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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Bessenay.

    1 media

    Bessenay.

    Date

    2019

    Cote

    5545W12

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Bessenay.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2

    Archives de la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle (CCPA) : Répertoire numérique et annexes

    Auteur

    CREPET, HERVE / MORAS, AURELIE / VIPLE, VALERIE

    Date

    10.2007

    Cote

    INV 69 C 197.1 - INV 69 C 197.2

    • Contexte : Bibliothèque - INV

    • Archives de la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle...
  3. Résultat n°3
    Section E feuille unique. Plan révisé pour 1940. 2e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section E feuille unique. Plan révisé pour 1940. 2e édition à jour pour 1980.

    Cote

    03741, 5536W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bessenay, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section E feuille unique. Plan révisé pour 1940. 2e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section D feuille unique. Plan révisé pour 1940. Edition à jour pour 1986.

    1 media

    Section D feuille unique. Plan révisé pour 1940. Edition à jour pour 1986.

    Cote

    03739, 5638W84

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bessenay, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section D feuille unique. Plan révisé pour 1940. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1940. 2e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1940. 2e édition à jour pour 1980.

    Cote

    03733, 5536W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bessenay, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1940. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1940. 2e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1940. 2e édition à jour pour 1980.

    Cote

    03736, 5536W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bessenay, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1940. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section E feuille unique. Plan révisé pour 1940. Edition à jour pour 1986.

    1 media

    Section E feuille unique. Plan révisé pour 1940. Edition à jour pour 1986.

    Cote

    03742, 5638W84

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bessenay, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section E feuille unique. Plan révisé pour 1940. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section E feuille unique. Plan révisé pour 1940. Rééditée pour 1980.

    1 media

    Section E feuille unique. Plan révisé pour 1940. Rééditée pour 1980.

    Cote

    03740, 5536W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bessenay, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section E feuille unique. Plan révisé pour 1940. Rééditée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section A feuille unique. Plan révisé pour 1940. Edition à jour pour 1986.

    1 media

    Section A feuille unique. Plan révisé pour 1940. Edition à jour pour 1986.

    Cote

    03726, 5638W84

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bessenay, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section A feuille unique. Plan révisé pour 1940. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1940.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1940.

    Cote

    03722, 5536W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bessenay, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1940.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section F feuille n°2. Plan révisé pour 1940. Edition à jour pour 1986.

    1 media

    Section F feuille n°2. Plan révisé pour 1940. Edition à jour pour 1986.

    Cote

    03746, 5638W84

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bessenay, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section F feuille n°2. Plan révisé pour 1940. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1940. Réédité pour 1980.

    1 media

    Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1940. Réédité pour 1980.

    Cote

    03729, 5536W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bessenay, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section C 2e feuille (parties des anciennes sections B et C feuilles uniques). Plan révisé pour 1940. Rééditée pour 1980.

    1 media

    Section C 2e feuille (parties des anciennes sections B et C feuilles uniques). Plan révisé pour 1940. Rééditée pour 1980.

    Cote

    03735, 5536W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bessenay, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section C 2e feuille (parties des anciennes sections...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section F 1ère feuille. Plan révisé pour 1940.

    1 media

    Section F 1ère feuille. Plan révisé pour 1940.

    Cote

    03743, 5536W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bessenay, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section F 1ère feuille. Plan révisé pour 1940.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section F feuille n°1. Plan révisé pour 1940. Edition à jour pour 1986.

    1 media

    Section F feuille n°1. Plan révisé pour 1940. Edition à jour pour 1986.

    Cote

    03744, 5638W84

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bessenay, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section F feuille n°1. Plan révisé pour 1940. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section F 2e feuille. Plan révisé pour 1940.

    1 media

    Section F 2e feuille. Plan révisé pour 1940.

    Cote

    03745, 5536W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bessenay, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section F 2e feuille. Plan révisé pour 1940.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1940. Edition à jour pour 1986.

    1 media

    Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1940. Edition à jour pour 1986.

    Cote

    03731, 5638W84

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bessenay, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1940. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section A feuille unique. Plan révisé pour 1940. Rééditée pour 1980.

    1 media

    Section A feuille unique. Plan révisé pour 1940. Rééditée pour 1980.

    Cote

    03724, 5536W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bessenay, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section A feuille unique. Plan révisé pour 1940. Rééditée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section D feuille unique. Plan révisé pour 1940.

    1 media

    Section D feuille unique. Plan révisé pour 1940.

    Cote

    03738, 5536W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bessenay, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section D feuille unique. Plan révisé pour 1940.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1940. Rééditée pour 1980.

    1 media

    Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1940. Rééditée pour 1980.

    Cote

    03732, 5536W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bessenay, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1940. Edition à jour pour 1986.

    1 media

    Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1940. Edition à jour pour 1986.

    Cote

    03737, 5638W84

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bessenay, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1940. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  22. Résultat n°22
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1940. Edition à jour pour 1986.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1940. Edition à jour pour 1986.

