Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1 234
  • 83
  • 62
Nom de l'inventaire
  • 1 213
  • 47
  • 32
  • 11
  • 7
Afficher plus
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 1 214
  • 33
  • 29
  • 15
  • 12
Afficher plus
Lieux
  • 1 317
  • 52
  • 30
  • 12
  • 11
Afficher plus
Personnes
  • 24
  • 11
  • 11
  • 11
  • 11
Afficher plus
Période
  • 5
  • 108
  • 470
  • 768
  • 11
  • 13
  • 2
Typologies
  • 16
  • 11
  • 7
  • 7
  • 1
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

1 317 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Archives du Syndicat mixte d'élimination, de traitement et de valorisation des déchets Beaujolais-Dombes (SYTRAIVAL) : répertoire numérique et annexes
Cote
INV 69 C 220.1 - INV 69 C 220.2
 Date
2008
 Lieu
BEAUJOLAIS, DOMBES
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque - INV

  • Archives du Syndicat mixte d'élimination, de traitement...
Résultat n°2

Archives du Syndicat mixte d'élimination, de traitement et de valorisation des déchets Beaujolais-Dombes (SYTRAIVAL) : Répertoire numérique et annexes
Cote
INV 69 C 199.1 - INV 69 C 199.2
 Date
11.2007
 Lieu
BEAUJEU, LE BOIS-D'OINGT, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, BEAUJOLAIS, DOMBES, AZERGUES
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque - INV

  • Archives du Syndicat mixte d'élimination, de traitement...
Résultat n°3
Exploitations agricoles.

1 media

Exploitations agricoles.
Cote
2566W 1-2566W28
 Date
1966-1981
 Lieu
BEAUJOLAIS, LYONNAIS
 Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : Exploitations agricoles.
Résultat n°4
Maires de France du Consulat à la Ve République.

1 media

Maires de France du Consulat à la Ve République.
Cote
74J 1-74J4
 Date
1811-1966
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, BEAUJOLAIS, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (ARRONDISSEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : Maires de France du Consulat à la Ve République.
Résultat n°5
Association syndicale des agriculteurs du Rhône (1885-1886) ; Société agricole, viticole et horticole de Villefranche-sur-Saône et du Beaujolais (1865-1877) ; Société avicole, apicole et piscicole de la région lyonnaise (1904) ; Société d'aviculture des éleveurs et amateurs de Lyon et du Sud-Est (1911-1912) ; Société pomologique de France (1912-1920 ; 1936)

1 media

Association syndicale des agriculteurs du Rhône (1885-1886) ; Société agricole, viticole et horticole de Villefranche-sur-Saône et du Beaujolais (1865-1877) ; Société avicole, apicole et piscicole de la région lyonnaise (1904) ; Société d'aviculture des éleveurs et amateurs de Lyon et du Sud-Est (1911-1912) ; Société pomologique de France (1912-1920 ; 1936)
Cote
7M66
 Date
1865-1936
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, LYON, RHONE (DEPARTEMENT), BEAUJOLAIS, LYON (REGION), SUD-EST (REGION), FRANCE
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Associations et sociétés agricoles, comices.
  • Sociétés agricoles et comices agricoles.- Répartition...
  • Sociétés agricoles.
  • Association syndicale des agriculteurs du Rhône (1885-1886)...
Résultat n°6
1920-1936.

1 media

1920-1936.
Cote
7M93
 Date
1920-1936
 Lieu
SUD-EST
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Associations et sociétés agricoles, comices.
  • Sociétés agricoles et comices agricoles.- Répartition...
  • Comices agricoles.
  • Comice agricole et viticole du Beaujolais.
  • 1920-1936.
Résultat n°7
Vin

1 media

Vin
Cote
7M346
 Date
1913-1935, 1913, 1935, 1922
 Lieu
BEAUJOLAIS, BOURGOGNE
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Production animale et végétale.
  • Production végétale.
  • Viticulture.
  • Vin
Résultat n°8
Union horticole et viticole de Villefranche-sur-Saône et du Beaujolais

1 media

Union horticole et viticole de Villefranche-sur-Saône et du Beaujolais
Cote
7M86
 Date
1895-1929
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, BEAUJOLAIS
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Associations et sociétés agricoles, comices.
  • Sociétés agricoles et comices agricoles.- Répartition...
  • Sociétés agricoles.
  • Union horticole et viticole de Villefranche-sur-Saône...
Résultat n°9
1900-1914.

