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1 049 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Bessenay.

1 media

Bessenay.

Date

2019

Cote

5545W12

Résultat n°2

Archives de la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle (CCPA) : Répertoire numérique et annexes

Date

10.2007

Cote

INV 69 C 197.1 - INV 69 C 197.2

Résultat n°3
Section E feuille unique. Plan révisé pour 1940. 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Section E feuille unique. Plan révisé pour 1940. 2e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

03741, 5536W4

Résultat n°4
Section D feuille unique. Plan révisé pour 1940. Edition à jour pour 1986.

1 media

Section D feuille unique. Plan révisé pour 1940. Edition à jour pour 1986.

Date

-

Cote

03739, 5638W84

Résultat n°5
Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1940. 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1940. 2e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

03733, 5536W4

Résultat n°6
Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1940. 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1940. 2e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

03736, 5536W4

Résultat n°7
Section E feuille unique. Plan révisé pour 1940. Edition à jour pour 1986.

1 media

Section E feuille unique. Plan révisé pour 1940. Edition à jour pour 1986.

Date

-

Cote

03742, 5638W84

Résultat n°8
Section E feuille unique. Plan révisé pour 1940. Rééditée pour 1980.

1 media

Section E feuille unique. Plan révisé pour 1940. Rééditée pour 1980.

Date

-

Cote

03740, 5536W4

Résultat n°9
Section A feuille unique. Plan révisé pour 1940. Edition à jour pour 1986.

1 media

Section A feuille unique. Plan révisé pour 1940. Edition à jour pour 1986.

Date

-

Cote

03726, 5638W84

Résultat n°10
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1940.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1940.

Date

-

Cote

03722, 5536W4

Résultat n°11
Section F feuille n°2. Plan révisé pour 1940. Edition à jour pour 1986.

1 media

Section F feuille n°2. Plan révisé pour 1940. Edition à jour pour 1986.

Date

-

Cote

03746, 5638W84

Résultat n°12
Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1940. Réédité pour 1980.

1 media

Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1940. Réédité pour 1980.

Date

-

Cote

03729, 5536W4

Résultat n°13
Section C 2e feuille (parties des anciennes sections B et C feuilles uniques). Plan révisé pour 1940. Rééditée pour 1980.

1 media

Section C 2e feuille (parties des anciennes sections B et C feuilles uniques). Plan révisé pour 1940. Rééditée pour 1980.

Date

-

Cote

03735, 5536W4

Résultat n°14
Section F 1ère feuille. Plan révisé pour 1940.

1 media

Section F 1ère feuille. Plan révisé pour 1940.

Date

-

Cote

03743, 5536W4

Résultat n°15
Section F feuille n°1. Plan révisé pour 1940. Edition à jour pour 1986.

1 media

Section F feuille n°1. Plan révisé pour 1940. Edition à jour pour 1986.

Date

-

Cote

03744, 5638W84

Résultat n°16
Section F 2e feuille. Plan révisé pour 1940.

1 media

Section F 2e feuille. Plan révisé pour 1940.

Date

-

Cote

03745, 5536W4

Résultat n°17
Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1940. Edition à jour pour 1986.

1 media

Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1940. Edition à jour pour 1986.

Date

-

Cote

03731, 5638W84

Résultat n°18
Section A feuille unique. Plan révisé pour 1940. Rééditée pour 1980.

1 media

Section A feuille unique. Plan révisé pour 1940. Rééditée pour 1980.

Date

-

Cote

03724, 5536W4

Résultat n°19
Section D feuille unique. Plan révisé pour 1940.

1 media

Section D feuille unique. Plan révisé pour 1940.

Date

-

Cote

03738, 5536W4

Résultat n°20
Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1940. Rééditée pour 1980.

1 media

Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1940. Rééditée pour 1980.

Date

-

Cote

03732, 5536W4

Résultat n°21
Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1940. Edition à jour pour 1986.

1 media

Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1940. Edition à jour pour 1986.

Date

-

Cote

03737, 5638W84

Résultat n°22
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1940. Edition à jour pour 1986.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1940. Edition à jour pour 1986.

Date

-

Cote

03723, 5638W84

Résultat n°23
Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1940. 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1940. 2e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

03730, 5536W4

Résultat n°24
Section A feuille unique. Plan révisé pour 1940. 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Section A feuille unique. Plan révisé pour 1940. 2e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

03725, 5536W4

Résultat n°25
Section B 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1940.

1 media

Section B 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1940.

Date

-

Cote

03727, 5536W4

Résultat n°26
Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1940. Edition à jour pour 1986.

1 media

Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1940. Edition à jour pour 1986.

Date

-

Cote

03728, 5638W84

Résultat n°27
Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1940. Edition à jour pour 1986.

1 media

Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1940. Edition à jour pour 1986.

Date

-

Cote

03734, 5638W84

Résultat n°28
Le Bois d'Oingt, Blacé, Bessenay.

1 media

Le Bois d'Oingt, Blacé, Bessenay.

Date

1988-2002

Cote

5749W123

Résultat n°29
Croix de Jainon (XVIe-XVIIe siècles).

2 lots 2 medias

Croix de Jainon (XVIe-XVIIe siècles).

Date

Vers 1990

Cote

60Fi1

Résultat n°30
Croix du Trève (1786).

2 lots 2 medias

Croix du Trève (1786).

Date

Vers 1990

Cote

60Fi2

Résultat n°31
Comptes supprimés n° 4-299

1 media

Comptes supprimés n° 4-299

Date

1940-1974

Cote

2979W1413

Résultat n°32
Comptes individuels de G à P

1 media

Comptes individuels de G à P

Date

1940-1974

Cote

2979W1411

Résultat n°33
Comptes individuels de C à F

1 media

Comptes individuels de C à F

Date

1940-1974

Cote

2979W1410

Résultat n°34
Comptes individuels de R à Z

1 media

Comptes individuels de R à Z

Date

1940-1974

Cote

2979W1412

Résultat n°35
Comptes supprimés n° 305-1050

1 media

Comptes supprimés n° 305-1050

Date

1940-1974

Cote

2979W1414

Résultat n°36
Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à B

1 media

Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à B

Date

1940-1974

Cote

2979W1409

Résultat n°37
Bessenay.

1 media

Bessenay.

Date

1955

Cote

57Fi15

Résultat n°38
MONTROTTIER (ROUTE DE)

1 media

MONTROTTIER (ROUTE DE)

Date

1954

Cote

3204W4/2/64

Résultat n°39
ROUE (LA)

1 media

ROUE (LA)

Date

1954

Cote

3204W4/2/48

Résultat n°40
GLAVAROUX (RUE DE)

1 media

GLAVAROUX (RUE DE)

Date

1954

Cote

3204W4/2/13