    Cote

    03723, 5638W84

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bessenay, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1940....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  23. Résultat n°23
    Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1940. 2e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1940. 2e édition à jour pour 1980.

    Cote

    03730, 5536W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bessenay, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  24. Résultat n°24
    Section A feuille unique. Plan révisé pour 1940. 2e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section A feuille unique. Plan révisé pour 1940. 2e édition à jour pour 1980.

    Cote

    03725, 5536W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bessenay, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section A feuille unique. Plan révisé pour 1940. 2e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  25. Résultat n°25
    Section B 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1940.

    1 media

    Section B 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1940.

    Cote

    03727, 5536W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bessenay, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section B 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  26. Résultat n°26
    Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1940. Edition à jour pour 1986.

    1 media

    Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1940. Edition à jour pour 1986.

    Cote

    03728, 5638W84

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bessenay, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1940. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  27. Résultat n°27
    Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1940. Edition à jour pour 1986.

    1 media

    Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1940. Edition à jour pour 1986.

    Cote

    03734, 5638W84

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Bessenay, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1940. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  28. Résultat n°28
    Le Bois d'Oingt, Blacé, Bessenay.

    1 media

    Le Bois d'Oingt, Blacé, Bessenay.

    Date

    1988-2002

    Cote

    5749W123

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Le Bois d'Oingt, Blacé, Bessenay.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  29. Résultat n°29
    Croix de Jainon (XVIe-XVIIe siècles).

    2 lots 2 medias

    Croix de Jainon (XVIe-XVIIe siècles).

    Date

    Vers 1990

    Cote

    60Fi1

    • Contexte : 60Fi - Photographies de croix du canton de l'Arbresle

    • Bessenay.
    • Croix de Jainon (XVIe-XVIIe siècles).

    Producteur :

    Service du pré-inventaire du Rhône.

  30. Résultat n°30
    Croix du Trève (1786).

    2 lots 2 medias

    Croix du Trève (1786).

    Date

    Vers 1990

    Cote

    60Fi2

    • Contexte : 60Fi - Photographies de croix du canton de l'Arbresle

    • Bessenay.
    • Croix du Trève (1786).

    Producteur :

    Service du pré-inventaire du Rhône.

  31. Résultat n°31
    Comptes supprimés n° 4-299

    1 media

    Comptes supprimés n° 4-299

    Date

    1940-1974

    Cote

    2979W1413

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • BESSENAY
    • Comptes supprimés n° 4-299

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  32. Résultat n°32
    Comptes individuels de G à P

    1 media

    Comptes individuels de G à P

    Date

    1940-1974

    Cote

    2979W1411

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • BESSENAY
    • Comptes individuels de G à P

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  33. Résultat n°33
    Comptes individuels de C à F

    1 media

    Comptes individuels de C à F

    Date

    1940-1974

    Cote

    2979W1410

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • BESSENAY
    • Comptes individuels de C à F

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  34. Résultat n°34
    Comptes individuels de R à Z

    1 media

    Comptes individuels de R à Z

    Date

    1940-1974

    Cote

    2979W1412

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • BESSENAY
    • Comptes individuels de R à Z

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  35. Résultat n°35
    Comptes supprimés n° 305-1050

    1 media

    Comptes supprimés n° 305-1050

    Date

    1940-1974

    Cote

    2979W1414

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • BESSENAY
    • Comptes supprimés n° 305-1050

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  36. Résultat n°36
    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à B

    1 media

    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à B

    Date

    1940-1974

    Cote

    2979W1409

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • BESSENAY
    • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  37. Résultat n°37
    Bessenay.

    1 media

    Bessenay.

    Date

    1955

    Cote

    57Fi15

    • Contexte : 57Fi - Fonds des géomètres Rochet et Goutte

    • Claude Etienne Goutte, géomètre.
    • Bessenay.

    Producteur :

    Jean-Baptiste Rochet, Antoine-Marie Goutte et Claude-Etienne Goutte, géomètres à Sourcieux-les-Mines (Rhône).

  38. Résultat n°38
    MONTROTTIER (ROUTE DE)

    1 media

    MONTROTTIER (ROUTE DE)

    Date

    1954

    Cote

    3204W4/2/64

    • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

    • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
    • Canton de l'Arbresle.
    • BESSENAY
    • MONTROTTIER (ROUTE DE)

    Producteur :

    Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) / Direction régionale de Rhône-Alpes

  39. Résultat n°39
    ROUE (LA)

    1 media

    ROUE (LA)

    Date

    1954

    Cote

    3204W4/2/48

    • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

    • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
    • Canton de l'Arbresle.
    • BESSENAY
    • ROUE (LA)

    Producteur :

    Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) / Direction régionale de Rhône-Alpes

  40. Résultat n°40
    GLAVAROUX (RUE DE)

    1 media

    GLAVAROUX (RUE DE)

    Date

    1954

    Cote

    3204W4/2/13

    • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

    • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
    • Canton de l'Arbresle.
    • BESSENAY
    • GLAVAROUX (RUE DE)

    Producteur :

    Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) / Direction régionale de Rhône-Alpes