1 media

1900-1914.
Cote
7M92
 Date
1900-1914
 Lieu
SUD-EST
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Associations et sociétés agricoles, comices.
  • Sociétés agricoles et comices agricoles.- Répartition...
  • Comices agricoles.
  • Comice agricole et viticole du Beaujolais.
  • 1900-1914.
Résultat n°10
Union horticole et viticole de Villefranche-sur-Saône et du Beaujolais

1 media

Union horticole et viticole de Villefranche-sur-Saône et du Beaujolais
Cote
7M55
 Date
1899-1914
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, BEAUJOLAIS
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Associations et sociétés agricoles, comices.
  • Création, fonctionnement, activités
  • Sociétés agricoles.
  • Union horticole et viticole de Villefranche-sur-Saône...
Résultat n°11
Archives de Léon Galle, érudit.

1 media

Archives de Léon Galle, érudit.
Cote
3J, FG
 Date
1499-1913
 Lieu
LYONNAIS, FOREZ, BEAUJOLAIS
 Type de document
DOCUMENT FIGURE, CARTE MANUSCRITE, PLAN MANUSCRIT, AFFICHE, PHOTOGRAPHIE POSITIVE, ESTAMPE

  • Contexte : Archives de Léon Galle, érudit.
Résultat n°12
Préjudices

1 media

Préjudices
Cote
7M349
 Date
1901-1907, 1901-1902, 1906-1907
 Lieu
VAUX-EN-BEAUJOLAIS, BEAUJOLAIS
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Production animale et végétale.
  • Production végétale.
  • Viticulture.
  • Préjudices
Résultat n°13
Association horticole et viticole de Villefranche-sur-Saône et du Beaujolais (1892-1903) ; Société d'horticulture de Villefranche-sur-Saône (1858-1898)

1 media

Association horticole et viticole de Villefranche-sur-Saône et du Beaujolais (1892-1903) ; Société d'horticulture de Villefranche-sur-Saône (1858-1898)
Cote
7M65
 Date
1858-1903
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, BEAUJOLAIS
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Associations et sociétés agricoles, comices.
  • Sociétés agricoles et comices agricoles.- Répartition...
  • Sociétés agricoles.
  • Association horticole et viticole de Villefranche-sur-Saône...
Résultat n°14
Documentation

1 media

Documentation
Cote
7M883
 Date
1900-1903
 Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Calamités agricoles.
  • Calamités dues aux intempéries.
  • Défense contre la grêle.
  • Sociétés et syndicats de défense contre la grêle.
  • Documentation
Résultat n°15

Catalogue des manuscrits de la Bibliothèque de Lyon concernant le Beaujolais, ses communes, ses seigneurs et ses familles.
Cote
FG B 676
 Date
1901
 Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : Fonds Galle

  • Catalogue des manuscrits de la Bibliothèque de Lyon...
Résultat n°16
1863-1899.

1 media

1863-1899.
Cote
7M91
 Date
1863-1899
 Lieu
SUD-EST
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Associations et sociétés agricoles, comices.
  • Sociétés agricoles et comices agricoles.- Répartition...
  • Comices agricoles.
  • Comice agricole et viticole du Beaujolais.
  • 1863-1899.
Résultat n°17
Documentation

1 media

Documentation
Cote
7M353
 Date
1853-1897, s.d., 1897, 1892, 1879, 1862, 1853
 Lieu
BEAUJOLAIS, LANGUEDOC, PARIS, RHONE
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Production animale et végétale.
  • Production végétale.
  • Viticulture.
  • Documentation
Résultat n°18
Voies antiques du Lyonnais, du Forez, du Beaujolais, de la Bresse, du Bugey, de la Dombes et de partie du Dauphiné.

2 lots 2 medias

Voies antiques du Lyonnais, du Forez, du Beaujolais, de la Bresse, du Bugey, de la Dombes et de partie du Dauphiné.
Cote
1Fi213, 3Pl80
 Date
1877
 Lieu
LYONNAIS, BEAUJOLAIS, FOREZ, BRESSE, BUGEY, DOMBES, DAUPHINE
 Type de document
CARTE

  • Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...

  • Voies antiques du Lyonnais, du Forez, du Beaujolais,...
Résultat n°19
Lyonnais, Beaujolais et Forez.

2 lots 2 medias

Lyonnais, Beaujolais et Forez.
Cote
1Fi210
 Date
XVIIIe siècle
 Lieu
LYONNAIS, BEAUJOLAIS, FOREZ, LYON
 Type de document
CARTE

  • Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...

  • Lyonnais, Beaujolais et Forez.
Résultat n°20
Décharge des procédures retirées du greffe par les procureurs.

1 media

Décharge des procédures retirées du greffe par les procureurs.
Cote
3B1150
 Date
1585-an VI
 Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

  • Actes judiciaires.
  • Greffe civil, suite.
  • Pièces diverses.
  • Décharge des procédures retirées du greffe par les...
Résultat n°21
1787-1794.

1 media

1787-1794.
Cote
3B996
 Date
1787-1794
 Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

  • Actes judiciaires.
  • Adjudications.
  • Procédure civiles.
  • Causes d'appel.
  • 1787-1794.
Résultat n°22
1745-1793.

1 media

1745-1793.
Cote
3B1100
 Date
1745-1793
 Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

  • Actes judiciaires.
  • Saisies réelles.
  • Divers.
  • Registre des fruits saisis réellement.
  • 1745-1793.
Résultat n°23
Quittances envoyées au receveur Deville.

1 media

Quittances envoyées au receveur Deville.
Cote
3B1154
 Date
1717-1793
 Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

  • Actes judiciaires.
  • Greffe civil, suite.
  • Pièces diverses.
  • Quittances envoyées au receveur Deville.
Résultat n°24
Registre n° 3.

1 media

Registre n° 3.
Cote
3B1093
 Date
1768-1793
 Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

  • Actes judiciaires.
  • Saisies réelles.
  • Interventions et oppositions aux décrets.
  • Registre n° 3.
Résultat n°25
Enregistrements des propriétés de biens vendus de l'autorité du bailliage.

1 media

Enregistrements des propriétés de biens vendus de l'autorité du bailliage.
Cote
3B1156
 Date
1745-1792
 Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

  • Actes judiciaires.
  • Greffe civil, suite.
  • Pièces diverses.
  • Enregistrements des propriétés de biens vendus de l'autorité...
Résultat n°26
1789-1792.

1 media

1789-1792.
Cote
3B575
 Date
1789-1792
 Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

  • Actes judiciaires.
  • Greffe criminel.
  • Plaintes et procédures criminelles.
  • 1789-1792.
Résultat n°27
Juillet 1791-1792.

1 media

Juillet 1791-1792.
Cote
3B669
 Date
07/1791-1792
 Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

  • Actes judiciaires.
  • Greffe criminel.
  • Procédures rapportées et causes d'appel.
  • Juillet 1791-1792.
Résultat n°28
Enregistrement des donations entre vifs.

1 media

Enregistrement des donations entre vifs.
Cote
3B1114
 Date
1739-1742, 1788
 Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

  • Actes judiciaires.
  • Greffe civil, suite.
  • Enregistrement des donations et testaments.
  • Enregistrement des donations entre vifs.
Résultat n°29
1789-1792.

1 media

1789-1792.
Cote
3B1113
 Date
1789-1792
 Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

  • Actes judiciaires.
  • Greffe civil, suite.
  • Enregistrement des donations et testaments.
  • Donations et testaments portant substitutions (édit...
  • 1789-1792.
Résultat n°30
s.d.

1 media

s.d.
Cote
3B597
 Date
s.d.
 Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

  • Actes judiciaires.
  • Greffe criminel.
  • Procédures rapportées et causes d'appel.
  • s.d.
Résultat n°31
1788-1791.

1 media

1788-1791.
Cote
3B870
 Date
1788-1791
 Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

  • Actes judiciaires.
  • Pièces de procédure.
  • Déclarations de dépens.
  • 1788-1791.
Résultat n°32
1790-1791.

1 media

1790-1791.
Cote
3B990
 Date
1790-1791
 Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

  • Actes judiciaires.
  • Adjudications.
  • Procédure civiles.
  • Procédures ordinaires.
  • 1790-1791.
Résultat n°33
Registre n° 3.

1 media

Registre n° 3.
Cote
3B1096
 Date
1765-1791
 Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

  • Actes judiciaires.
  • Saisies réelles.
  • Elections en amis.
  • Registre n° 3.
Résultat n°34
Déclarations de grossesse.

1 media

Déclarations de grossesse.
Cote
3B502
 Date
1690-1791
 Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

  • Actes judiciaires.
  • Greffe criminel.
  • Déclarations de grossesse.
Résultat n°35
Liasse 170.

1 media

Liasse 170.
Cote
3B833
 Date
1760-1791
 Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

  • Actes judiciaires.
  • Pièces de procédure.
  • Productions.
  • Liasse 170.
Résultat n°36
1785-1791.

1 media

1785-1791.
Cote
3B376
 Date
1785-1791
 Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

  • Actes judiciaires.
  • Greffe civil.
  • Plumitifs de l'Hôtel.
  • 1785-1791.
Résultat n°37
1690-1791.

1 media

1690-1791.
Cote
3B421
 Date
1690-1791
 Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

  • Actes judiciaires.
  • Greffe civil.
  • Plaidés d'audiences.
  • 1690-1791.
Résultat n°38
Conditions des fruits et enchères.

1 media

Conditions des fruits et enchères.
Cote
3B1098
 Date
1790-1791
 Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

  • Actes judiciaires.
  • Saisies réelles.
  • Divers.
  • Conditions des fruits et enchères.
Résultat n°39
Janvier 1791-juin 1791.

1 media

Janvier 1791-juin 1791.
Cote
3B668
 Date
01/1791-06/1791
 Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

  • Actes judiciaires.
  • Greffe criminel.
  • Procédures rapportées et causes d'appel.
  • Janvier 1791-juin 1791.
Résultat n°40
1727-1790.

1 media

1727-1790.
Cote
3B995
 Date
1727-1790
 Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

  • Actes judiciaires.
  • Adjudications.
  • Procédure civiles.
  • Causes d'appel.
  • 1727-1790.
Résultat n°41
Registre n° 17.

1 media

Registre n° 17.
Cote
3B1187
 Date
9/11/1747-20/02/ 750
 Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

  • Actes non judiciaires.
  • Organisation et fonctionnement du bailliage.
  • Officiers.
  • Chambre du Trésor : registres des provisions d'office.
  • Registre n° 17.
Résultat n°42
1790.

1 media

1790.
Cote
3B576
 Date
1790
 Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

  • Actes judiciaires.
  • Greffe criminel.
  • Plaintes et procédures criminelles.
  • 1790.
Résultat n°43
27 mai 1702-4 mai 1711.

1 media

27 mai 1702-4 mai 1711.
Cote
3B1172
 Date
27/05/1702 – 04/05/1711
 Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

  • Actes non judiciaires.
  • Organisation et fonctionnement du bailliage.
  • Officiers.
  • Chambre du Trésor : registres des provisions d'office.
  • 27 mai 1702-4 mai 1711.
Résultat n°44
DAS-DO.

1 media

DAS-DO.
Cote
3B1120
 Date
1584-1790
 Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

  • Actes judiciaires.
  • Greffe civil, suite.
  • Titres de familles provenant du greffe (classement...
  • DAS-DO.
Résultat n°45
Registre n° 3.

1 media

Registre n° 3.
Cote
3B1059
 Date
1766-1790
 Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

  • Actes judiciaires.
  • Saisies réelles.
  • Registres.
  • Registre n° 3.
Résultat n°46
SAB-TOURN.

1 media

SAB-TOURN.
Cote
3B1133
 Date
1584-1790
 Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

  • Actes judiciaires.
  • Greffe civil, suite.
  • Titres de familles provenant du greffe (classement...
  • SAB-TOURN.
Résultat n°47
1789-1790.

1 media

1789-1790.
Cote
3B277
 Date
1789-1790
 Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

  • Actes judiciaires.
  • Greffe civil.
  • Sentences de la Chambre.
  • Minutes.
  • 1789-1790.
Résultat n°48
1769-1790.

1 media

1769-1790.
Cote
3B958
 Date
1769-1790
 Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

  • Actes judiciaires.
  • Adjudications.
  • Congés d'adjuger.
  • Minutes.
  • 1769-1790.
Résultat n°49
Enchères.

1 media

Enchères.
Cote
3B1097
 Date
1779-1790
 Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

  • Actes judiciaires.
  • Saisies réelles.
  • Divers.
  • Enchères.
Résultat n°50
1706-1790.

1 media

1706-1790.
Cote
3B1002
 Date
1706-1790
 Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

  • Actes judiciaires.
  • Adjudications.
  • Procédure civiles.
  • Comptes et états sommaires présentés par les tuteurs...
  • 1706-1790.
Résultat n°51
Distributions des ajournements en droit.

1 media

Distributions des ajournements en droit.
Cote
3B1159
 Date
1748-1790
 Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

  • Actes judiciaires.
  • Greffe civil, suite.
  • Pièces diverses.
  • Distributions des ajournements en droit.
Résultat n°52
1790.

1 media

1790.
Cote
3B278
 Date
1790
 Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

  • Actes judiciaires.
  • Greffe civil.
  • Sentences de la Chambre.
  • Minutes.
  • 1790.
Résultat n°53
Enfants exposés ou abandonnés, nourrices.

1 media

Enfants exposés ou abandonnés, nourrices.
Cote
3B501
 Date
1672-1790
 Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

  • Actes judiciaires.
  • Greffe criminel.
  • Enfants exposés ou abandonnés, nourrices.
Résultat n°54
1624-1632, 1648.

1 media

1624-1632, 1648.
Cote
3B504
 Date
1624-1632, 1648
 Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

  • Actes judiciaires.
  • Greffe criminel.
  • Plaintes et procédures criminelles.
  • 1624-1632, 1648.
Résultat n°55
26 janvier 1790-15 novembre 1790.

1 media

26 janvier 1790-15 novembre 1790.
Cote
3B67
 Date- Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

  • Actes judiciaires.
  • Greffe civil.
  • Sentences contradictoires.
  • 26 janvier 1790-15 novembre 1790.
Résultat n°56
Pièces générales et particulières classées par offices.

1 media

Pièces générales et particulières classées par offices.
Cote
3B1169
 Date
1585-1790
 Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

  • Actes non judiciaires.
  • Organisation et fonctionnement du bailliage.
  • Officiers.
  • Pièces générales et particulières classées par offices.
Résultat n°57
1790.

1 media

1790.
Cote
3B667
 Date
1790
 Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

  • Actes judiciaires.
  • Greffe criminel.
  • Procédures rapportées et causes d'appel.
  • 1790.
Résultat n°58
Inventaire des titres (après 1734).

1 media

Inventaire des titres (après 1734).
Cote
3B1115
 Date
XVIIIe s.
 Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

  • Actes judiciaires.
  • Greffe civil, suite.
  • Titres de familles provenant du greffe (classement...
  • Inventaire des titres (après 1734).
Résultat n°59
30 avril 1688-30 décembre 1690.

1 media

30 avril 1688-30 décembre 1690.
Cote
3B1171
 Date
30/04/1688 – 30/12/1690
 Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

  • Actes non judiciaires.
  • Organisation et fonctionnement du bailliage.
  • Officiers.
  • Chambre du Trésor : registres des provisions d'office.
  • 30 avril 1688-30 décembre 1690.
Résultat n°60
1783-1790.

1 media

1783-1790.
Cote
3B374
 Date
1783-1790
 Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

  • Actes judiciaires.
  • Greffe civil.
  • Ordonnances de l'Hôtel.
  • 1783-1790.
Résultat n°61
1754-1790.

1 media

1754-1790.
Cote
3B1102
 Date
1754-1790
 Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

  • Actes judiciaires.
  • Greffe civil, suite.
  • Appointements.
  • Appointements et conclusions.
  • 1754-1790.
Résultat n°62
1787-1790.

1 media

1787-1790.
Cote
3B1149
 Date
1787-1790
 Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

  • Actes judiciaires.
  • Greffe civil, suite.
  • Rapports d'experts.
  • 1787-1790.
Résultat n°63
1783-1790.

1 media

1783-1790.
Cote
3B1033
 Date
1783-1790
 Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

  • Actes judiciaires.
  • Adjudications.
  • Placards.
  • Placards.
  • 1783-1790.
Résultat n°64
Registre n° 23.

1 media

Registre n° 23.
Cote
3B1193
 Date
23/07/1768-30/08/1790
 Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

  • Actes non judiciaires.
  • Organisation et fonctionnement du bailliage.
  • Officiers.
  • Chambre du Trésor : registres des provisions d'office.
  • Registre n° 23.
Résultat n°65
Janvier 1783-juillet 1790.

2 lots 319 medias

Janvier 1783-juillet 1790.
Cote
3B332
 Date
01/1783-07/1790
 Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

  • Actes judiciaires.
  • Greffe civil.
  • Insinuations.
  • Deuxième série.
  • Janvier 1783-juillet 1790.
Résultat n°66
30 avril 1788-12 juillet 1790.

1 media

30 avril 1788-12 juillet 1790.
Cote
3B91
 Date
30/04/1788-12/07/1790
 Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

  • Actes judiciaires.
  • Greffe civil.
  • Registres de formalités.
  • Affirmations de voyage.
  • 30 avril 1788-12 juillet 1790.
Résultat n°67
Registre n° 58.

1 media

Registre n° 58.
Cote
3B66
 Date
26/11/1787-18/01/1790
 Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

  • Actes judiciaires.
  • Greffe civil.
  • Sentences contradictoires.
  • Registre n° 58.
Résultat n°68
1785-1789.

1 media

1785-1789.
Cote
3B136
 Date
1785-1789
 Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

  • Actes judiciaires.
  • Greffe civil.
  • Enquêtes.
  • 1785-1789.
Résultat n°69
Dépôts de bilan déposés au greffe.

1 media

Dépôts de bilan déposés au greffe.
Cote
3B1157
 Date
1747-1789
 Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

  • Actes judiciaires.
  • Greffe civil, suite.
  • Pièces diverses.
  • Dépôts de bilan déposés au greffe.
Résultat n°70
1788-1789.

1 media

1788-1789.
Cote
3B276
 Date
1788-1789
 Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

  • Actes judiciaires.
  • Greffe civil.
  • Sentences de la Chambre.
  • Minutes.
  • 1788-1789.
Résultat n°71
1761-1789.

1 media

1761-1789.
Cote
3B989
 Date
1761-1789
 Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

  • Actes judiciaires.
  • Adjudications.
  • Procédure civiles.
  • Procédures ordinaires.
  • 1761-1789.
Résultat n°72
Registre n° 2.

1 media

Registre n° 2.
Cote
3B1112
 Date
1745-1789
 Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

  • Actes judiciaires.
  • Greffe civil, suite.
  • Enregistrement des donations et testaments.
  • Donations et testaments portant substitutions (édit...
  • Registre n° 2.
Résultat n°73
1743-1789.

1 media

1743-1789.
Cote
3B1202
 Date
1743-1789
 Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

  • Actes non judiciaires.
  • Police.
  • Police.
  • Ordonnances de police.
  • 1743-1789.
Résultat n°74
Organisation.

1 media

Organisation.
Cote
3B1167-3B
 Date
1708-1789
 Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

  • Actes non judiciaires.
  • Organisation et fonctionnement du bailliage.
  • Organisation et contentieux.
  • Organisation.
Résultat n°75
TOURL-VOL.

1 media

TOURL-VOL.
Cote
3B1134
 Date
1560-1789
 Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

  • Actes judiciaires.
  • Greffe civil, suite.
  • Titres de familles provenant du greffe (classement...
  • TOURL-VOL.
Résultat n°76
Actes de notoriété.

1 media

Actes de notoriété.
Cote
3B1151
 Date
1626-1789
 Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

  • Actes judiciaires.
  • Greffe civil, suite.
  • Pièces diverses.
  • Actes de notoriété.
Résultat n°77
Minutes de ventes de meubles.

1 media

Minutes de ventes de meubles.
Cote
3B1160
 Date
1754-1789
 Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

  • Actes judiciaires.
  • Greffe civil, suite.
  • Pièces diverses.
  • Minutes de ventes de meubles.
Résultat n°78
Police, jugements et procès-verbaux.

1 media

Police, jugements et procès-verbaux.
Cote
3B1203
 Date
1691-1789.
 Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

  • Actes non judiciaires.
  • Police.
  • Police.
  • Police, jugements et procès-verbaux.
Résultat n°79
GU-L.

1 media

GU-L.
Cote
3B1125
 Date
1558-1789
 Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

  • Actes judiciaires.
  • Greffe civil, suite.
  • Titres de familles provenant du greffe (classement...
  • GU-L.
Résultat n°80
1721-1789.

1 media

1721-1789.
Cote
3B1056
 Date
1721-1789
 Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

  • Actes judiciaires.
  • Saisies réelles.
  • Minutes.
  • 1721-1789.