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26 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Enquête publique.

    1 media

    Enquête publique.

    Date

    2000-2011

    Cote

    5927W1

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Enquête publique.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  2. Résultat n°2
    Déclaration d'utilité publique.

    1 media

    Déclaration d'utilité publique.

    Date

    2006-2017

    Cote

    5927W2

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Déclaration d'utilité publique.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  3. Résultat n°3
    Première partie.

    1 media

    Première partie.

    Date

    1992-2008

    Cote

    5927W3

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Etudes sur le projet.
    • Première partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  4. Résultat n°4
    Deuxième partie.

    1 media

    Deuxième partie.

    Date

    1997-2010

    Cote

    5927W4

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Etudes sur le projet.
    • Deuxième partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  5. Résultat n°5
    Avis et décisions.

    1 media

    Avis et décisions.

    Date

    1987-2010

    Cote

    5927W5

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Avis et décisions.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  6. Résultat n°6
    Diffuseur de La Tour-de-Salvagny, dossier de plan (mars 2007), diffuseur de Tarare Ouest (avril 2007), aires annexes (2010), synoptique d'exploitations (2010), dossier axe, 1% paysage (2010).

    1 media

    Diffuseur de La Tour-de-Salvagny, dossier de plan (mars 2007), diffuseur de Tarare Ouest (avril 2007), aires annexes (2010), synoptique d'exploitations (2010), dossier axe, 1% paysage (2010).

    Date

    2007-2010

    Cote

    5927W6

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Diffuseur de La Tour-de-Salvagny, dossier de plan (mars...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  7. Résultat n°7
    Première partie.

    1 media

    Première partie.

    Date

    1999-2006

    Cote

    5927W7

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Section Balbigny / La Tour de Salvagny.
    • Correspondance.
    • Première partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  8. Résultat n°8
    Deuxième partie.

    1 media

    Deuxième partie.

    Date

    1999-2006

    Cote

    5927W8

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Section Balbigny / La Tour de Salvagny.
    • Correspondance.
    • Deuxième partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  9. Résultat n°9
    Troisième partie.

    1 media

    Troisième partie.

    Date

    1999-2006

    Cote

    5927W9

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Section Balbigny / La Tour de Salvagny.
    • Correspondance.
    • Troisième partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  10. Résultat n°10
    Quatrième partie.

    1 media

    Quatrième partie.

    Date

    1999-2006

    Cote

    5927W10

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Section Balbigny / La Tour de Salvagny.
    • Correspondance.
    • Quatrième partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  11. Résultat n°11
    Déclaration d'enquête préalable et avant-projet.

    1 media

    Déclaration d'enquête préalable et avant-projet.

    Date

    2006-2008

    Cote

    5927W11

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Section Balbigny / La Tour de Salvagny.
    • Déclaration d'enquête préalable et avant-projet.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  12. Résultat n°12
    Tunnel de Violay.

    1 media

    Tunnel de Violay.

    Date

    2009

    Cote

    5927W12

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Section Balbigny / La Tour de Salvagny.
    • Tunnel de Violay.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  13. Résultat n°13
    Plans généraux, dispositifs d'échanges, rétablissements de communication, accès de service et de secours et plans complémentaires.

    1 media

    Plans généraux, dispositifs d'échanges, rétablissements de communication, accès de service et de secours et plans complémentaires.

    Date

    2012

    Cote

    5927W13

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Section Balbigny / La Tour de Salvagny.
    • Section Loire (Balbigny/Violay)-Valisette.
    • Plans généraux, dispositifs d'échanges, rétablissements...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  14. Résultat n°14
    Présentation générale, justification des modifications apportées aux sous-dossiers d'APA, estimation prévisionnelle, fiches de conformité, avant-projet autoroutier dossier de synthèse, plans.

    1 media

    Présentation générale, justification des modifications apportées aux sous-dossiers d'APA, estimation prévisionnelle, fiches de conformité, avant-projet autoroutier dossier de synthèse, plans.

    Date

    2012

    Cote

    5927W14

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Section Balbigny / La Tour de Salvagny.
    • Section Loire (Balbigny/Violay)-Valisette.
    • Présentation générale, justification des modifications...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  15. Résultat n°15
    2000.

    1 media

    2000.

    Date

    2000

    Cote

    5927W15

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Liaison A89-A6.
    • Études de faisabilité.
    • 2000.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  16. Résultat n°16
    2000-2005.

    1 media

    2000-2005.

    Date

    2000-2005

    Cote

    5927W16

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Liaison A89-A6.
    • Études de faisabilité.
    • 2000-2005.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  17. Résultat n°17
    Sondages et études RN7.

    1 media

    Sondages et études RN7.

    Date

    2000-2006

    Cote

    5927W17

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Liaison A89-A6.
    • Sondages et études RN7.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  18. Résultat n°18
    Études des milieux naturels et de l'air.

    1 media

    Études des milieux naturels et de l'air.

    Date

    2000-2006

    Cote

    5927W18

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Liaison A89-A6.
    • Études des milieux naturels et de l'air.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  19. Résultat n°19
    Études de trafic et études du bruit.

    1 media

    Études de trafic et études du bruit.

    Date

    2001-2004

    Cote

    5927W19

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Liaison A89-A6.
    • Études de trafic et études du bruit.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  20. Résultat n°20
    Études avant APS.

    1 media

    Études avant APS.

    Date

    2002-2005

    Cote

    5927W20

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Liaison A89-A6.
    • Avant-projet sommaire (APS).
    • Études avant APS.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement