992

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1931.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  22. Résultat n°22
    1930.

    1 media

    1930.

    Date

    1930

    Cote

    6M2991

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1930.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  23. Résultat n°23
    1929.

    1 media

    1929.

    Date

    1929

    Cote

    6M2990

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1929.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  24. Résultat n°24
    1928.

    1 media

    1928.

    Date

    1928

    Cote

    6M2989

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1928.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  25. Résultat n°25
    1927.

    1 media

    1927.

    Date

    1927

    Cote

    6M2988

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1927.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  26. Résultat n°26
    1919.

    1 media

    1919.

    Date

    1919

    Cote

    6M2987

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1919.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  27. Résultat n°27
    1918.

    1 media

    1918.

    Date

    1918

    Cote

    6M2986

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1918.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  28. Résultat n°28
    1917.

    1 media

    1917.

    Date

    1917

    Cote

    6M2985

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1917.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  29. Résultat n°29
    1916.

    1 media

    1916.

    Date

    1916

    Cote

    6M2984

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1916.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  30. Résultat n°30
    1915.

    1 media

    1915.

    Date

    1915

    Cote

    6M2983

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1915.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  31. Résultat n°31
    1852.

    1 media

    1852.

    Date

    1852

    Cote

    6M2982

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1852.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  32. Résultat n°32
    1851.

    1 media

    1851.

    Date

    1851

    Cote

    6M2981

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1851.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  33. Résultat n°33
    1850.

    1 media

    1850.

    Date

    1850

    Cote

    6M2980

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1850.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  34. Résultat n°34
    1849.

    1 media

    1849.

    Date

    1849

    Cote

    6M2979

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1849.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  35. Résultat n°35
    1848.

    1 media

    1848.

    Date

    1848

    Cote

    6M2978

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1848.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  36. Résultat n°36
    1847.

    1 media

    1847.

    Date

    1847

    Cote

    6M2977

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1847.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  37. Résultat n°37
    1846.

    1 media

    1846.

    Date

    1846

    Cote

    6M2976

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1846.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  38. Résultat n°38
    1845.

    1 media

    1845.

    Date

    1845

    Cote

    6M2975

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1845.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  39. Résultat n°39
    1844.

    1 media

    1844.

    Date

    1844

    Cote

    6M2974

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1844.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  40. Résultat n°40
    1843.

    1 media

    1843.

    Date

    1843

    Cote

    6M2973

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1843.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.