BEAUJOLAIS - Recherche

Résultat n°1
Archives du Syndicat mixte d'élimination, de traitement et de valorisation des déchets Beaujolais-Dombes (SYTRAIVAL) : répertoire numérique et annexes

Auteur

CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DU RHONE / CREPET HERVE / VIPLE VALERIE

Date

2008

Cote

INV 69 C 220.1 - INV 69 C 220.2
- Contexte : Bibliothèque - INV
- Archives du Syndicat mixte d'élimination, de traitement...
Résultat n°2
Archives du Syndicat mixte d'élimination, de traitement et de valorisation des déchets Beaujolais-Dombes (SYTRAIVAL) : Répertoire numérique et annexes

Auteur

CREPET, HERVE / VIPLE, VALERIE / VILATTE, MARIE-FRANCE

Date

11.2007

Cote

INV 69 C 199.1 - INV 69 C 199.2
- Contexte : Bibliothèque - INV
- Archives du Syndicat mixte d'élimination, de traitement...
Résultat n°3

1 media
Exploitations agricoles.

Date

1966-1981

Cote

2566W 1-2566W28
- Contexte : Exploitations agricoles.
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA)
Résultat n°4

1 media
Maires de France du Consulat à la Ve République.

Date

1811-1966

Cote

74J 1-74J4
- Contexte : Maires de France du Consulat à la Ve République.
Producteur :

CENTRE D'HISTOIRE DU XIXE SIECLE
Résultat n°5

1 media
Association syndicale des agriculteurs du Rhône (1885-1886) ; Société agricole, viticole et horticole de Villefranche-sur-Saône et du Beaujolais (1865-1877) ; Société avicole, apicole et piscicole de la région lyonnaise (1904) ; Société d'aviculture des éleveurs et amateurs de Lyon et du Sud-Est (1911-1912) ; Société pomologique de France (1912-1920 ; 1936)

Date

1865-1936

Cote

7M66
- Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...
- Associations et sociétés agricoles, comices.
- Sociétés agricoles et comices agricoles.- Répartition...
- Sociétés agricoles.
- Association syndicale des agriculteurs du Rhône (1885-1886)...
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau
Résultat n°6

1 media
1920-1936.

Date

1920-1936

Cote

7M93
- Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...
- Associations et sociétés agricoles, comices.
- Sociétés agricoles et comices agricoles.- Répartition...
- Comices agricoles.
- Comice agricole et viticole du Beaujolais.
- 1920-1936.
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau
Résultat n°7

1 media
Vin

Date

1913-1935, 1913, 1935, 1922

Cote

7M346
- Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...
- Production animale et végétale.
- Production végétale.
- Viticulture.
- Vin
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau
Résultat n°8

1 media
Union horticole et viticole de Villefranche-sur-Saône et du Beaujolais

Date

1895-1929

Cote

7M86
- Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...
- Associations et sociétés agricoles, comices.
- Sociétés agricoles et comices agricoles.- Répartition...
- Sociétés agricoles.
- Union horticole et viticole de Villefranche-sur-Saône...
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau
Résultat n°9

1 media
1900-1914.

Date

1900-1914

Cote

7M92
- Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...
- Associations et sociétés agricoles, comices.
- Sociétés agricoles et comices agricoles.- Répartition...
- Comices agricoles.
- Comice agricole et viticole du Beaujolais.
- 1900-1914.
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau
Résultat n°10

1 media
Union horticole et viticole de Villefranche-sur-Saône et du Beaujolais

Date

1899-1914

Cote

7M55
- Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...
- Associations et sociétés agricoles, comices.
- Création, fonctionnement, activités
- Sociétés agricoles.
- Union horticole et viticole de Villefranche-sur-Saône...
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau
Résultat n°11

1 media
Archives de Léon Galle, érudit.

Date

1499-1913

Cote

3J, FG
- Contexte : Archives de Léon Galle, érudit.
Producteur :

GALLE LEON
Résultat n°12

1 media
Préjudices

Date

1901-1907, 1901-1902, 1906-1907

Cote

7M349
- Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...
- Production animale et végétale.
- Production végétale.
- Viticulture.
- Préjudices
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau
Résultat n°13

1 media
Association horticole et viticole de Villefranche-sur-Saône et du Beaujolais (1892-1903) ; Société d'horticulture de Villefranche-sur-Saône (1858-1898)

Date

1858-1903

Cote

7M65
- Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...
- Associations et sociétés agricoles, comices.
- Sociétés agricoles et comices agricoles.- Répartition...
- Sociétés agricoles.
- Association horticole et viticole de Villefranche-sur-Saône...
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau
Résultat n°14

1 media
Documentation

Date

1900-1903

Cote

7M883
- Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...
- Calamités agricoles.
- Calamités dues aux intempéries.
- Défense contre la grêle.
- Sociétés et syndicats de défense contre la grêle.
- Documentation
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau
Résultat n°15
Catalogue des manuscrits de la Bibliothèque de Lyon concernant le Beaujolais, ses communes, ses seigneurs et ses familles.

Auteur

DESVERNAY, Félix

Date

1901

Cote

FG B 676
- Contexte : Fonds Galle
- Catalogue des manuscrits de la Bibliothèque de Lyon...
Résultat n°16

1 media
1863-1899.

Date

1863-1899

Cote

7M91
- Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...
- Associations et sociétés agricoles, comices.
- Sociétés agricoles et comices agricoles.- Répartition...
- Comices agricoles.
- Comice agricole et viticole du Beaujolais.
- 1863-1899.
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau
Résultat n°17

1 media
Documentation

Date

1853-1897, s.d., 1897, 1892, 1879, 1862, 1853

Cote

7M353
- Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...
- Production animale et végétale.
- Production végétale.
- Viticulture.
- Documentation
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau
Résultat n°18

2 lots 2 medias
Voies antiques du Lyonnais, du Forez, du Beaujolais, de la Bresse, du Bugey, de la Dombes et de partie du Dauphiné.

Date

1877

Cote

1Fi213, 3Pl80
- Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...
- Voies antiques du Lyonnais, du Forez, du Beaujolais,...
Producteur :

Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.
Résultat n°19

2 lots 2 medias
Lyonnais, Beaujolais et Forez.

Date

XVIIIe siècle

Cote

1Fi210
- Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...
- Lyonnais, Beaujolais et Forez.
Producteur :

Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.
Résultat n°20

1 media
Décharge des procédures retirées du greffe par les procureurs.

Date

1585-an VI

Cote

3B1150
- Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais
- Actes judiciaires.
- Greffe civil, suite.
- Pièces diverses.
- Décharge des procédures retirées du greffe par les...
Producteur :

Bailliage de Beaujolais
Résultat n°21

1 media
1787-1794.

Date

1787-1794

Cote

3B996
- Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais
- Actes judiciaires.
- Adjudications.
- Procédure civiles.
- Causes d'appel.
- 1787-1794.
Producteur :

Bailliage de Beaujolais
Résultat n°22

1 media
1745-1793.

Date

1745-1793

Cote

3B1100
- Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais
- Actes judiciaires.
- Saisies réelles.
- Divers.
- Registre des fruits saisis réellement.
- 1745-1793.
Producteur :

Bailliage de Beaujolais
Résultat n°23

1 media
Quittances envoyées au receveur Deville.

Date

1717-1793

Cote

3B1154
- Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais
- Actes judiciaires.
- Greffe civil, suite.
- Pièces diverses.
- Quittances envoyées au receveur Deville.
Producteur :

Bailliage de Beaujolais
Résultat n°24

1 media
Registre n° 3.

Date

1768-1793

Cote

3B1093
- Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais
- Actes judiciaires.
- Saisies réelles.
- Interventions et oppositions aux décrets.
- Registre n° 3.
Producteur :

Bailliage de Beaujolais
Résultat n°25

1 media
Enregistrements des propriétés de biens vendus de l'autorité du bailliage.

Date

1745-1792

Cote

3B1156
- Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais
- Actes judiciaires.
- Greffe civil, suite.
- Pièces diverses.
- Enregistrements des propriétés de biens vendus de l'autorité...
Producteur :

Bailliage de Beaujolais
Résultat n°26

1 media
1789-1792.

Date

1789-1792

Cote

3B575
- Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais
- Actes judiciaires.
- Greffe criminel.
- Plaintes et procédures criminelles.
- 1789-1792.
Producteur :

Bailliage de Beaujolais
Résultat n°27

1 media
Juillet 1791-1792.

Date

07/1791-1792

Cote

3B669
- Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais
- Actes judiciaires.
- Greffe criminel.
- Procédures rapportées et causes d'appel.
- Juillet 1791-1792.
Producteur :

Bailliage de Beaujolais
Résultat n°28

1 media
Enregistrement des donations entre vifs.

Date

1739-1742, 1788

Cote

3B1114
- Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais
- Actes judiciaires.
- Greffe civil, suite.
- Enregistrement des donations et testaments.
- Enregistrement des donations entre vifs.
Producteur :

Bailliage de Beaujolais
Résultat n°29

1 media
1789-1792.

Date

1789-1792

Cote

3B1113
- Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais
- Actes judiciaires.
- Greffe civil, suite.
- Enregistrement des donations et testaments.
- Donations et testaments portant substitutions (édit...
- 1789-1792.
Producteur :

Bailliage de Beaujolais
Résultat n°30

1 media
s.d.

Date

s.d.

Cote

3B597
- Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais
- Actes judiciaires.
- Greffe criminel.
- Procédures rapportées et causes d'appel.
- s.d.
Producteur :

Bailliage de Beaujolais
Résultat n°31

1 media
1788-1791.

Date

1788-1791

Cote

3B870
- Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais
- Actes judiciaires.
- Pièces de procédure.
- Déclarations de dépens.
- 1788-1791.
Producteur :

Bailliage de Beaujolais
Résultat n°32

1 media
1790-1791.

Date

1790-1791

Cote

3B990
- Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais
- Actes judiciaires.
- Adjudications.
- Procédure civiles.
- Procédures ordinaires.
- 1790-1791.
Producteur :

Bailliage de Beaujolais
Résultat n°33

1 media
Registre n° 3.

Date

1765-1791

Cote

3B1096
- Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais
- Actes judiciaires.
- Saisies réelles.
- Elections en amis.
- Registre n° 3.
Producteur :

Bailliage de Beaujolais
Résultat n°34

1 media
Déclarations de grossesse.

Date

1690-1791

Cote

3B502
- Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais
- Actes judiciaires.
- Greffe criminel.
- Déclarations de grossesse.
Producteur :

Bailliage de Beaujolais
Résultat n°35

1 media
Liasse 170.

Date

1760-1791

Cote

3B833
- Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais
- Actes judiciaires.
- Pièces de procédure.
- Productions.
- Liasse 170.
Producteur :

Bailliage de Beaujolais
Résultat n°36

1 media
1785-1791.

Date

1785-1791

Cote

3B376
- Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais
- Actes judiciaires.
- Greffe civil.
- Plumitifs de l'Hôtel.
- 1785-1791.
Producteur :

Bailliage de Beaujolais
Résultat n°37

1 media
1690-1791.

Date

1690-1791

Cote

3B421
- Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais
- Actes judiciaires.
- Greffe civil.
- Plaidés d'audiences.
- 1690-1791.
Producteur :

Bailliage de Beaujolais
Résultat n°38

1 media
Conditions des fruits et enchères.

Date

1790-1791

Cote

3B1098
- Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais
- Actes judiciaires.
- Saisies réelles.
- Divers.
- Conditions des fruits et enchères.
Producteur :

Bailliage de Beaujolais
Résultat n°39

1 media
Janvier 1791-juin 1791.

Date

01/1791-06/1791

Cote

3B668
- Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais
- Actes judiciaires.
- Greffe criminel.
- Procédures rapportées et causes d'appel.
- Janvier 1791-juin 1791.
Producteur :

Bailliage de Beaujolais
Résultat n°40

1 media
1727-1790.

Date

1727-1790

Cote

3B995
- Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais
- Actes judiciaires.
- Adjudications.
- Procédure civiles.
- Causes d'appel.
- 1727-1790.
Producteur :

Bailliage de Beaujolais
Résultat n°41

1 media
Registre n° 17.

Date

9/11/1747-20/02/ 750

Cote

3B1187
- Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais
- Actes non judiciaires.
- Organisation et fonctionnement du bailliage.
- Officiers.
- Chambre du Trésor : registres des provisions d'office.
- Registre n° 17.
Producteur :

Bailliage de Beaujolais
Résultat n°42

1 media
1790.

Date

1790

Cote

3B576
- Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais
- Actes judiciaires.
- Greffe criminel.
- Plaintes et procédures criminelles.
- 1790.
Producteur :

Bailliage de Beaujolais
Résultat n°43

1 media
27 mai 1702-4 mai 1711.

Date

27/05/1702 – 04/05/1711

Cote

3B1172
- Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais
- Actes non judiciaires.
- Organisation et fonctionnement du bailliage.
- Officiers.
- Chambre du Trésor : registres des provisions d'office.
- 27 mai 1702-4 mai 1711.
Producteur :

Bailliage de Beaujolais
Résultat n°44

1 media
DAS-DO.

Date

1584-1790

Cote

3B1120
- Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais
- Actes judiciaires.
- Greffe civil, suite.
- Titres de familles provenant du greffe (classement...
- DAS-DO.
Producteur :

Bailliage de Beaujolais
Résultat n°45

1 media
Registre n° 3.

Date

1766-1790

Cote

3B1059
- Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais
- Actes judiciaires.
- Saisies réelles.
- Registres.
- Registre n° 3.
Producteur :

Bailliage de Beaujolais
Résultat n°46

1 media
SAB-TOURN.

Date

1584-1790

Cote

3B1133
- Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais
- Actes judiciaires.
- Greffe civil, suite.
- Titres de familles provenant du greffe (classement...
- SAB-TOURN.
Producteur :

Bailliage de Beaujolais
Résultat n°47

1 media
1789-1790.

Date

1789-1790

Cote

3B277
- Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais
- Actes judiciaires.
- Greffe civil.
- Sentences de la Chambre.
- Minutes.
- 1789-1790.
Producteur :

Bailliage de Beaujolais
Résultat n°48

1 media
1769-1790.

Date

1769-1790

Cote

3B958
- Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais
- Actes judiciaires.
- Adjudications.
- Congés d'adjuger.
- Minutes.
- 1769-1790.
Producteur :

Bailliage de Beaujolais
Résultat n°49

1 media
Enchères.

Date

1779-1790

Cote

3B1097
- Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais
- Actes judiciaires.
- Saisies réelles.
- Divers.
- Enchères.
Producteur :

Bailliage de Beaujolais
Résultat n°50

1 media
1706-1790.

Date

1706-1790

Cote

3B1002
- Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais
- Actes judiciaires.
- Adjudications.
- Procédure civiles.
- Comptes et états sommaires présentés par les tuteurs...
- 1706-1790.
Producteur :

Bailliage de Beaujolais
Résultat n°51

1 media
Distributions des ajournements en droit.

Date

1748-1790

Cote

3B1159
- Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais
- Actes judiciaires.
- Greffe civil, suite.
- Pièces diverses.
- Distributions des ajournements en droit.
Producteur :

Bailliage de Beaujolais
Résultat n°52

1 media
1790.

Date

1790

Cote

3B278
- Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais
- Actes judiciaires.
- Greffe civil.
- Sentences de la Chambre.
- Minutes.
- 1790.
Producteur :

Bailliage de Beaujolais
Résultat n°53

1 media
Enfants exposés ou abandonnés, nourrices.

Date

1672-1790

Cote

3B501
- Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais
- Actes judiciaires.
- Greffe criminel.
- Enfants exposés ou abandonnés, nourrices.
Producteur :

Bailliage de Beaujolais
Résultat n°54

1 media
1624-1632, 1648.

Date

1624-1632, 1648

Cote

3B504
- Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais
- Actes judiciaires.
- Greffe criminel.
- Plaintes et procédures criminelles.
- 1624-1632, 1648.
Producteur :

Bailliage de Beaujolais
Résultat n°55

1 media
26 janvier 1790-15 novembre 1790.

Cote

3B67
- Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais
- Actes judiciaires.
- Greffe civil.
- Sentences contradictoires.
- 26 janvier 1790-15 novembre 1790.
Producteur :

Bailliage de Beaujolais
Résultat n°56

1 media
Pièces générales et particulières classées par offices.

Date

1585-1790

Cote

3B1169
- Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais
- Actes non judiciaires.
- Organisation et fonctionnement du bailliage.
- Officiers.
- Pièces générales et particulières classées par offices.
Producteur :

Bailliage de Beaujolais
Résultat n°57

1 media
1790.

Date

1790

Cote

3B667
- Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais
- Actes judiciaires.
- Greffe criminel.
- Procédures rapportées et causes d'appel.
- 1790.
Producteur :

Bailliage de Beaujolais
Résultat n°58

1 media
Inventaire des titres (après 1734).

Date

XVIIIe s.

Cote

3B1115
- Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais
- Actes judiciaires.
- Greffe civil, suite.
- Titres de familles provenant du greffe (classement...
- Inventaire des titres (après 1734).
Producteur :

Bailliage de Beaujolais
Résultat n°59

1 media
30 avril 1688-30 décembre 1690.

Date

30/04/1688 – 30/12/1690

Cote

3B1171
- Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais
- Actes non judiciaires.
- Organisation et fonctionnement du bailliage.
- Officiers.
- Chambre du Trésor : registres des provisions d'office.
- 30 avril 1688-30 décembre 1690.
Producteur :

Bailliage de Beaujolais
Résultat n°60

1 media
1783-1790.

Date

1783-1790

Cote

3B374
- Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais
- Actes judiciaires.
- Greffe civil.
- Ordonnances de l'Hôtel.
- 1783-1790.
Producteur :

Bailliage de Beaujolais
Résultat n°61

1 media
1754-1790.

Date

1754-1790

Cote

3B1102
- Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais
- Actes judiciaires.
- Greffe civil, suite.
- Appointements.
- Appointements et conclusions.
- 1754-1790.
Producteur :

Bailliage de Beaujolais
Résultat n°62

1 media
1787-1790.

Date

1787-1790

Cote

3B1149
- Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais
- Actes judiciaires.
- Greffe civil, suite.
- Rapports d'experts.
- 1787-1790.
Producteur :

Bailliage de Beaujolais
Résultat n°63

1 media
1783-1790.

Date

1783-1790

Cote

3B1033
- Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais
- Actes judiciaires.
- Adjudications.
- Placards.
- Placards.
- 1783-1790.
Producteur :

Bailliage de Beaujolais
Résultat n°64

1 media
Registre n° 23.

Date

23/07/1768-30/08/1790

Cote

3B1193
- Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais
- Actes non judiciaires.
- Organisation et fonctionnement du bailliage.
- Officiers.
- Chambre du Trésor : registres des provisions d'office.
- Registre n° 23.
Producteur :

Bailliage de Beaujolais
Résultat n°65

2 lots 319 medias
Janvier 1783-juillet 1790.

Date

01/1783-07/1790

Cote

3B332
- Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais
- Actes judiciaires.
- Greffe civil.
- Insinuations.
- Deuxième série.
- Janvier 1783-juillet 1790.
Producteur :

Bailliage de Beaujolais
Résultat n°66

1 media
30 avril 1788-12 juillet 1790.

Date

30/04/1788-12/07/1790

Cote

3B91
- Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais
- Actes judiciaires.
- Greffe civil.
- Registres de formalités.
- Affirmations de voyage.
- 30 avril 1788-12 juillet 1790.
Producteur :

Bailliage de Beaujolais
Résultat n°67

1 media
Registre n° 58.

Date

26/11/1787-18/01/1790

Cote

3B66
- Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais
- Actes judiciaires.
- Greffe civil.
- Sentences contradictoires.
- Registre n° 58.
Producteur :

Bailliage de Beaujolais
Résultat n°68

1 media
1785-1789.

Date

1785-1789

Cote

3B136
- Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais
- Actes judiciaires.
- Greffe civil.
- Enquêtes.
- 1785-1789.
Producteur :

Bailliage de Beaujolais
Résultat n°69

1 media
Dépôts de bilan déposés au greffe.

Date

1747-1789

Cote

3B1157
- Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais
- Actes judiciaires.
- Greffe civil, suite.
- Pièces diverses.
- Dépôts de bilan déposés au greffe.
Producteur :

Bailliage de Beaujolais
Résultat n°70

1 media
1788-1789.

Date

1788-1789

Cote

3B276
- Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais
- Actes judiciaires.
- Greffe civil.
- Sentences de la Chambre.
- Minutes.
- 1788-1789.
Producteur :

Bailliage de Beaujolais
Résultat n°71

1 media
1761-1789.

Date

1761-1789

Cote

3B989
- Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais
- Actes judiciaires.
- Adjudications.
- Procédure civiles.
- Procédures ordinaires.
- 1761-1789.
Producteur :

Bailliage de Beaujolais
Résultat n°72

1 media
Registre n° 2.

Date

1745-1789

Cote

3B1112
- Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais
- Actes judiciaires.
- Greffe civil, suite.
- Enregistrement des donations et testaments.
- Donations et testaments portant substitutions (édit...
- Registre n° 2.
Producteur :

Bailliage de Beaujolais
Résultat n°73

1 media
1743-1789.

Date

1743-1789

Cote

3B1202
- Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais
- Actes non judiciaires.
- Police.
- Police.
- Ordonnances de police.
- 1743-1789.
Producteur :

Bailliage de Beaujolais
Résultat n°74

1 media
Organisation.

Date

1708-1789

Cote

3B1167-3B
- Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais
- Actes non judiciaires.
- Organisation et fonctionnement du bailliage.
- Organisation et contentieux.
- Organisation.
Producteur :

Bailliage de Beaujolais
Résultat n°75

1 media
TOURL-VOL.

Date

1560-1789

Cote

3B1134
- Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais
- Actes judiciaires.
- Greffe civil, suite.
- Titres de familles provenant du greffe (classement...
- TOURL-VOL.
Producteur :

Bailliage de Beaujolais
Résultat n°76

1 media
Actes de notoriété.

Date

1626-1789

Cote

3B1151
- Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais
- Actes judiciaires.
- Greffe civil, suite.
- Pièces diverses.
- Actes de notoriété.
Producteur :

Bailliage de Beaujolais
Résultat n°77

1 media
Minutes de ventes de meubles.

Date

1754-1789

Cote

3B1160
- Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais
- Actes judiciaires.
- Greffe civil, suite.
- Pièces diverses.
- Minutes de ventes de meubles.
Producteur :

Bailliage de Beaujolais
Résultat n°78

1 media
Police, jugements et procès-verbaux.

Date

1691-1789.

Cote

3B1203
- Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais
- Actes non judiciaires.
- Police.
- Police.
- Police, jugements et procès-verbaux.
Producteur :

Bailliage de Beaujolais
Résultat n°79

1 media
GU-L.

Date

1558-1789

Cote

3B1125
- Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais
- Actes judiciaires.
- Greffe civil, suite.
- Titres de familles provenant du greffe (classement...
- GU-L.
Producteur :

Bailliage de Beaujolais
Résultat n°80

1 media
1721-1789.

Date

1721-1789

Cote

3B1056
- Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais
- Actes judiciaires.
- Saisies réelles.
- Minutes.
- 1721-1789.
Producteur :

Bailliage de Beaujolais

Résultats de la recherche

Archives du Syndicat mixte d'élimination, de traitement et de valorisation des déchets Beaujolais-Dombes (SYTRAIVAL) : répertoire numérique et annexes

Auteur

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque - INV

Archives du Syndicat mixte d'élimination, de traitement et de valorisation des déchets Beaujolais-Dombes (SYTRAIVAL) : Répertoire numérique et annexes

Auteur

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque - INV

Exploitations agricoles.

Date

Cote

Contexte : Exploitations agricoles.

Producteur :

Maires de France du Consulat à la Ve République.

Date

Cote

Contexte : Maires de France du Consulat à la Ve République.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

Producteur :

1920-1936.

Date

Cote

Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

Producteur :

Vin

Date

Cote

Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

Producteur :

Union horticole et viticole de Villefranche-sur-Saône et du Beaujolais

Date

Cote

Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

Producteur :

1900-1914.

Date

Cote

Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

Producteur :

Union horticole et viticole de Villefranche-sur-Saône et du Beaujolais

Date

Cote

Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

Producteur :

Archives de Léon Galle, érudit.

Date

Cote

Contexte : Archives de Léon Galle, érudit.

Producteur :

Préjudices

Date

Cote

Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

Producteur :

Association horticole et viticole de Villefranche-sur-Saône et du Beaujolais (1892-1903) ; Société d'horticulture de Villefranche-sur-Saône (1858-1898)

Date

Cote

Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

Producteur :

Documentation

Date

Cote

Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

Producteur :

Catalogue des manuscrits de la Bibliothèque de Lyon concernant le Beaujolais, ses communes, ses seigneurs et ses familles.

Auteur

Date

Cote

Contexte : Fonds Galle

1863-1899.

Date

Cote

Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

Producteur :